10 Janvier 2008

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Chaize (Laurent)
adjoint au chef du service des garanties, contractuel de droit public
Objet:
respectivement représentants de l'administration et représentants du personnel au comité technique paritaire central de la Caisse de garantie du logement locatif social
II. - REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
Au titre de l'organisation SERIF-CFDT
Membre suppléant
Groupe:
Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)
suppleant
MLVU0773919S(source BODD)
nomination
10 Janvier 200810/01/2008
De: Cohen (Laurence)
secrétaire générale, contractuelle de droit public
Objet:
respectivement représentants de l'administration et représentants du personnel au comité technique paritaire central de la Caisse de garantie du logement locatif social
I. - REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Membre suppléant
Groupe:
Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)
suppleant
MLVU0773919S(source BODD)
nomination
10 Janvier 200810/01/2008
De: Laporte (Patrick)
directeur général, administrateur civil hors classe
Objet:
respectivement représentants de l'administration et représentants du personnel au comité technique paritaire central de la Caisse de garantie du logement locatif social
I. - REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Membre titulaire
Groupe:
Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)
MLVU0773919S(source BODD)
nomination
10 Janvier 200810/01/2008
De: Gustin (Pascaline)
assistante de direction, contractuelle de droit public
Objet:
respectivement représentants de l'administration et représentants du personnel au comité technique paritaire central de la Caisse de garantie du logement locatif social
II. - REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
Au titre de l'organisation SERIF-CFDT
Membre titulaire
Groupe:
Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)
MLVU0773919S(source BODD)
nomination
10 Janvier 200810/01/2008
De: Edouard de Cossé-Brissac
président de la société des Amis du château de Compiègne
Objet:
membres de la commission des acquisitions des musées nationaux du château de Fontainebleau, du château de Compiègne, des châteaux de Malmaison et Bois-Préau, de la maison Bonaparte d'Ajaccio, du musée napoléonien et africain de l'île d'Aix, du château de Pau, du musée Clemenceau et de Lattre de Tassigny à Mouilleron-en-Pareds, et de Port-Royal des Champs à Magny-les-Hameaux
au titre du 6° de l'article 2 de l'arrêté du
16 mars 2004
portant création de la commission des acquisitions des musées nationaux du château de Fontainebleau, du château de Compiègne, des châteaux de Malmaison et Bois-Préau, de la maison Bonaparte d'Ajaccio, du musée napoléonien et africain de l'île d'Aix, du château de Pau, du musée Clemenceau et de Lattre de Tassigny à Mouilleron-en-Pareds, et de Port-Royal des Champs à Magny-les-Hameaux
Groupe:
Commission des acquisitions des musées nationaux du château de Fontainebleau, du château de Compiègne, des châteaux de Malmaison et Bois-Préau, de la maison Bonaparte d'Ajaccio, du musée napoléonien et africain de l'île d'Aix, du château de Pau, du musée Clemenceau et de Lattre de Tassigny à Mouilleron-en-Pareds, et de Port-Royal des Champs à Magny-les-Hameaux
JORFTEXT000017847285(source JORF)
nomination
10 Janvier 200810/01/2008
De: Henri Mercillon
Objet:
membres de la commission des acquisitions des musées nationaux du château de Fontainebleau, du château de Compiègne, des châteaux de Malmaison et Bois-Préau, de la maison Bonaparte d'Ajaccio, du musée napoléonien et africain de l'île d'Aix, du château de Pau, du musée Clemenceau et de Lattre de Tassigny à Mouilleron-en-Pareds, et de Port-Royal des Champs à Magny-les-Hameaux
au titre du 6° de l'article 2 de l'arrêté du
16 mars 2004
portant création de la commission des acquisitions des musées nationaux du château de Fontainebleau, du château de Compiègne, des châteaux de Malmaison et Bois-Préau, de la maison Bonaparte d'Ajaccio, du musée napoléonien et africain de l'île d'Aix, du château de Pau, du musée Clemenceau et de Lattre de Tassigny à Mouilleron-en-Pareds, et de Port-Royal des Champs à Magny-les-Hameaux
Groupe:
Commission des acquisitions des musées nationaux du château de Fontainebleau, du château de Compiègne, des châteaux de Malmaison et Bois-Préau, de la maison Bonaparte d'Ajaccio, du musée napoléonien et africain de l'île d'Aix, du château de Pau, du musée Clemenceau et de Lattre de Tassigny à Mouilleron-en-Pareds, et de Port-Royal des Champs à Magny-les-Hameaux
JORFTEXT000017847285(source JORF)
nomination
10 Janvier 200810/01/2008
De: François Macé de Lépinay
Objet:
membres de la commission des acquisitions des musées nationaux du château de Fontainebleau, du château de Compiègne, des châteaux de Malmaison et Bois-Préau, de la maison Bonaparte d'Ajaccio, du musée napoléonien et africain de l'île d'Aix, du château de Pau, du musée Clemenceau et de Lattre de Tassigny à Mouilleron-en-Pareds, et de Port-Royal des Champs à Magny-les-Hameaux
au titre du 6° de l'article 2 de l'arrêté du
16 mars 2004
portant création de la commission des acquisitions des musées nationaux du château de Fontainebleau, du château de Compiègne, des châteaux de Malmaison et Bois-Préau, de la maison Bonaparte d'Ajaccio, du musée napoléonien et africain de l'île d'Aix, du château de Pau, du musée Clemenceau et de Lattre de Tassigny à Mouilleron-en-Pareds, et de Port-Royal des Champs à Magny-les-Hameaux
Groupe:
Commission des acquisitions des musées nationaux du château de Fontainebleau, du château de Compiègne, des châteaux de Malmaison et Bois-Préau, de la maison Bonaparte d'Ajaccio, du musée napoléonien et africain de l'île d'Aix, du château de Pau, du musée Clemenceau et de Lattre de Tassigny à Mouilleron-en-Pareds, et de Port-Royal des Champs à Magny-les-Hameaux
JORFTEXT000017847285(source JORF)
nomination
10 Janvier 200810/01/2008
De: Stéphane Castelluccio
Objet:
membres de la commission des acquisitions des musées nationaux du château de Fontainebleau, du château de Compiègne, des châteaux de Malmaison et Bois-Préau, de la maison Bonaparte d'Ajaccio, du musée napoléonien et africain de l'île d'Aix, du château de Pau, du musée Clemenceau et de Lattre de Tassigny à Mouilleron-en-Pareds, et de Port-Royal des Champs à Magny-les-Hameaux
au titre du 6° de l'article 2 de l'arrêté du
16 mars 2004
portant création de la commission des acquisitions des musées nationaux du château de Fontainebleau, du château de Compiègne, des châteaux de Malmaison et Bois-Préau, de la maison Bonaparte d'Ajaccio, du musée napoléonien et africain de l'île d'Aix, du château de Pau, du musée Clemenceau et de Lattre de Tassigny à Mouilleron-en-Pareds, et de Port-Royal des Champs à Magny-les-Hameaux
Groupe:
