06 Janvier 1995

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Perrin (Jean)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin général de la santé publique
au titre de l'année 1995 les médecins inspecteurs en chef de la santé publique
JORFTEXT000000733680(source JORF)
inscription
06 Janvier 199506/01/1995
De: Figueres (Jean-Claude)
détaché
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin général de la santé publique
au titre de l'année 1995 les médecins inspecteurs en chef de la santé publique
JORFTEXT000000733680(source JORF)
inscription
06 Janvier 199506/01/1995
De: Coutant (Pierre)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin général de la santé publique
au titre de l'année 1995 les médecins inspecteurs en chef de la santé publique
JORFTEXT000000733680(source JORF)
inscription
06 Janvier 199506/01/1995
De: Botreau-Roussel (Pierre)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin général de la santé publique
au titre de l'année 1995 les médecins inspecteurs en chef de la santé publique
JORFTEXT000000733680(source JORF)
inscription
06 Janvier 199506/01/1995
De: Aullen (Jean-Patrice)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin général de la santé publique
au titre de l'année 1995 les médecins inspecteurs en chef de la santé publique
JORFTEXT000000733680(source JORF)
inscription
06 Janvier 199506/01/1995
De: Vacarie (Martine)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin général de la santé publique
au titre de l'année 1995 les médecins inspecteurs en chef de la santé publique
JORFTEXT000000733680(source JORF)
inscription
06 Janvier 199506/01/1995
De: Quittancon (Françoise)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin général de la santé publique
au titre de l'année 1995 les médecins inspecteurs en chef de la santé publique
JORFTEXT000000733680(source JORF)
inscription
06 Janvier 199506/01/1995
De: Masson (Françoise)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin général de la santé publique
au titre de l'année 1995 les médecins inspecteurs en chef de la santé publique
JORFTEXT000000733680(source JORF)
inscription
06 Janvier 199506/01/1995
De: Ferial (Marie-Laure)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin général de la santé publique
au titre de l'année 1995 les médecins inspecteurs en chef de la santé publique
JORFTEXT000000733680(source JORF)
inscription
06 Janvier 199506/01/1995
De: Dumont (Martine)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin général de la santé publique
au titre de l'année 1995 les médecins inspecteurs en chef de la santé publique
JORFTEXT000000733680(source JORF)
inscription
06 Janvier 199506/01/1995
De: Blond (Annette)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin général de la santé publique
au titre de l'année 1995 les médecins inspecteurs en chef de la santé publique
JORFTEXT000000733680(source JORF)
inscription
06 Janvier 199506/01/1995
De: Augustin (Vincent)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1994-07-01"
JORFTEXT000000733499(source JORF)
promotion
06 Janvier 199506/01/1995
De: Perinelle (Romuald)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à l'ingénieur-élève et aux élèves ingénieurs
sortis en 1993 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="1993-10-01"
ecole
JORFTEXT000000733498(source JORF)
diplome
06 Janvier 199506/01/1995
De: Da Silva (José, Manuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à l'ingénieur-élève et aux élèves ingénieurs
sortis en 1993 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="1993-10-01"
ecole
JORFTEXT000000733498(source JORF)
diplome
06 Janvier 199506/01/1995
De: Mirwasser (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à l'ingénieur-élève et aux élèves ingénieurs
sortis en 1993 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieur-élève
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="1993-10-01"
ecole
JORFTEXT000000733498(source JORF)
diplome
06 Janvier 199506/01/1995
De: Gautier (Alain)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1995-04-13"
depart_retraite
JORFTEXT000000733497(source JORF)
admission
06 Janvier 199506/01/1995
De: Monségu (Monique)
administrateur civil, affectée au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
au ministère de l'économie et au ministère du budget
au titre de la mobilité
date_debut="1994-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000733496(source JORF)
affectation
06 Janvier 199506/01/1995
De: Bezborodko (Michel)
Objet:
Remplace:
M. Ripault
Groupe:
Conseils régionaux de l'ordre des experts-comptables
JORFTEXT000000733494(source JORF)
nomination
06 Janvier 199506/01/1995
De: Malherbe (Bernard)
Docteur
Objet:
membres des commissions de qualification en chirurgie générale
représentants du Collège national des chirurgiens français
2o Au sein de la Commission nationale d'appel
membre suppléant
Remplace:M. Alasseur (Francis)
Groupe:
Commissions de qualification en chirurgie générale
suppleant
JORFTEXT000000551854(source JORF)
nomination
06 Janvier 199506/01/1995
De: Brun (Jean-Gabriel)
Docteur
Objet:
membres des commissions de qualification en chirurgie générale
représentants du Collège national des chirurgiens français
1o Au sein de la Commission nationale de première instance
membre suppléant
Remplace:M. Blanchet (André)
Groupe:
Commissions de qualification en chirurgie générale
suppleant
JORFTEXT000000551854(source JORF)
nomination
06 Janvier 199506/01/1995
De: Regensberg (Claude)
