05 Mars 1991

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Barbier (Jean-Claude, Henry)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean-Claude Barbier et Nicole Rousse de Berail, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Chinian (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
JORFTEXT000000719581(source JORF)
cessation de fonction
05 Mars 199105/03/1991
De: Talpain (Didier)
à compter du 9 mai 1990
Objet:
secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre général) de 2e classe
1er échelon, avec une ancienneté conservée dans cet échelon d'un an
au titre du stage réglementaire, et promus
au 2e échelon de leur grade les secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre général) stagiaires
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
JORFTEXT000000719438(source JORF)
titularisation
05 Mars 199105/03/1991
De: Heuls (Jacques-Henry)
à compter du 9 mai 1990
Objet:
secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre général) de 2e classe
1er échelon, avec une ancienneté conservée dans cet échelon d'un an
au titre du stage réglementaire, et promus
au 2e échelon de leur grade les secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre général) stagiaires
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
JORFTEXT000000719438(source JORF)
titularisation
05 Mars 199105/03/1991
De: Guichoux (Thierry)
à compter du 9 mai 1990
Objet:
secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre général) de 2e classe
1er échelon, avec une ancienneté conservée dans cet échelon d'un an
au titre du stage réglementaire, et promus
au 2e échelon de leur grade les secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre général) stagiaires
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
JORFTEXT000000719438(source JORF)
titularisation
05 Mars 199105/03/1991
De: Fers (Patrick)
à compter du 9 mai 1990
Objet:
secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre général) de 2e classe
1er échelon, avec une ancienneté conservée dans cet échelon d'un an
au titre du stage réglementaire, et promus
au 2e échelon de leur grade les secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre général) stagiaires
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
JORFTEXT000000719438(source JORF)
titularisation
05 Mars 199105/03/1991
De: Derepas (Luc)
à compter du 9 mai 1990
Objet:
secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre général) de 2e classe
1er échelon, avec une ancienneté conservée dans cet échelon d'un an
au titre du stage réglementaire, et promus
au 2e échelon de leur grade les secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre général) stagiaires
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
JORFTEXT000000719438(source JORF)
titularisation
05 Mars 199105/03/1991
De: Bazard (Guillaume)
à compter du 16 mai 1990
Objet:
secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre général) de 2e classe
1er échelon, avec une ancienneté conservée dans cet échelon d'un an
au titre du stage réglementaire, et promus
au 2e échelon de leur grade les secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre général) stagiaires
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
JORFTEXT000000719438(source JORF)
titularisation
05 Mars 199105/03/1991
De: Vidal (Sylvie)
à compter du 9 mai 1990
Objet:
secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre général) de 2e classe
1er échelon, avec une ancienneté conservée dans cet échelon d'un an
au titre du stage réglementaire, et promus
au 2e échelon de leur grade les secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre général) stagiaires
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
JORFTEXT000000719438(source JORF)
titularisation
05 Mars 199105/03/1991
De: Bourguignon (Marie-Christine)
à compter du 9 mai 1990
Objet:
secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre général) de 2e classe
1er échelon, avec une ancienneté conservée dans cet échelon d'un an
au titre du stage réglementaire, et promus
au 2e échelon de leur grade les secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre général) stagiaires
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
JORFTEXT000000719438(source JORF)
titularisation
05 Mars 199105/03/1991
De: Lapeyre de Cabanes (Xavier)
Objet:
secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre général) de 2e classe
1er échelon, avec une ancienneté conservée dans cet échelon d'un an
au titre du stage réglementaire, et promus
au 2e échelon de leur grade les secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre général) stagiaires
date_debut="1990-05-22"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
