10 Avril 1996

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Souppe (Jérôme)
de nationalité française
Objet:
professeur associé à mi-temps (displines scientifiques) auprès de l'Ecole normale supérieure de Cachan
Groupe:
École normale supérieure de Cachan
date_debut="1996-01-01"
duree="trente-six mois"
ecole
JORFTEXT000000741690(source JORF)
nomination
10 Avril 199610/04/1996
De: Daudon (Marc)
professeur des universités (disciplines pharmaceutiques) à l'université Lyon-I
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1996-10-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000741559(source JORF)
admission
10 Avril 199610/04/1996
De: Fry (Jean-Jacques)
de nationalité française
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'Ecole centrale de Lyon
Groupe:
École centrale de Lyon
date_debut="1995-09-01"
duree="trente-six mois"
ecole
JORFTEXT000000741527(source JORF)
nomination
10 Avril 199610/04/1996
De: Robbez-Masson (Jean-Marc)
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences d'enseignement supérieur depuis le
1er octobre 1994
affecté à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
Objet:
maître de conférences d'enseignement supérieur agricole de 2e classe
date_debut="1995-10-01"
maitre_de_conference
JORFTEXT000000741526(source JORF)
titularisation
10 Avril 199610/04/1996
De: Gasnier (Serge)
de nationalité française
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université d'Orléans
Groupe:
Université d'Orléans
date_debut="1995-12-01"
duree="trente-six mois"
JORFTEXT000000741525(source JORF)
nomination
10 Avril 199610/04/1996
De: Abderrahmane (Si Ahmed)
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) à l'université Aix-Marseille-III
de nationalité algérienne
Groupe:
Université Aix-Marseille-III
date_debut="1995-09-01"
duree="douze mois"
professeur="De nationalité algérienne"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000741524(source JORF)
nomination
10 Avril 199610/04/1996
De: Ferrier (Jean)
de nationalité française
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à l'université de Dijon (I.U.P.)
Groupe:
Université de Dijon (I.U.P.)
date_debut="1993-10-01"
duree="trente-six mois"
JORFTEXT000000740940(source JORF)
nomination
10 Avril 199610/04/1996
De: Lille (Nord)
cadastré section HO no 80, pour une superficie totale de 785 mètres carrés, tel au surplus que ledit ensemble figure délimité par un liséré jaune sur le plan annexé audit arrêté (1)
Objet:
dans le patrimoine de l'Etat et affecté à titre définitif au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche un ensemble immobilier sis 19, rue Saint-Jacques, à
Groupe:
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche un ensemble immobilier sis 19, rue Saint-Jacques, à
JORFTEXT000000740936(source JORF)
réintégration
10 Avril 199610/04/1996
De: Marfort (Marc)
sous-préfet de 2e classe, secrétaire général de la préfecture de l'Indre
Objet:
sous-préfet de Vervins
Groupe:
Sous-préfecture de Vervins
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Vervins"
sous-prefecture_departement_code="02"
JORFTEXT000000740933(source JORF)
nomination
10 Avril 199610/04/1996
De: Le Peillet (Guillaume, Charles)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle François Porte et Daniel Mercadal, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Meulan (Yvelines)"
huissier_residence_departement_code="78"
JORFTEXT000000740894(source JORF)
nomination
10 Avril 199610/04/1996
De: Salaun (Franck, Loïc)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Laurence Treffel, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Colombes (Hauts-de-Seine)"
huissier_residence_departement_code="92"
JORFTEXT000000560494(source JORF)
nomination
10 Avril 199610/04/1996
De: Coudert (Philippe, Irénée, Christian, Gilbert, Marie)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Laurence Treffel, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Colombes (Hauts-de-Seine)"
huissier_residence_departement_code="92"
JORFTEXT000000560494(source JORF)
nomination
10 Avril 199610/04/1996
De: Treffel (Laurence, Jeanne)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Laurence Treffel, huissier de justice associé
huissier
huissier_residence="Colombes (Hauts-de-Seine)"
huissier_residence_departement_code="92"
JORFTEXT000000560494(source JORF)
cessation de fonction
10 Avril 199610/04/1996
De: Messin (Sabine, Henriette, Chantal), épouse Massip
Objet:
notaire salarié au sein de la société civile professionnelle Marc Berthaut et Pascal Massip, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Genlis (Côte-d'Or)"
notaire_residence_departement_code="21"
JORFTEXT000000560493(source JORF)
nomination
10 Avril 199610/04/1996
