tribunal_instance="Mamers" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Labouret (Eliane), épouse Rimbourg
adjointe administrative principale de 2e classe au tribunal du Mans
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Mamers et du greffe détaché de La Ferté-Bernard
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Mamers"
nomination
14 Août 200814/08/2008
De: Lagaise (Hélène), épouse Brosse
adjointe administrative
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Mamers
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Mamers"
suppleant
nomination
03 Septembre 199903/09/1999
De: Regnier (Ginette), épouse Debray
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Mamers
Remplace:
Mme Brosse
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Mamers"
nomination
03 Septembre 199903/09/1999
De: Lagaise (Hélène), épouse Brosse
adjoint administratif
Objet:
de passation des comptes, régisseur suppléant du tribunal d'instance de Mamers
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Mamers"
suppleant
nomination
11 Juillet 199711/07/1997
De: Moreaux (Jean-Paul)
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance de Mamers
Remplace:
Mme Brosse
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Mamers"
nomination
11 Juillet 199711/07/1997
De: Carre (Marie-Claude)
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Angers
Tribunal d'instance de Mamers
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Angers"
tribunal
tribunal_instance="Mamers"
suppleant
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Regnier (Ginette)
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Angers
Tribunal d'instance de Mamers
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Angers"
tribunal
tribunal_instance="Mamers"
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Lagaise (Hélène), épouse Brosse
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Angers
Tribunal d'instance de Mamers
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Angers"
tribunal
tribunal_instance="Mamers"
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Céline Renard, épouse Brunetiere
juge
Objet:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance du Mans
Premier juge
du service du tribunal d'instance de Mamers
chargée des fonctions de l'instruction
Groupe:
cour_appel="Angers"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mans"
tribunal_instance="Mamers"
décharge
21 Juin 199221/06/1992
De:
Portmann
Objet:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance du Mans
Juge
du service du tribunal d'instance de Mamers
Remplace:
Mme Brunetiere
Groupe:
cour_appel="Angers"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mans"
tribunal_instance="Mamers"
charge
21 Juin 199221/06/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.