groupe Gauche démocrate et républicaine - NUPES (Assemblée nationale) (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Elsa Faucillon
Objet:
délégation parlementaire aux droits des enfants
Le groupe Gauche démocrate et républicaine - NUPES
Groupe:
Délégation parlementaire aux droits des enfants
Délégation parlementaire aux droits des enfants (Assemblée nationale)
groupe Gauche démocrate et républicaine - NUPES (Assemblée nationale)
parlement
=
"
Assemblée nationale
"
delegation_parlementaire
=
"
Délégation parlementaire aux droits des enfants (Assemblée nationale)
"
JORFTEXT000048515152
(source JORF)
nomination
06 Décembre 2023
06/12/2023
De:
André Chassaigne
Objet:
commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique
Le groupe Gauche démocrate et républicaine - NUPES
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (Assemblée nationale)
groupe Gauche démocrate et républicaine - NUPES (Assemblée nationale)
parlement
=
"
Assemblée nationale
"
commission_parlementaire
=
"
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (Assemblée nationale)
"
JORFTEXT000047862862
(source JORF)
nomination
20 Juillet 2023
20/07/2023
De:
Stéphane Peu
Objet:
délégation aux outre-mer
Le groupe Gauche démocrate et républicaine - NUPES
Groupe:
Délégation aux outre-mer
Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)
groupe Gauche démocrate et républicaine - NUPES (Assemblée nationale)
parlement
=
"
Assemblée nationale
"
delegation_parlementaire
=
"
Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)
"
JORFTEXT000046070863
(source JORF)
nomination
21 Juillet 2022
21/07/2022