08 Décembre 2007


De: Jean-Louis Leprêtre
professeur agrégé hors classe
Objet:
directeur régional des affaires culturelles du Centre
Groupe:
Direction régionale des affaires culturelles du Centre
date_debut="2007-09-15"
JORFTEXT000017577214(source JORF)
cessation de fonction
08 Décembre 200708/12/2007
De: Denis Vilain
contrôleur général
Objet:
chef de la mission d'inspection du logement social (MIILOS)
Groupe:
Mission d'inspection du logement social (MIILOS)
JORFTEXT000017577211(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Eric Parpaillon
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité et au ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Objet:
chargé de mission protection sociale auprès du groupement d'intérêt public « santé-protection sociale »
Groupe:
Groupement d'intérêt public Santé-protection sociale internationale
date_debut="2007-09-01"
duree="deux mois"
JORFTEXT000017577208(source JORF)
détachement
08 Décembre 200708/12/2007
De: Farshid Moshiri
Objet:
temporairement la médecine dans le service d'orthopédie et traumatologie du groupe hospitalier Necker-Enfants malades
Groupe:
Service d'orthopédie et traumatologie du groupe hospitalier Necker-Enfants malades
date_debut="2007-11-26"
date_fin="2008-11-01"
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000017577206(source JORF)
autorisation
08 Décembre 200708/12/2007
De: Pouyé (Vincent-Raphaël)
Objet:
au grade de commandant
officier recruté
au titre de l'article L. 4132-10 du code de la défense, pour occuper un emploi de spécialiste des affaires politiques
à compter de la date de signature du contrat
duree="un an"
JORFTEXT000017577199(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Devys (Arnaud, Philippe)
du sous-marin nucléaire d'attaque Emeraude (équipage rouge)
Objet:
au commandement suivant
SOUS-MARIN
Officiers de marine
Groupe:
Commandement suivant
JORFTEXT000017577197(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Moguet (Michel, Albert, Paul)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Meyer (Claudia, Gabrielle)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Mestre (Marie-Aude)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Bellemin (Florence)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2007-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Marchand (Anne, Lise, Agnès)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Thomas (Michaël, Robert, Gérard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Noglotte (Lorique, Patrice)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Feuillarade (Bernard, Arthur)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-09-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Gonnet (Stéphane)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-09-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Clairet (Stéphanie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-09-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Sengler (Luc)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-07-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Fauchier (Véronique, Eliane)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-07-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Heissat (Thierry, Olivier)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-07-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Castaing (Christine, Georgette, Yvonne)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des cadres de santé
Au grade de cadre de santé de réserve
date_debut="2007-07-01"
corps="Cadres de santé"
armee="réserve"
armee_grade="Cadre de santé"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Le Pimpec (Aude, Françoise, Yvonne)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-07-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Beaute (Mathieu, François, Philippe)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-06-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Chergui (Fadila)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-06-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Viaud (Jean-Claude, Bernard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-06-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Sauteur (Frédéric)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-06-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Gamain (Bernard, Henri, Simon)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-06-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Defoin (Bernard, Paul, Georges)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-06-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Six (Corinne, Marie-Madeleine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-06-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Neyra (Emilie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-06-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Apaire (Bertille, Andrée, Catherine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-06-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Richard (Martine, Germaine, Gabrielle)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-06-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Castrec (Annick, Lucie, Alice)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des cadres de santé
Au grade de cadre de santé de réserve
date_debut="2007-06-01"
corps="Cadres de santé"
armee="réserve"
armee_grade="Cadre de santé"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Rodriguez (Eric, Jean, Ferdinand)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-06-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Quissac (Emmanuel, Jean-Yves)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-06-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Rouprêt (Julie, Marie, Charlotte)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-05-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Junes (Eric, Alain, Fabrice, Elian)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-05-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Darman (Zulgael, Homayou)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-05-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Picard (Marie, Dorothée, Jeanne)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-05-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Aillagon (Laurence, Bernadette, Germaine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-05-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Le Breton (Christophe, Pascal, Bernard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-05-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Saout (Gwenola, Jeannine, Michèle)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-05-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Sain (Christian, Simon, Sauveur)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-05-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Leroy (Camille, Catherine, Odette)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-05-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Kezouali (Nassima)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-05-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Karnik (Gaëlle, Thérèse, Yolande)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des vétérinaires des armées
Au grade de vétérinaire de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-04-01"
corps="Vétérinaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Vétérinaire"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Prat (Guy, Charles, Bernard, Theo)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-04-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Martin (Xavier)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-04-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Lehericy (Jean, Luc, Alain)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-04-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Desplas (Marc, Michel, Yves, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-04-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Ammar-Khodja (Mathieu, Mehdi)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-04-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Pladys (Jacqueline, Jeanne, Lucie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-04-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Gaillard (Nancy, Béatrice)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-04-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Ludwig (Tania)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-04-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Bergeal (Marie-Pierre, Florence, Thérèse, Renée)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-04-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Jousmet (Christian, Gérard, Marcel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des cadres de santé