Commission des acquisitions des musées nationaux du château de Fontainebleau, du château de Compiègne, des châteaux de Malmaison et Bois-Préau, de la maison Bonaparte d'Ajaccio, du musée napoléonien et africain de l'île d'Aix, du château de Pau, du musée Clemenceau et de Lattre de Tassigny à Mouilleron-en-Pareds, et de Port-Royal des Champs à Magny-les-Hameaux
JORFTEXT000017847285(source JORF)
nomination
10 Janvier 200810/01/2008
De: Jean-Pierre Babelon
Objet:
membres de la commission des acquisitions des musées nationaux du château de Fontainebleau, du château de Compiègne, des châteaux de Malmaison et Bois-Préau, de la maison Bonaparte d'Ajaccio, du musée napoléonien et africain de l'île d'Aix, du château de Pau, du musée Clemenceau et de Lattre de Tassigny à Mouilleron-en-Pareds, et de Port-Royal des Champs à Magny-les-Hameaux
au titre du 6° de l'article 2 de l'arrêté du
16 mars 2004
portant création de la commission des acquisitions des musées nationaux du château de Fontainebleau, du château de Compiègne, des châteaux de Malmaison et Bois-Préau, de la maison Bonaparte d'Ajaccio, du musée napoléonien et africain de l'île d'Aix, du château de Pau, du musée Clemenceau et de Lattre de Tassigny à Mouilleron-en-Pareds, et de Port-Royal des Champs à Magny-les-Hameaux
Groupe:
Commission des acquisitions des musées nationaux du château de Fontainebleau, du château de Compiègne, des châteaux de Malmaison et Bois-Préau, de la maison Bonaparte d'Ajaccio, du musée napoléonien et africain de l'île d'Aix, du château de Pau, du musée Clemenceau et de Lattre de Tassigny à Mouilleron-en-Pareds, et de Port-Royal des Champs à Magny-les-Hameaux
JORFTEXT000017847285(source JORF)
nomination
10 Janvier 200810/01/2008
De: Marie-Noëlle de Gary
Objet:
membres de la commission des acquisitions des musées nationaux du château de Fontainebleau, du château de Compiègne, des châteaux de Malmaison et Bois-Préau, de la maison Bonaparte d'Ajaccio, du musée napoléonien et africain de l'île d'Aix, du château de Pau, du musée Clemenceau et de Lattre de Tassigny à Mouilleron-en-Pareds, et de Port-Royal des Champs à Magny-les-Hameaux
au titre du 6° de l'article 2 de l'arrêté du
16 mars 2004
portant création de la commission des acquisitions des musées nationaux du château de Fontainebleau, du château de Compiègne, des châteaux de Malmaison et Bois-Préau, de la maison Bonaparte d'Ajaccio, du musée napoléonien et africain de l'île d'Aix, du château de Pau, du musée Clemenceau et de Lattre de Tassigny à Mouilleron-en-Pareds, et de Port-Royal des Champs à Magny-les-Hameaux
Groupe:
Commission des acquisitions des musées nationaux du château de Fontainebleau, du château de Compiègne, des châteaux de Malmaison et Bois-Préau, de la maison Bonaparte d'Ajaccio, du musée napoléonien et africain de l'île d'Aix, du château de Pau, du musée Clemenceau et de Lattre de Tassigny à Mouilleron-en-Pareds, et de Port-Royal des Champs à Magny-les-Hameaux
JORFTEXT000017847285(source JORF)
nomination
10 Janvier 200810/01/2008
De: Ahmed Lebrihi
professeur des universités
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure agronomique de Toulouse (Institut national polytechnique de Toulouse)
Groupe:
Institut national polytechnique de Toulouse
date_debut="2008-01-01"
duree="cinq ans"
ecole="École nationale supérieure agronomique de Toulouse"
JORFTEXT000017847282(source JORF)
nomination
10 Janvier 200810/01/2008
De: Stéphane Manin
maître de conférences
Objet:
comme membres des commissions régionales instituées par le
décret n° 70-147 du
19 février 1970
Commission régionale de la Réunion
Remplace:M. Jacques Moreau
Groupe:
Commissions régionales instituées par le
JORFTEXT000017847279(source JORF)
désignation
10 Janvier 200810/01/2008
De: François Meyssonnier
professeur des universités
Objet:
comme membres des commissions régionales instituées par le
décret n° 70-147 du
19 février 1970
Commission régionale de Nancy
Remplace:M. Thierry Lambert
Groupe:
Commissions régionales instituées par le
JORFTEXT000017847279(source JORF)
désignation
10 Janvier 200810/01/2008
De: Gilbert Caulet
maître de conférences
Objet:
comme membres des commissions régionales instituées par le
décret n° 70-147 du
19 février 1970
Commission régionale de Marseille
Remplace:
M. Jacquat
Groupe:
Commissions régionales instituées par le
JORFTEXT000017847279(source JORF)
désignation
10 Janvier 200810/01/2008
De: Jacques Pruvost
professeur agrégé d'économie et de gestion
Objet:
comme membres des commissions régionales instituées par le
décret n° 70-147 du
19 février 1970
Commission régionale de Limoges
Remplace:Mme Marcelle Penaud
Groupe:
Commissions régionales instituées par le
JORFTEXT000017847279(source JORF)
désignation
10 Janvier 200810/01/2008
De: Jean-Luc Petitjean
maître de conférences
Objet:
comme membres des commissions régionales instituées par le
décret n° 70-147 du
19 février 1970
Commission régionale de Châlons-sur-Marne
Remplace:M. Didier Leclerc
Groupe:
Commissions régionales instituées par le
JORFTEXT000017847279(source JORF)
désignation
10 Janvier 200810/01/2008
De: Chancerel (Thierry)
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Hazan (Jean-Jacques)
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
JORFTEXT000017847276(source JORF)
nomination
10 Janvier 200810/01/2008
De: Maugé (Claudie)
Objet:
membres suppléants
Remplace:M. Virton (Yves)
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
JORFTEXT000017847276(source JORF)
nomination
10 Janvier 200810/01/2008
De: Cardoso (Alice)
Objet:
membres suppléants
Remplace:Mme Nony (Sylvie)
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
JORFTEXT000017847276(source JORF)
nomination
10 Janvier 200810/01/2008
De: Gôme (Charlotte)
Objet:
membre suppléant
Remplace:Mme Behra (Olivia)
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
JORFTEXT000017847276(source JORF)
nomination
10 Janvier 200810/01/2008
De: Hazan (Jean-Jacques)
Objet:
membre titulaire
Remplace:M. Chancerel (Thierry)
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000017847276(source JORF)
nomination
10 Janvier 200810/01/2008
De: Guilleux (Rémy)
Objet:
membre titulaire
Remplace:M. Daigney (Jean-Claude)
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000017847276(source JORF)
nomination
10 Janvier 200810/01/2008
De: Breton (Mireille)
Objet:
membre titulaire
Remplace:Mme Rolet (Frédérique)
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000017847276(source JORF)
nomination
10 Janvier 200810/01/2008
De: Michel Savinas
conseiller chargé du secrétariat général de la cour d'appel de Paris
Objet:
du médiateur de la République
conseiller du secteur justice
Groupe:
Conseil du secteur justice
date_debut="2008-01-02"
duree="trois ans"
JORFTEXT000017847269(source JORF)
mise à disposition
10 Janvier 200810/01/2008
De: Nicole Meder
Objet:
présidente de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Strasbourg
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Strasbourg
date_debut="2008-01-14"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Strasbourg"
president
JORFTEXT000017847267(source JORF)
renouvellement
10 Janvier 200810/01/2008
De: Louis Pougaud
actuellement président de formation
Objet:
président suppléant du tribunal du contentieux de l'incapacité de Clermont-Ferrand
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Clermont-Ferrand
date_debut="2008-01-01"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Clermont-Ferrand"
suppleant
president
JORFTEXT000017847265(source JORF)
nomination
10 Janvier 200810/01/2008
De: Jacqueline Bourgeois
actuellement présidente suppléante
Objet:
présidente du tribunal du contentieux de l'incapacité de Clermont-Ferrand
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Clermont-Ferrand
date_debut="2008-01-01"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Clermont-Ferrand"
president
JORFTEXT000017847265(source JORF)
nomination
10 Janvier 200810/01/2008
De: Patricia Rumeau-Berger
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Paris
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Paris
date_debut="2008-01-01"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Paris"
president
JORFTEXT000017847263(source JORF)
nomination
10 Janvier 200810/01/2008
De: Claude Prévost
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Paris
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Paris
date_debut="2008-01-01"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Paris"
president
JORFTEXT000017847263(source JORF)
nomination
10 Janvier 200810/01/2008
De: Florence Deboeuf
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Paris
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Paris
date_debut="2008-01-01"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Paris"
president
JORFTEXT000017847263(source JORF)
nomination
10 Janvier 200810/01/2008
De: Bernard Stidler
inspecteur principal de 1re classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Orléans (direction régionale du Centre)
Objet:
à la résidence, directeur départemental de 2e classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
date_debut="2007-12-31"
JORFTEXT000017847260(source JORF)
nomination
10 Janvier 200810/01/2008
De: Dominique Ruffin
inspecteur principal de 1re classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine, directeur départemental de 2e classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
date_debut="2007-12-31"
JORFTEXT000017847260(source JORF)
nomination
10 Janvier 200810/01/2008
De: André Glottin
inspecteur principal de 1re classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Metz (direction régionale de Lorraine)
Objet:
à la résidence, directeur départemental de 2e classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
date_debut="2007-12-31"
JORFTEXT000017847260(source JORF)
nomination
10 Janvier 200810/01/2008
De: Alain Fournier
inspecteur principal de 1re classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Grenoble (unité départementale de l'Isère)
Objet:
à la résidence, directeur départemental de 2e classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
date_debut="2007-12-31"
JORFTEXT000017847260(source JORF)
nomination
10 Janvier 200810/01/2008
De: Michel Bosc
inspecteur principal de 1re classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Saint-Etienne (unité départementale de la Loire)
Objet:
à la résidence, directeur départemental de 2e classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
date_debut="2007-12-31"
JORFTEXT000017847260(source JORF)
nomination
10 Janvier 200810/01/2008
De: Hubert Cottereau
Objet:
membre suppléant de la commission intergouvernementale concernant la construction et l'exploitation de la section internationale d'une ligne ferroviaire à grande vitesse entre la France et l'Espagne (façade méditerranéenne)
représentant du ministère des affaires étrangères et européennes
Remplace:M. Julien Voituriez
Groupe:
Commission intergouvernementale pour la construction et l'exploitation de la section internationale d'une ligne ferroviaire à grande vitesse entre la France et l'Espagne
suppleant
JORFTEXT000017847257(source JORF)
nomination
10 Janvier 200810/01/2008
De: Lelégard (Lâmân)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 2007 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
École nationale des sciences géographiques (ENSG)
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
ecole
JORFTEXT000017847254(source JORF)
diplome
10 Janvier 200810/01/2008
De: Rossi (Christian)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 2007 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
École nationale des sciences géographiques (ENSG)
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
ecole
JORFTEXT000017847254(source JORF)
diplome
10 Janvier 200810/01/2008
De: Farganel (Benoît)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 2007 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
École nationale des sciences géographiques (ENSG)
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
ecole
JORFTEXT000017847254(source JORF)
diplome
10 Janvier 200810/01/2008
De: Valty (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 2007 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
École nationale des sciences géographiques (ENSG)
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
ecole
JORFTEXT000017847254(source JORF)
diplome
10 Janvier 200810/01/2008
De: Theveneaux (Joachim)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 2007 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
École nationale des sciences géographiques (ENSG)
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
ecole
JORFTEXT000017847254(source JORF)
diplome
10 Janvier 200810/01/2008
De: Thauvin (Xavier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 2007 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
École nationale des sciences géographiques (ENSG)
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
ecole
JORFTEXT000017847254(source JORF)
diplome
10 Janvier 200810/01/2008
De: Séguin (Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 2007 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
École nationale des sciences géographiques (ENSG)
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
ecole
JORFTEXT000017847254(source JORF)
diplome
10 Janvier 200810/01/2008
De: Sarafinof (Dimitri)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 2007 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
École nationale des sciences géographiques (ENSG)
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
ecole
JORFTEXT000017847254(source JORF)
diplome
10 Janvier 200810/01/2008
