Chef du service de la recherche et de l'innovation (autorite_delegation)


De: Pascal ZEMOUR
attaché principal d'administration de l'Etat, chargé de mission du dispositif des comités de domaine
Objet:
au nom du chef du service de la recherche et de l'innovation
sur proposition des présidents des comités de domaine, les décisions de qualification, ou de non-qualification, délivrées par les comités d'évaluation scientifique et technique de domaine
Groupe:
autorite_delegation="Chef du service de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
08 Février 202608/02/2026
De: Vincent LETROUIT
ingénieur des travaux publics de l'Etat hors classe, chef du bureau de la reconnaissance des compétences scientifiques et techniques
Objet:
au nom du chef du service de la recherche et de l'innovation
sur proposition des présidents des comités de domaine, les décisions de qualification, ou de non-qualification, délivrées par les comités d'évaluation scientifique et technique de domaine
Groupe:
autorite_delegation="Chef du service de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
08 Février 202608/02/2026
De: Vincent LETROUIT
ingénieur des travaux publics de l'Etat hors classe, chef du bureau de la reconnaissance des compétences scientifiques et techniques
Objet:
au nom du chef du service de la recherche et de l'innovation
sur proposition des présidents des comités de domaine, les décisions de qualification, ou de non-qualification, délivrées par les comités d'évaluation scientifique et technique de domaine
Groupe:
autorite_delegation="Chef du service de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
15 Février 202515/02/2025
De: Vincent LETROUIT
ingénieur des travaux publics de l'Etat hors classe, chef du bureau de la reconnaissance des compétences scientifiques et techniques
Objet:
au nom du chef du service de la recherche et de l'innovation
sur proposition des présidents des comités de domaine, les décisions de qualification, ou de non-qualification, délivrées par les comités d'évaluation scientifique et technique de domaine
Groupe:
autorite_delegation="Chef du service de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
03 Mars 202403/03/2024
De: Vincent LETROUIT
ingénieur des travaux publics de l'Etat hors classe, chef du bureau de la reconnaissance des compétences scientifiques et techniques
Objet:
au nom du chef du service de la recherche et de l'innovation
sur proposition des présidents des comités de domaine, les décisions de qualification, ou de non-qualification, délivrées par les comités d'évaluation scientifique et technique de domaine
Groupe:
autorite_delegation="Chef du service de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
21 Décembre 202321/12/2023
De: Vincent LETROUIT
ingénieur des travaux publics de l'Etat hors classe, chef du bureau de la reconnaissance des compétences scientifiques et techniques
Objet:
au nom du chef du service de la recherche et de l'innovation
sur proposition des présidents des comités de domaine, les décisions de qualification, ou de non-qualification, délivrées par les comités d'évaluation scientifique et technique de domaine
Groupe:
autorite_delegation="Chef du service de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
25 Janvier 202325/01/2023

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.