Au grade de cadre de santé de réserve
date_debut="2007-04-01"
corps="Cadres de santé"
armee="réserve"
armee_grade="Cadre de santé"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Coste (Laurent)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-04-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Missioux (Elodie, Anne, Dorothée)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-04-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Kodjo (Angeli, Gabriel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des vétérinaires des armées
Au grade de vétérinaire de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-03-01"
corps="Vétérinaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Vétérinaire"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Monnet (Sandrine, Florence, Jeanne)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des vétérinaires des armées
Au grade de vétérinaire de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-03-01"
corps="Vétérinaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Vétérinaire"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Mottier (Hugues, Charles, Edouard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-03-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Cassagneau (Bernard, Gilbert, Georges)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-03-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Triquenaux (Odile)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-03-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Soulerin (Dominique)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-03-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Roussot (Agnès, Germaine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-03-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Nivault (Aurélie, Paulette, Suzanne)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-03-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Berger (Marie-José)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des cadres de santé
Au grade de cadre de santé de réserve
date_debut="2007-03-01"
corps="Cadres de santé"
armee="réserve"
armee_grade="Cadre de santé"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Louis (Anne-Sophie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-03-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Gouget (Marjorie, Micheline)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-03-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Seyve (Nicolas, Charles, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-02-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Noca (Philippe, François, Augustin)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-02-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Monge (Jérémy, Benoît)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-02-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Jost (Jean-Paul, Etienne)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-02-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Debiolles (Hubert, Nicolas, Bernard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-02-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Contencin (Philippe, Yves, Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-02-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Chartier (Aline, Christine, Michelle)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-02-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Duriveau (Edile, Arlen)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-02-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Cotard (Pascale, Mauricette, Denise)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-02-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Foudriat (Alexandra, Christelle, Laurence)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-02-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Bourgon (Caroline, Jacqueline, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-02-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Negulescu (Vlad-Nicolae)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-01-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Cardinaud (Jean-Michel, Gilles, Camille)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-01-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Le Bideau (Anne-Solenne, Jeanne-Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-01-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Ichai (Dominique, Germaine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-01-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Beauvais (Géraldine, Valérie, Michèle)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-01-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Klein (Mathieu, Claude, Denis)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-01-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Giacone (Laure)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-01-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Dulaurans (Christine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-01-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Pondaven (Eric)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2006-12-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Michaut (Francis, Daniel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2006-12-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Debacker (Jean-François, Henri, Léon)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2006-12-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Casanova (Carine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2006-12-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Lorcy (Damien, Jean)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2006-11-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Masquelet (Alain, Charles, Gratien)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2006-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Kaouadji (Kevin)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2006-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Poussière (Isabelle, Claudine, Gabrielle)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2006-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Guepratte (Nathalie, Simonne)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2006-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Urosevic (Dragan)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2006-11-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Thomas (Vincent, Erwan)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2006-11-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Lutomski (Didier)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2006-11-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Hoareau (Pascal)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2006-11-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Dupuy (Bruce, Louis, Raymond)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2006-11-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Carrard (Bertrand, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2006-11-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Quesnel (Thierry, Didier, Alain)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2006-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Lavigne (Fabrice, Henri)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2006-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Djian (Marc, Maurice, Edmond)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2006-10-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Bernuchon (Eric, Pierre, Franck)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2006-02-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: El Kaim (Jean-Laurent, Robert, Henri, Roger)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2004-06-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Badin (Claude, Christian)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2004-01-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Blondet (Cyrille, René, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2003-09-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Angoulvant (Denis, André, Gabriel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2003-03-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000017577195(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Hertz (Dominique)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'Institut national polytechnique de Lorraine
