grade_precedent_date="1985-10-17" (tag) - JORFSearch

grade_precedent_date="1985-10-17" (tag)

De:	Duchamp (Georges, Clément, Marius) colonel. Chevalier du 17 octobre 1985
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active Au grade d'officier GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:	Gendarmerie nationale

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-10-17"
armee_grade="Officier"

JORFTEXT000000374048 (source JORF)

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02 Mai 1998 02/05/1998

De:	Henry (Michel, Léon, Camille) colonel. Officier du 17 octobre 1985
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de commandeur GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:	Gendarmerie nationale

ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1985-10-17"
armee_grade="Commandeur"

JORFTEXT000000380466 (source JORF)

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07 Novembre 1996 07/11/1996

De:	Louis (Bernard, Pierre) directeur dans une entreprise de bâtiment et travaux publics. Officier du 17 octobre 1985
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'équipement, du logement Au grade de commandeur

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1985-10-17"

JORFTEXT000000193235 (source JORF)

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15 Mai 1996 15/05/1996

De:	Bonan (Henri) inspecteur général des affaires sociales. Chevalier du 17 octobre 1985
Objet:	dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires SANTE ET SECURITE SOCIALE Chevalier du 28 mars 1971

ordre_merite
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-10-17"

JORFTEXT000000721927 (source JORF)

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22 Novembre 1995 22/11/1995

De:	Bard (Jean) directeur général dans une société de bâtiment et de travaux publics. Chevalier du 17 octobre 1985
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Relations avec le Sénat Ministère du logement Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-10-17"

JORFTEXT000000165202 (source JORF)

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15 Mai 1994 15/05/1994

De:	Barbot (Ivan) préfet en service détaché. Chevalier du 17 octobre 1985
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-10-17"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

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01 Janvier 1994 01/01/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.