De: Courty (Eric, Jean-Pierre)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Bouscat (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
JORFTEXT000000560492(source JORF)
nomination
10 Avril 199610/04/1996
De: Cardot (Patrice)
ingénieur à la direction de la stratégie industrielle et technologique
Objet:
membres de la commission technique de la sous-traitance
Au titre du ministère de la défense
Remplace:M. Chehensse (Jean-Pierre)
Groupe:
Commission technique de la sous-traitance
JORFTEXT000000560295(source JORF)
nomination
10 Avril 199610/04/1996
De: Delieuvin (Jean-Marcel)
directeur des achats de l'Aérospatiale
Objet:
membres de la commission technique de la sous-traitance
Au titre des entrepreneurs recourant fréquemment
à la sous-traitance
Remplace:M. Pollono (Jean)
Groupe:
Commission technique de la sous-traitance
JORFTEXT000000560295(source JORF)
nomination
10 Avril 199610/04/1996
De: Civel (Henri)
président du Syndicat national des entreprises de sous-traitance électronique
Objet:
membres de la commission technique de la sous-traitance
Au titre d'organismes professionnels particulièrement concernés
par le problème de la sous-traitance
Remplace:M. Vittot (Jean-Pierre)
Groupe:
Commission technique de la sous-traitance
JORFTEXT000000560295(source JORF)
nomination
10 Avril 199610/04/1996
De: Lambron (Marc)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
au Conseil d'Etat
date
à compter de laquelle il
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1996-04-05"
duree="trois mois"
conge_parental
JORFTEXT000000560293(source JORF)
réintégration
10 Avril 199610/04/1996
De: Thomas (Jean-Luc)
de nationalité française
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès du Conservatoire national des arts et métiers
Groupe:
Conservatoire national des arts et métiers
date_debut="1995-11-01"
duree="trente-six mois"
JORFTEXT000000560292(source JORF)
nomination
10 Avril 199610/04/1996
De: Clouet (Nathalie), épouse Ruvoen
Objet:
maître de conférences d'enseignement supérieur agricole de 2e classe
stagiaire et affectée à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Groupe:
École nationale vétérinaire de Nantes
date_debut="1995-12-09"
maitre_de_conference
ecole="École nationale vétérinaire de Nantes"
JORFTEXT000000560291(source JORF)
nomination
10 Avril 199610/04/1996
De: Baticle (Philippe)
urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
directeur régional de l'environnement de l'Auvergne
Remplace:M. Relave (Bruno)
Groupe:
Direction régionale de l'environnement de l'Auvergne
date_debut="1996-04-15"
JORFTEXT000000560290(source JORF)
nomination
10 Avril 199610/04/1996
De: Chaffaux (Stéphane)
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe
Objet:
auprès du Centre national d'études vétérinaires
chargé de mission pour l'étude de l'immunocontraception
Groupe:
Centre national d'études vétérinaires et alimentaires
date_debut="1996-03-01"
date_fin="1999-02-28"
JORFTEXT000000560289(source JORF)
détachement
10 Avril 199610/04/1996
De: Balbi (Jacques-Henri)
professeur des universités
Objet:
administrateur provisoire de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Corse
jusqu'à la date de nomination d'un nouveau directeur
Groupe:
Académie de Corse
date_debut="1996-03-11"
JORFTEXT000000560160(source JORF)
nomination
10 Avril 199610/04/1996
De: Battesti (Françoise)
maître de conférences
Objet:
directeur de l'institut de formation des maîtres de l'académie de Corse
Groupe:
Académie de Corse
date_debut="1996-03-11"
a_sa_demande
JORFTEXT000000560160(source JORF)
cessation de fonction
10 Avril 199610/04/1996
De: Durepaire (Jean-Michel)
Objet:
élèves de troisième et de quatrième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1995-1996, les élèves
par ordre alphabétique
Troisième année
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000560159(source JORF)
titularisation
10 Avril 199610/04/1996
De: Beaudet (Michel)
Objet:
élèves de troisième et de quatrième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1995-1996, les élèves
par ordre alphabétique
Quatrième année
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000560159(source JORF)
titularisation
10 Avril 199610/04/1996
De: Bara (Aude)
Objet:
élèves de troisième et de quatrième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1995-1996, les élèves
par ordre alphabétique
Quatrième année
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000560159(source JORF)
titularisation
10 Avril 199610/04/1996
De: Bidard (Carole), épouse Prost
Objet:
maître de conférences d'enseignement supérieur agricole de 2e classe
stagiaire et affectée à l'Ecole nationale des ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