Groupe:
Institut national polytechnique de Lorraine
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000017577192(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Amoros (Jean-Pierre)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université de Corte
Groupe:
Université de Corse
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000017577190(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Blache (Louis)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université de technologie de Compiègne
Au terme de cette période
Groupe:
Université de technologie de Compiègne
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000017577188(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Fauconnier (Alain)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université d'Orléans
Groupe:
Université d'Orléans
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000017577186(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Berthier (Bernard)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université de technologie de Compiègne
Groupe:
Université de technologie de Compiègne
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000017577184(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Michel (Catherine)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'école centrale de Nantes
Groupe:
École centrale de Nantes
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole
JORFTEXT000017577182(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Mohamed Hocine Benkheira
maître de conférences de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient
Objet:
directeur d'études de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient et affectés à l'Ecole pratique des hautes études
Groupe:
École pratique des hautes études
Ecole française d'Extrême-Orient
Ecole nationale des chartes
ecole="École pratique des hautes études, de l'École nationale des chartes et de l'École française d'Extrême-Orient et affectés à l'École pratique des hautes études"
JORFTEXT000017577180(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Nicolas Fiévé
chargé de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
directeur d'études de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient et affectés à l'Ecole pratique des hautes études
Groupe:
École pratique des hautes études
Ecole française d'Extrême-Orient
Ecole nationale des chartes
ecole="École pratique des hautes études, de l'École nationale des chartes et de l'École française d'Extrême-Orient et affectés à l'École pratique des hautes études"
JORFTEXT000017577180(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Nicole Bensoussan
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Etablissement public du campus de Jussieu
Groupe:
Établissement public du campus de Jussieu
a_sa_demande
president
conseil_administration
JORFTEXT000017577178(source JORF)
cessation de fonction
08 Décembre 200708/12/2007
De: Robert Salomon
directeur du travail, détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle à l'administration centrale
Objet:
l'intérim de la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Aquitaine
Groupe:
Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Aquitaine
date_debut="2007-12-01"
JORFTEXT000017577175(source JORF)
charge
08 Décembre 200708/12/2007
De: Robert Salomon
directeur du travail, précédemment détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Aquitaine
Objet:
dans l'emploi fonctionnel de directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle à l'administration centrale
chef du département de l'animation de la politique du travail et du contrôle à la direction générale du travail
détaché dans cet emploi
pour une durée maximum de cinq ans
Groupe:
Direction générale du travail
date_debut="2007-12-01"
JORFTEXT000017577173(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Valentin (Julien)
Objet:
membre du conseil de direction spécialisé pour la filière du sucre de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures
au titre de représentant des producteurs et
Remplace:M. Grosmaire (Gaël)
Groupe:
Office national interprofessionnel des grandes cultures (ONIGC)
JORFTEXT000017577170(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Xavier Campello
attaché du corps administratif supérieur de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures et de l'Agence unique de paiement
Objet:
sur le poste de responsable de la division paiement au sein de l'office de développement agricole et rural de Corse
Groupe:
Agence unique de paiement
date_debut="2007-12-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000017577168(source JORF)
détachement
08 Décembre 200708/12/2007
De: Eric Tardieu
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du conseil régional de Basse-Normandie
directeur général adjoint des services en charge de l'économie et de l'aménagement du territoire
Groupe:
Conseil régional de Basse-Normandie
duree="cinq ans"
JORFTEXT000017577166(source JORF)
détachement
08 Décembre 200708/12/2007
De: Eric Tardieu
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au détachement auprès du conseil régional de Basse-Normandie
directeur de l'économie, de la recherche, de l'Europe et du tourisme
Groupe:
Conseil régional de Basse-Normandie
date_debut="2007-10-01"
JORFTEXT000017577166(source JORF)
cessation de fonction
08 Décembre 200708/12/2007
De: Vendeville (Albert)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
Au titre de représentants du personnel technique des conserveries (cadres et non cadres)
Groupe:
Centre technique de la conservation des produits agricoles
conseil_administration
JORFTEXT000017577164(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Souzy (Pascal)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
Au titre de représentants du personnel technique des conserveries (cadres et non cadres)
Groupe:
Centre technique de la conservation des produits agricoles
conseil_administration
JORFTEXT000017577164(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Kolman (Eric)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
Au titre de représentants du personnel technique des conserveries (cadres et non cadres)
Groupe:
Centre technique de la conservation des produits agricoles
conseil_administration
JORFTEXT000017577164(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Bennecer (Ali)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
Au titre de représentants du personnel technique des conserveries (cadres et non cadres)
Groupe:
Centre technique de la conservation des produits agricoles
conseil_administration
JORFTEXT000017577164(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Spinetti (Maurizio)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
Au titre de représentants des chefs d'entreprise de la conservation des produits agricoles
Groupe:
Centre technique de la conservation des produits agricoles
conseil_administration
JORFTEXT000017577164(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Sablayrolles (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
Au titre de représentants des chefs d'entreprise de la conservation des produits agricoles
Groupe:
Centre technique de la conservation des produits agricoles
conseil_administration
JORFTEXT000017577164(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Rouault (Denis)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
Au titre de représentants des chefs d'entreprise de la conservation des produits agricoles
Groupe:
