05 Mars 1991

De:	Talpain (Didier) à compter du 9 mai 1990
Objet:	secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre général) de 2e classe 1er échelon, avec une ancienneté conservée dans cet échelon d'un an au titre du stage réglementaire, et promus au 2e échelon de leur grade les secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre général) stagiaires

titularisation

De:	Heuls (Jacques-Henry) à compter du 9 mai 1990
Objet:	secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre général) de 2e classe 1er échelon, avec une ancienneté conservée dans cet échelon d'un an au titre du stage réglementaire, et promus au 2e échelon de leur grade les secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre général) stagiaires

titularisation

De:	Guichoux (Thierry) à compter du 9 mai 1990
Objet:	secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre général) de 2e classe 1er échelon, avec une ancienneté conservée dans cet échelon d'un an au titre du stage réglementaire, et promus au 2e échelon de leur grade les secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre général) stagiaires

titularisation

De:	Fers (Patrick) à compter du 9 mai 1990
Objet:	secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre général) de 2e classe 1er échelon, avec une ancienneté conservée dans cet échelon d'un an au titre du stage réglementaire, et promus au 2e échelon de leur grade les secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre général) stagiaires

titularisation

De:	Derepas (Luc) à compter du 9 mai 1990
Objet:	secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre général) de 2e classe 1er échelon, avec une ancienneté conservée dans cet échelon d'un an au titre du stage réglementaire, et promus au 2e échelon de leur grade les secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre général) stagiaires

titularisation

De:	Bazard (Guillaume) à compter du 16 mai 1990
Objet:	secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre général) de 2e classe 1er échelon, avec une ancienneté conservée dans cet échelon d'un an au titre du stage réglementaire, et promus au 2e échelon de leur grade les secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre général) stagiaires

titularisation

De:	Vidal (Sylvie) à compter du 9 mai 1990
Objet:	secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre général) de 2e classe 1er échelon, avec une ancienneté conservée dans cet échelon d'un an au titre du stage réglementaire, et promus au 2e échelon de leur grade les secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre général) stagiaires

titularisation

De:	Bourguignon (Marie-Christine) à compter du 9 mai 1990
Objet:	secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre général) de 2e classe 1er échelon, avec une ancienneté conservée dans cet échelon d'un an au titre du stage réglementaire, et promus au 2e échelon de leur grade les secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre général) stagiaires

titularisation

De:	Lapeyre de Cabanes (Xavier)
Objet:	secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre général) de 2e classe 1er échelon, avec une ancienneté conservée dans cet échelon d'un an au titre du stage réglementaire, et promus au 2e échelon de leur grade les secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre général) stagiaires

date_debut="1990-05-22"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"

titularisation

secretaire_affaires_etrangeres="Orient"

De:	Rousson (Guillaume) à compter du 1er mars 1990
Objet:	secrétaires adjoints des affaires étrangères (Orient) de 2e classe, 1er échelon, avec une ancienneté conservée dans cet échelon d'un an au titre du stage réglementaire, et promus au 2e échelon de leur grade, les secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre d'Orient) stagiaires

titularisation

secretaire_affaires_etrangeres="Orient"

De:	Marcarian (Arnaud) à compter du 7 mars 1990
Objet:	secrétaires adjoints des affaires étrangères (Orient) de 2e classe, 1er échelon, avec une ancienneté conservée dans cet échelon d'un an au titre du stage réglementaire, et promus au 2e échelon de leur grade, les secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre d'Orient) stagiaires

titularisation

secretaire_affaires_etrangeres="Orient"

De:	Leroy (Didier) à compter du 28 janvier 1990
Objet:	secrétaires adjoints des affaires étrangères (Orient) de 2e classe, 1er échelon, avec une ancienneté conservée dans cet échelon d'un an au titre du stage réglementaire, et promus au 2e échelon de leur grade, les secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre d'Orient) stagiaires

titularisation

De:	Cerf (Philippe)
Objet:	secrétaires adjoints des affaires étrangères (Orient) de 2e classe, 1er échelon, avec une ancienneté conservée dans cet échelon d'un an au titre du stage réglementaire, et promus au 2e échelon de leur grade, les secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre d'Orient) stagiaires

date_debut="1990-05-01"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"

titularisation

inspecteur_general="Transports et des travaux publics au ministère délégué à la mer"

