04 Octobre 1995


De: Pistolet (Jean-Paul)
inspecteur général des postes et télécommunications
Objet:
membres de la commission de coordination de la documentation administrative: 1o
représentants des organismes
mentionnés à l'article 2 du décret du
13 juillet 1971
modifié portant création d'une commission de coordination de la documentation administrative
Groupe:
Commission de coordination de la documentation administrative
JORFTEXT000000737903(source JORF)
nomination
04 Octobre 199504/10/1995
De: Cazin (François)
chef adjoint du département des moyens et méthodes de diffusion de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
membres de la commission de coordination de la documentation administrative: 1o
représentants des organismes
mentionnés à l'article 2 du décret du
13 juillet 1971
modifié portant création d'une commission de coordination de la documentation administrative
Groupe:
Commission de coordination de la documentation administrative
JORFTEXT000000737903(source JORF)
nomination
04 Octobre 199504/10/1995
De: Bargas (Didier)
chef de service à la direction générale de l'administration et de la fonction publique
Objet:
membres de la commission de coordination de la documentation administrative: 1o
représentants des organismes
mentionnés à l'article 2 du décret du
13 juillet 1971
modifié portant création d'une commission de coordination de la documentation administrative
Groupe:
Commission de coordination de la documentation administrative
JORFTEXT000000737903(source JORF)
nomination
04 Octobre 199504/10/1995
De: Balle (Francis)
directeur de l'information scientifique et technique et des bibliothèques
Objet:
membres de la commission de coordination de la documentation administrative: 1o
représentants des organismes
mentionnés à l'article 2 du décret du
13 juillet 1971
modifié portant création d'une commission de coordination de la documentation administrative
Groupe:
Commission de coordination de la documentation administrative
JORFTEXT000000737903(source JORF)
nomination
04 Octobre 199504/10/1995
De: Petillat (Christine)
conservateur général des Archives de France
Objet:
membres de la commission de coordination de la documentation administrative: 1o
représentants des organismes
mentionnés à l'article 2 du décret du
13 juillet 1971
modifié portant création d'une commission de coordination de la documentation administrative
Groupe:
Commission de coordination de la documentation administrative
JORFTEXT000000737903(source JORF)
nomination
04 Octobre 199504/10/1995
De: Boisard (Geneviève)
conservateur général des bibliothèques
Objet:
membres de la commission de coordination de la documentation administrative: 1o
représentants des organismes
mentionnés à l'article 2 du décret du
13 juillet 1971
modifié portant création d'une commission de coordination de la documentation administrative
Groupe:
Commission de coordination de la documentation administrative
JORFTEXT000000737903(source JORF)
nomination
04 Octobre 199504/10/1995
De: Beaudiquez (Marcelle)
directeur du développement scientifique et des réseaux à la Bibliothèque nationale de France
Objet:
membres de la commission de coordination de la documentation administrative: 1o
représentants des organismes
mentionnés à l'article 2 du décret du
13 juillet 1971
modifié portant création d'une commission de coordination de la documentation administrative
Groupe:
Commission de coordination de la documentation administrative
JORFTEXT000000737903(source JORF)
nomination
04 Octobre 199504/10/1995
De: Michel (Jean)
président de l'association des professionnels de l'information et de la documentation
Objet:
membres de la commission de coordination de la documentation administrative: 1o
représentants des organismes
mentionnés à l'article 2 du décret du
13 juillet 1971
modifié portant création d'une commission de coordination de la documentation administrative
2o
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission de coordination de la documentation administrative
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000737903(source JORF)
nomination
04 Octobre 199504/10/1995
De: Cerquiglini (Bernard)
professeur des universités
Objet:
membres de la commission de coordination de la documentation administrative: 1o
représentants des organismes
mentionnés à l'article 2 du décret du
13 juillet 1971
modifié portant création d'une commission de coordination de la documentation administrative
2o
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission de coordination de la documentation administrative
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000737903(source JORF)
nomination
04 Octobre 199504/10/1995
De: de Sauville de la Presle (Anne)
administrateur civil
Objet:
membres de la commission de coordination de la documentation administrative: 1o
représentants des organismes
mentionnés à l'article 2 du décret du
13 juillet 1971
modifié portant création d'une commission de coordination de la documentation administrative
2o
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission de coordination de la documentation administrative
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000737903(source JORF)
nomination
04 Octobre 199504/10/1995
De: Hagelsteen (Marie-Dominique)
conseiller d'Etat
Objet:
membres de la commission de coordination de la documentation administrative: 1o
représentants des organismes
mentionnés à l'article 2 du décret du
13 juillet 1971
modifié portant création d'une commission de coordination de la documentation administrative
2o
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission de coordination de la documentation administrative
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000737903(source JORF)
nomination
04 Octobre 199504/10/1995
De: Espinassier (Alain)
inspecteur de la police nationale; 26 ans de services civils et militaires; blessé mortellement dans l'accomplissement de son devoir le 27 juillet 1995
Objet:
avec effet du
28 juillet 1995
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000737901(source JORF)
nomination
04 Octobre 199504/10/1995
De: Basile (Bernard)
officier de paix de la police nationale; 25 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires; blessé mortellement dans l'accomplissement de son devoir le 27 juillet 1995
Objet:
avec effet du
28 juillet 1995
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000737901(source JORF)
nomination
04 Octobre 199504/10/1995
De: Dautrey (Jacques)
officier de paix de la police nationale; 17 ans de services civils et militaires; blessé mortellement dans l'accomplissement de son devoir le 27 juillet 1995
Objet:
avec effet du
28 juillet 1995
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000737901(source JORF)
nomination
04 Octobre 199504/10/1995
De: Walker (Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie, 5 échelon
date_debut="1995-12-07"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000736515(source JORF)
admission
04 Octobre 199504/10/1995
De: Duparc (Emile)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie, échelon fonctionnel
date_debut="1996-01-08"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000554425(source JORF)
admission
04 Octobre 199504/10/1995
De: Denis Piveteau
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
commissaire du Gouvernement près l'assemblée du contentieux et les autres formations de jugement du Conseil d'Etat
Remplace:M. Bertrand du Marais
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1995-10-09"
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000554424(source JORF)
nomination
04 Octobre 199504/10/1995
De: Ruhomaully (Louis)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour invalidité
ingénieur des travaux de la météorologie, 10e échelon
date_debut="1995-04-10"
depart_retraite
JORFTEXT000000554423(source JORF)
admission
04 Octobre 199504/10/1995
De: Gorostarzu (de) (Bertrand)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000554421(source JORF)
admission
04 Octobre 199504/10/1995
De: Veil (Thierry)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000554421(source JORF)
admission
04 Octobre 199504/10/1995
De: Strauss (Hubert)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000554421(source JORF)
admission
04 Octobre 199504/10/1995
De: Souaidi (Mohammed)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000554421(source JORF)
admission
04 Octobre 199504/10/1995
De: Sall (Mbaye)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000554421(source JORF)
admission
04 Octobre 199504/10/1995
De: Sako (Mahamadou)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000554421(source JORF)
admission
04 Octobre 199504/10/1995
De: Rouelle (Patrick)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000554421(source JORF)
admission
04 Octobre 199504/10/1995
De: Richard (François)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000554421(source JORF)
admission
04 Octobre 199504/10/1995
De: Reuche (Philippe)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000554421(source JORF)
admission
04 Octobre 199504/10/1995
De: Prime (Pascal)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000554421(source JORF)
admission
04 Octobre 199504/10/1995
De: Poirier-Coutansais (Jérôme)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000554421(source JORF)
admission
04 Octobre 199504/10/1995
De: Pignol (Philippe)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000554421(source JORF)
admission
04 Octobre 199504/10/1995
De: Pascot (Philippe)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000554421(source JORF)
admission
04 Octobre 199504/10/1995
De: Parmentier (Eric)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000554421(source JORF)
admission
04 Octobre 199504/10/1995
De: Paradis (Didier)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000554421(source JORF)
admission
04 Octobre 199504/10/1995
De: Papez (Eugène-Joseph)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000554421(source JORF)
admission
04 Octobre 199504/10/1995
De: Pagnier (Claude)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000554421(source JORF)
admission
04 Octobre 199504/10/1995
De: Oueddo (Assane)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000554421(source JORF)
admission
04 Octobre 199504/10/1995
De: Nathan (André)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000554421(source JORF)
admission
04 Octobre 199504/10/1995
De: Moyano (Eric)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000554421(source JORF)
admission
04 Octobre 199504/10/1995