Centre technique de la conservation des produits agricoles
conseil_administration
JORFTEXT000017577164(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Ponthieu (Thierry)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
Au titre de représentants des chefs d'entreprise de la conservation des produits agricoles
Groupe:
Centre technique de la conservation des produits agricoles
conseil_administration
JORFTEXT000017577164(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Pierrard (Stéphane)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
Au titre de représentants des chefs d'entreprise de la conservation des produits agricoles
Groupe:
Centre technique de la conservation des produits agricoles
conseil_administration
JORFTEXT000017577164(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Philippeau (Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
Au titre de représentants des chefs d'entreprise de la conservation des produits agricoles
Groupe:
Centre technique de la conservation des produits agricoles
conseil_administration
JORFTEXT000017577164(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Lecointre (Yann)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
Au titre de représentants des chefs d'entreprise de la conservation des produits agricoles
Groupe:
Centre technique de la conservation des produits agricoles
conseil_administration
JORFTEXT000017577164(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Gineste (Eric)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
Au titre de représentants des chefs d'entreprise de la conservation des produits agricoles
Groupe:
Centre technique de la conservation des produits agricoles
conseil_administration
JORFTEXT000017577164(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Borde (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
Au titre de représentants des chefs d'entreprise de la conservation des produits agricoles
Groupe:
Centre technique de la conservation des produits agricoles
conseil_administration
JORFTEXT000017577164(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Beart (Rémi)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
Au titre de représentants des chefs d'entreprise de la conservation des produits agricoles
Groupe:
Centre technique de la conservation des produits agricoles
conseil_administration
JORFTEXT000017577164(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Balitout (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
Au titre de représentants des chefs d'entreprise de la conservation des produits agricoles
Groupe:
Centre technique de la conservation des produits agricoles
conseil_administration
JORFTEXT000017577164(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Muckensturm (Eric)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
Au titre de représentants de l'enseignement technique supérieur ou de la recherche et des personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
Centre technique de la conservation des produits agricoles
conseil_administration
JORFTEXT000017577164(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Daguin (André)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
Au titre de représentants de l'enseignement technique supérieur ou de la recherche et des personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
Centre technique de la conservation des produits agricoles
conseil_administration
JORFTEXT000017577164(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Cuxac (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
Au titre de représentants de l'enseignement technique supérieur ou de la recherche et des personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
Centre technique de la conservation des produits agricoles
conseil_administration
JORFTEXT000017577164(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Bracquart (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
Au titre de représentants de l'enseignement technique supérieur ou de la recherche et des personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
Centre technique de la conservation des produits agricoles
conseil_administration
JORFTEXT000017577164(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Roland Renoult
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'INFOMA, Institut national de formation des personnels du ministère de l'agriculture
directeur
Groupe:
Institut national de formation des personnels du ministère de l'agriculture (INFOMA)
date_debut="2007-08-01"
date_fin="2010-07-31"
JORFTEXT000017577162(source JORF)
détachement
08 Décembre 200708/12/2007
De: Joly (Catherine)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
auprès du ministère de la défense
administrateur civil
Groupe:
Ministère de la défense
date_debut="2007-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000017577159(source JORF)
détachement
08 Décembre 200708/12/2007
De: Perrot (Pierre-Emmanuel, Denis, Paul)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Michel Perrot, Eric Deleris et Guy Durand, notaires associés
notaire
notaire_residence="Courbevoie (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
JORFTEXT000017577155(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Perrot (Pierre-Emmanuel, Denis, Paul)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Michel Perrot, Eric Deleris et Guy Durand, notaires associés
notaire
notaire_residence="Courbevoie (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
JORFTEXT000017577155(source JORF)
cessation de fonction
08 Décembre 200708/12/2007
De: Perrot (Jean-Michel, Daniel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Michel Perrot, Eric Deleris et Guy Durand, notaires associés
notaire
notaire_residence="Courbevoie (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
JORFTEXT000017577155(source JORF)
cessation de fonction
08 Décembre 200708/12/2007
De: Citerne (Elodie, Julie), épouse Pinault
Objet:
notaire
Remplace:M. Lhomme (Pierre-André, Marie, Raymond)
notaire
notaire_residence="Châteaudun (Eure-et-Loir)"
notaire_residence_departement_code="28"
JORFTEXT000017577153(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Suignard (Stéphane)
Objet:
huissier de justice associé
huissier
huissier_residence="Montauban-de-Bretagne (Ille-et-Vilaine)"
huissier_residence_departement_code="35"
JORFTEXT000017577151(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Suignard (Stéphane)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Montauban-de-Bretagne (Ille-et-Vilaine)"
huissier_residence_departement_code="35"
JORFTEXT000017577151(source JORF)
cessation de fonction
08 Décembre 200708/12/2007
De: Nekadi (Frédéric, Claude, Seid)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Belay Jean-Louis, Guise Bruno, Soreau Emmanuel, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Royan (Charente-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="17"
JORFTEXT000017577149(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Bonafous-Blemond (Cédric)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Belay Jean-Louis, Guise Bruno, Soreau Emmanuel, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Royan (Charente-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="17"
JORFTEXT000017577149(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Belay (Jean-Louis)
Objet:
de
Groupe:
29 novembre 2007 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000017577149(source JORF)
cessation de fonction
08 Décembre 200708/12/2007
De: Soreau (Emmanuel, Jean, Roger)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Belay Jean-Louis, Guise Bruno, Soreau Emmanuel, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Royan (Charente-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="17"
JORFTEXT000017577149(source JORF)
cessation de fonction
08 Décembre 200708/12/2007
De: Lacroix (Florence, Lucette, Renée), épouse Merlet
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Hubert Goeta, notaire associé
notaire
notaire_residence="Seignelay (Yonne)"
notaire_residence_departement_code="89"
JORFTEXT000017577147(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Lacroix (Florence, Lucette, Renée), épouse Merlet
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Hubert Goeta, notaire associé
notaire
notaire_residence="Seignelay (Yonne)"
