Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles (organisation)


De: Michelle Delabrosse
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentant des consommateurs
Groupe:
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Romain Nouffert
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Jean-Claude Barsacq
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Jean-Paul Sourdon
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants des industries de transformation
Groupe:
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Henri Noaro
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants des industries de transformation
Groupe:
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Jean-Michel Teulade
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Serge Roux
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: André Pinatel
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Yves Bernard
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Raymond Gonfond
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants de la coopération agricole
Groupe:
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: René Colombani
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants de la coopération agricole
Groupe:
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Jean-Louis Delcourt
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentant des salariés de la filière
Groupe:
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Christine Michel
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants des industries de transformation
Groupe:
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Michelle Delabrosse
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentant des consommateurs
Groupe:
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Pierre Cuypers
Objet:
président du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Groupe:
president
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Henri-Pierre Tramier
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
nomination
26 Mai 200526/05/2005
De: Romain Nouffert
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
nomination
26 Mai 200526/05/2005
De: Kareen Desbouis
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
nomination
26 Mai 200526/05/2005
De: Jean-Baptiste Voisin
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants du secteur coopératif
Groupe:
nomination
26 Mai 200526/05/2005
De: Jacques Siret
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants du secteur coopératif
Groupe:
nomination
26 Mai 200526/05/2005
De: Denis Picard
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants du secteur coopératif
Groupe:
nomination
26 Mai 200526/05/2005
De: Vincent Magdelaine
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants du secteur coopératif
Groupe:
nomination
26 Mai 200526/05/2005
De: Hubert Grallet
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants du secteur coopératif
Groupe:
nomination
26 Mai 200526/05/2005
De: Jean-Louis Delcourt
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants des salariés de la filière
Groupe:
nomination
26 Mai 200526/05/2005
De: Guillaume Forzy
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants des industries de transformation
Groupe:
nomination
26 Mai 200526/05/2005
De: Christophe Bruyerre
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants des industries de transformation
Groupe:
nomination
26 Mai 200526/05/2005
De: Alain Brinon
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants des industries de transformation
Groupe:
nomination
26 Mai 200526/05/2005
De: Pierre Becuwe
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants des industries de transformation
Groupe:
nomination
26 Mai 200526/05/2005
De: Jean-Claude Barsacq
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants des industries de transformation
Groupe:
nomination
26 Mai 200526/05/2005
De: Xavier Talpe
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
26 Mai 200526/05/2005
De: Antoine Henrion
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
26 Mai 200526/05/2005
De: Pierre Cuypers
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
26 Mai 200526/05/2005
De: Xavier Beulin
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
26 Mai 200526/05/2005
De: Baudry. (Jean, Luc)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
26 Mai 200526/05/2005
De: Henri Barnabot
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
26 Mai 200526/05/2005
De: Annie Royer
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants des salariés de la filière
Groupe:
nomination
26 Mai 200526/05/2005
De: Romain Nouffert
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
au titre de représentant du commerce
Remplace:M. Benoît Vercken
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Christophe Bruyère
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
au titre de représentant des industries de transformation
Remplace:M. Alain Decrop
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Michel Mallieu-Lassus
trésorier-payeur général
Objet:
agent comptable de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Groupe:
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Vincent Magdelaine
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
au titre de représentant du secteur coopératif
Remplace:M. Yves Le Morvan
Groupe:
nomination
02 Juillet 200402/07/2004
De: Jean-Baptiste Voisin
remplaçant respectivement
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
au titre de représentants
Du secteur coopératif
Groupe:
nomination
28 Mars 200428/03/2004
De: Denis Picard
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
au titre de représentants
Du secteur coopératif
Groupe:
nomination
28 Mars 200428/03/2004
De: Alain Mailly
démissionnaires
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
au titre de représentants
Du secteur coopératif
Groupe:
nomination
28 Mars 200428/03/2004
De: Christian Gousseau
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
au titre de représentants
Du secteur coopératif
Groupe:
nomination
28 Mars 200428/03/2004
De: Alain Decrop
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
au titre de représentants
De l'industrie de transformation
Remplace:M. Yves Montecot
Groupe:
nomination
28 Mars 200428/03/2004
De: Xavier Talpe
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
au titre de représentants
De la production agricole
Remplace:M. Etienne Debruyne
Groupe:
nomination
28 Mars 200428/03/2004
De: Pierre Cuypers
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
au titre de représentants
De la production agricole
Remplace:M. Gérard Debaene
Groupe:
nomination
28 Mars 200428/03/2004
De: Henri Pierre Tramier
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
au titre de représentant du commerce
Remplace:M. Jean Tramier
Groupe:
nomination
05 Mars 200405/03/2004
De: Jean-Louis Delcourt
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles de représantant des salariés
Groupe:
nomination
10 Février 200410/02/2004
De: Henri Pierre Tramier
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
au titre de représentant du commerce
Remplace:M. Jean Tramier
Groupe:
nomination
27 Janvier 200427/01/2004
De: André Pinatel
Objet:
président du conseil spécialisé pour le secteur de l'huile d'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Groupe:
president
nomination
11 Juin 200311/06/2003
De: Martine Martinez
directrice départementale du Trésor public
Objet:
auprès de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
fondée de pouvoir de l'agent comptable
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
détachement
30 Avril 200330/04/2003
De: Benoît Vercken
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
nomination
04 Décembre 200204/12/2002
De: Jean-Claude Barsacq
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
nomination
04 Décembre 200204/12/2002
De: Jean Tramier
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
nomination
04 Décembre 200204/12/2002
De: Jean-Michel Teulade
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
04 Décembre 200204/12/2002
De: Raoul Rouit
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
04 Décembre 200204/12/2002
De: André Pinatel
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
04 Décembre 200204/12/2002
De: Jean-Pierre Gauthey