De:	Hamon (Jean-Yves) administrateur civil hors classe
Objet:	inspecteur général des transports et des travaux publics au ministère délégué à la mer
Groupe:	Inspection générale des transports et des travaux publics

JORFTEXT000000718623 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000718581 (source JORF)

De:	Rhein (François) professeur certifié de lettres modernes du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, 10e échelon
Objet:	secrétaire des affaires étrangères (Orient) stagiaire

date_debut="1991-01-21"

nomination

De:	Lebovics (Pierre)
Objet:	secrétaires des affaires étrangères [Orient] stagiaires les agents

nomination

De:	Jean-Ortiz (Paul)
Objet:	secrétaires des affaires étrangères [Orient] stagiaires les agents

nomination

De:	Charpentier (Jean-François)
Objet:	secrétaires des affaires étrangères [Orient] stagiaires les agents

nomination

De:	Brunet (Jean-Claude)
Objet:	secrétaires des affaires étrangères [Orient] stagiaires les agents

nomination

De:	Bouchard (Daniel)
Objet:	secrétaires des affaires étrangères [Orient] stagiaires les agents

nomination

De:	Sixou (Assia), épouse Chalhoub
Objet:	secrétaires des affaires étrangères [Orient] stagiaires les agents

nomination

De:	Rist (Laurence)
Objet:	secrétaires des affaires étrangères [Orient] stagiaires les agents

nomination

De:	Médard (Alice-Anne), épouse Compagnon
Objet:	secrétaires des affaires étrangères [Orient] stagiaires les agents

nomination

De:	Moal (Sophie)
Objet:	secrétaires des affaires étrangères [Orient] stagiaires les agents

nomination

De:	Masdupuy (Marie)
Objet:	secrétaires des affaires étrangères [Orient] stagiaires les agents

nomination

JORFTEXT000000718579 (source JORF)

De:	Cornu (Eliane)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L attaché administratif des services extérieurs de 1re classe

date_debut="1991-08-05"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000718578 (source JORF)

De:	Wallard (Henri-Edmé)
Objet:	directeur de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:	Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)

nomination

JORFTEXT000000718578 (source JORF)

De:	Chenevier (François)
Objet:	directeur de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:	Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)

date_debut="1991-03-01"
a_sa_demande

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Rennes (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"

De:	Scouarnec (Paul, Jean, Marie)
Objet:	notaire associé membre de la société Gilles Coquelin de Lisle, Dominique Nigen et Albert-Yves Goarin, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise

JORFTEXT000000718274 (source JORF)

nomination

De:	Mangin (Marcel)
Objet:	à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale au titre de l'année 1991

promotion

De:	Malfatto (Guy)
Objet:	à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale au titre de l'année 1991

promotion

De:	Annoussamy (Bosco)
Objet:	à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale au titre de l'année 1991

promotion

De:	Affolter (Eric)
Objet:	à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale au titre de l'année 1991

promotion

De:	Peron (Nicole)
Objet:	à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale au titre de l'année 1991

promotion

De:	Josselin (Christine)
Objet:	à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale au titre de l'année 1991

promotion

De:	Colrat (Suzanne)
Objet:	à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale au titre de l'année 1991

promotion

De:	Mangin (Marcel)
Objet:	à la 1re classe de leur grade et rangés au 1er échelon

date_debut="1991-10-15"

promotion

De:	Josselin (Christine)
Objet:	à la 1re classe de leur grade et rangés au 1er échelon

date_debut="1991-09-14"

promotion

De:	Affolter (Eric)
Objet:	à la 1re classe de leur grade et rangés au 1er échelon

date_debut="1991-08-15"

promotion

De:	Colrat (Suzanne)
Objet:	à la 1re classe de leur grade et rangés au 1er échelon

date_debut="1991-05-16"

promotion

De:	Malfatto (Guy)
Objet:	à la 1re classe de leur grade et rangés au 1er échelon

promotion

De:	Peron (Nicole)
Objet:	à la 1re classe de leur grade et rangés au 1er échelon

date_debut="1991-03-06"

promotion

De:	Annoussamy (Bosco)
Objet:	à la 1re classe de leur grade et rangés au 1er échelon

date_debut="1991-01-01"

promotion

visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres

De:	Alain Borowski conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Objet:	directeur des gens de mer et de l'administration générale
Remplace:	M. Claude Bernet
Groupe:	Direction des gens de mer et de l'administration générale