De: Rugi (Thomas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 2007 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
École nationale des sciences géographiques (ENSG)
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
ecole
JORFTEXT000017847254(source JORF)
diplome
10 Janvier 200810/01/2008
De: Renault (Jonathan)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 2007 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
École nationale des sciences géographiques (ENSG)
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
ecole
JORFTEXT000017847254(source JORF)
diplome
10 Janvier 200810/01/2008
De: Remaud (Guillaume)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 2007 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
École nationale des sciences géographiques (ENSG)
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
ecole
JORFTEXT000017847254(source JORF)
diplome
10 Janvier 200810/01/2008
De: Maugeais (Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 2007 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
École nationale des sciences géographiques (ENSG)
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
ecole
JORFTEXT000017847254(source JORF)
diplome
10 Janvier 200810/01/2008
De: L'Haridon (Julien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 2007 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
École nationale des sciences géographiques (ENSG)
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
ecole
JORFTEXT000017847254(source JORF)
diplome
10 Janvier 200810/01/2008
De: Dumont (Etienne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 2007 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
École nationale des sciences géographiques (ENSG)
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
ecole
JORFTEXT000017847254(source JORF)
diplome
10 Janvier 200810/01/2008
De: Decavele (Pierre-Yves)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 2007 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
École nationale des sciences géographiques (ENSG)
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
ecole
JORFTEXT000017847254(source JORF)
diplome
10 Janvier 200810/01/2008
De: Cannelle (Bertrand)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 2007 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
École nationale des sciences géographiques (ENSG)
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
ecole
JORFTEXT000017847254(source JORF)
diplome
10 Janvier 200810/01/2008
De: Bryer (Guillaume)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 2007 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
École nationale des sciences géographiques (ENSG)
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
ecole
JORFTEXT000017847254(source JORF)
diplome
10 Janvier 200810/01/2008
De: Brasebin (Mickaël)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 2007 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
École nationale des sciences géographiques (ENSG)
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
ecole
JORFTEXT000017847254(source JORF)
diplome
10 Janvier 200810/01/2008
De: Thiebaut (Mélanie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 2007 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
École nationale des sciences géographiques (ENSG)
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
ecole
JORFTEXT000017847254(source JORF)
diplome
10 Janvier 200810/01/2008
De: Nouguier (Muriel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 2007 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
École nationale des sciences géographiques (ENSG)
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
ecole
JORFTEXT000017847254(source JORF)
diplome
10 Janvier 200810/01/2008
De: Lyx (Marie-Cécile)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 2007 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
École nationale des sciences géographiques (ENSG)
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
ecole
JORFTEXT000017847254(source JORF)
diplome
10 Janvier 200810/01/2008
De: Bernard (Chloé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés, sortis en 2007 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
École nationale des sciences géographiques (ENSG)
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
ecole
JORFTEXT000017847254(source JORF)
diplome
10 Janvier 200810/01/2008
De: Jean-Luc Frizol
chef de service, adjoint au directeur général de l'administration à l'administration centrale du ministère chargé de l'environnement
Objet:
commissaire du Gouvernement suppléant auprès de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
Office national de l'eau et des milieux aquatiques
commissaire_gouvernement
suppleant
JORFTEXT000017847251(source JORF)
nomination
10 Janvier 200810/01/2008
De: Hélène Jacquot-Guimbal
directrice générale du personnel et de l'administration, chargée de l'intérim des fonctions de directeur général de l'administration à l'administration centrale du ministère chargé de l'environnement
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Remplace:M. Emmanuel Rébeillé-Borgella
Groupe:
Office national de l'eau et des milieux aquatiques
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000017847251(source JORF)
nomination
10 Janvier 200810/01/2008
De: Gaëlle Regnard
Objet:
conseillère technique (agriculture, pêche et forêt) au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000017847246(source JORF)
nomination
10 Janvier 200810/01/2008
De: Olivier Lacoste
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseiller
date_debut="2008-01-07"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de la prospective et de l'évaluation des politiques publiques"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000017847241(source JORF)
nomination
10 Janvier 200810/01/2008
De: Pascal Bergeret
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts. »
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions confiées à la sous-direction de la recherche, de l'innovation, du développement et de la coopération internationale
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000017846997(source JORF)
délégation de signature
10 Janvier 200810/01/2008
De: Claire Hubert
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions confiées à la sous-direction de la recherche, de l'innovation, du développement et de la coopération internationale
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000017846997(source JORF)
délégation de signature
10 Janvier 200810/01/2008
De: Michel Segard
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la gestion du personnel et à la gestion de la direction générale ainsi que ceux relatifs aux relations avec les services déconcentrés
autorite_delegation="Ministre chargé de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables"
