05 Mai 1992


De: Queneudec (Yves)
Objet:
attaché principal d'administration centrale à la direction du Trésor
Remplace:Mme Beauvois-Sandras (Jocelyne)
Groupe:
Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)
Agence nationale pour les chèques-vacances
JORFTEXT000000721824(source JORF)
nomination
05 Mai 199205/05/1992
De: Mestries (Jean-Claude)
Objet:
maître de recherches du service de santé des armées
le spécialiste de recherches du service de santé des armées
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000721823(source JORF)
nomination
05 Mai 199205/05/1992
De: Jean-Baptiste de Foucauld
commissaire au Plan
Objet:
membre du Haut Conseil du secteur public
Groupe:
Haut Conseil du secteur public
JORFTEXT000000721822(source JORF)
nomination
05 Mai 199205/05/1992
De:
Koskas
(titulaire) et de
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période prenant fin au
31 décembre 1992
Au titre de représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000721821(source JORF)
nomination
05 Mai 199205/05/1992
De:
Ivanier
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période prenant fin au
31 décembre 1992
Au titre de représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000721821(source JORF)
nomination
05 Mai 199205/05/1992
De:
Hurtado
(suppléant)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période prenant fin au
31 décembre 1992
Au titre de représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000721821(source JORF)
nomination
05 Mai 199205/05/1992
De:
Gaumy
(suppléant)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période prenant fin au
31 décembre 1992
Au titre de représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000721821(source JORF)
nomination
05 Mai 199205/05/1992
De:
Gaumy
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période prenant fin au
31 décembre 1992
Au titre de représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000721821(source JORF)
nomination
05 Mai 199205/05/1992
De:
David
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement du Nord-Pas-de-Calais
en remplacement respectivement de
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période prenant fin au
31 décembre 1992
Au titre de représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000721821(source JORF)
nomination
05 Mai 199205/05/1992
De:
Barrier
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement du Centre
en remplacement respectivement de
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période prenant fin au
31 décembre 1992
Au titre de représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000721821(source JORF)
nomination
05 Mai 199205/05/1992
De:
Tondu
chambre syndicale des constructeurs et constructeurs-installateurs de matériels et d'équipements frigorifiques
en remplacement respectivement de
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période prenant fin au
31 décembre 1992
Au titre de représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000721821(source JORF)
nomination
05 Mai 199205/05/1992
De:
Suchet
(titulaire) et de
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période prenant fin au
31 décembre 1992
Au titre de représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000721821(source JORF)
nomination
05 Mai 199205/05/1992
De:
Legin
(suppléant)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période prenant fin au
31 décembre 1992
Au titre de représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000721821(source JORF)
nomination
05 Mai 199205/05/1992
De:
Crespin
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période prenant fin au
31 décembre 1992
Au titre de représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000721821(source JORF)
nomination
05 Mai 199205/05/1992
De:
Dupuis
(titulaire) et de
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période prenant fin au
31 décembre 1992
Au titre de représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000721821(source JORF)
nomination
05 Mai 199205/05/1992
De: Roger Tacheau
inspecteur général adjoint
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions concernant les affaires des services relevant de son autorité, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000721820(source JORF)
délégation de signature
05 Mai 199205/05/1992
De: Henri Legrand
directeur de l'eau et de la prévention des pollutions et des risques, délégué aux risques majeurs
Objet:
membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières
représentant du ministre de l'environnement
Remplace:M. Michel Mousel
Groupe:
Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
conseil_administration
JORFTEXT000000538933(source JORF)
nomination
05 Mai 199205/05/1992
De: Pascale Beracha
administrateur civil, sous-directeur des questions industrielles à la direction des affaires économiques et financières
Objet:
membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières
Remplace:M. Paul Maruani
Groupe:
Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
conseil_administration
JORFTEXT000000538933(source JORF)
nomination
05 Mai 199205/05/1992
De: Michel-Jacques David
Objet:
au cabinet du ministre délégué au commerce et à l'artisanat
Conseiller technique
cabinet="Ministre délégué au commerce et à l'artisanat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000357944(source JORF)
nomination
05 Mai 199205/05/1992
De: Boulidard (Françoise)
Objet:
régisseur d'avances et de recettes de l'établissement central de l'armement terrestre, à Saint-Cloud
date_debut="1992-05-01"
JORFTEXT000000357610(source JORF)
désignation
05 Mai 199205/05/1992
De: Decharrière (Christian)
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller technique
administrateur civil
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000357609(source JORF)
nomination
05 Mai 199205/05/1992
De: Sanguinet (Louis, Christian, Pierre, André)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Andelys (Eure)"
notaire_residence_departement_code="27"
JORFTEXT000000176766(source JORF)
cessation de fonction
05 Mai 199205/05/1992
De: Dominique Baert
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives
Conseillers techniques
cabinet="Ministre d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000176765(source JORF)
nomination
05 Mai 199205/05/1992
De: Dinah Derycke
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives
Conseillers techniques
cabinet="Ministre d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000176765(source JORF)
nomination
05 Mai 199205/05/1992
De: Marie-Claude Billon
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives
Chef du secrétariat particulier
cabinet="Ministre d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000176765(source JORF)
nomination
05 Mai 199205/05/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.