École nationale des ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes
date_debut="1996-03-01"
maitre_de_conference
ecole="École nationale des ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes"
JORFTEXT000000560157(source JORF)
nomination
10 Avril 199610/04/1996
De: Bertrand (Jean-Christophe)
commissaire principal de police, détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet du Var
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Sainte-Menehould
Groupe:
Préfecture du Var
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Sainte-Menehould"
sous-prefecture_departement_code="51"
cabinet="Préfet du Var"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000559828(source JORF)
nomination
10 Avril 199610/04/1996
De: Barbé (André)
conseiller référendaire à la Cour des comptes, détaché
Objet:
sous-préfet, chargé de mission pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Lorraine, préfet de la Moselle (1re catégorie)
sous-préfet hors classe
Groupe:
Chargé de mission pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Lorraine, préfet de la Moselle (1re catégorie)
a_sa_demande
sous-prefet
JORFTEXT000000559794(source JORF)
cessation de fonction
10 Avril 199610/04/1996
De: Jean-Luc Chaigneau
Objet:
au cabinet du ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
chargé de mission
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000559793(source JORF)
nomination
10 Avril 199610/04/1996
De: Aubert (Michel)
conseiller de tribunal administratif, détaché
Objet:
sous-préfet de Pontarlier
sous-préfet hors classe
Groupe:
Sous-préfecture de Pontarlier
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Pontarlier"
sous-prefecture_departement_code="25"
JORFTEXT000000559175(source JORF)
cessation de fonction
10 Avril 199610/04/1996
De: Guy Gautherin
Objet:
directeur général de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers
Groupe:
École nationale supérieure d'arts et métiers (ENSAM)
date_debut="1996-04-04"
duree="cinq ans"
ecole
JORFTEXT000000559174(source JORF)
renouvellement
10 Avril 199610/04/1996
De: Arlette (Guy)
Objet:
complémentaire pour l'année 1995
Avancement
au grade d'ingénieur général des mines
JORFTEXT000000376926(source JORF)
promotion
10 Avril 199610/04/1996
De: Abord de Chatillon (Renaud)
Objet:
complémentaire pour l'année 1995
Avancement
au grade d'ingénieur général des mines
JORFTEXT000000376926(source JORF)
promotion
10 Avril 199610/04/1996
De: Koskas (Thierry)
Objet:
complémentaire pour l'année 1995
Avancement
au grade d'ingénieur en chef des mines
JORFTEXT000000376926(source JORF)
promotion
10 Avril 199610/04/1996
De: Jung (Xavier)
Objet:
complémentaire pour l'année 1995
Avancement
au grade d'ingénieur en chef des mines
JORFTEXT000000376926(source JORF)
promotion
10 Avril 199610/04/1996
De: Guilbaud (Michel)
Objet:
complémentaire pour l'année 1995
Avancement
au grade d'ingénieur en chef des mines
JORFTEXT000000376926(source JORF)
promotion
10 Avril 199610/04/1996
De: Daudin (Remi)
Objet:
complémentaire pour l'année 1995
Avancement
au grade d'ingénieur en chef des mines
JORFTEXT000000376926(source JORF)
promotion
10 Avril 199610/04/1996
De: Ducrocq (Philippe)
Objet:
complémentaire pour l'année 1995
Avancement à la 1re classe du grade d'ingénieur des mines
JORFTEXT000000376926(source JORF)
promotion
10 Avril 199610/04/1996
De: Cattaert (Paul)
Objet:
complémentaire pour l'année 1995
Avancement à la 1re classe du grade d'ingénieur des mines
JORFTEXT000000376926(source JORF)
promotion
10 Avril 199610/04/1996
De: Homobono (Nathalie)
Objet:
complémentaire pour l'année 1995
Avancement
au grade d'ingénieur en chef des mines
JORFTEXT000000376926(source JORF)
promotion
10 Avril 199610/04/1996
De: Gomel (Dominique)
inspecteur de 2e classe de l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
attaché d'administration centrale, 6e échelon
date_debut="1994-09-06"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation"
JORFTEXT000000376899(source JORF)
intégration
10 Avril 199610/04/1996
De: Ipperti (Christian)
attaché principal d'administration centrale
Objet:
membre de la Commission nationale technique
mentionnée à l'article L
Groupe:
Commission nationale technique
JORFTEXT000000376635(source JORF)
désignation
10 Avril 199610/04/1996
De: Creuzet (Yves, René)
Objet:
notaire
Remplace:M. Creuzet (Robert, Lucien, Marie)
notaire
notaire_residence="Verdun-sur-le-Doubs (Saône-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="71"
JORFTEXT000000376633(source JORF)
nomination
10 Avril 199610/04/1996
De: Philippe Brabant
Objet:
professeur de l'enseignement supérieur agricole en génétique végétale au même établissement
maître de conférences à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1995-11-29"