JORFTEXT000017846720(source JORF)
délégation de signature
10 Janvier 200810/01/2008
De: Passelaigue (Jean-Michel)
chargé d'affaires à la division « métros et chemins de fer locaux » au service technique des remontées mécaniques et des transports guidés
Objet:
enquêteur technique non permanent et commissionné à cet effet
pour la durée de l'enquête technique, engagée
Groupe:
Bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre (BEA-TT) (texte non paru au Journal officiel)
DEVV0774273A(source BODD)
désignation
10 Janvier 200810/01/2008
De: Isidore (Grégoire)
chef de la subdivision études et travaux 2
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
20 décembre 2007
Le chef du service navigation de la Seine, M.-
A. Bacot
ANNEXE III
Service technique de la voie d'eau
Groupe:
Service navigation de la Seine, M.-
DEVT0774256S(source BODD)
charge
10 Janvier 200810/01/2008
De: Gohin (Vincent)
chef de la subdivision études et travaux 1
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
20 décembre 2007
Le chef du service navigation de la Seine, M.-
A. Bacot
ANNEXE III
Service technique de la voie d'eau
Groupe:
Service navigation de la Seine, M.-
DEVT0774256S(source BODD)
charge
10 Janvier 200810/01/2008
De: Chardaire (Olivier)
chef de la subdivision études et travaux 4
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
20 décembre 2007
Le chef du service navigation de la Seine, M.-
A. Bacot
ANNEXE III
Service technique de la voie d'eau
Groupe:
Service navigation de la Seine, M.-
DEVT0774256S(source BODD)
charge
10 Janvier 200810/01/2008
De: Cattenoz (Didier)
chef de la subdivision études et travaux 3
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
20 décembre 2007
Le chef du service navigation de la Seine, M.-
A. Bacot
ANNEXE III
Service technique de la voie d'eau
Groupe:
Service navigation de la Seine, M.-
DEVT0774256S(source BODD)
charge
10 Janvier 200810/01/2008
De: Ziza (Jean-Claude)
chef du pôle économique
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
20 décembre 2007
Le chef du service navigation de la Seine, M.-
A. Bacot
ANNEXE III
Service sécurité des transports
Groupe:
Service navigation de la Seine, M.-
DEVT0774256S(source BODD)
charge
10 Janvier 200810/01/2008
De: Vaillant (Didier)
chef du pôle financier
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
20 décembre 2007
Le chef du service navigation de la Seine, M.-
A. Bacot
ANNEXE III
Service sécurité des transports
Groupe:
Service navigation de la Seine, M.-
DEVT0774256S(source BODD)
charge
10 Janvier 200810/01/2008
De: Leitz (Gérard)
chef de la subdivision gestion du trafic
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
20 décembre 2007
Le chef du service navigation de la Seine, M.-
A. Bacot
ANNEXE III
Service gestion de la voie d'eau
Groupe:
Service navigation de la Seine, M.-
DEVT0774256S(source BODD)
charge
10 Janvier 200810/01/2008
De: Boucault (Julien)
chef de la subdivision politique technique
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
20 décembre 2007
Le chef du service navigation de la Seine, M.-
A. Bacot
ANNEXE III
Service gestion de la voie d'eau
Groupe:
Service navigation de la Seine, M.-
DEVT0774256S(source BODD)
charge
10 Janvier 200810/01/2008
De: Quemener (Jean-Marie)
chef de la subdivision qualité et police des eaux
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
20 décembre 2007
Le chef du service navigation de la Seine, M.-
A. Bacot
ANNEXE III
Service eau et environnement
Groupe:
Service navigation de la Seine, M.-
DEVT0774256S(source BODD)
charge
10 Janvier 200810/01/2008
De: Renaldo (Jean-Pierre)
chef du parc auto
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
20 décembre 2007
Le chef du service navigation de la Seine, M.-
A. Bacot
ANNEXE III
Secrétariat général
Groupe:
Service navigation de la Seine, M.-
DEVT0774256S(source BODD)
charge
10 Janvier 200810/01/2008
De: Blanes (Rémy)
chef du bureau de la formation et des concours
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
20 décembre 2007
Le chef du service navigation de la Seine, M.-
A. Bacot
ANNEXE III
Secrétariat général
Groupe:
Service navigation de la Seine, M.-
DEVT0774256S(source BODD)
charge
10 Janvier 200810/01/2008
De: Beinat (Philippe)
chef du bureau de la comptabilité centrale
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
20 décembre 2007
Le chef du service navigation de la Seine, M.-
A. Bacot
ANNEXE III
Secrétariat général
Groupe:
Service navigation de la Seine, M.-
DEVT0774256S(source BODD)
charge
10 Janvier 200810/01/2008
De: Girard (Thierry)
chef de la subdivision ingénierie et signalisation
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
20 décembre 2007
Le chef du service navigation de la Seine, M.-
A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement des Boucles de la Seine
Groupe:
Service navigation de la Seine, M.-
DEVT0774256S(source BODD)
charge
10 Janvier 200810/01/2008
De: Gaber (Jean)
adjoint au chef de l'arrondissement
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
20 décembre 2007
Le chef du service navigation de la Seine, M.-
A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement des Boucles de la Seine
Groupe:
Service navigation de la Seine, M.-
DEVT0774256S(source BODD)
charge
10 Janvier 200810/01/2008
De: Duflot (Alain)
chef de la subdivision d'Amfreville
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
20 décembre 2007
Le chef du service navigation de la Seine, M.-
A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement des Boucles de la Seine
Groupe:
Service navigation de la Seine, M.-
DEVT0774256S(source BODD)
charge
10 Janvier 200810/01/2008
De: Demeusy (Cyril)
chef de la subdivision de Pontoise par intérim
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
20 décembre 2007
Le chef du service navigation de la Seine, M.-
A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement des Boucles de la Seine
Groupe:
Service navigation de la Seine, M.-
DEVT0774256S(source BODD)
charge
10 Janvier 200810/01/2008
De: Tournette (Daniel)
chef du bureau d'études et travaux
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
20 décembre 2007
Le chef du service navigation de la Seine, M.-
A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement Seine-Amont
Groupe:
Service navigation de la Seine, M.-
DEVT0774256S(source BODD)
charge
10 Janvier 200810/01/2008
De: Roger (Patrick)
chef de la subdivision de Nogent-sur-Seine
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
20 décembre 2007
Le chef du service navigation de la Seine, M.-
A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement Seine-Amont
Groupe:
Service navigation de la Seine, M.-
DEVT0774256S(source BODD)
charge
10 Janvier 200810/01/2008
De: Jaxel-Truer (Luc-André)
Chef de la subdivision de Joinville
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