JORFTEXT000000535817 (source JORF)

nomination

visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres

De:	Claude Bernet administrateur civil hors classe
Objet:	directeur des pêches maritimes et des cultures marines
Remplace:	M. Jean-Yves Hamon
Groupe:	Direction des pêches maritimes et des cultures marines

JORFTEXT000000535816 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000535814 (source JORF)

De:	Loffeier (Martin) ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	auprès du Parc national de Port-Cros directeur adjoint
Groupe:	Parc national de Port-Cros

date_debut="1989-03-15"
duree="cinq ans"

détachement

JORFTEXT000000535779 (source JORF)

De:	Dhur (Agnès) ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	auprès du ministère des affaires étrangères pour exercer auprès de l'Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture les fonctions d'expert associé à Rome
Groupe:	Organisation des Nations unies (ONU)

date_debut="1990-05-13"
duree="un an"

détachement

date_debut="1990-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"

De:	Coatmellec (Jean-Yves) attaché d'administration centrale
Objet:	du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur date d'effet de son intégration dans les cadres du ministère de l'économie, des finances et du budget

JORFTEXT000000535778 (source JORF)

radiation

huissier
huissier_residence="Evaux-les-Bains (Creuse)"
huissier_residence_departement_code="23"

De:	Coinin (Stéphane)
Objet:	huissier de justice
Remplace:	M. Rousseau (Louis, Charles, Victor)

JORFTEXT000000535776 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000535775 (source JORF)

De:	Cordonnier (Pierre, François)
Objet:	huissiers de justice associés

huissier
huissier_residence="Lagnieu (Ain)"
huissier_residence_departement_code="01"

nomination

JORFTEXT000000535775 (source JORF)

De:	Cordonnier (Alain, André, Bernard)
Objet:	huissiers de justice associés

huissier
huissier_residence="Lagnieu (Ain)"
huissier_residence_departement_code="01"

nomination

JORFTEXT000000535775 (source JORF)

De:	Cordonnier (Pierre, François)
Objet:	huissier de justice

huissier
huissier_residence="Lagnieu (Ain)"
huissier_residence_departement_code="01"

cessation de fonction

huissier
huissier_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="31"

De:	d'Encausse de Ganties (Bernard, Robert, Maurice, Paul)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Pierre André, Yves Rouleau, Georges Robert, Serge Cadene et Georges Lapeyre, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

JORFTEXT000000535774 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000535773 (source JORF)

De:	Barbier (Jean-Claude, Henry)
Objet:	notaire associé membre de la société Louis Lavall, Jean-Regis Ayrolles et Grégoire Marcuello, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Sigean (Aude)"
notaire_residence_departement_code="11"

nomination

JORFTEXT000000535773 (source JORF)

De:	Lavall (Louis, Henri, Marc)
Objet:	notaire associé membre de la société Louis Lavall, Jean-Regis Ayrolles et Grégoire Marcuello, notaires associés

notaire
notaire_residence="Sigean (Aude)"
notaire_residence_departement_code="11"

cessation de fonction

conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Koweït"

De:	Jean Bressot ministre plénipotentiaire, en mission à l'administration centrale
Objet:	ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de l'Etat du Koweït
Remplace:	M. Jean Bellivier
Groupe:	Koweït

JORFTEXT000000535418 (source JORF)

nomination

cabinet="Ministre délégué à la mer"
cabinet_ministeriel

De:	Alain Borowski directeur du cabinet
Objet:	aux fonctions exercées au cabinet du ministre délégué à la mer par

JORFTEXT000000352816 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000352815 (source JORF)