professeur="Maître de conférences à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon"
JORFTEXT000000376355(source JORF)
nomination
10 Avril 199610/04/1996
De: Vauchez (André)
directeur de l'Ecole française de Rome, président
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année 1996-1997
la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année 1996-1997
Groupe:
Ecole française de Rome
ecole
JORFTEXT000000376354(source JORF)
nomination
10 Avril 199610/04/1996
De: Toubert (Pierre)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année 1996-1997
Sections Moyen Age, et Histoire moderne et contemporaine
Groupe:
Ecole française de Rome
ecole
JORFTEXT000000376354(source JORF)
nomination
10 Avril 199610/04/1996
De: Thuillier (Jacques)
professeur au Collège de France
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année 1996-1997
Sections Moyen Age, et Histoire moderne et contemporaine
Groupe:
Ecole française de Rome
ecole
JORFTEXT000000376354(source JORF)
nomination
10 Avril 199610/04/1996
De: Monfrin (Jacques)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année 1996-1997
Sections Moyen Age, et Histoire moderne et contemporaine
Groupe:
Ecole française de Rome
ecole
JORFTEXT000000376354(source JORF)
nomination
10 Avril 199610/04/1996
De: Levillain (Philippe)
professeur à l'université Paris-X
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année 1996-1997
Sections Moyen Age, et Histoire moderne et contemporaine
Groupe:
Ecole française de Rome
ecole
JORFTEXT000000376354(source JORF)
nomination
10 Avril 199610/04/1996
De: Guenée (Bernard)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année 1996-1997
Sections Moyen Age, et Histoire moderne et contemporaine
Groupe:
Ecole française de Rome
ecole
JORFTEXT000000376354(source JORF)
nomination
10 Avril 199610/04/1996
De: Bercé (Yves-Marie)
professeur à l'université Paris-IV
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année 1996-1997
Sections Moyen Age, et Histoire moderne et contemporaine
Groupe:
Ecole française de Rome
ecole
JORFTEXT000000376354(source JORF)
nomination
10 Avril 199610/04/1996
De: Bautier (Robert-Henri)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année 1996-1997
Sections Moyen Age, et Histoire moderne et contemporaine
Groupe:
Ecole française de Rome
ecole
JORFTEXT000000376354(source JORF)
nomination
10 Avril 199610/04/1996
De: Richard (Jean-Claude)
professeur à l'université Paris-IV
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année 1996-1997
Section Antiquité
Groupe:
Ecole française de Rome
ecole
JORFTEXT000000376354(source JORF)
nomination
10 Avril 199610/04/1996
De: Humbert (Michel)
professeur à l'université Paris-II
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année 1996-1997
Section Antiquité
Groupe:
Ecole française de Rome
ecole
JORFTEXT000000376354(source JORF)
nomination
10 Avril 199610/04/1996
De: Grimal (Pierre)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année 1996-1997
Section Antiquité
Groupe:
Ecole française de Rome
ecole
JORFTEXT000000376354(source JORF)
nomination
10 Avril 199610/04/1996
De: Desanges (Jehan)
directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année 1996-1997
Section Antiquité
Groupe:
Ecole française de Rome
ecole
JORFTEXT000000376354(source JORF)
nomination
10 Avril 199610/04/1996
De: Bloch (Raymond)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année 1996-1997
Section Antiquité
Groupe:
Ecole française de Rome
ecole
JORFTEXT000000376354(source JORF)
nomination
10 Avril 199610/04/1996
De: Dalarun (Jacques)
directeur des études (section Moyen Age) à l'Ecole française de Rome
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année 1996-1997
A titre d'experts
Groupe:
Ecole française de Rome
ecole
JORFTEXT000000376354(source JORF)
nomination
10 Avril 199610/04/1996
De: Brice (Catherine)
directeur des études (section Epoques moderne et contemporaine) à l'Ecole française de Rome
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année 1996-1997
A titre d'experts
Groupe:
Ecole française de Rome
ecole
JORFTEXT000000376354(source JORF)
nomination
10 Avril 199610/04/1996
De: Virlouvet (Catherine)
directeur des études (section Antiquité) à l'Ecole française de Rome
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année 1996-1997
A titre d'expert
Groupe:
Ecole française de Rome
ecole
JORFTEXT000000376354(source JORF)
nomination
10 Avril 199610/04/1996
De: Theurkauff (Marie-Christine)
attaché de 1re classe de l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
attaché d'administration centrale, 10e échelon
date_debut="1994-07-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation"
JORFTEXT000000376353(source JORF)
