Ministres chargés la santé, de l'action sociale et de la sécurité sociale (autorite_delegation)

Révisez le budget de la France avant les élections:

(pub gratuite)

De: Yann-Maël Le Douarin
chef du département
Objet:
au nom des ministres chargés la santé, de l'action sociale et de la sécurité sociale
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions telles qu'elles résultent de l'arrêté du
26 mars 2024
susvisé, à l'exclusion des décrets
2° Pour le département de la santé et de la transformation numérique
autorite_delegation="Ministres chargés la santé, de l'action sociale et de la sécurité sociale"
délégation de signature
12 Août 202612/08/2026
De: Vincent Vauchel
adjoint à la sous-directrice de la recherche et de l'innovation
Objet:
au nom des ministres chargés la santé, de l'action sociale et de la sécurité sociale
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions telles qu'elles résultent de l'arrêté du
26 mars 2024
susvisé, à l'exclusion des décrets
1° Pour la sous-direction de la recherche et de l'innovation
autorite_delegation="Ministres chargés la santé, de l'action sociale et de la sécurité sociale"
délégation de signature
12 Août 202612/08/2026
De: Lionel Da Cruz
chef du bureau de l'organisation et du financement de la recherche
Objet:
au nom des ministres chargés la santé, de l'action sociale et de la sécurité sociale
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions telles qu'elles résultent de l'arrêté du
26 mars 2024
susvisé, à l'exclusion des décrets
1° Pour la sous-direction de la recherche et de l'innovation
autorite_delegation="Ministres chargés la santé, de l'action sociale et de la sécurité sociale"
délégation de signature
12 Août 202612/08/2026
De: Azilis Le Masne
adjointe au chef du même bureau
Objet:
au nom des ministres chargés la santé, de l'action sociale et de la sécurité sociale
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions telles qu'elles résultent de l'arrêté du
26 mars 2024
susvisé, à l'exclusion des décrets
1° Pour la sous-direction de la recherche et de l'innovation
autorite_delegation="Ministres chargés la santé, de l'action sociale et de la sécurité sociale"
délégation de signature
12 Août 202612/08/2026
De: Morgan Hadj Said
adjointe à la cheffe du même bureau
Objet:
au nom des ministres chargés la santé, de l'action sociale et de la sécurité sociale
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions telles qu'elles résultent de l'arrêté du
26 mars 2024
susvisé, à l'exclusion des décrets
1° Pour la sous-direction de la recherche et de l'innovation
autorite_delegation="Ministres chargés la santé, de l'action sociale et de la sécurité sociale"
délégation de signature
12 Août 202612/08/2026
De: Sonia Errard
cheffe du bureau de l'encadrement réglementaire de la recherche
Objet:
au nom des ministres chargés la santé, de l'action sociale et de la sécurité sociale
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions telles qu'elles résultent de l'arrêté du
26 mars 2024
susvisé, à l'exclusion des décrets
1° Pour la sous-direction de la recherche et de l'innovation
autorite_delegation="Ministres chargés la santé, de l'action sociale et de la sécurité sociale"
délégation de signature
12 Août 202612/08/2026

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.