grade_precedent_date="1994-02-04" (tag) - JORFSearch

grade_precedent_date="1994-02-04" (tag)

De:	Yon (Georges, Joseph) bénévole dans une association caritative. Chevalier du 4 février 1994
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'emploi, du travail, et de la cohésion sociale Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi, du travail, et de la cohésion sociale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-02-04"

JORFTEXT000000802555 (source JORF)

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16 Novembre 2004 16/11/2004

De:	Foellner (Jean-Charles) président d'association, administrateur de sociétés. Chevalier du 4 février 1994
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-02-04"

JORFTEXT000000421848 (source JORF)

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15 Mai 2003 15/05/2003

De:	Andrieux (Michel, Joseph) directeur d'un établissement professionnel industriel. Chevalier du 4 février 1994
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-02-04"

JORFTEXT000000233893 (source JORF)

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15 Novembre 2002 15/11/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.