20 décembre 2007
Le chef du service navigation de la Seine, M.-
A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement Seine-Amont
Groupe:
Service navigation de la Seine, M.-
DEVT0774256S(source BODD)
charge
10 Janvier 200810/01/2008
De: Fouquart (Xavier)
chef de la subdivision de Paris
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
20 décembre 2007
Le chef du service navigation de la Seine, M.-
A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement Seine-Amont
Groupe:
Service navigation de la Seine, M.-
DEVT0774256S(source BODD)
charge
10 Janvier 200810/01/2008
De: Chartier (Lionnel)
chef de la subdivision de Sens
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
20 décembre 2007
Le chef du service navigation de la Seine, M.-
A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement Seine-Amont
Groupe:
Service navigation de la Seine, M.-
DEVT0774256S(source BODD)
charge
10 Janvier 200810/01/2008
De: Bouriot (François)
chef de la subdivision technique
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
20 décembre 2007
Le chef du service navigation de la Seine, M.-
A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement Seine-Amont
Groupe:
Service navigation de la Seine, M.-
DEVT0774256S(source BODD)
charge
10 Janvier 200810/01/2008
De: Baudewyns (Christian)
chef de la subdivision de Meaux
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
20 décembre 2007
Le chef du service navigation de la Seine, M.-
A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement Seine-Amont
Groupe:
Service navigation de la Seine, M.-
DEVT0774256S(source BODD)
charge
10 Janvier 200810/01/2008
De: Steinmann (Emmanuel)
chef du pôle eau et environnement et SPC
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
20 décembre 2007
Le chef du service navigation de la Seine, M.-
A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement Picardie
Groupe:
Service navigation de la Seine, M.-
DEVT0774256S(source BODD)
charge
10 Janvier 200810/01/2008
De: Schmitt (Eric)
chef de la subdivision de Compiègne
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
20 décembre 2007
Le chef du service navigation de la Seine, M.-
A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement Picardie
Groupe:
Service navigation de la Seine, M.-
DEVT0774256S(source BODD)
charge
10 Janvier 200810/01/2008
De: Chantrelle (Bernard)
chef de la subdivision de Péronne
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
20 décembre 2007
Le chef du service navigation de la Seine, M.-
A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement Picardie
Groupe:
Service navigation de la Seine, M.-
DEVT0774256S(source BODD)
charge
10 Janvier 200810/01/2008
De: Bleynie (Christophe)
chef de la subdivision de Saint-Quentin
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
20 décembre 2007
Le chef du service navigation de la Seine, M.-
A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement Picardie
Groupe:
Service navigation de la Seine, M.-
DEVT0774256S(source BODD)
charge
10 Janvier 200810/01/2008
De: Bergere (Jean-Michel)
adjoint au chef de l'arrondissement
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
20 décembre 2007
Le chef du service navigation de la Seine, M.-
A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement Picardie
Groupe:
Service navigation de la Seine, M.-
DEVT0774256S(source BODD)
charge
10 Janvier 200810/01/2008
De: Herbin (Claude)
chef de la subdivision de Rethel
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
20 décembre 2007
Le chef du service navigation de la Seine, M.-
A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement Champagne
Groupe:
Service navigation de la Seine, M.-
DEVT0774256S(source BODD)
charge
10 Janvier 200810/01/2008
De: Guiillen (Dominique)
chef de la subdivision de Châlons-en-Champagne
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
20 décembre 2007
Le chef du service navigation de la Seine, M.-
A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement Champagne
Groupe:
Service navigation de la Seine, M.-
DEVT0774256S(source BODD)
charge
10 Janvier 200810/01/2008
De: Vaillant (Didier)
adjoint au chef de service du SDAD
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
20 décembre 2007
Le chef du service navigation de la Seine, M.-
A. Bacot
ANNEXE II
Groupe:
Service navigation de la Seine, M.-
DEVT0774256S(source BODD)
charge
10 Janvier 200810/01/2008
De: Gaber (Jean)
adjoint au chef de l'arrondissement des Boucles de la Seine
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
20 décembre 2007
Le chef du service navigation de la Seine, M.-
A. Bacot
ANNEXE II
Groupe:
Service navigation de la Seine, M.-
DEVT0774256S(source BODD)
charge
10 Janvier 200810/01/2008
De: Bergère (Jean-Michel)
adjoint au chef de l'arrondissement Picardie
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
20 décembre 2007
Le chef du service navigation de la Seine, M.-
A. Bacot
ANNEXE II
Groupe:
Service navigation de la Seine, M.-
DEVT0774256S(source BODD)
charge
10 Janvier 200810/01/2008
De: Vilbe (Eric)
adjoint au secrétaire général
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
20 décembre 2007
Le chef du service navigation de la Seine, M.-
A. Bacot
ANNEXE I
Groupe:
Service navigation de la Seine, M.-
DEVT0774256S(source BODD)
charge
10 Janvier 200810/01/2008
De: Thomas-Bourgneuf (Gaston)
directeur délégué du service navigation de la Seine
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
20 décembre 2007
Le chef du service navigation de la Seine, M.-
A. Bacot
ANNEXE I
Groupe:
Service navigation de la Seine, M.-
DEVT0774256S(source BODD)
charge
10 Janvier 200810/01/2008
De: Racana (Guy)
chef du service du développement des affaires domaniales
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
20 décembre 2007
Le chef du service navigation de la Seine, M.-
A. Bacot
ANNEXE I
Groupe:
Service navigation de la Seine, M.-
DEVT0774256S(source BODD)
charge
10 Janvier 200810/01/2008
De: Michon (Francis)
chef du service sécurité des transports
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
20 décembre 2007
Le chef du service navigation de la Seine, M.-
A. Bacot
ANNEXE I
Groupe:
Service navigation de la Seine, M.-
DEVT0774256S(source BODD)
charge
10 Janvier 200810/01/2008
De: Mercenier (Emmanuel)
adjoint au chef du service navigation de la Seine
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
20 décembre 2007
Le chef du service navigation de la Seine, M.-
A. Bacot
ANNEXE I
Groupe:
Service navigation de la Seine, M.-
DEVT0774256S(source BODD)
charge
10 Janvier 200810/01/2008
De: Le Dall (Jean)
secrétaire général
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
20 décembre 2007
Le chef du service navigation de la Seine, M.-
A. Bacot
ANNEXE I
Groupe:
Service navigation de la Seine, M.-
DEVT0774256S(source BODD)
charge
10 Janvier 200810/01/2008