JORFTEXT000000719438(source JORF)
titularisation
05 Mars 199105/03/1991
De: Rousson (Guillaume)
à compter du 1er mars 1990
Objet:
secrétaires adjoints des affaires étrangères (Orient) de 2e classe, 1er échelon, avec une ancienneté conservée dans cet échelon d'un an
au titre du stage réglementaire, et promus
au 2e échelon de leur grade, les secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre d'Orient) stagiaires
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
JORFTEXT000000719437(source JORF)
titularisation
05 Mars 199105/03/1991
De: Marcarian (Arnaud)
à compter du 7 mars 1990
Objet:
secrétaires adjoints des affaires étrangères (Orient) de 2e classe, 1er échelon, avec une ancienneté conservée dans cet échelon d'un an
au titre du stage réglementaire, et promus
au 2e échelon de leur grade, les secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre d'Orient) stagiaires
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
JORFTEXT000000719437(source JORF)
titularisation
05 Mars 199105/03/1991
De: Leroy (Didier)
à compter du 28 janvier 1990
Objet:
secrétaires adjoints des affaires étrangères (Orient) de 2e classe, 1er échelon, avec une ancienneté conservée dans cet échelon d'un an
au titre du stage réglementaire, et promus
au 2e échelon de leur grade, les secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre d'Orient) stagiaires
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
JORFTEXT000000719437(source JORF)
titularisation
05 Mars 199105/03/1991
De: Cerf (Philippe)
Objet:
secrétaires adjoints des affaires étrangères (Orient) de 2e classe, 1er échelon, avec une ancienneté conservée dans cet échelon d'un an
au titre du stage réglementaire, et promus
au 2e échelon de leur grade, les secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre d'Orient) stagiaires
date_debut="1990-05-01"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
JORFTEXT000000719437(source JORF)
titularisation
05 Mars 199105/03/1991
De: Hamon (Jean-Yves)
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général des transports et des travaux publics au ministère délégué à la mer
Groupe:
Inspection générale des transports et des travaux publics
inspecteur_general="Transports et des travaux publics au ministère délégué à la mer"
JORFTEXT000000718623(source JORF)
nomination
05 Mars 199105/03/1991
De: Rhein (François)
professeur certifié de lettres modernes du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, 10e échelon
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (Orient) stagiaire
date_debut="1991-01-21"
JORFTEXT000000718581(source JORF)
nomination
05 Mars 199105/03/1991
De: Lebovics (Pierre)
Objet:
secrétaires des affaires étrangères [Orient] stagiaires
les agents
date_debut="1991-01-14"
JORFTEXT000000718580(source JORF)
nomination
05 Mars 199105/03/1991
De: Jean-Ortiz (Paul)
Objet:
secrétaires des affaires étrangères [Orient] stagiaires
les agents
date_debut="1991-01-14"
JORFTEXT000000718580(source JORF)
nomination
05 Mars 199105/03/1991
De: Charpentier (Jean-François)
Objet:
secrétaires des affaires étrangères [Orient] stagiaires
les agents
date_debut="1991-01-14"
JORFTEXT000000718580(source JORF)
nomination
05 Mars 199105/03/1991
De: Brunet (Jean-Claude)
Objet:
secrétaires des affaires étrangères [Orient] stagiaires
les agents
date_debut="1991-01-14"
JORFTEXT000000718580(source JORF)
nomination
05 Mars 199105/03/1991
De: Bouchard (Daniel)
Objet:
secrétaires des affaires étrangères [Orient] stagiaires
les agents
date_debut="1991-01-14"
JORFTEXT000000718580(source JORF)
nomination
05 Mars 199105/03/1991
De: Sixou (Assia), épouse Chalhoub
Objet:
secrétaires des affaires étrangères [Orient] stagiaires
les agents
date_debut="1991-01-14"
JORFTEXT000000718580(source JORF)
nomination
05 Mars 199105/03/1991
De: Rist (Laurence)
Objet:
secrétaires des affaires étrangères [Orient] stagiaires
les agents
date_debut="1991-01-14"
JORFTEXT000000718580(source JORF)
nomination
05 Mars 199105/03/1991
De: Médard (Alice-Anne), épouse Compagnon
Objet:
secrétaires des affaires étrangères [Orient] stagiaires
les agents
date_debut="1991-01-14"
JORFTEXT000000718580(source JORF)
nomination
05 Mars 199105/03/1991
De: Moal (Sophie)
Objet:
secrétaires des affaires étrangères [Orient] stagiaires
les agents
date_debut="1991-01-14"
JORFTEXT000000718580(source JORF)
nomination
05 Mars 199105/03/1991
De: Masdupuy (Marie)
Objet:
secrétaires des affaires étrangères [Orient] stagiaires
les agents
date_debut="1991-01-14"
JORFTEXT000000718580(source JORF)
nomination
05 Mars 199105/03/1991
De: Cornu (Eliane)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L
