05 Mars 2004

JORFTEXT000000800822 (source JORF)

De:	Guy Violot
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon

date_debut="2004-05-29"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

ecole="École supérieure d'ingénieurs en génie de l'environnement et de la construction"

De:	Pierre Battesti professeur des universités
Objet:	administrateur provisoire de l'Ecole supérieure d'ingénieurs en génie de l'environnement et de la construction jusqu'à la nomination du directeur de cette école dans les conditions prévues à l'article L. 713-9 du code de l'éducation
Groupe:	École supérieure d'ingénieurs en génie de l'environnement et de la construction

JORFTEXT000000800635 (source JORF)

nomination

visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres

De:	Hervé Ladsous ministre plénipotentiaire de 1re classe
Objet:	directeur de la communication et de l'information, porte-parole du ministère, à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:	Direction de la communication et de l'information, porte-parole du ministère, à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères

JORFTEXT000000800633 (source JORF)

nomination

De:	Betemps (Jean-Marc) administrateur civil à la direction du budget
Objet:	membres suppléants du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat 5° Au titre du ministère délégué au budget, et à la réforme budgétaire
Groupe:	Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA) Organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA)

nomination

De:	Hurtaud (André) représentant de la Confédération nationale de l'artisanat, des métiers et des services
Objet:	membres suppléants du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat 2° Au titre de l'union professionnelle artisanale
Groupe:	Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA) Organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA)

nomination

De:	Cottenceau (Jean) représentant de la confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment
Objet:	membres suppléants du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat 2° Au titre de l'union professionnelle artisanale
Groupe:	Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA) Organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA)

nomination

De:	Cartron (François) vice-président de l'union professionnelle artisanale, président de la section artisanale de la confédération générale de l'alimentation en détail
Objet:	membres suppléants du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat 2° Au titre de l'union professionnelle artisanale
Groupe:	Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA) Organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA)

nomination

De:	Burban (Pierre) secrétaire général de l'union professionnelle artisanale
Objet:	membres suppléants du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat 2° Au titre de l'union professionnelle artisanale
Groupe:	Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA) Organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA)

nomination

De:	Roure (Jacques) président de la chambre de métiers d'Isère/Vienne
Objet:	membres suppléants du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat 1° Au titre de l'assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:	Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA) Organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA)

nomination

De:	Martin (Pierre) président de la chambre de métiers de l'Yonne
Objet:	membres suppléants du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat 1° Au titre de l'assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:	Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA) Organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA)

nomination

De:	Kneuss (Pascal) président de la chambre de métiers des Vosges
Objet:	membres suppléants du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat 1° Au titre de l'assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:	Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA) Organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA)

nomination

De:	Dreano (Michel) président de la chambre de métiers de Lot-et-Garonne
Objet:	membres suppléants du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat 1° Au titre de l'assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:	Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA) Organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA)

nomination

De:	Brenner (Annick) chargée de mission à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
Objet:	membres suppléants du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat 4° Au titre du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Groupe:	Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA) Organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA)

nomination

De:	Rougeaux (Martine) attachée principale d'administration à la direction des entreprises commerciales, artisanales et de services
Objet:	membres suppléants du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat 3° Au titre du secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation
Groupe:	Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA) Organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA)

nomination

De:	Maccari (Renato) sous-directeur à la direction des entreprises commerciales, artisanales et de services
Objet:	membres titulaires du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat 4° Au titre du secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation
Groupe:	Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA) Organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA)

nomination

De:	Perrin (Pierre) président de l'union professionnelle artisanale
Objet:	membres titulaires du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat 2° Au titre de l'union professionnelle artisanale
Groupe:	Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA) Organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA)

nomination

De:	Lardin (Jean) vice-président de l'union professionnelle artisanale, président de la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment
Objet:	membres titulaires du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat 2° Au titre de l'union professionnelle artisanale
Groupe:	Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA) Organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA)

nomination

De:	Bellet (Jean) membre du comité directeur de l'union professionnelle artisanale, président de la Confédération nationale des charcutiers, charcutiers-traiteurs et traiteurs de France
Objet:	membres titulaires du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat 2° Au titre de l'union professionnelle artisanale
Groupe:	Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA) Organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA)

