Directeur, et chacun dans le domaine d'action de sa division (autorite_delegation)


De: Rodolphe CHASSANDE-MOTTIN
secrétaire général
Objet:
au nom du directeur, et chacun dans le domaine d'action de sa division, les décisions d'ouverture d'enquête
Groupe:
Bureau d’Enquêtes sur les Accidents de Transport Terrestre (BEA-TT)
autorite_delegation="Directeur, et chacun dans le domaine d'action de sa division"
JORFTEXT000052380773(source JORF)
délégation de signature
11 Octobre 202511/10/2025
De: Laurent ARTH
à
Objet:
au nom du directeur, et chacun dans le domaine d'action de sa division, les décisions d'ouverture d'enquête
Groupe:
Bureau d’Enquêtes sur les Accidents de Transport Terrestre (BEA-TT)
autorite_delegation="Directeur, et chacun dans le domaine d'action de sa division"
JORFTEXT000052380773(source JORF)
délégation de signature
11 Octobre 202511/10/2025
De: Marc ANTONI
Objet:
au nom du directeur, et chacun dans le domaine d'action de sa division, les décisions d'ouverture d'enquête
Groupe:
Bureau d’Enquêtes sur les Accidents de Transport Terrestre (BEA-TT)
autorite_delegation="Directeur, et chacun dans le domaine d'action de sa division"
JORFTEXT000052380773(source JORF)
délégation de signature
11 Octobre 202511/10/2025
De: Laurent ARTH
à
Objet:
au nom du directeur, et chacun dans le domaine d'action de sa division, les décisions d'ouverture d'enquête
Groupe:
Bureau d’Enquêtes sur les Accidents de Transport Terrestre (BEA-TT)
autorite_delegation="Directeur, et chacun dans le domaine d'action de sa division"
JORFTEXT000051156964(source JORF)
délégation de signature
13 Février 202513/02/2025
De: Marc ANTONI
Objet:
au nom du directeur, et chacun dans le domaine d'action de sa division, les décisions d'ouverture d'enquête
Groupe:
Bureau d’Enquêtes sur les Accidents de Transport Terrestre (BEA-TT)
autorite_delegation="Directeur, et chacun dans le domaine d'action de sa division"
JORFTEXT000051156964(source JORF)
délégation de signature
13 Février 202513/02/2025
De: Marie-Thérèse GOUX
secrétaire générale
Objet:
au nom du directeur, et chacun dans le domaine d'action de sa division, les décisions d'ouverture d'enquête
Groupe:
Bureau d’Enquêtes sur les Accidents de Transport Terrestre (BEA-TT)
autorite_delegation="Directeur, et chacun dans le domaine d'action de sa division"
JORFTEXT000051156964(source JORF)
délégation de signature
13 Février 202513/02/2025
De: Laurent ARTH
à
Objet:
au nom du directeur, et chacun dans le domaine d'action de sa division, les décisions d'ouverture d'enquête
Groupe:
Bureau d’Enquêtes sur les Accidents de Transport Terrestre (BEA-TT)
autorite_delegation="Directeur, et chacun dans le domaine d'action de sa division"
JORFTEXT000049695100(source JORF)
délégation de signature
12 Juin 202412/06/2024
De: Marc ANTONI
Objet:
au nom du directeur, et chacun dans le domaine d'action de sa division, les décisions d'ouverture d'enquête
Groupe:
Bureau d’Enquêtes sur les Accidents de Transport Terrestre (BEA-TT)
autorite_delegation="Directeur, et chacun dans le domaine d'action de sa division"
JORFTEXT000049695100(source JORF)
délégation de signature
12 Juin 202412/06/2024
De: Marie-Thérèse GOUX
secrétaire générale
Objet:
au nom du directeur, et chacun dans le domaine d'action de sa division, les décisions d'ouverture d'enquête
Groupe:
Bureau d’Enquêtes sur les Accidents de Transport Terrestre (BEA-TT)
autorite_delegation="Directeur, et chacun dans le domaine d'action de sa division"
JORFTEXT000049695100(source JORF)
délégation de signature
12 Juin 202412/06/2024

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.