De:	Wolf (François) ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	auprès du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles pour occuper un emploi d'ingénieur
Groupe:	Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)

date_debut="1990-03-16"
duree="trois ans"

détachement

JORFTEXT000000352814 (source JORF)

De:	Nogrette (Pierre)
Objet:	attachés d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur et classés 3e échelon, compte tenu d'un an de stage et d'un an de service national
Groupe:	An de service national

date_debut="1991-01-23"

titularisation

JORFTEXT000000352814 (source JORF)

De:	Lourde-Rocheblave (Henri)
Objet:	attachés d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur et classés 3e échelon, compte tenu d'un an de stage et d'un an de service national
Groupe:	An de service national

date_debut="1991-01-01"

titularisation

JORFTEXT000000352813 (source JORF)

De:	Boisliveau (Jacques, Emmanuel, Léon) inspecteur central des transmissions, en fonctions au commandement et direction des transmissions de Levallois-Perret
Objet:	des contrôles

radiation

JORFTEXT000000352813 (source JORF)

De:	Boisliveau (Jacques, Emmanuel, Léon) inspecteur central des transmissions, en fonctions au commandement et direction des transmissions de Levallois-Perret
Objet:	à la retraite

date_debut="1991-06-03"
a_sa_demande

admission

De:	Lambert (Jules) Ecole supérieure de l'électronique de l'armée de terre
Objet:	au grade d'inspecteur central des services au titre de l'année 1991 et

JORFTEXT000000352812 (source JORF)

nomination

corps="Secrétaires adjoints des affaires étrangères"

De:	Le Bricquir (Jean-Yves)
Objet:	dans le corps des secrétaires adjoints des affaires étrangères secrétaires adjoints de 2e classe à la date du présent arrêté

JORFTEXT000000352774 (source JORF)

nomination

corps="Secrétaires adjoints des affaires étrangères"

De:	Hary (Geneviève)
Objet:	dans le corps des secrétaires adjoints des affaires étrangères secrétaires adjoints de 2e classe à la date du présent arrêté

JORFTEXT000000352774 (source JORF)

nomination

De:	Peyrat (Philippe)
Objet:	attachés d'administration centrale stagiaires du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

nomination

De:	David (Didier)
Objet:	attachés d'administration centrale stagiaires du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

nomination

De:	Vu (Isabelle)
Objet:	attachés d'administration centrale stagiaires du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

nomination

De:	Hamelin (Christine)
Objet:	attachés d'administration centrale stagiaires du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

nomination

corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la défense"

De:	Ballet (René) du corps technique et administratif du commissariat de l'armée de terre
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense attaché de 1re classe, 2e échelon (ancienneté du 1er août 1989)

JORFTEXT000000352151 (source JORF)

intégration

JORFTEXT000000171051 (source JORF)

De:	Boquin (Claude)
Objet:	membre titulaire du Conseil supérieur de la marine marchande en continuation de mandat représentant du Comité central des armateurs de France
Groupe:	Conseil supérieur de la marine marchande Armateurs de France

duree="trois ans"

nomination

huissier
huissier_residence="Fontenay-sous-Bois (Val-de-Marne)"
huissier_residence_departement_code="94"

De:	Le Hellec (Jean)
Objet:	huissiers de justice associés

JORFTEXT000000171049 (source JORF)

nomination

huissier
huissier_residence="Fontenay-sous-Bois (Val-de-Marne)"
huissier_residence_departement_code="94"

De:	Cazenave (Philippe)
Objet:	huissiers de justice associés

JORFTEXT000000171049 (source JORF)

nomination

huissier
huissier_residence="Fontenay-sous-Bois (Val-de-Marne)"
huissier_residence_departement_code="94"

De:	Le Hellec (Jean)
Objet:	huissier de justice

JORFTEXT000000171049 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000171048 (source JORF)

De:	Prin (Marie-Claire), épouse San Quirce
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe au titre de l'année 1990, selon les conditions ci-après Au 1er échelon, sans ancienneté conservée dans l'échelon

date_debut="1990-11-16"

promotion

JORFTEXT000000171048 (source JORF)