De: Morin (Gérard)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000554421(source JORF)
admission
04 Octobre 199504/10/1995
De: Mence (Patrick)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000554421(source JORF)
admission
04 Octobre 199504/10/1995
De: Menager (Franck)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000554421(source JORF)
admission
04 Octobre 199504/10/1995
De: Meiche (Patrick)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000554421(source JORF)
admission
04 Octobre 199504/10/1995
De: Mechin (Jean-Luc)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000554421(source JORF)
admission
04 Octobre 199504/10/1995
De: Martinelli (Bruno)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000554421(source JORF)
admission
04 Octobre 199504/10/1995
De: Martin (Jean-Luc)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000554421(source JORF)
admission
04 Octobre 199504/10/1995
De: Martelli (Jean-Patrick)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000554421(source JORF)
admission
04 Octobre 199504/10/1995
De: Mangin (Christophe)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000554421(source JORF)
admission
04 Octobre 199504/10/1995
De: Magnier (Michel)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000554421(source JORF)
admission
04 Octobre 199504/10/1995
De: Lorenzoni (Joseph)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000554421(source JORF)
admission
04 Octobre 199504/10/1995
De: Le Bec (Ernest)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000554421(source JORF)
admission
04 Octobre 199504/10/1995
De: Languillat (Alain)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000554421(source JORF)
admission
04 Octobre 199504/10/1995
De: Kuss (Daniel)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000554421(source JORF)
admission
04 Octobre 199504/10/1995
De: Kubryk (Christophe)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000554421(source JORF)
admission
04 Octobre 199504/10/1995
De: Josse (Daniel)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000554421(source JORF)
admission
04 Octobre 199504/10/1995
De: Hasbroucq (Patrice)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000554421(source JORF)
admission
04 Octobre 199504/10/1995
De: Gueguen (Philippe)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000554421(source JORF)
admission
04 Octobre 199504/10/1995
De: Granet (Hervé)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000554421(source JORF)
admission
04 Octobre 199504/10/1995
De: Gorlier (Jean-Charles)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000554421(source JORF)
admission
04 Octobre 199504/10/1995
De: Gillot (Pascal)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000554421(source JORF)
admission
04 Octobre 199504/10/1995
De: Garnier (Philippe)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000554421(source JORF)
admission
04 Octobre 199504/10/1995
De: Ganichot (Patrice)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000554421(source JORF)
admission
04 Octobre 199504/10/1995
De: Fontaine (Alain)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000554421(source JORF)
admission
04 Octobre 199504/10/1995
De: Dykstra (Walling)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000554421(source JORF)
admission
04 Octobre 199504/10/1995
De: Duc (Guy)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000554421(source JORF)
admission
04 Octobre 199504/10/1995
De: Doan (Dominique)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000554421(source JORF)
admission
04 Octobre 199504/10/1995
De: Desprez (Eric)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000554421(source JORF)
admission
04 Octobre 199504/10/1995
De: Dayan (Isaac)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000554421(source JORF)
admission
04 Octobre 199504/10/1995
De: Dages (Frédéric)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000554421(source JORF)
admission
04 Octobre 199504/10/1995
De: Cray (Alain)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000554421(source JORF)
admission
04 Octobre 199504/10/1995
De: Coutray de Pradel (Thibaut)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000554421(source JORF)
admission
04 Octobre 199504/10/1995
De: Coiffe (Laurent-Pierre)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000554421(source JORF)
admission
04 Octobre 199504/10/1995
De: Buiatti (Laurent)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000554421(source JORF)
admission
04 Octobre 199504/10/1995
De: Bibal (Claude)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000554421(source JORF)
admission
04 Octobre 199504/10/1995
De: Bernouin (Philippe)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000554421(source JORF)
admission
04 Octobre 199504/10/1995
De: Benhamou (Gérard)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000554421(source JORF)
admission
04 Octobre 199504/10/1995
De: Ben Moumen (Driss)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000554421(source JORF)
admission
04 Octobre 199504/10/1995
De: Ben Brahim (Abdellatif)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000554421(source JORF)
admission
04 Octobre 199504/10/1995
De: Asnar (Charles)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000554421(source JORF)
