01 Octobre 1994

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De:	Thoraval (Joël) préfet de la région Ile-de-France
Objet:	président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Remplace:	M. Aurousseau (Jean-Claude)
Groupe:	Agence de l'eau Seine-Normandie

president
conseil_administration

JORFTEXT000000732419 (source JORF)

nomination

01 Octobre 1994 01/10/1994

De:	Brockers (Pierre)
Objet:	membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentants de l'union des fédérations C.F.D.T. des fonctions publiques et assimilés Membre suppléant
Remplace:	Mme Liboutet (Marie-Pierre)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

suppleant

JORFTEXT000000732222 (source JORF)

nomination

01 Octobre 1994 01/10/1994

De:	Lequilerier (Guy)
Objet:	membre de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentant de l'union des fédérations C.F.D.T. des fonctions publiques et assimilés Membre suppléant
Remplace:	M. Berthomé (Alain)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

suppleant

JORFTEXT000000732222 (source JORF)

nomination

01 Octobre 1994 01/10/1994

De:	Lequilerier (Guy)
Objet:	membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentants de l'union des fédérations C.F.D.T. des fonctions publiques et assimilés Membre titulaire
Remplace:	M. Berthomé (Alain)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000732222 (source JORF)

nomination

01 Octobre 1994 01/10/1994

De:	Mellado (Jean-Claude)
Objet:	régisseur de recettes auprès du centre informatique douanier
Groupe:	Centre informatique douanier (CID)

JORFTEXT000000732190 (source JORF)

nomination

01 Octobre 1994 01/10/1994

De:	Largillière (Danielle)
Objet:	déléguée régionale aux droits des femmes pour la région Pays de la Loire

date_debut="1994-10-02"

JORFTEXT000000732189 (source JORF)

cessation de fonction

01 Octobre 1994 01/10/1994

De:	Lequilerier (Guy)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentants de l'union des fédérations C.F.D.T. des fonctions publiques et assimilés Membres suppléants
Remplace:	M. Berthomé (Alain)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

suppleant

JORFTEXT000000732188 (source JORF)

nomination

01 Octobre 1994 01/10/1994

De:	Brockers (Pierre)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentants de l'union des fédérations C.F.D.T. des fonctions publiques et assimilés Membres suppléants
Remplace:	Mme Liboutet (Marie-Pierre)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

suppleant

JORFTEXT000000732188 (source JORF)

nomination

01 Octobre 1994 01/10/1994

De:	Coppolani (Charles) contrôleur d'Etat
Objet:	contrôleur d'Etat auprès du fonds d'indemnisation institué par la loi no 91-1406 du 31 décembre 1991 portant diverses dispositions d'ordre social
Groupe:	Fonds d'indemnisation institué par la loi no 91-1406

date_debut="1994-11-18"

JORFTEXT000000732186 (source JORF)

nomination

01 Octobre 1994 01/10/1994

De:	Meunier (Roselyne) secrétaire d'intendance à la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Vendée
Objet:	régisseur d'avances et de recettes auprès de ladite direction
Remplace:	M. Lafont (Lucien)
Groupe:	Ladite direction

date_debut="1994-09-15"

JORFTEXT000000367177 (source JORF)

nomination

01 Octobre 1994 01/10/1994

De:	Archambeaud (Bertrand)
Objet:	membre du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales représentant du commerce et des industries utilisatrices
Remplace:	M. Desruelle (Bernard)
Groupe:	Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)

JORFTEXT000000365970 (source JORF)

nomination

01 Octobre 1994 01/10/1994

De:	Lepicard (Isabelle) secrétaire général d'administration scolaire et universitaire
Objet:	directeur du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Rouen
Groupe:	Centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Rouen

date_debut="1994-09-01"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000365964 (source JORF)

nomination

01 Octobre 1994 01/10/1994

De:	Thomasset (Claude) professeur à l'université Paris-IV
Objet:	membres du Conseil supérieur des bibliothèques 2o Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Remplace:	M. Crozon (Michel)
Groupe:	Conseil supérieur des bibliothèques

JORFTEXT000000185237 (source JORF)

nomination

01 Octobre 1994 01/10/1994

De:	Patou (Claude) directeur général du groupe I.N.I.S.T
Objet:	membres du Conseil supérieur des bibliothèques 2o Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Remplace:	Mme Dussoulier (Nathalie)
Groupe:	Conseil supérieur des bibliothèques

JORFTEXT000000185237 (source JORF)

nomination

01 Octobre 1994 01/10/1994

De:	Carpentier (Andrée) directeur de la bibliothèque interuniversitaire Cujas
Objet:	membres du Conseil supérieur des bibliothèques 1o Sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Remplace:	M. Jolly (Claude)
Groupe:	Conseil supérieur des bibliothèques

JORFTEXT000000185237 (source JORF)

nomination

01 Octobre 1994 01/10/1994

De:	Patrick Ponsolle
Objet:	administrateur civil rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie et au ministère du budget
Groupe:	Ministère de l'économie et au ministère du budget

date_debut="1994-01-01"

JORFTEXT000000185236 (source JORF)

cessation de fonction

01 Octobre 1994 01/10/1994

De:	Grange (Bruno) ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:	président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Remplace:	M. Ternier (Michel)
Groupe:	Agence de l'eau Loire-Bretagne

president
conseil_administration

JORFTEXT000000185235 (source JORF)

nomination

01 Octobre 1994 01/10/1994

De:	Gerodolle (Michel)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur général des ponts et chaussées de 2e classe

date_debut="1994-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000185234 (source JORF)

admission

01 Octobre 1994 01/10/1994

De:	Guillaume (Pierre) professeur à l'université Bordeaux-III
Objet:	membre de la section 33 “Formation du monde moderne”, du Comité national de la recherche scientifique au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du 18 février 1991 relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique
Remplace:	M. Haupt (Heintz, Gerhard)
Groupe:	Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)

JORFTEXT000000185199 (source JORF)

nomination

01 Octobre 1994 01/10/1994

De:	Le Jeune (André)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur en chef des ponts et chaussées

date_debut="1995-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000185136 (source JORF)

admission

01 Octobre 1994 01/10/1994

De:	Scanvic (Frédéric) maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:	rapporteur général adjoint de la Commission supérieure de codification
Remplace:	M. Le Chatelier (Gilles)
Groupe:	Commission supérieure de codification

JORFTEXT000000185135 (source JORF)

désignation

01 Octobre 1994 01/10/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.

Nominations au Journal officiel de la République française Nominations au JO

01 Octobre 1994

Nominations au Journal officiel de la République française

Nominations au JO