nomination

De:	Arianer (Armand) représentant de la Confédération nationale de l'artisanat, des métiers et des services
Objet:	membres titulaires du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat 2° Au titre de l'union professionnelle artisanale
Groupe:	Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA) Organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA)

nomination

De:	Vaquie (Jean) président de la chambre de métiers de l'Aude
Objet:	membres titulaires du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat 1° Au titre de l'assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:	Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA) Organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA)

nomination

De:	Griset (Alain) président de l'assemblée permanente des chambres de métiers
Objet:	membres titulaires du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat 1° Au titre de l'assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:	Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA) Organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA)

nomination

De:	Crabie (Serge) président de la chambre de métiers du Lot
Objet:	membres titulaires du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat 1° Au titre de l'assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:	Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA) Organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA)

nomination

De:	Alsina (Jean) président de la chambre de métiers des Pyrénées-Orientales
Objet:	membres titulaires du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat 1° Au titre de l'assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:	Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA) Organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA)

nomination

De:	Séchaud (Sylviane) chef de mission à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
Objet:	membres titulaires du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat 5° Au titre du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Groupe:	Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA) Organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA)

nomination

conseil_administration
personnalite_qualifiee

De:	Houssard (Yvan) commissaire général de la société d'encouragement aux métiers d'art
Objet:	membres titulaires du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat 3° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA) Organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA)

nomination

conseil_administration
personnalite_qualifiee

De:	Dufour (Caroline) inspectrice de l'industrie et du commerce
Objet:	membres titulaires du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat 3° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA) Organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA)

nomination

JORFTEXT000000613248 (source JORF)

De:	Jean-Pierre Demailly
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon

date_debut="2004-06-24"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000613247 (source JORF)

De:	Jean-Louis Douarre
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon

date_debut="2004-07-24"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000613246 (source JORF)

De:	Bernard Villiers
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon

date_debut="2004-08-18"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000613245 (source JORF)

De:	Jean-Pierre Falque-Pierrotin directeur général de l'industrie, des technologies de l'information et des postes
Objet:	commissaire du Gouvernement auprès de l'ERAP
Groupe:	Entreprise de recherches et d'activités pétrolières (ERAP)

commissaire_gouvernement

nomination

JORFTEXT000000613241 (source JORF)

De:	Isabelle Moures administratrice civile hors classe, sous-directrice
Objet:	chef de service, adjointe au directeur, à la direction de l'administration générale et de la modernisation des services à l'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Groupe:	Direction de l'administration générale et de la modernisation des services à l'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

duree="trois ans"

nomination

JORFTEXT000000613073 (source JORF)

De:	Claude Tissier
Objet:	des cadres et admis à faire valoir ses droits à la retraite directeur du travail, affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Rhône-Alpes
Groupe:	Direction du travail, affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Rhône-Alpes

date_debut="2004-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite

radiation

JORFTEXT000000613070 (source JORF)

De:	Ouest (GEO) situé La Grenetière, 85700 Pouzauges, sous le numéro PH 97 490
Objet:	à compter de la date du présent arrêté pour les productions bovine et ovine

duree="cinq ans"

renouvellement

JORFTEXT000000434457 (source JORF)

De:	Nicolas Gendreau ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	auprès du conseil général des Haut-de-Seine dans le cadre d'emplois des ingénieurs territoriaux ingénieur en chef directeur de l'eau au sein de la direction générale de l'environnement et du cadre de vie
Groupe:	Conseil général des Hauts-de-Seine

date_debut="2003-11-01"
date_fin="2004-10-31"

détachement

JORFTEXT000000434456 (source JORF)

De:	Jean Fiet Professeur
Objet:	membre suppléant de la Commission nationale permanente de la biologie médicale
Remplace:	M. Raymond Ardaillou
Groupe:	Commission nationale permanente de biologie médicale

suppleant

nomination

JORFTEXT000000434455 (source JORF)

De:	Jacques Chamignon
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon

date_debut="2004-10-17"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000434447 (source JORF)