De: Gommeaux (Michel)
chef de l'arrondissement Champagne
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
20 décembre 2007
Le chef du service navigation de la Seine, M.-
A. Bacot
ANNEXE I
Groupe:
Service navigation de la Seine, M.-
DEVT0774256S(source BODD)
charge
10 Janvier 200810/01/2008
De: Delattre (Eric)
chef de l'arrondissement des Boucles de la Seine
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
20 décembre 2007
Le chef du service navigation de la Seine, M.-
A. Bacot
ANNEXE I
Groupe:
Service navigation de la Seine, M.-
DEVT0774256S(source BODD)
charge
10 Janvier 200810/01/2008
De: Coudret (Alain)
chef du service gestion de la voie d'eau
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
20 décembre 2007
Le chef du service navigation de la Seine, M.-
A. Bacot
ANNEXE I
Groupe:
Service navigation de la Seine, M.-
DEVT0774256S(source BODD)
charge
10 Janvier 200810/01/2008
De: Brygo (Yves)
chef de l'arrondissement Picardie
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
20 décembre 2007
Le chef du service navigation de la Seine, M.-
A. Bacot
ANNEXE I
Groupe:
Service navigation de la Seine, M.-
DEVT0774256S(source BODD)
charge
10 Janvier 200810/01/2008
De: Berbain (Antoine)
chef du service techniques de la voie d'eau
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
20 décembre 2007
Le chef du service navigation de la Seine, M.-
A. Bacot
ANNEXE I
Groupe:
Service navigation de la Seine, M.-
DEVT0774256S(source BODD)
charge
10 Janvier 200810/01/2008
De: Richer (Nathalie)
chef du pôle direction d'investissement, études et méthodes
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
20 décembre 2007
Le chef du service navigation de la Seine, M.-
A. Bacot
ANNEXE III
Service technique de la voie d'eau
Groupe:
Service navigation de la Seine, M.-
DEVT0774256S(source BODD)
charge
10 Janvier 200810/01/2008
De: Raffin (Sylvette)
chef de bureau sécurité des bateaux
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
20 décembre 2007
Le chef du service navigation de la Seine, M.-
A. Bacot
ANNEXE III
Service sécurité des transports
Groupe:
Service navigation de la Seine, M.-
DEVT0774256S(source BODD)
charge
10 Janvier 200810/01/2008
De: Loga (Lénaïg)
chef du bureau des autorisations administratives
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
20 décembre 2007
Le chef du service navigation de la Seine, M.-
A. Bacot
ANNEXE III
Service sécurité des transports
Groupe:
Service navigation de la Seine, M.-
DEVT0774256S(source BODD)
charge
10 Janvier 200810/01/2008
De: Briens (Myriam)
chef de bureau police de la navigation
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
20 décembre 2007
Le chef du service navigation de la Seine, M.-
A. Bacot
ANNEXE III
Service sécurité des transports
Groupe:
Service navigation de la Seine, M.-
DEVT0774256S(source BODD)
charge
10 Janvier 200810/01/2008
De: Grazian-Courbon (Isabelle)
chef de la subdivision bathymétrie et signalisation
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
20 décembre 2007
Le chef du service navigation de la Seine, M.-
A. Bacot
ANNEXE III
Service gestion de la voie d'eau
Groupe:
Service navigation de la Seine, M.-
DEVT0774256S(source BODD)
charge
10 Janvier 200810/01/2008
De: Minglis (Muriel)
chef de bureau animation des actions territoriales
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
20 décembre 2007
Le chef du service navigation de la Seine, M.-
A. Bacot
ANNEXE III
Service eau et environnement
Groupe:
Service navigation de la Seine, M.-
DEVT0774256S(source BODD)
charge
10 Janvier 200810/01/2008
De: Henry (Florence)
chef du bureau du personnel et des salaires
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
20 décembre 2007
Le chef du service navigation de la Seine, M.-
A. Bacot
ANNEXE III
Secrétariat général
Groupe:
Service navigation de la Seine, M.-
DEVT0774256S(source BODD)
charge
10 Janvier 200810/01/2008
De: Spinner (Corinne)
chargée de communication
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
20 décembre 2007
Le chef du service navigation de la Seine, M.-
A. Bacot
ANNEXE III
Direction
Groupe:
Service navigation de la Seine, M.-
DEVT0774256S(source BODD)
charge
10 Janvier 200810/01/2008
De: Cocchio (Magali)
chef de la subdivision de gestion technique des infrastructures
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
20 décembre 2007
Le chef du service navigation de la Seine, M.-
A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement des Boucles de la Seine
Groupe:
Service navigation de la Seine, M.-
DEVT0774256S(source BODD)
charge
10 Janvier 200810/01/2008
De: Bassery (Cécile)
chef de la subdivision de Suresnes
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
20 décembre 2007
Le chef du service navigation de la Seine, M.-
A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement des Boucles de la Seine
Groupe:
Service navigation de la Seine, M.-
DEVT0774256S(source BODD)
charge
10 Janvier 200810/01/2008
De: Terracher-Beard (Dominique)
chef de la subdivision de Melun
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
20 décembre 2007
Le chef du service navigation de la Seine, M.-
A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement Seine-Amont
Groupe:
Service navigation de la Seine, M.-
DEVT0774256S(source BODD)
charge
10 Janvier 200810/01/2008
De: Lasserre (Lucette)
adjointe au chef de l'arrondissement
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
20 décembre 2007
Le chef du service navigation de la Seine, M.-
A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement Seine-Amont
Groupe:
Service navigation de la Seine, M.-
DEVT0774256S(source BODD)
charge
10 Janvier 200810/01/2008
De: Honnons (Virginie)
chef de la subdivision de Château-Thierry
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
20 décembre 2007
Le chef du service navigation de la Seine, M.-
A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement Champagne
Groupe:
Service navigation de la Seine, M.-
DEVT0774256S(source BODD)
charge
10 Janvier 200810/01/2008
De: Lasserre (Lucette)
adjointe au chef de l'arrondissement Seine Amont
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
20 décembre 2007
Le chef du service navigation de la Seine, M.-
A. Bacot
ANNEXE II
Groupe:
Service navigation de la Seine, M.-
DEVT0774256S(source BODD)
charge
10 Janvier 200810/01/2008
De: Delozanne (Martine)
adjointe au chef de l'arrondissement Champagne
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
20 décembre 2007
Le chef du service navigation de la Seine, M.-
A. Bacot
ANNEXE II
Groupe:
Service navigation de la Seine, M.-
DEVT0774256S(source BODD)
charge
10 Janvier 200810/01/2008
De: Lasserre (Lucette)
chef de l'arrondissement Seine Amont par intérim
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
20 décembre 2007
Le chef du service navigation de la Seine, M.-
