autorite_delegation="Ministre chargé de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Jacques Leloup
ingénieur général des mines
dans la limite des attributions de la sous-direction de la sécurité industrielle et de la métrologie
Objet:
au nom du ministre chargé de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relatifs au domaine de la sécurité industrielle
autorite_delegation="Ministre chargé de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables"
JORFTEXT000018437769(source JORF)
délégation de signature
27 Mars 200827/03/2008
De: Jean-Marc Kahan
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
dans la limite des attributions du service technique de l'énergie électrique et des grands barrages, au nom du ministre chargé de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre chargé de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables"
JORFTEXT000018437769(source JORF)
délégation de signature
27 Mars 200827/03/2008
De: Michel Segard
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la gestion du personnel et à la gestion de la direction générale ainsi que ceux relatifs aux relations avec les services déconcentrés
autorite_delegation="Ministre chargé de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables"
JORFTEXT000017846720(source JORF)
délégation de signature
10 Janvier 200810/01/2008
De: Christian Curé
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de la planification et de l'aménagement
autorite_delegation="Ministre chargé de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables"
JORFTEXT000017751082(source JORF)
délégation de signature
27 Décembre 200727/12/2007
De: Fabienne Corneloup
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre chargé de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, tous actes et pièces relatifs à la procédure contentieuse, les mémoires adressés aux cours administratives d'appel et les délégations de crédits pour les travaux de démolition d'office d'un montant inférieur à 10 000 euros
autorite_delegation="Ministre chargé de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables"
JORFTEXT000017751082(source JORF)
délégation de signature
27 Décembre 200727/12/2007
De: Panhaleux (Jean)
directeur adjoint, ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, transactions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables"
JORFTEXT000017576505(source JORF)
délégation de signature
08 Décembre 200708/12/2007
De: Jacques Leloup
ingénieur général des mines
dans la limite des attributions de la sous-direction de la sécurité industrielle et de la métrologie
Objet:
au nom du ministre chargé de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relatifs au domaine de la sécurité industrielle
autorite_delegation="Ministre chargé de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables"
JORFTEXT000000430755(source JORF)
délégation de signature
26 Août 200726/08/2007
De: Jean-Marc Kahan
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
dans la limite des attributions du service technique de l'énergie électrique et des grands barrages, au nom du ministre chargé de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre chargé de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables"
JORFTEXT000000430755(source JORF)
délégation de signature
26 Août 200726/08/2007
De: Claude Martinand
vice-président du conseil général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables"
JORFTEXT000000649408(source JORF)
délégation de signature
06 Juillet 200706/07/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.