intégration
10 Avril 199610/04/1996
De: Six (Bernard)
attaché de 2e classe de l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
attaché d'administration centrale, 7e échelon
date_debut="1995-04-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation"
JORFTEXT000000376351(source JORF)
intégration
10 Avril 199610/04/1996
De: Gérard (Bernard)
de nationalité française
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université d'Orléans
Groupe:
Université d'Orléans
date_debut="1995-11-01"
duree="trente-six mois"
JORFTEXT000000376350(source JORF)
nomination
10 Avril 199610/04/1996
De: Bidault (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
pour ancienneté d'âge et de services
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université de Franche-Comté
Groupe:
Université de Franche-Comté
date_debut="1996-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000192732(source JORF)
admission
10 Avril 199610/04/1996
De: Sagarzazu (Michel)
administrateur des postes et télécommunications de 2e classe
Objet:
dans un emploi supérieur de La Poste classé au 2e niveau
directeur de La Poste des Hautes-Pyrénées
au titre de la mobilité
Groupe:
Direction de La Poste des Hautes-Pyrénées
date_debut="1995-07-01"
duree="deux ans"
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détachement
10 Avril 199610/04/1996
De: Dimnet (Joannès)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée, et bénéficie
du maintien en activité en surnombre jusqu'à la fin de l'année universitaire 1998-1999
prévu par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université Lyon-I
Groupe:
Université Lyon-I
date_debut="1996-05-05"
a_sa_demande
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000191694(source JORF)
admission
10 Avril 199610/04/1996
De:
Bonnel-Mignen
suppléante
Objet:
assesseur près la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail
au titre de représentant des employeurs et travailleurs indépendants
Groupe:
Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000000191693(source JORF)
désignation
10 Avril 199610/04/1996
De: Cabirol (Robert)
de nationalité française
Objet:
professeur associé à mi-temps (displines scientifiques) auprès de l'Ecole nationale d'ingénieurs de Metz
Groupe:
École nationale d'ingénieurs de Metz
date_debut="1995-09-01"
duree="trente-six mois"
ecole="École nationale d'ingénieurs de Metz"
JORFTEXT000000191692(source JORF)
nomination
10 Avril 199610/04/1996
De: Ruffin (Gérard)
Objet:
à la 2e classe du grade d'assistant technique
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="1996-01-01"
JORFTEXT000000191691(source JORF)
promotion
10 Avril 199610/04/1996
De: Picot (Bernard)
Objet:
à la 2e classe du grade d'assistant technique
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="1996-01-01"
JORFTEXT000000191691(source JORF)
promotion
10 Avril 199610/04/1996
De: Gauthier (André)
Objet:
à la 2e classe du grade d'assistant technique
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="1996-01-01"
JORFTEXT000000191691(source JORF)
promotion
10 Avril 199610/04/1996
De: Dubois (Serge)
Objet:
à la 2e classe du grade d'assistant technique
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="1996-01-01"
JORFTEXT000000191691(source JORF)
promotion
10 Avril 199610/04/1996
De: Lemoing (Marie-Paule)
Objet:
à la 2e classe du grade d'assistant technique
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="1996-01-01"
JORFTEXT000000191691(source JORF)
promotion
10 Avril 199610/04/1996
De: Duprat (Marie-Carmen)
Objet:
à la 2e classe du grade d'assistant technique
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="1996-01-01"
JORFTEXT000000191691(source JORF)
promotion
10 Avril 199610/04/1996
De: Couture (Martine)
Objet:
à la 2e classe du grade d'assistant technique
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="1996-01-01"
JORFTEXT000000191691(source JORF)
promotion
10 Avril 199610/04/1996
De: Maurer (Patricia)
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences d'enseignement supérieur depuis le
21 décembre 1994
affectée à l'Institut national agronomique
Objet:
maître de conférences d'enseignement supérieur agricole de 2e classe
date_debut="1995-12-21"
maitre_de_conference
JORFTEXT000000191686(source JORF)
titularisation
10 Avril 199610/04/1996
De: Cam (Guy)
de nationalité française
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'Ecole nationale d'ingénieurs de Metz
Au terme de la période précitée
Groupe:
École nationale d'ingénieurs de Metz
date_debut="1995-09-01"
duree="trente-six mois"
ecole="École nationale d'ingénieurs de Metz"
JORFTEXT000000191685(source JORF)
nomination
10 Avril 199610/04/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.