admission
04 Octobre 199504/10/1995
De: Amieva (Robert)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000554421(source JORF)
admission
04 Octobre 199504/10/1995
De: Amand (Claude)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000554421(source JORF)
admission
04 Octobre 199504/10/1995
De: Ahehehinnou (Olivier)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000554421(source JORF)
admission
04 Octobre 199504/10/1995
De: Travaglianti (Marie)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000554421(source JORF)
admission
04 Octobre 199504/10/1995
De: Suran (Corinne)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000554421(source JORF)
admission
04 Octobre 199504/10/1995
De: Seymand (Pascale)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000554421(source JORF)
admission
04 Octobre 199504/10/1995
De: Sennequier (Marie), épouse Dussac de Saint-Viance
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000554421(source JORF)
admission
04 Octobre 199504/10/1995
De: Safar (Anne-Marie), épouse Abram-Profeta
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000554421(source JORF)
admission
04 Octobre 199504/10/1995
De: Parres (Anne-Valérie)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000554421(source JORF)
admission
04 Octobre 199504/10/1995
De: N'Kaoua (Geneviève)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000554421(source JORF)
admission
04 Octobre 199504/10/1995
De: Marck (Anne)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000554421(source JORF)
admission
04 Octobre 199504/10/1995
De: Lacroix (Muriel)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000554421(source JORF)
admission
04 Octobre 199504/10/1995
De: Ithier (Sandrine), épouse Lefevre
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000554421(source JORF)
admission
04 Octobre 199504/10/1995
De: Goulvestre-Cochard (Madeleine)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000554421(source JORF)
admission
04 Octobre 199504/10/1995
De: Gonthier (Nathalie)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000554421(source JORF)
admission
04 Octobre 199504/10/1995
De: Gendrin (Isabelle), épouse Kurpisz
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000554421(source JORF)
admission
04 Octobre 199504/10/1995
De: Geffroy (Josiane)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000554421(source JORF)
admission
04 Octobre 199504/10/1995
De: Gas (Brigitte)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000554421(source JORF)
admission
04 Octobre 199504/10/1995
De: Dewit (Elisabeth), épouse Barnay
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000554421(source JORF)
admission
04 Octobre 199504/10/1995
De: Delmagro (Danielle)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000554421(source JORF)
admission
04 Octobre 199504/10/1995
De: Brosse (Marie-Josèphe)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000554421(source JORF)
admission
04 Octobre 199504/10/1995
De: Bresquignan (Corinne), épouse Gayerie
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000554421(source JORF)
admission
04 Octobre 199504/10/1995
De: Franceschi (Michel)
Général de division
Objet:
dans les cadres
date_debut="1989-05-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000554420(source JORF)
réintégration
04 Octobre 199504/10/1995
De: Franceschi (Michel)
Général de division
Objet:
dans la première section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1988-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000554420(source JORF)
conférés
04 Octobre 199504/10/1995
De: Franceschi (Michel)
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par limite d'âge
date_debut="1990-09-30"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000554420(source JORF)
admission
04 Octobre 199504/10/1995
De: Thoulouze (Daniel)
Objet:
délégué régional à la recherche et à la technologie pour la région Rhône-Alpes
Remplace:M. Vindimian (Eric)
date_debut="1995-09-01"
JORFTEXT000000554419(source JORF)
nomination
04 Octobre 199504/10/1995
De: Champin (Jean-Claude)
inspecteur général de la jeunesse et des sports
Objet:
chef du service de l'inspection générale de la jeunesse et des sports
Groupe:
Inspection générale de la jeunesse et des sports (IGJS)
inspecteur_general="Jeunesse et des sports"
JORFTEXT000000373046(source JORF)
nomination
04 Octobre 199504/10/1995
De: Paqueron (Gérard, Robert, René)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
Grade de général de division aérienne
date_debut="1995-12-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000373044(source JORF)
promotion
04 Octobre 199504/10/1995
De: Wolsztynski (Richard)
Colonel du corps des officiers de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1995-12-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000373044(source JORF)
promotion
04 Octobre 199504/10/1995
De: Mary de Longueville (Jacques, Ignace, Marie, Joseph)
Commissaire colonel du corps des commissaires de l'air de
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1995-12-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000373044(source JORF)
promotion
04 Octobre 199504/10/1995
De: Cordier (Jean-Claude, Maurice, René)
Colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air