attaché administratif des services extérieurs de 1re classe
date_debut="1991-08-05"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000718579(source JORF)
admission
05 Mars 199105/03/1991
De: Wallard (Henri-Edmé)
Objet:
directeur de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
JORFTEXT000000718578(source JORF)
nomination
05 Mars 199105/03/1991
De: Chenevier (François)
Objet:
directeur de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
date_debut="1991-03-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000718578(source JORF)
cessation de fonction
05 Mars 199105/03/1991
De: Scouarnec (Paul, Jean, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société Gilles Coquelin de Lisle, Dominique Nigen et Albert-Yves Goarin, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
notaire
notaire_residence="Rennes (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
JORFTEXT000000718274(source JORF)
nomination
05 Mars 199105/03/1991
De: Mangin (Marcel)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000535820(source JORF)
promotion
05 Mars 199105/03/1991
De: Malfatto (Guy)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000535820(source JORF)
promotion
05 Mars 199105/03/1991
De: Annoussamy (Bosco)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000535820(source JORF)
promotion
05 Mars 199105/03/1991
De: Affolter (Eric)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000535820(source JORF)
promotion
05 Mars 199105/03/1991
De: Peron (Nicole)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000535820(source JORF)
promotion
05 Mars 199105/03/1991
De: Josselin (Christine)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000535820(source JORF)
promotion
05 Mars 199105/03/1991
De: Colrat (Suzanne)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000535820(source JORF)
promotion
05 Mars 199105/03/1991
De: Mangin (Marcel)
Objet:
à la 1re classe de leur grade et rangés au 1er échelon
date_debut="1991-10-15"
JORFTEXT000000535818(source JORF)
promotion
05 Mars 199105/03/1991
De: Josselin (Christine)
Objet:
à la 1re classe de leur grade et rangés au 1er échelon
date_debut="1991-09-14"
JORFTEXT000000535818(source JORF)
promotion
05 Mars 199105/03/1991
De: Affolter (Eric)
Objet:
à la 1re classe de leur grade et rangés au 1er échelon
date_debut="1991-08-15"
JORFTEXT000000535818(source JORF)
promotion
05 Mars 199105/03/1991
De: Colrat (Suzanne)
Objet:
à la 1re classe de leur grade et rangés au 1er échelon
date_debut="1991-05-16"
JORFTEXT000000535818(source JORF)
promotion
05 Mars 199105/03/1991
De: Malfatto (Guy)
Objet:
à la 1re classe de leur grade et rangés au 1er échelon
date_debut="1991-04-01"
JORFTEXT000000535818(source JORF)
promotion
05 Mars 199105/03/1991
De: Peron (Nicole)
Objet:
à la 1re classe de leur grade et rangés au 1er échelon
date_debut="1991-03-06"
JORFTEXT000000535818(source JORF)
promotion
05 Mars 199105/03/1991
De: Annoussamy (Bosco)
Objet:
à la 1re classe de leur grade et rangés au 1er échelon
date_debut="1991-01-01"
JORFTEXT000000535818(source JORF)
promotion
05 Mars 199105/03/1991
De: Alain Borowski
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Objet:
directeur des gens de mer et de l'administration générale
Remplace:M. Claude Bernet
Groupe:
Direction des gens de mer et de l'administration générale
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000535817(source JORF)
nomination
05 Mars 199105/03/1991
De: Claude Bernet
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur des pêches maritimes et des cultures marines
Remplace:M. Jean-Yves Hamon
Groupe:
Direction des pêches maritimes et des cultures marines
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000535816(source JORF)
nomination
05 Mars 199105/03/1991
De: Loffeier (Martin)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du Parc national de Port-Cros
directeur adjoint
Groupe:
Parc national de Port-Cros
date_debut="1989-03-15"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000535814(source JORF)
détachement
05 Mars 199105/03/1991
De: Dhur (Agnès)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères pour exercer auprès de l'Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture les fonctions d'expert associé à Rome
Groupe:
Organisation des Nations unies (ONU)
date_debut="1990-05-13"
duree="un an"
JORFTEXT000000535779(source JORF)
détachement
05 Mars 199105/03/1991
De: Coatmellec (Jean-Yves)
attaché d'administration centrale
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur
date d'effet de son intégration dans les cadres du ministère de l'économie, des finances et du budget
date_debut="1990-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000535778(source JORF)