A. Bacot
ANNEXE I
Groupe:
Service navigation de la Seine, M.-
DEVT0774256S(source BODD)
charge
10 Janvier 200810/01/2008
De: Blanc (Stéphanie)
chef du service eau et environnement
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
20 décembre 2007
Le chef du service navigation de la Seine, M.-
A. Bacot
ANNEXE I
Groupe:
Service navigation de la Seine, M.-
DEVT0774256S(source BODD)
charge
10 Janvier 200810/01/2008
De: Michon (Francis)
chef du service sécurité des transports
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences
– les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour le service sécurité des transports
DEVT0774241S(source BODD)
délégation de signature
10 Janvier 200810/01/2008
De: Quemener (Jean-Marie)
chef de la subdivision spécialisée qualité et police de l'eau
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences
– les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour le service eau et environnement
DEVT0774241S(source BODD)
délégation de signature
10 Janvier 200810/01/2008
De: Chubileau (Philippe)
chef du bureau administratif
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences
– les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Picardie
DEVT0774241S(source BODD)
délégation de signature
10 Janvier 200810/01/2008
De: Brygo (Yves)
chef d'arrondissement
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences
– les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Picardie
DEVT0774241S(source BODD)
délégation de signature
10 Janvier 200810/01/2008
De: Gommeaux (Michel)
chef d'arrondissement
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences
– les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Champagne
DEVT0774241S(source BODD)
délégation de signature
10 Janvier 200810/01/2008
De: Dubrulle (Pierre)
chef du pôle affaires générales
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences
– les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Boucles de Seine
DEVT0774241S(source BODD)
délégation de signature
10 Janvier 200810/01/2008
De: Delattre (Eric)
chef d'arrondissement
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences
– les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Boucles de Seine
DEVT0774241S(source BODD)
délégation de signature
10 Janvier 200810/01/2008
De: Blanc (Stéphanie)
chef du service eau et environnement
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences
– les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour le service eau et environnement
DEVT0774241S(source BODD)
délégation de signature
10 Janvier 200810/01/2008
De: Lasserre (Lucette)
chef d'arrondissement par intérim
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences
– les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Seine-Amont
DEVT0774241S(source BODD)
délégation de signature
10 Janvier 200810/01/2008
De: Delozanne (Martine)
chef du bureau administratif
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences
– les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Champagne
DEVT0774241S(source BODD)
délégation de signature
10 Janvier 200810/01/2008
De: Gail (Teddy)
responsable de la cellule marchés et programmation
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences
– les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Seine-Amont
date_fin="2008-02-01"
DEVT0774241S(source BODD)
délégation de signature
10 Janvier 200810/01/2008
De: du MEN (DAF C2)
sur l'article de regroupement 01 du programme 0214
Objet:
– SGRBOP 001075SF, SGRUO 00107532
Le délégataire exerce, dans cette limite, la fonction d'ordonnateur des crédits. Il dispose d'un code administration pour la paye des agents sur l'unité opérationnelle correspondante
Groupe:
Unité opérationnelle correspondante
DEVL0774402X(source BODD)
inscription
10 Janvier 200810/01/2008
De: Kinmegne (Tobias)
»
Objet:
membre du comité technique paritaire spécial à l'inspection générale du travail des transports
représentant de l'administration suppléant
Article 2
Rectificatif à l'article 1er de l'arrêté du
14 décembre 2005
susvisé
« II. - REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
Membres titulaires
Au titre de l'organisation SNUTEF-FSU
Lire
Groupe:
Comité technique paritaire spécial à l'inspection générale du travail des transports
inspecteur_general="Travail des transports"
suppleant
DEVL0772714A(source BODD)
nomination
10 Janvier 200810/01/2008
De: Kenmegne (Tobias)
inspecteur du travail, au lieu de
Objet:
membre du comité technique paritaire spécial à l'inspection générale du travail des transports
représentant de l'administration suppléant
Article 2
Rectificatif à l'article 1er de l'arrêté du
14 décembre 2005
susvisé
« II. - REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
Membres titulaires
Au titre de l'organisation SNUTEF-FSU
Lire
Groupe:
Comité technique paritaire spécial à l'inspection générale du travail des transports
inspecteur_general="Travail des transports"
suppleant
DEVL0772714A(source BODD)
nomination
10 Janvier 200810/01/2008
De: Berthet (Jean-Pierre)
directeur du travail à l'inspection du travail des transports
Objet:
membre du comité technique paritaire spécial à l'inspection générale du travail des transports
représentant de l'administration suppléant
Remplace:M. Le Gorrec (Gaël)
Groupe:
Comité technique paritaire spécial à l'inspection générale du travail des transports
inspecteur_general="Travail des transports"
suppleant
DEVL0772714A(source BODD)
nomination
10 Janvier 200810/01/2008
De: Guelot (Chantal)
chargée du bureau des effectifs et des moyens des services à la sous-direction de la gestion des compétences et des effectifs, du budget du personnel et du fonctionnement des services au sein du service des effectifs et du budget de la direction générale du personnel et de l'administration
Objet:
membre du comité technique paritaire spécial à l'inspection générale du travail des transports
représentant de l'administration suppléant
Remplace:M. Mathieu (Yannick)
Groupe:
Comité technique paritaire spécial à l'inspection générale du travail des transports
inspecteur_general="Travail des transports"
suppleant
DEVL0772714A(source BODD)
nomination
10 Janvier 200810/01/2008
De: Joigny (Michèle)
chargée d'inspection générale à la MIGT 03-04
Objet:
présidente du comité de domaine « aménagement, urbanisme, habitat, politique de la ville »
Groupe:
Comité de domaine « aménagement, urbanisme, habitat, politique de la ville »
president
DEVL0771062S(source BODD)
nomination
10 Janvier 200810/01/2008
De: Colleu (Rachel)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, secrétaire général
Objet:
en son nom tous actes, décisions, conventions, contrats et avenants relatifs à ses attributions
DEVA0771042Z(source BODD)
délégation de signature
10 Janvier 200810/01/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.