nommé commandant l'école technique de l'armée de l'air et la base aérienne 721
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1995-12-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000373044(source JORF)
promotion
04 Octobre 199504/10/1995
De: Le Berre (André, Louis, Joseph)
Contre-amiral
est mis à la disposition du chef d'état-major de la marine
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
C. - MARINE NATIONALE
date_debut="1995-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000373044(source JORF)
promotion
04 Octobre 199504/10/1995
De: Marescaux (Henri, Marie)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="1995-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000373044(source JORF)
promotion
04 Octobre 199504/10/1995
De: Costedoat (Pierre, Jacques)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="1995-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000373044(source JORF)
promotion
04 Octobre 199504/10/1995
De: Stouff (Michel, Jean, Xavier)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1995-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000373044(source JORF)
promotion
04 Octobre 199504/10/1995
De: Lefèvre (Alain, Henri, Joseph)
Colonel du génie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1995-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000373044(source JORF)
promotion
04 Octobre 199504/10/1995
De: Forterre (Pierre, Henri)
Général de division
est mis à la disposition du chef d'état-major de l'armée de terre
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1995-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000373044(source JORF)
promotion
04 Octobre 199504/10/1995
De: Drugeot (Bernard, Eugène, Marcel, André)
Colonel du matériel
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1995-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000373044(source JORF)
promotion
04 Octobre 199504/10/1995
De: Barrié (Gilles, Marie, Paul, Joseph)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1995-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000373044(source JORF)
promotion
04 Octobre 199504/10/1995
De: Chiffaut (Claude, Georges, Emile)
Colonel du corps des officiers de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1995-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000373044(source JORF)
promotion
04 Octobre 199504/10/1995
De: Leclercq (Jean-Pierre, André, Roger)
Général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
directeur technique de la force aérienne de combat
Groupe:
Direction technique de la force aérienne de combat
date_debut="1995-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000373044(source JORF)
nomination
04 Octobre 199504/10/1995
De: Bernabeu (Jean-Paul)
Général de brigade aérienne du corps des commissaires de l'air
Objet:
directeur local du commissariat en région aérienne Méditerranée
Groupe:
Direction local du commissariat en région aérienne Méditerranée
date_debut="1995-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000373044(source JORF)
nomination
04 Octobre 199504/10/1995
De: Chrétien (Claude, Michel, Emmanuel)
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
nommé commandant la région aérienne Atlantique
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
date_debut="1995-12-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000373044(source JORF)
conférés
04 Octobre 199504/10/1995
De: Jacquet (Pierre, Jean)
Général de division
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux, avec maintien dans sa fonction
date_debut="1995-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000373044(source JORF)
conférés
04 Octobre 199504/10/1995
De: Richalet (Pierre, Alexandre, Germain)
Général de corps aérien du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la deuxième section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et
date_debut="1996-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000373044(source JORF)
admission
04 Octobre 199504/10/1995
De: Cyssau (Bernard, Paul, Rémy)
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la deuxième section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et
date_debut="1996-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000373044(source JORF)
admission
04 Octobre 199504/10/1995
De: Carlier (Michel, Georges, Maurice)
Général de corps d'armée
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1995-12-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000373044(source JORF)
admission
04 Octobre 199504/10/1995
De: Cortes (René)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 9e échelon
date_debut="1996-02-25"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000190469(source JORF)
admission
04 Octobre 199504/10/1995
De: Voisin (Firmin)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 8e échelon
date_debut="1996-05-06"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000190464(source JORF)
admission
04 Octobre 199504/10/1995
De: Lavaud (Edith)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur principal du contrôle de la navigation aérienne, 8e échelon
date_debut="1996-02-13"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000190428(source JORF)
admission
04 Octobre 199504/10/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.