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
04 Décembre 200204/12/2002
De: Raymond Gonfond
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants de la coopération agricole
Groupe:
nomination
04 Décembre 200204/12/2002
De: René Colombani
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants de la coopération agricole
Groupe:
nomination
04 Décembre 200204/12/2002
De: Jean-Louis Delcourt
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentant des salariés de la filière
Groupe:
nomination
04 Décembre 200204/12/2002
De: Christine Michel
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
nomination
04 Décembre 200204/12/2002
De: Christine Cheylan
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
nomination
04 Décembre 200204/12/2002
De: Annie Royer
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
au titre de représentant des salariés
Groupe:
nomination
16 Juin 200216/06/2002
De: Jean Tramier
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
au titre de représentants du commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Avril 200219/04/2002
De: Frédéric Carre
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
au titre de représentants du commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Avril 200219/04/2002
De: Jean-Claude Barsacq
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
au titre de représentants du commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Avril 200219/04/2002
De: Jacques Siret
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants du secteur coopératif
Groupe:
nomination
19 Avril 200219/04/2002
De: Alain Mailly
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants du secteur coopératif
Groupe:
nomination
19 Avril 200219/04/2002
De: Yves Le Morvan
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants du secteur coopératif
Groupe:
nomination
19 Avril 200219/04/2002
De: Hubert Grallet
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants du secteur coopératif
Groupe:
nomination
19 Avril 200219/04/2002
De: Christian Gousseau
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants du secteur coopératif
Groupe:
nomination
19 Avril 200219/04/2002
De: Henri Rieux
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants des industries de transformation
Groupe:
nomination
19 Avril 200219/04/2002
De: Yves Montecot
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants des industries de transformation
Groupe:
nomination
19 Avril 200219/04/2002
De: Guillaume Forzy
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants des industries de transformation
Groupe:
nomination
19 Avril 200219/04/2002
De: Alain Brinon
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants des industries de transformation
Groupe:
nomination
19 Avril 200219/04/2002
De: Pierre Becuwe
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants des industries de transformation
Groupe:
nomination
19 Avril 200219/04/2002
De: Philippe Tillous-Borde
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
19 Avril 200219/04/2002
De: Michel Mitaranga
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
19 Avril 200219/04/2002
De: Etienne Debruyne
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
19 Avril 200219/04/2002
De: Gérard Debaene
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
19 Avril 200219/04/2002
De: Xavier Beulin
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
19 Avril 200219/04/2002
De: Jean-Luc Baudry
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
19 Avril 200219/04/2002
De: Michel Mitaranga
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
au titre de représentant de la production agricole
Remplace:M. Gérard Debaene
Groupe:
nomination
27 Janvier 200227/01/2002
De: Gérard Debaene
Objet:
président du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Groupe:
president
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Guillaume Forzy
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
représentant des industries de transformation
Remplace:M. Gérard Demazure
Groupe:
nomination
16 Mai 200116/05/2001
De: Beulin (Xavier)
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
représentant de la production agricole
Remplace:M. Sabin (Jean-Claude)
Groupe:
nomination
13 Juillet 200013/07/2000
De: Berenguier (Serge)
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentant de la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Juillet 199923/07/1999
De: Pinatel (André)
Objet:
président du conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Groupe:
president
nomination
23 Juillet 199923/07/1999
De: Tramier (Jean)
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
au titre de représentant de l'industrie de transformation
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Juillet 199901/07/1999
De: Vercken (Benoît)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Barsacq (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Mathieu (Gilbert)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Valette (Robert)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Pinatel (André)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Gauthey (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Disdier (Alphonse)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Rouit (Raoul)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants de la coopération agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Colombani (René)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants de la coopération agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Delcourt (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentant des salariés de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Michel (Christine)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Jean-Claude Sabin
Objet:
président du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Groupe:
president
nomination
12 Mai 199912/05/1999
De: Tramier (Jean)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
au titre de représentants du commerce
Groupe:
nomination
23 Mars 199923/03/1999
De: d'Anselme (Alain)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
au titre de représentants du commerce
Groupe:
nomination
23 Mars 199923/03/1999
De: Barsacq (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
au titre de représentants du commerce
Groupe:
nomination
23 Mars 199923/03/1999
De: Rieux (Henri)
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
au titre de représentant des industries de transformation
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Mars 199904/03/1999
De: Siret (Jacques)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Rougeaux (Denis)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Mailly (Alain)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Gousseau (Christian)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Fosseprez (Michel)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Delcourt (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants des salariés de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Angrand (Pierre-Charles)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants des salariés de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Montecot (Yves)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants des industries de transformation
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Demazure (Gérard)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants des industries de transformation
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Brinon (Alain)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants des industries de transformation
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Becuwe (Pierre)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants des industries de transformation
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Tillous-Borde (Philippe)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Sabin (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Pinatel (André)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Debruyne (Etienne)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Debaene (Gérard)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Baudry (Jean-Luc)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Février 199905/02/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.