De:	Fradin (Odile), épouse Brelier
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe au titre de l'année 1990, selon les conditions ci-après Au 1er échelon, sans ancienneté conservée dans l'échelon

date_debut="1990-06-12"

promotion

huissier
huissier_residence="Melun (Seine-et-Marne)"
huissier_residence_departement_code="77"

De:	Carel (Jean-Louis, Robert, Bernard)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Fernand Giacomoni et Claude Michaud, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

JORFTEXT000000171047 (source JORF)

nomination

huissier
huissier_residence="Melun (Seine-et-Marne)"
huissier_residence_departement_code="77"

De:	Giacomoni (Fernand, Paul, Marc)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Fernand Giacomoni et Claude Michaud, huissiers de justice associés

JORFTEXT000000171047 (source JORF)

cessation de fonction

De:	Verdot (Patrick)
Objet:	le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de technicien
Groupe:	École supérieure de fonderie ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de technicien de cet établissement

diplome

De:	Tusseau (Norbert)
Objet:	le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de technicien
Groupe:	École supérieure de fonderie ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de technicien de cet établissement

diplome

De:	Tricoire (Jérôme)
Objet:	le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de technicien
Groupe:	École supérieure de fonderie ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de technicien de cet établissement

diplome

De:	Schmerber (Franck)
Objet:	le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de technicien
Groupe:	École supérieure de fonderie ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de technicien de cet établissement

diplome

De:	Sabourin (Pascal)
Objet:	le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de technicien
Groupe:	École supérieure de fonderie ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de technicien de cet établissement

diplome

De:	Roberge (Jean-Luc)
Objet:	le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de technicien
Groupe:	École supérieure de fonderie ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de technicien de cet établissement

diplome

De:	Michel (Frédéric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de technicien
Groupe:	École supérieure de fonderie ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de technicien de cet établissement

diplome

De:	Largeau (Patrick)
Objet:	le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de technicien
Groupe:	École supérieure de fonderie ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de technicien de cet établissement

diplome

De:	Grzesiak (Philippe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de technicien
Groupe:	École supérieure de fonderie ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de technicien de cet établissement

diplome

De:	Giard (Pierre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de technicien
Groupe:	École supérieure de fonderie ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de technicien de cet établissement

diplome

De:	Fortunel (Jean-Pierre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de technicien
Groupe:	École supérieure de fonderie ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de technicien de cet établissement

diplome

De:	Delattre (Hugues)
Objet:	le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de technicien
Groupe:	École supérieure de fonderie ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de technicien de cet établissement

diplome

De:	Callais (Thierry)
Objet:	le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de technicien
Groupe:	École supérieure de fonderie ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de technicien de cet établissement

diplome

De:	Bourgeon (Jean-Noël)
Objet:	le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de technicien
Groupe:	École supérieure de fonderie ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de technicien de cet établissement

diplome

De:	Bonnin (Pascal)
Objet:	le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de technicien
Groupe:	École supérieure de fonderie ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de technicien de cet établissement

diplome

De:	Bedel (Olivier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de technicien
Groupe:	École supérieure de fonderie ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de technicien de cet établissement

diplome

De:	Legros (Géraldine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de technicien
Groupe:	École supérieure de fonderie ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de technicien de cet établissement

diplome

De:	Doutre (Françoise)
Objet:	le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de technicien
Groupe:	École supérieure de fonderie ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de technicien de cet établissement

diplome

JORFTEXT000000170061 (source JORF)

De:	Carpentier (Maurice)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite administrateur civil hors classe, affecté au ministère de la défense
Groupe:	Ministère de la défense

date_debut="1991-04-27"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

inspecteur_general="Dit secrétariat d'Etat"

De:	Christian Gal directeur à l'administration centrale du secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
Objet:	inspecteur général dudit secrétariat d'Etat
Groupe:	Dit secrétariat d'Etat

JORFTEXT000000170028 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000170027 (source JORF)

De:	Mirbeau (Madeleine) secrétaire administratif en chef
Objet:	attaché d'administration centrale de 2e classe au ministère des postes, des télécommunications et de l'espace

nomination