Docteur
Objet:
membres des commissions de qualification en chirurgie générale
représentants du Collège national des chirurgiens français
2o Au sein de la Commission nationale d'appel
membre titulaire
Remplace:M. Grunewald (Dominique)
Groupe:
Commissions de qualification en chirurgie générale
JORFTEXT000000551854(source JORF)
nomination
06 Janvier 199506/01/1995
De: Durand (Jean-Marc)
Docteur
Objet:
membres des commissions de qualification en chirurgie générale
représentants du Collège national des chirurgiens français
1o Au sein de la Commission nationale de première instance
membre titulaire
Remplace:M. Bloch (Patrick)
Groupe:
Commissions de qualification en chirurgie générale
JORFTEXT000000551854(source JORF)
nomination
06 Janvier 199506/01/1995
De: Lonchambon (Pâquerette)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de la santé publique
au titre de l'année 1995 les médecins inspecteurs de la santé publique
JORFTEXT000000551853(source JORF)
inscription
06 Janvier 199506/01/1995
De: Lechanteur (Dominique)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de la santé publique
au titre de l'année 1995 les médecins inspecteurs de la santé publique
JORFTEXT000000551853(source JORF)
inscription
06 Janvier 199506/01/1995
De: Hemery (Charles)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de la santé publique
au titre de l'année 1995 les médecins inspecteurs de la santé publique
JORFTEXT000000551853(source JORF)
inscription
06 Janvier 199506/01/1995
De: Guyonnet (Jean-Paul)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de la santé publique
au titre de l'année 1995 les médecins inspecteurs de la santé publique
JORFTEXT000000551853(source JORF)
inscription
06 Janvier 199506/01/1995
De: Fromaget (Jean)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de la santé publique
au titre de l'année 1995 les médecins inspecteurs de la santé publique
JORFTEXT000000551853(source JORF)
inscription
06 Janvier 199506/01/1995
De: Comolet (Thierry)
détaché
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de la santé publique
au titre de l'année 1995 les médecins inspecteurs de la santé publique
JORFTEXT000000551853(source JORF)
inscription
06 Janvier 199506/01/1995
De: Bouet (Régis)
détaché
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de la santé publique
au titre de l'année 1995 les médecins inspecteurs de la santé publique
JORFTEXT000000551853(source JORF)
inscription
06 Janvier 199506/01/1995
De: Paclot (Catherine)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de la santé publique
au titre de l'année 1995 les médecins inspecteurs de la santé publique
JORFTEXT000000551853(source JORF)
inscription
06 Janvier 199506/01/1995
De: Masini (Brigitte)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de la santé publique
au titre de l'année 1995 les médecins inspecteurs de la santé publique
JORFTEXT000000551853(source JORF)
inscription
06 Janvier 199506/01/1995
De: Maccary (Annie)
détaché
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de la santé publique
au titre de l'année 1995 les médecins inspecteurs de la santé publique
JORFTEXT000000551853(source JORF)
inscription
06 Janvier 199506/01/1995
De: Honoré (Brigitte)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de la santé publique
au titre de l'année 1995 les médecins inspecteurs de la santé publique
JORFTEXT000000551853(source JORF)
inscription
06 Janvier 199506/01/1995
De: Fontaine (Mireille)
détaché
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de la santé publique
au titre de l'année 1995 les médecins inspecteurs de la santé publique
JORFTEXT000000551853(source JORF)
inscription
06 Janvier 199506/01/1995
De: Drivet-Perrin (Joëlle)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de la santé publique
au titre de l'année 1995 les médecins inspecteurs de la santé publique
JORFTEXT000000551853(source JORF)
inscription
06 Janvier 199506/01/1995
De: Debaisieux (Françoise)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de la santé publique
au titre de l'année 1995 les médecins inspecteurs de la santé publique
JORFTEXT000000551853(source JORF)
inscription
06 Janvier 199506/01/1995
De: Cuisinet (Chantal)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de la santé publique
au titre de l'année 1995 les médecins inspecteurs de la santé publique
JORFTEXT000000551853(source JORF)
inscription
06 Janvier 199506/01/1995
De: Bouvier-Jensen (Nicole)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de la santé publique
au titre de l'année 1995 les médecins inspecteurs de la santé publique
JORFTEXT000000551853(source JORF)
inscription
06 Janvier 199506/01/1995
De: Belingard-Deybach (Françoise)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de la santé publique
au titre de l'année 1995 les médecins inspecteurs de la santé publique
JORFTEXT000000551853(source JORF)
inscription
06 Janvier 199506/01/1995
De: Barbier (Christine)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de la santé publique
au titre de l'année 1995 les médecins inspecteurs de la santé publique
JORFTEXT000000551853(source JORF)
inscription
06 Janvier 199506/01/1995
De: Arrighi (Isabelle)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de la santé publique
au titre de l'année 1995 les médecins inspecteurs de la santé publique
JORFTEXT000000551853(source JORF)
inscription
06 Janvier 199506/01/1995