De:	Planade (Sylvie) attachée d'administration scolaire et universitaire
Objet:	agente comptable du centre d'éducation populaire et de sport de Franche-Comté
Remplace:	M. Della Santa (Bruno)
Groupe:	Centre d'éducation populaire et de sport de Franche-Comté

nomination

De:	Tanesie (Pascal)
Objet:	après examen professionnel, au tableau d'avancement au grade de chargé d'études documentaires principal de 2e classe au titre de l'année 2002 (par ordre alphabétique)

inscription

De:	Limousin (Yves)
Objet:	après examen professionnel, au tableau d'avancement au grade de chargé d'études documentaires principal de 2e classe au titre de l'année 2002 (par ordre alphabétique)

inscription

De:	Kneubühler (Michel)
Objet:	après examen professionnel, au tableau d'avancement au grade de chargé d'études documentaires principal de 2e classe au titre de l'année 2002 (par ordre alphabétique)

inscription

De:	Perriault (Monique)
Objet:	après examen professionnel, au tableau d'avancement au grade de chargé d'études documentaires principal de 2e classe au titre de l'année 2002 (par ordre alphabétique)

inscription

De:	Michel (Valérie)
Objet:	après examen professionnel, au tableau d'avancement au grade de chargé d'études documentaires principal de 2e classe au titre de l'année 2002 (par ordre alphabétique)

inscription

De:	Leconte (Odile)
Objet:	après examen professionnel, au tableau d'avancement au grade de chargé d'études documentaires principal de 2e classe au titre de l'année 2002 (par ordre alphabétique)

inscription

De:	Bonhomme (Brigitte)
Objet:	après examen professionnel, au tableau d'avancement au grade de chargé d'études documentaires principal de 2e classe au titre de l'année 2002 (par ordre alphabétique)

inscription

JORFTEXT000000434029 (source JORF)

De:	Poulain (Eric) ingénieur principal de l'armement, en instance de détachement dans le corps des conseillers commerciaux
Objet:	à l'administration centrale

date_debut="2004-01-01"

affectation

JORFTEXT000000434028 (source JORF)

De:	Sarpentier (Jacques) administrateur civil hors classe, admis par limite d'âge à faire valoir ses droits à la retraite
Objet:	sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la défense
Groupe:	Sous-direction à l'administration centrale du ministère de la défense

date_debut="2004-03-06"

cessation de fonction

JORFTEXT000000434027 (source JORF)

De:	Gouguet (Franck)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Maurice Levy et Jean-Daniel Lachkar, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"

nomination

JORFTEXT000000434027 (source JORF)

De:	Levy (Maurice, Jacques)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Maurice Levy et Jean-Daniel Lachkar, huissiers de justice associés

huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"

cessation de fonction

De:	Zabouraeff (Eric) Haute-Garonne
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur au titre de l'année 2004

inscription

De:	Teyssonneyre (Alain) Lozère
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur au titre de l'année 2004

inscription

De:	Sablayrolles (Jacques) Meurthe-et-Moselle
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur au titre de l'année 2004

inscription

De:	Potier (Bertrand) Val-de-Marne
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur au titre de l'année 2004

inscription

De:	Picquet (Jean-Christophe) Yvelines
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur au titre de l'année 2004

inscription

De:	Ménindès (Eric) Somme
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur au titre de l'année 2004

inscription

De:	Musso (Bernard) Ardèche
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur au titre de l'année 2004

inscription

De:	Locqueneux (Frédéric) Lot
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur au titre de l'année 2004

inscription

De:	Lalanne (Stéphane) Var
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur au titre de l'année 2004

inscription

De:	Lacouture (Jean-Paul) Moselle
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur au titre de l'année 2004

inscription

De:	Henriet (Patrick) Bas-Rhin
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur au titre de l'année 2004

inscription

De:	Henninger (Claude) Pyrénées-Atlantiques
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur au titre de l'année 2004

inscription

De:	Garnier (François) Essonne
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur au titre de l'année 2004

inscription

De:	Fossat (Dominique) Mayotte
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur au titre de l'année 2004

inscription

De:	Esterlingot (Michel) Moselle
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur au titre de l'année 2004

inscription

De:	Desguins (Hervé) Cantal
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur au titre de l'année 2004