radiation
05 Mars 199105/03/1991
De: Coinin (Stéphane)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Rousseau (Louis, Charles, Victor)
huissier
huissier_residence="Evaux-les-Bains (Creuse)"
huissier_residence_departement_code="23"
JORFTEXT000000535776(source JORF)
nomination
05 Mars 199105/03/1991
De: Cordonnier (Pierre, François)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Lagnieu (Ain)"
huissier_residence_departement_code="01"
JORFTEXT000000535775(source JORF)
nomination
05 Mars 199105/03/1991
De: Cordonnier (Alain, André, Bernard)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Lagnieu (Ain)"
huissier_residence_departement_code="01"
JORFTEXT000000535775(source JORF)
nomination
05 Mars 199105/03/1991
De: Cordonnier (Pierre, François)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Lagnieu (Ain)"
huissier_residence_departement_code="01"
JORFTEXT000000535775(source JORF)
cessation de fonction
05 Mars 199105/03/1991
De: d'Encausse de Ganties (Bernard, Robert, Maurice, Paul)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Pierre André, Yves Rouleau, Georges Robert, Serge Cadene et Georges Lapeyre, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="31"
JORFTEXT000000535774(source JORF)
nomination
05 Mars 199105/03/1991
De: Barbier (Jean-Claude, Henry)
Objet:
notaire associé
membre de la société Louis Lavall, Jean-Regis Ayrolles et Grégoire Marcuello, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Sigean (Aude)"
notaire_residence_departement_code="11"
JORFTEXT000000535773(source JORF)
nomination
05 Mars 199105/03/1991
De: Lavall (Louis, Henri, Marc)
Objet:
notaire associé
membre de la société Louis Lavall, Jean-Regis Ayrolles et Grégoire Marcuello, notaires associés
notaire
notaire_residence="Sigean (Aude)"
notaire_residence_departement_code="11"
JORFTEXT000000535773(source JORF)
cessation de fonction
05 Mars 199105/03/1991
De: Jean Bressot
ministre plénipotentiaire, en mission à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de l'Etat du Koweït
Remplace:M. Jean Bellivier
Groupe:
Koweït
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Koweït"
JORFTEXT000000535418(source JORF)
nomination
05 Mars 199105/03/1991
De: Alain Borowski
directeur du cabinet
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du ministre délégué à la mer par
cabinet="Ministre délégué à la mer"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000352816(source JORF)
cessation de fonction
05 Mars 199105/03/1991
De: Wolf (François)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles pour occuper un emploi d'ingénieur
Groupe:
Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)
date_debut="1990-03-16"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000352815(source JORF)
détachement
05 Mars 199105/03/1991
De: Nogrette (Pierre)
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur et classés
3e échelon, compte tenu d'un an de stage et d'un an de service national
Groupe:
An de service national
date_debut="1991-01-23"
JORFTEXT000000352814(source JORF)
titularisation
05 Mars 199105/03/1991
De: Lourde-Rocheblave (Henri)
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur et classés
3e échelon, compte tenu d'un an de stage et d'un an de service national
Groupe:
An de service national
date_debut="1991-01-01"
JORFTEXT000000352814(source JORF)
titularisation
05 Mars 199105/03/1991
De: Boisliveau (Jacques, Emmanuel, Léon)
inspecteur central des transmissions, en fonctions au commandement et direction des transmissions de Levallois-Perret
Objet:
des contrôles
JORFTEXT000000352813(source JORF)
radiation
05 Mars 199105/03/1991
De: Boisliveau (Jacques, Emmanuel, Léon)
inspecteur central des transmissions, en fonctions au commandement et direction des transmissions de Levallois-Perret
Objet:
à la retraite
date_debut="1991-06-03"
a_sa_demande
JORFTEXT000000352813(source JORF)
admission
05 Mars 199105/03/1991
De: Lambert (Jules)
Ecole supérieure de l'électronique de l'armée de terre
Objet:
au grade d'inspecteur central des services
au titre de l'année 1991 et
date_debut="1991-04-01"
JORFTEXT000000352812(source JORF)
nomination
05 Mars 199105/03/1991
De: Le Bricquir (Jean-Yves)
Objet:
dans le corps des secrétaires adjoints des affaires étrangères
secrétaires adjoints de 2e classe à la date du présent arrêté
corps="Secrétaires adjoints des affaires étrangères"
JORFTEXT000000352774(source JORF)
nomination
05 Mars 199105/03/1991
De: Hary (Geneviève)
Objet:
dans le corps des secrétaires adjoints des affaires étrangères
secrétaires adjoints de 2e classe à la date du présent arrêté
corps="Secrétaires adjoints des affaires étrangères"