notaire_residence_departement_code="89"
JORFTEXT000017577147(source JORF)
cessation de fonction
08 Décembre 200708/12/2007
De: de Sabran Ponteves (Foulques, César, François, René)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Christiane-Marie et Michel James, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Lourmarin (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
JORFTEXT000017577145(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Bernard Keime-Robert-Houdin
président du jury de l'examen professionnel pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires au titre de l'année 2008
président du tribunal de grande instance de Besançon
Objet:
membres du jury de l'examen professionnel pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires
au titre de l'année 2008 dont les épreuves écrites se dérouleront les 8 et 9 janvier 2008
Groupe:
Jury de l'examen professionnel pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires
JORFTEXT000017577143(source JORF)
désignation
08 Décembre 200708/12/2007
De: Christian Grasset
greffier en chef, directeur délégué à l'administration régionale judiciaire de la cour d'appel de Rouen
Objet:
membres du jury de l'examen professionnel pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires
au titre de l'année 2008 dont les épreuves écrites se dérouleront les 8 et 9 janvier 2008
Groupe:
Jury de l'examen professionnel pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires
JORFTEXT000017577143(source JORF)
désignation
08 Décembre 200708/12/2007
De: Philippe Dupriez
greffier en chef, directeur de greffe de la cour d'appel de Douai
Objet:
membres du jury de l'examen professionnel pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires
au titre de l'année 2008 dont les épreuves écrites se dérouleront les 8 et 9 janvier 2008
Groupe:
Jury de l'examen professionnel pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires
JORFTEXT000017577143(source JORF)
désignation
08 Décembre 200708/12/2007
De: Marie-Caroline Lunet
Objet:
pour remplacer le président du jury de l'examen professionnel pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires au titre de l'année 2008
Groupe:
Jury de l'examen professionnel pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires au titre
JORFTEXT000017577143(source JORF)
désignation
08 Décembre 200708/12/2007
De: Chantal Provost-Bertelet
greffière en chef, directrice de greffe du tribunal de grande instance de Metz
Objet:
membres du jury de l'examen professionnel pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires
au titre de l'année 2008 dont les épreuves écrites se dérouleront les 8 et 9 janvier 2008
Groupe:
Jury de l'examen professionnel pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires
JORFTEXT000017577143(source JORF)
désignation
08 Décembre 200708/12/2007
De: Marie-Caroline Lunet
greffière en chef, directrice de greffe du tribunal d'instance de Bordeaux
Objet:
membres du jury de l'examen professionnel pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires
au titre de l'année 2008 dont les épreuves écrites se dérouleront les 8 et 9 janvier 2008
Groupe:
Jury de l'examen professionnel pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires
JORFTEXT000017577143(source JORF)
désignation
08 Décembre 200708/12/2007
De: Marie-Paule Dours
greffière en chef, directrice de greffe du conseil de prud'hommes de Lyon
Objet:
membres du jury de l'examen professionnel pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires
au titre de l'année 2008 dont les épreuves écrites se dérouleront les 8 et 9 janvier 2008
Groupe:
Jury de l'examen professionnel pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires
JORFTEXT000017577143(source JORF)
désignation
08 Décembre 200708/12/2007
De: Alain Prache
vice-président au tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
inspecteur général adjoint des services judiciaires
date_debut="2007-12-19"
JORFTEXT000017577141(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: André Ride
procureur général près la cour d'appel de Grenoble
Objet:
inspecteur général des services judiciaires
Remplace:M. Christian Raysseguier
date_debut="2007-12-19"
inspecteur_general="Services judiciaires"
JORFTEXT000017577139(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: François Badie
procureur général près la cour d'appel de Nouméa
Objet:
avocat général à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
date_debut="2007-12-19"
cour_cassation
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000017577137(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Michel Marotte
procureur général près la cour d'appel de Basse-Terre
Objet:
avocat général à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
date_debut="2007-12-19"
cour_cassation
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000017577135(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Patrick Lalande
procureur général près la cour d'appel de Bastia
Objet:
avocat général à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
date_debut="2007-12-19"
cour_cassation
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000017577133(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Patrick Bonnet
président de chambre à la cour d'appel d'Amiens
Objet:
avocat général à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
date_debut="2007-12-19"
cour_cassation
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000017577131(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: François Deby
procureur général près la cour d'appel de Papeete
Objet:
avocat général à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
date_debut="2007-12-19"
cour_cassation
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000017577129(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Bernard Blais
procureur général près la cour d'appel d'Agen
Objet:
avocat général à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
date_debut="2007-12-19"
cour_cassation
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000017577127(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Gilles Lucazeau
procureur général près la cour d'appel de Nancy
Objet:
avocat général à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
date_debut="2007-12-19"
cour_cassation
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000017577125(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Serge Petit
magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Objet:
avocat général à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
date_debut="2007-12-19"
cour_cassation
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000017577123(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Christian Raysseguier
inspecteur général des services judiciaires
Objet:
premier avocat général à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
date_debut="2007-12-19"
cour_cassation
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000017577121(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Germain (Jacques)
DRIRE Poitou-Charentes », insérer : «
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs divisionnaires de l'industrie et des mines) (rectificatif)
Rectificatif au Journal officiel du
15 novembre 2007
édition électronique, texte n° 44, entre «
JORFTEXT000017577118(source JORF)
inscription
08 Décembre 200708/12/2007
De: Felber (Laurent)
DRIRE Picardie »
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs divisionnaires de l'industrie et des mines) (rectificatif)
Rectificatif au Journal officiel du
15 novembre 2007
édition électronique, texte n° 44, entre «
JORFTEXT000017577118(source JORF)
inscription
08 Décembre 200708/12/2007
De: Dumora (Philippe)
DRIRE Poitou-Charentes », et «
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs divisionnaires de l'industrie et des mines) (rectificatif)
Rectificatif au Journal officiel du
15 novembre 2007
édition électronique, texte n° 44, entre «
JORFTEXT000017577118(source JORF)
inscription
08 Décembre 200708/12/2007
De: Claire Cheremetinski
administratrice civile
Objet:
secrétaire générale adjointe du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
Remplace:M. Xavier Cognat
Groupe:
Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