inscription

De:	Demai (Hervé) Haute-Alpes
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur au titre de l'année 2004

inscription

De:	De Crozefon (Jean) Haute-Pyrénées
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur au titre de l'année 2004

inscription

De:	Crémon (Bernard) Pyrénées-Atlantiques
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur au titre de l'année 2004

inscription

De:	Castellon (Robert) Hérault
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur au titre de l'année 2004

inscription

De:	Blondel (Jean-Luc) Haute-Pyrénées
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur au titre de l'année 2004

inscription

De:	Théry (Béatrice) Vienne
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur au titre de l'année 2004

inscription

De:	Ponnou Delaffon (Dominique) Saône-et-Loire
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur au titre de l'année 2004

inscription

De:	Madej (Jocelyne) Seine-Saint-Denis
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur au titre de l'année 2004

inscription

De:	Lebastard (Thérèse) Loire-Atlantique
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur au titre de l'année 2004

inscription

De:	Grayssaguel (Stéphanie) Ille-et-Vilaine
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur au titre de l'année 2004

inscription

De:	Fréry (Michelle) Oise
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur au titre de l'année 2004

inscription

De:	Faucheux (Dominique) Eure-et-Loir
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur au titre de l'année 2004

inscription

De:	Canonne (Jocelyne) Yvelines
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur au titre de l'année 2004

inscription

De:	Bréfort (Agnès) Drôme
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur au titre de l'année 2004

inscription

De:	Bontempi (Martine) Tarn-et-Garonne
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur au titre de l'année 2004

inscription

visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres

De:	Philippe Leyssene contrôleur des armées
Objet:	directeur des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer
Remplace:	M. Marc Vizy
Groupe:	Direction des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer (DAESC)

JORFTEXT000000252387 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000252386 (source JORF)

De:	Meyer-Roux (Jean, Léon)
Objet:	dans son corps d'origine admis à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, placé dans la position de hors-cadre depuis le 1er juillet 1997
Groupe:	Génie rural, des eaux et des forêts, placé dans la position de hors-cadre depuis le

date_debut="2004-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

JORFTEXT000000252385 (source JORF)

De:	Françoise Van Rechem directrice départementale des affaires sanitaires et sociales du Pas-de-Calais
Objet:	directrice départementale des affaires sanitaires et sociales des Hauts-de-Seine
Groupe:	Direction départementale des affaires sanitaires et sociales des Hauts-de-Seine

date_debut="2004-01-19"

nomination

De:	Jean-André Galeyrand secrétaire général adjoint du SICTAM-CFE/CGC du CEA (
Objet:	au conseil d'administration de l'ERAP administrateur suppléant au titre de personnalités choisies en raison de leurs compétences
Groupe:	Entreprise de recherches et d'activités pétrolières (ERAP)

JORFTEXT000000252381 (source JORF)

reconduction

De:	Yves Caristan directeur général du BRGM (
Objet:	au conseil d'administration de l'ERAP administrateur suppléant au titre de personnalités choisies en raison de leurs compétences
Groupe:	Entreprise de recherches et d'activités pétrolières (ERAP)

JORFTEXT000000252381 (source JORF)

reconduction

De:	Georges Paillet inspecteur général des finances (
Objet:	au conseil d'administration de l'ERAP administrateur suppléant au titre de personnalité choisie en raison de ses compétences
Remplace:	M. Claude Cambus)
Groupe:	Entreprise de recherches et d'activités pétrolières (ERAP)

JORFTEXT000000252381 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000252380 (source JORF)

De:	Blanche Podevin
Objet:	des cadres et admise à faire valoir ses droits à la retraite inspectrice du travail, affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Essonne
Groupe:	Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Essonne

date_debut="2004-07-05"
a_sa_demande
depart_retraite

radiation

JORFTEXT000000252215 (source JORF)

De:	Charente-Maritime (CAIAV-CM) située Les Rochettes, 85000 La Roche-sur-Yon, sous le numéro PH 80 265
Objet:	à compter de la date du présent arrêté pour les productions bovine, ovine et caprine (maîtrise de l'oestrus)

duree="cinq ans"

renouvellement