JORFTEXT000000352774(source JORF)
nomination
05 Mars 199105/03/1991
De: Peyrat (Philippe)
Objet:
attachés d'administration centrale stagiaires du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
date_debut="1991-04-01"
JORFTEXT000000352153(source JORF)
nomination
05 Mars 199105/03/1991
De: David (Didier)
Objet:
attachés d'administration centrale stagiaires du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
date_debut="1991-04-01"
JORFTEXT000000352153(source JORF)
nomination
05 Mars 199105/03/1991
De: Vu (Isabelle)
Objet:
attachés d'administration centrale stagiaires du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
date_debut="1991-04-01"
JORFTEXT000000352153(source JORF)
nomination
05 Mars 199105/03/1991
De: Hamelin (Christine)
Objet:
attachés d'administration centrale stagiaires du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
date_debut="1991-04-01"
JORFTEXT000000352153(source JORF)
nomination
05 Mars 199105/03/1991
De: Ballet (René)
du corps technique et administratif du commissariat de l'armée de terre
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense
attaché de 1re classe, 2e échelon (ancienneté du 1er août 1989)
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la défense"
JORFTEXT000000352151(source JORF)
intégration
05 Mars 199105/03/1991
De: Boquin (Claude)
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de la marine marchande en continuation de mandat
représentant du Comité central des armateurs de France
Groupe:
Conseil supérieur de la marine marchande
Armateurs de France
duree="trois ans"
JORFTEXT000000171051(source JORF)
nomination
05 Mars 199105/03/1991
De: Le Hellec (Jean)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Fontenay-sous-Bois (Val-de-Marne)"
huissier_residence_departement_code="94"
JORFTEXT000000171049(source JORF)
nomination
05 Mars 199105/03/1991
De: Cazenave (Philippe)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Fontenay-sous-Bois (Val-de-Marne)"
huissier_residence_departement_code="94"
JORFTEXT000000171049(source JORF)
nomination
05 Mars 199105/03/1991
De: Le Hellec (Jean)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Fontenay-sous-Bois (Val-de-Marne)"
huissier_residence_departement_code="94"
JORFTEXT000000171049(source JORF)
cessation de fonction
05 Mars 199105/03/1991
De: Prin (Marie-Claire), épouse San Quirce
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1990, selon les conditions ci-après
Au 1er échelon, sans ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1990-11-16"
JORFTEXT000000171048(source JORF)
promotion
05 Mars 199105/03/1991
De: Fradin (Odile), épouse Brelier
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1990, selon les conditions ci-après
Au 1er échelon, sans ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1990-06-12"
JORFTEXT000000171048(source JORF)
promotion
05 Mars 199105/03/1991
De: Carel (Jean-Louis, Robert, Bernard)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Fernand Giacomoni et Claude Michaud, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Melun (Seine-et-Marne)"
huissier_residence_departement_code="77"
JORFTEXT000000171047(source JORF)
nomination
05 Mars 199105/03/1991
De: Giacomoni (Fernand, Paul, Marc)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Fernand Giacomoni et Claude Michaud, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Melun (Seine-et-Marne)"
huissier_residence_departement_code="77"
JORFTEXT000000171047(source JORF)
cessation de fonction
05 Mars 199105/03/1991
De: Verdot (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de technicien
Groupe:
École supérieure de fonderie ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de technicien de cet établissement
JORFTEXT000000170064(source JORF)
diplome
05 Mars 199105/03/1991
De: Tusseau (Norbert)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de technicien
Groupe:
École supérieure de fonderie ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de technicien de cet établissement
JORFTEXT000000170064(source JORF)
diplome
05 Mars 199105/03/1991
De: Tricoire (Jérôme)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de technicien
Groupe:
École supérieure de fonderie ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de technicien de cet établissement
JORFTEXT000000170064(source JORF)
diplome
05 Mars 199105/03/1991
De: Schmerber (Franck)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de technicien
Groupe:
École supérieure de fonderie ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de technicien de cet établissement
JORFTEXT000000170064(source JORF)
diplome
05 Mars 199105/03/1991