JORFTEXT000017577116(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Emeyriat (Eva)
Objet:
membre titulaire au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'emploi
représentant des salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Remplace:Mme Depuydt (Isabelle)
Groupe:
Agence nationale pour l'emploi (A.N.P.E.)
Confédération générale du travail (CGT)
conseil_administration
JORFTEXT000017577114(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Chantal Mirailles
adjointe au chef de bureau chargé de l'outre-mer à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Guadeloupe (SIG)
représentante de la ministre de l'économie, des finances et de l'emploi
Remplace:M. Michel Blanc
Groupe:
Société immobilière de la Guadeloupe (SIG)
conseil_administration
JORFTEXT000017577111(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Bernard Cressot
trésorier-payeur général de la Guadeloupe
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Guadeloupe (SIG)
représentant de la ministre de l'économie, des finances et de l'emploi
Groupe:
Société immobilière de la Guadeloupe (SIG)
conseil_administration
JORFTEXT000017577108(source JORF)
renouvellement
08 Décembre 200708/12/2007
De: Laurent Alégret
chargé du bureau outre-mer à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Guyane (SIGUY)
représentant de la ministre de l'économie, des finances et de l'emploi
Groupe:
Société immobilière de la Guyane (SIGUY)
conseil_administration
JORFTEXT000017577105(source JORF)
renouvellement
08 Décembre 200708/12/2007
De: Hubert Virlet
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
date_debut="2007-09-01"
JORFTEXT000017577103(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Fabien Terraillot
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
date_debut="2007-09-01"
JORFTEXT000017577103(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: François Rosenfeld
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
date_debut="2007-09-01"
JORFTEXT000017577103(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Thomas Pillot
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
date_debut="2007-09-01"
JORFTEXT000017577103(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Brice Laurent
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
date_debut="2007-09-01"
JORFTEXT000017577103(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Jean-Yves Larraufie
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
date_debut="2007-09-01"
JORFTEXT000017577103(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Benjamin Huteau
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
date_debut="2007-09-01"
JORFTEXT000017577103(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Antonin Ferri
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
date_debut="2007-09-01"
JORFTEXT000017577103(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Vincent Designolle
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
date_debut="2007-09-01"
JORFTEXT000017577103(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Sébastien Crombez
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
date_debut="2007-09-01"
JORFTEXT000017577103(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Guillaume Appéré
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
date_debut="2007-09-01"
JORFTEXT000017577103(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Soraya Thabet
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
date_debut="2007-09-01"
JORFTEXT000017577103(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Anne-Cécile Rigail
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
date_debut="2007-09-01"
JORFTEXT000017577103(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Aurélie Bray
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
date_debut="2007-09-01"
JORFTEXT000017577103(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Claire Biot
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
date_debut="2007-09-01"
JORFTEXT000017577103(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Alain Toppan
Objet:
membres de la section économique, éthique et sociale du comité de préfiguration de la Haute Autorité sur les organismes génétiquement modifiés
représentants des industries produisant ou mettant en œuvre des organismes génétiquement modifiés
Groupe:
Section économique, éthique et sociale du comité de préfiguration de la Haute Autorité sur les organismes génétiquement modifiés
JORFTEXT000017577100(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Philippe Gratien
Objet:
membres de la section économique, éthique et sociale du comité de préfiguration de la Haute Autorité sur les organismes génétiquement modifiés
représentants des industries produisant ou mettant en œuvre des organismes génétiquement modifiés
Groupe:
Section économique, éthique et sociale du comité de préfiguration de la Haute Autorité sur les organismes génétiquement modifiés
JORFTEXT000017577100(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Jean-Jacques Queyrane
Objet:
membres de la section économique, éthique et sociale du comité de préfiguration de la Haute Autorité sur les organismes génétiquement modifiés
représentants de la profession agricole
Groupe:
Section économique, éthique et sociale du comité de préfiguration de la Haute Autorité sur les organismes génétiquement modifiés
JORFTEXT000017577100(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Jacques Pasquier
Objet:
membres de la section économique, éthique et sociale du comité de préfiguration de la Haute Autorité sur les organismes génétiquement modifiés
représentants de la profession agricole
Groupe:
Section économique, éthique et sociale du comité de préfiguration de la Haute Autorité sur les organismes génétiquement modifiés
JORFTEXT000017577100(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Denis Merville
Objet:
membres de la section économique, éthique et sociale du comité de préfiguration de la Haute Autorité sur les organismes génétiquement modifiés
représentants de la profession agricole
Groupe:
Section économique, éthique et sociale du comité de préfiguration de la Haute Autorité sur les organismes génétiquement modifiés
JORFTEXT000017577100(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Philippe Martin
Objet:
membres de la section économique, éthique et sociale du comité de préfiguration de la Haute Autorité sur les organismes génétiquement modifiés
représentants de la profession agricole
Groupe:
Section économique, éthique et sociale du comité de préfiguration de la Haute Autorité sur les organismes génétiquement modifiés
JORFTEXT000017577100(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Didier Marteau
Objet:
membres de la section économique, éthique et sociale du comité de préfiguration de la Haute Autorité sur les organismes génétiquement modifiés
représentants de la profession agricole
Groupe:
Section économique, éthique et sociale du comité de préfiguration de la Haute Autorité sur les organismes génétiquement modifiés
JORFTEXT000017577100(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Jean-Claude Etienne
Sénateur
Objet:
membres de la section économique, éthique et sociale du comité de préfiguration de la Haute Autorité sur les organismes génétiquement modifiés
représentants de la profession agricole
Groupe:
Section économique, éthique et sociale du comité de préfiguration de la Haute Autorité sur les organismes génétiquement modifiés
JORFTEXT000017577100(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Xavier Beulin
Objet:
membres de la section économique, éthique et sociale du comité de préfiguration de la Haute Autorité sur les organismes génétiquement modifiés
représentants de la profession agricole
Groupe:
Section économique, éthique et sociale du comité de préfiguration de la Haute Autorité sur les organismes génétiquement modifiés
JORFTEXT000017577100(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Joël Spirou de Vendomois
Objet:
membres de la section économique, éthique et sociale du comité de préfiguration de la Haute Autorité sur les organismes génétiquement modifiés
représentants d'associations de protection de l'environnement
Groupe:
Section économique, éthique et sociale du comité de préfiguration de la Haute Autorité sur les organismes génétiquement modifiés
