tribunal_instance="Toul" (tag)


De: Olivier Michel
substitut du procureur de la République près ledit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Nancy
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Toul
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Nancy
cour_appel="Nancy"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nancy"
tribunal_instance="Toul"
JORFTEXT000000268967(source JORF)
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Mauche
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de quatre mois
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Nancy
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Toul
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Nancy
cour_appel="Nancy"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nancy"
tribunal_instance="Toul"
JORFTEXT000000374197(source JORF)
nomination
20 Février 199820/02/1998
De: Frédéric Mauche
avocat
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Nancy
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Toul
Remplace:
M. Menay
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Nancy
cour_appel="Nancy"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nancy"
tribunal_instance="Toul"
JORFTEXT000000374197(source JORF)
nomination
20 Février 199820/02/1998
De: Boyette (Martine), épouse Reis Martin
adjoint administratif principal de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Nancy
Tribunal d'instance de Toul
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
cour_appel="Nancy"
tribunal
tribunal_instance="Toul"
suppleant
JORFTEXT000000747131(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Trichot (Muriel), épouse Thiaville
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Nancy
Tribunal d'instance de Toul
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
cour_appel="Nancy"
tribunal
tribunal_instance="Toul"
JORFTEXT000000747131(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.