De: Sabourin (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de technicien
Groupe:
École supérieure de fonderie ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de technicien de cet établissement
JORFTEXT000000170064(source JORF)
diplome
05 Mars 199105/03/1991
De: Roberge (Jean-Luc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de technicien
Groupe:
École supérieure de fonderie ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de technicien de cet établissement
JORFTEXT000000170064(source JORF)
diplome
05 Mars 199105/03/1991
De: Michel (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de technicien
Groupe:
École supérieure de fonderie ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de technicien de cet établissement
JORFTEXT000000170064(source JORF)
diplome
05 Mars 199105/03/1991
De: Largeau (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de technicien
Groupe:
École supérieure de fonderie ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de technicien de cet établissement
JORFTEXT000000170064(source JORF)
diplome
05 Mars 199105/03/1991
De: Grzesiak (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de technicien
Groupe:
École supérieure de fonderie ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de technicien de cet établissement
JORFTEXT000000170064(source JORF)
diplome
05 Mars 199105/03/1991
De: Giard (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de technicien
Groupe:
École supérieure de fonderie ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de technicien de cet établissement
JORFTEXT000000170064(source JORF)
diplome
05 Mars 199105/03/1991
De: Fortunel (Jean-Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de technicien
Groupe:
École supérieure de fonderie ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de technicien de cet établissement
JORFTEXT000000170064(source JORF)
diplome
05 Mars 199105/03/1991
De: Delattre (Hugues)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de technicien
Groupe:
École supérieure de fonderie ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de technicien de cet établissement
JORFTEXT000000170064(source JORF)
diplome
05 Mars 199105/03/1991
De: Callais (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de technicien
Groupe:
École supérieure de fonderie ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de technicien de cet établissement
JORFTEXT000000170064(source JORF)
diplome
05 Mars 199105/03/1991
De: Bourgeon (Jean-Noël)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de technicien
Groupe:
École supérieure de fonderie ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de technicien de cet établissement
JORFTEXT000000170064(source JORF)
diplome
05 Mars 199105/03/1991
De: Bonnin (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de technicien
Groupe:
École supérieure de fonderie ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de technicien de cet établissement
JORFTEXT000000170064(source JORF)
diplome
05 Mars 199105/03/1991
De: Bedel (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de technicien
Groupe:
École supérieure de fonderie ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de technicien de cet établissement
JORFTEXT000000170064(source JORF)
diplome
05 Mars 199105/03/1991
De: Legros (Géraldine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de technicien
Groupe:
École supérieure de fonderie ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de technicien de cet établissement
JORFTEXT000000170064(source JORF)
diplome
05 Mars 199105/03/1991
De: Doutre (Françoise)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de technicien
Groupe:
École supérieure de fonderie ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de technicien de cet établissement
JORFTEXT000000170064(source JORF)
diplome
05 Mars 199105/03/1991
De: Carpentier (Maurice)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de la défense
Groupe:
Ministère de la défense
date_debut="1991-04-27"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000170061(source JORF)
admission
05 Mars 199105/03/1991
De: Christian Gal
directeur à l'administration centrale du secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
Objet:
inspecteur général dudit secrétariat d'Etat
Groupe:
Dit secrétariat d'Etat
inspecteur_general="Dit secrétariat d'Etat"
JORFTEXT000000170028(source JORF)
nomination
05 Mars 199105/03/1991
De: Mirbeau (Madeleine)
secrétaire administratif en chef
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe au ministère des postes, des télécommunications et de l'espace
JORFTEXT000000170027(source JORF)
nomination
05 Mars 199105/03/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.