JORFTEXT000017577100(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Charles Pernin
Objet:
membres de la section économique, éthique et sociale du comité de préfiguration de la Haute Autorité sur les organismes génétiquement modifiés
représentants d'associations de protection de l'environnement
Groupe:
Section économique, éthique et sociale du comité de préfiguration de la Haute Autorité sur les organismes génétiquement modifiés
JORFTEXT000017577100(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: François Nocton
Objet:
membres de la section économique, éthique et sociale du comité de préfiguration de la Haute Autorité sur les organismes génétiquement modifiés
représentants d'associations de protection de l'environnement
Groupe:
Section économique, éthique et sociale du comité de préfiguration de la Haute Autorité sur les organismes génétiquement modifiés
JORFTEXT000017577100(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Frédéric Jacquemart
Objet:
membres de la section économique, éthique et sociale du comité de préfiguration de la Haute Autorité sur les organismes génétiquement modifiés
représentants d'associations de protection de l'environnement
Groupe:
Section économique, éthique et sociale du comité de préfiguration de la Haute Autorité sur les organismes génétiquement modifiés
JORFTEXT000017577100(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Arnaud Apoteker
Objet:
membres de la section économique, éthique et sociale du comité de préfiguration de la Haute Autorité sur les organismes génétiquement modifiés
représentants d'associations de protection de l'environnement
Groupe:
Section économique, éthique et sociale du comité de préfiguration de la Haute Autorité sur les organismes génétiquement modifiés
JORFTEXT000017577100(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Pierre-Benoît Joly
Objet:
membres de la section économique, éthique et sociale du comité de préfiguration de la Haute Autorité sur les organismes génétiquement modifiés
Groupe:
Section économique, éthique et sociale du comité de préfiguration de la Haute Autorité sur les organismes génétiquement modifiés
JORFTEXT000017577100(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Hervé Guyomard
Objet:
membres de la section économique, éthique et sociale du comité de préfiguration de la Haute Autorité sur les organismes génétiquement modifiés
Groupe:
Section économique, éthique et sociale du comité de préfiguration de la Haute Autorité sur les organismes génétiquement modifiés
JORFTEXT000017577100(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Hubert de Verneuil
Objet:
membres de la section scientifique du comité de préfiguration de la Haute Autorité sur les organismes génétiquement modifiés
Groupe:
Section scientifique du comité de préfiguration de la Haute Autorité sur les organismes génétiquement modifiés
JORFTEXT000017577100(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Roland Rosset
Objet:
membres de la section scientifique du comité de préfiguration de la Haute Autorité sur les organismes génétiquement modifiés
Groupe:
Section scientifique du comité de préfiguration de la Haute Autorité sur les organismes génétiquement modifiés
JORFTEXT000017577100(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Jean-Christophe Pages
Objet:
membres de la section scientifique du comité de préfiguration de la Haute Autorité sur les organismes génétiquement modifiés
Groupe:
Section scientifique du comité de préfiguration de la Haute Autorité sur les organismes génétiquement modifiés
JORFTEXT000017577100(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Antoine Messean
Objet:
membres de la section scientifique du comité de préfiguration de la Haute Autorité sur les organismes génétiquement modifiés
Groupe:
Section scientifique du comité de préfiguration de la Haute Autorité sur les organismes génétiquement modifiés
JORFTEXT000017577100(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Yvon Le Maho
Objet:
membres de la section scientifique du comité de préfiguration de la Haute Autorité sur les organismes génétiquement modifiés
Groupe:
Section scientifique du comité de préfiguration de la Haute Autorité sur les organismes génétiquement modifiés
JORFTEXT000017577100(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Marc Lavielle
Objet:
membres de la section scientifique du comité de préfiguration de la Haute Autorité sur les organismes génétiquement modifiés
Groupe:
Section scientifique du comité de préfiguration de la Haute Autorité sur les organismes génétiquement modifiés
JORFTEXT000017577100(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: André Jestin
Objet:
membres de la section scientifique du comité de préfiguration de la Haute Autorité sur les organismes génétiquement modifiés
Groupe:
Section scientifique du comité de préfiguration de la Haute Autorité sur les organismes génétiquement modifiés
JORFTEXT000017577100(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Philippe Guerche
Objet:
membres de la section scientifique du comité de préfiguration de la Haute Autorité sur les organismes génétiquement modifiés
Groupe:
Section scientifique du comité de préfiguration de la Haute Autorité sur les organismes génétiquement modifiés
JORFTEXT000017577100(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Pascal Guenel
Objet:
membres de la section scientifique du comité de préfiguration de la Haute Autorité sur les organismes génétiquement modifiés
Groupe:
Section scientifique du comité de préfiguration de la Haute Autorité sur les organismes génétiquement modifiés
JORFTEXT000017577100(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Pierre-Henri Gouyon
Objet:
membres de la section scientifique du comité de préfiguration de la Haute Autorité sur les organismes génétiquement modifiés
Groupe:
Section scientifique du comité de préfiguration de la Haute Autorité sur les organismes génétiquement modifiés
JORFTEXT000017577100(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Gérard Devauchelle
Objet:
membres de la section scientifique du comité de préfiguration de la Haute Autorité sur les organismes génétiquement modifiés
Groupe:
Section scientifique du comité de préfiguration de la Haute Autorité sur les organismes génétiquement modifiés
JORFTEXT000017577100(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Jean-Luc Darlix
Objet:
membres de la section scientifique du comité de préfiguration de la Haute Autorité sur les organismes génétiquement modifiés
Groupe:
Section scientifique du comité de préfiguration de la Haute Autorité sur les organismes génétiquement modifiés
JORFTEXT000017577100(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Denis Bourguet
Objet:
membres de la section scientifique du comité de préfiguration de la Haute Autorité sur les organismes génétiquement modifiés
Groupe:
Section scientifique du comité de préfiguration de la Haute Autorité sur les organismes génétiquement modifiés
JORFTEXT000017577100(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: René Bally
Objet:
membres de la section scientifique du comité de préfiguration de la Haute Autorité sur les organismes génétiquement modifiés
Groupe:
Section scientifique du comité de préfiguration de la Haute Autorité sur les organismes génétiquement modifiés
JORFTEXT000017577100(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Ghania Taleb
Objet:
membres de la section économique, éthique et sociale du comité de préfiguration de la Haute Autorité sur les organismes génétiquement modifiés
représentants de la profession agricole
Groupe:
Section économique, éthique et sociale du comité de préfiguration de la Haute Autorité sur les organismes génétiquement modifiés
JORFTEXT000017577100(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Martine Loizeau
Objet:
membres de la section économique, éthique et sociale du comité de préfiguration de la Haute Autorité sur les organismes génétiquement modifiés
Groupe:
Section économique, éthique et sociale du comité de préfiguration de la Haute Autorité sur les organismes génétiquement modifiés
JORFTEXT000017577100(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Maryse Deguergue
Objet:
membres de la section économique, éthique et sociale du comité de préfiguration de la Haute Autorité sur les organismes génétiquement modifiés
