05 Mai 1992

De:	Queneudec (Yves)
Objet:	attaché principal d'administration centrale à la direction du Trésor
Remplace:	Mme Beauvois-Sandras (Jocelyne)
Groupe:	Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE) Agence nationale pour les chèques-vacances

JORFTEXT000000721824 (source JORF)

nomination

05 Mai 1992 05/05/1992

De:	Mestries (Jean-Claude)
Objet:	maître de recherches du service de santé des armées le spécialiste de recherches du service de santé des armées
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="1992-01-01"

JORFTEXT000000721823 (source JORF)

nomination

05 Mai 1992 05/05/1992

De:	Jean-Baptiste de Foucauld commissaire au Plan
Objet:	membre du Haut Conseil du secteur public
Groupe:	Haut Conseil du secteur public

JORFTEXT000000721822 (source JORF)

nomination

05 Mai 1992 05/05/1992

De:	Koskas (titulaire) et de
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période prenant fin au 31 décembre 1992 Au titre de représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

JORFTEXT000000721821 (source JORF)

nomination

05 Mai 1992 05/05/1992

De:	Ivanier
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période prenant fin au 31 décembre 1992 Au titre de représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

JORFTEXT000000721821 (source JORF)

nomination

05 Mai 1992 05/05/1992

De:	Hurtado (suppléant)
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période prenant fin au 31 décembre 1992 Au titre de représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

JORFTEXT000000721821 (source JORF)

nomination

05 Mai 1992 05/05/1992

De:	Gaumy (suppléant)
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période prenant fin au 31 décembre 1992 Au titre de représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

JORFTEXT000000721821 (source JORF)

nomination

05 Mai 1992 05/05/1992

De:	Gaumy
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période prenant fin au 31 décembre 1992 Au titre de représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

JORFTEXT000000721821 (source JORF)

nomination

05 Mai 1992 05/05/1992

De:	David direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement du Nord-Pas-de-Calais en remplacement respectivement de
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période prenant fin au 31 décembre 1992 Au titre de représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

JORFTEXT000000721821 (source JORF)

nomination

05 Mai 1992 05/05/1992

De:	Barrier direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement du Centre en remplacement respectivement de
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période prenant fin au 31 décembre 1992 Au titre de représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

JORFTEXT000000721821 (source JORF)

nomination

05 Mai 1992 05/05/1992

De:	Tondu chambre syndicale des constructeurs et constructeurs-installateurs de matériels et d'équipements frigorifiques en remplacement respectivement de
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période prenant fin au 31 décembre 1992 Au titre de représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

JORFTEXT000000721821 (source JORF)

nomination

05 Mai 1992 05/05/1992

De:	Legin (suppléant)
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période prenant fin au 31 décembre 1992 Au titre de représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

JORFTEXT000000721821 (source JORF)

nomination

05 Mai 1992 05/05/1992

De:	Crespin
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période prenant fin au 31 décembre 1992 Au titre de représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

JORFTEXT000000721821 (source JORF)

nomination

05 Mai 1992 05/05/1992

De:	Suchet (titulaire) et de
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période prenant fin au 31 décembre 1992 Au titre de représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

JORFTEXT000000721821 (source JORF)

nomination

05 Mai 1992 05/05/1992

De:	Dupuis (titulaire) et de
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période prenant fin au 31 décembre 1992 Au titre de représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

JORFTEXT000000721821 (source JORF)

nomination

05 Mai 1992 05/05/1992

De:	Roger Tacheau inspecteur général adjoint
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions concernant les affaires des services relevant de son autorité, à l'exclusion des décrets.”

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

JORFTEXT000000721820 (source JORF)

délégation de signature

05 Mai 1992 05/05/1992

De:	Henri Legrand directeur de l'eau et de la prévention des pollutions et des risques, délégué aux risques majeurs
Objet:	membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières représentant du ministre de l'environnement
Remplace:	M. Michel Mousel
Groupe:	Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)

conseil_administration

JORFTEXT000000538933 (source JORF)

nomination

05 Mai 1992 05/05/1992

De:	Pascale Beracha administrateur civil, sous-directeur des questions industrielles à la direction des affaires économiques et financières
Objet:	membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières
Remplace:	M. Paul Maruani
Groupe:	Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)

conseil_administration

JORFTEXT000000538933 (source JORF)

nomination

05 Mai 1992 05/05/1992

De:	Michel-Jacques David
Objet:	au cabinet du ministre délégué au commerce et à l'artisanat Conseiller technique

cabinet="Ministre délégué au commerce et à l'artisanat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000000357944 (source JORF)

nomination

05 Mai 1992 05/05/1992

De:	Boulidard (Françoise)
Objet:	régisseur d'avances et de recettes de l'établissement central de l'armement terrestre, à Saint-Cloud

date_debut="1992-05-01"

JORFTEXT000000357610 (source JORF)

désignation

05 Mai 1992 05/05/1992

De:	Decharrière (Christian)
Objet:	au cabinet du ministre Conseiller technique administrateur civil

cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"

JORFTEXT000000357609 (source JORF)

nomination

05 Mai 1992 05/05/1992

De:	Sanguinet (Louis, Christian, Pierre, André)
Objet:	notaire

notaire
notaire_residence="Andelys (Eure)"
notaire_residence_departement_code="27"

JORFTEXT000000176766 (source JORF)

cessation de fonction

05 Mai 1992 05/05/1992

De:	Dominique Baert
Objet:	au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives Conseillers techniques

cabinet="Ministre d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000000176765 (source JORF)

nomination

05 Mai 1992 05/05/1992

De:	Dinah Derycke
Objet:	au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives Conseillers techniques

cabinet="Ministre d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000000176765 (source JORF)

nomination

05 Mai 1992 05/05/1992

De:	Marie-Claude Billon
Objet:	au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives Chef du secrétariat particulier

cabinet="Ministre d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"

JORFTEXT000000176765 (source JORF)

nomination

05 Mai 1992 05/05/1992