Groupe:
Section économique, éthique et sociale du comité de préfiguration de la Haute Autorité sur les organismes génétiquement modifiés
JORFTEXT000017577100(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Dominique Parent-Massin
Objet:
membres de la section scientifique du comité de préfiguration de la Haute Autorité sur les organismes génétiquement modifiés
Groupe:
Section scientifique du comité de préfiguration de la Haute Autorité sur les organismes génétiquement modifiés
JORFTEXT000017577100(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Jean-François Legrand
Sénateur
Objet:
président du comité de préfiguration de la Haute Autorité sur les organismes génétiquement modifiés
Groupe:
Comité de préfiguration de la Haute Autorité sur les organismes génétiquement modifiés
president
JORFTEXT000017577100(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Myriam Berdy (Union nationale des entreprises locales d'électricité et de gaz, UNELEG)
membre suppléant du Conseil supérieur de l'énergie
Objet:
Au titre de représentant des collectivités territoriales
sur proposition d'associations représentatives des collectivités intéressées à la production et à la distribution d'énergie
Remplace:Mme Christine Goubet-Milhaud
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
JORFTEXT000017577098(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Vitte (Pierre)
membre élu de la chambre de commerce et d'industrie de Seine-et-Marne
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
au titre de personne qualifiée
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville de Sénart
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000017577096(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Brigitte Martin
ingénieure divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directrice départementale de l'équipement de la Corrèze
Groupe:
Direction départementale de l'équipement de la Corrèze
date_debut="2008-01-07"
JORFTEXT000017577094(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Greggio Frédéric
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieur des ponts et chaussées
date_debut="2007-11-05"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
JORFTEXT000017577092(source JORF)
intégration
08 Décembre 200708/12/2007
De: Eric Saffroy
sous-directeur des personnels administratifs, maritimes et des transports terrestres au ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Objet:
membre suppléant de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Remplace:Mme Aude Dufourmantelle
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000017577079(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Philip Alloncle
sous-directeur des ressources humaines à la direction de l'administration de la police nationale de la direction générale de la police nationale
au sein du ministère de l'intérieur de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
membre titulaire de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Remplace:M. Jacques Schneider
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000017577077(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Errera (Gérard)
secrétaire général du ministère des affaires étrangères et européennes
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
Remplace:M. Faure (Philippe)
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
conseil_administration
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nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Caroline Sordet
administratrice civile, chef du bureau des politiques de recrutement et de formation
Objet:
au nom du ministre chargé de la fonction publique, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des politiques de recrutement
Groupe:
Direction générale de l'administration et de la fonction publique
autorite_delegation="Ministre chargé de la fonction publique"
JORFTEXT000017577063(source JORF)
délégation de signature
08 Décembre 200708/12/2007
De: Zambon (David)
ingénieur des ponts et chaussées, à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et marchés passés selon la procédure adaptée de l'article 28 du code 2006 des marchés publics
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables"
JORFTEXT000017576505(source JORF)
délégation de signature
08 Décembre 200708/12/2007
De: Rauch (Yves)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et marchés passés selon la procédure adaptée de l'article 28 du code 2006 des marchés publics
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables"
JORFTEXT000017576505(source JORF)
délégation de signature
08 Décembre 200708/12/2007
De: Greggio (Frédéric)
ingénieur des ponts et chaussées, à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et marchés passés selon la procédure adaptée de l'article 28 du code 2006 des marchés publics
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables"
JORFTEXT000017576505(source JORF)
délégation de signature
08 Décembre 200708/12/2007
De: Gauvin (Bernard)
ingénieur général des mines, à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et marchés passés selon la procédure adaptée de l'article 28 du code 2006 des marchés publics
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables"
JORFTEXT000017576505(source JORF)
délégation de signature
08 Décembre 200708/12/2007
De: Fougère (Jean-Pierre)
agent contractuel, et à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et marchés passés selon la procédure adaptée de l'article 28 du code 2006 des marchés publics
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables"
JORFTEXT000017576505(source JORF)
délégation de signature
08 Décembre 200708/12/2007
De: Chataigner (Gérard)
administrateur civil, à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et marchés passés selon la procédure adaptée de l'article 28 du code 2006 des marchés publics
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables"
JORFTEXT000017576505(source JORF)
délégation de signature
08 Décembre 200708/12/2007
De: Chapelon (Jean)
ingénieur général des ponts et chaussées, à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et marchés passés selon la procédure adaptée de l'article 28 du code 2006 des marchés publics
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables"
JORFTEXT000017576505(source JORF)
délégation de signature
08 Décembre 200708/12/2007
De: Bichot (Lionel)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et marchés passés selon la procédure adaptée de l'article 28 du code 2006 des marchés publics
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables"
JORFTEXT000017576505(source JORF)
délégation de signature
08 Décembre 200708/12/2007
De: Leray (Cécile)
attachée principale de l'équipement
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et marchés passés selon la procédure adaptée de l'article 28 du code 2006 des marchés publics
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables"
JORFTEXT000017576505(source JORF)
délégation de signature
08 Décembre 200708/12/2007
De: Dudal (Laurence)
agente contractuelle, à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et marchés passés selon la procédure adaptée de l'article 28 du code 2006 des marchés publics
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables"
JORFTEXT000017576505(source JORF)
délégation de signature
08 Décembre 200708/12/2007
De: Bourhis (Claudine)
ingénieure des ponts et chaussées, à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et marchés passés selon la procédure adaptée de l'article 28 du code 2006 des marchés publics
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables"
JORFTEXT000017576505(source JORF)
délégation de signature
08 Décembre 200708/12/2007
De: Panhaleux (Jean)
directeur adjoint, ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, transactions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables"
JORFTEXT000017576505(source JORF)
délégation de signature
08 Décembre 200708/12/2007
De: Ragny (Saône-et-Loire)
Objet:
à cette concession et le gisement correspondant est replacé dans la situation de gisement ouvert aux recherches
JORFTEXT000017576481(source JORF)
cessation de fonction
08 Décembre 200708/12/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.