De: MllePillaud (Dominique)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: MlleFaivre-Dupaigre (Marie-Alvina)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: M.Sie (Dominique)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: M.Santourian (Dominique)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: M.Ghaleh-Marzban (Peimane)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: M.Blanc (Dominique)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: MlleVicard (Claude)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Candidats paraissant aptes à entrer à l'école au cas où des vacances
viendraient à se produire
(Art. 20, alinéa 2, du décret no 72-355 du
4 mai 1972
modifié relatif à l'Ecole nationale de la magistrature)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: M.Vanzo (Alain)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: M.Simier (Bernard)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: M.Salomon (Guillaume)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: M.Rivet (David)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: M.Ramette (Vincent)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: M.Planque (Emmanuel)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: M.Pilling (Ludovic)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: M.Perrin (Olivier)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: M.Pamart (David)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: M.Ollivier (Yvon)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: M.Merlin (Emmanuel)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: M.Marilly (Jérôme)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: M.Lizet (Jérôme)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: M.Lejeune (Jean-Philippe)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: M.Kheireddine (Djamil)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: M.Janeczek (Franck)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: M.Jaeg (Jean-Luc)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: M.Imard (Jean-Vincent)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: M.Dutot (Richard)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: M.Duprey (Ludovic)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: M.Duchemin (Stéphane)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: M.Didier (Guillaume)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: M.Devaux (Régis)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: M.Couzinet (Benoît)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: M.Cordesse (Sylvain)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: M.Colomer (Jean-Pierre)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: M.Aurignac (Pierre)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: M.André (Ludovic)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: MmeProsperi (Caroline)
épouse Duguet
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: MmeMinard (Catherine)
épouse Sorita
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: MmeLemaire (Laurence)
épouse Berthier
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: MlleThomas (Catherine)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: MlleThepaut (Claire)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: MlleSoreau (Anne)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: MlleSaillofest (Delphine)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: MlleRuze (Cécile)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: MlleRoger (Anne)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: MlleRobin (Bénédicte)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: MlleRich (Isabelle)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: MllePoncelet (Sophie)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: MllePic (Agnès)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: MllePerrot (Gwenaelle)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: MllePage (Muriel)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: MlleNicolas (Fabienne)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: MlleNalin (Delphine)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: MlleMouleres (Nathalie)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: MlleMontagne (Isabelle)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: MlleMoinard (Agnès)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: MlleMenestrier (Anne-Laure)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: MlleMeano (Anne-Laure)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: MlleMarty (Nathalie)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: MlleMartin (Isabelle)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: MlleManière (Laure)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: MlleMallet (Laure)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: MlleLiegeois (Pascale)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: MlleLiaud (Claire)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: MlleLefebvre (Natacha)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: MlleLeboucher (Emmanuelle)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: MlleKnaff (Céline)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: MlleHoffstetter (Catherine)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: MlleGloanec (Anne)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: MlleGeorget (Valérie)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: MlleGensac (Cécile)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: MlleGaudin (Céline)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: MlleGargoullaud (Stéphanie)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: MlleGadat (Claire)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: MlleFrançois (Gaële)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: MlleFauvet (Florence)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: MlleEtayo (Véronique)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: MlleEstevenet (Claire)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: MlleDuvallet (Laurence)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: MlleDinot (Valérie)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: MlleDi Rosa (Sandra)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: MlleDavo (Hélène)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: MlleDarrigol (Christine)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: MlleCormery (Sylvie)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: MlleChaze (Catherine)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: MlleCharbonnier (Leslie)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: MlleCastaing (Christine)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: MlleCasini (Emmanuelle)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: MlleCandau (Isabelle)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: MlleBruere (Karine)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: MlleBreard (Béatrice)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: MlleBourgeois (Agnès)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: MlleBlanc (Béatrice)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: MlleBaudot (Cécile)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: MlleBalzano (Ghislaine)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: MlleAuclair (Anne)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: MlleAstier (Cécile)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: MlleArtru (Myriam)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: MlleAndré (Cécile)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: MlleDulon (Catherine)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Candidats paraissant aptes à entrer à l'école au cas où des vacances
viendraient à se produire
(Art. 20, alinéa 2, du décret no 72-355 du
4 mai 1972
modifié relatif à l'Ecole nationale de la magistrature)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: MlleDu Besset (Anne)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Candidats paraissant aptes à entrer à l'école au cas où des vacances
viendraient à se produire
(Art. 20, alinéa 2, du décret no 72-355 du
4 mai 1972
modifié relatif à l'Ecole nationale de la magistrature)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000551806(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: Michel Lévêque
ministre plénipotentiaire hors classe, en mission à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur, haut représentant de la République française auprès de la République algérienne démocratique et populaire
Remplace:M. Bernard Kessedjian
Groupe:
République algérienne démocratique et populaire
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Algérie"
JORFTEXT000000551792(source JORF)
nomination
06 Janvier 199506/01/1995
De: Gérin (Michel)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1994-04-01"
JORFTEXT000000550713(source JORF)
promotion
06 Janvier 199506/01/1995
De: Thorel (Jean-Jacques)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1994-07-01"
JORFTEXT000000550712(source JORF)
promotion
06 Janvier 199506/01/1995
De: Duret (Michel)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1994-07-01"
JORFTEXT000000550711(source JORF)
promotion
06 Janvier 199506/01/1995
De: Giora (Francis)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1994-06-01"
JORFTEXT000000550710(source JORF)
promotion
06 Janvier 199506/01/1995
De: Grasselli (Françoise), épouse Gasparoux
greffier
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Tarascon
Remplace:
M. Vansteenberghe
Groupe:
Tribunal d'instance de Tarascon
date_debut="1994-09-01"
tribunal
tribunal_instance="Tarascon"
JORFTEXT000000550677(source JORF)
nomination
06 Janvier 199506/01/1995
De: Pery (Jean-Pierre)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Groupe:
Chef de service à l'administration centrale du ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
JORFTEXT000000368646(source JORF)
nomination
06 Janvier 199506/01/1995
De: Perol (Jean)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1994-06-01"
JORFTEXT000000368476(source JORF)
promotion
06 Janvier 199506/01/1995
De: Lebat (Claude)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1994-06-01"
JORFTEXT000000368476(source JORF)
promotion
06 Janvier 199506/01/1995
De: Landry (Yves)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1994-06-01"
JORFTEXT000000368476(source JORF)
promotion
06 Janvier 199506/01/1995
De: Bureloup (Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1994-06-01"
JORFTEXT000000368476(source JORF)
promotion
06 Janvier 199506/01/1995
De: Pasquet (Bernard)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1994-05-01"
JORFTEXT000000368476(source JORF)
promotion
06 Janvier 199506/01/1995
De: Le Quellenec (Jean-Yves)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1994-04-01"
JORFTEXT000000368476(source JORF)
promotion
06 Janvier 199506/01/1995
De: Lang (Jean-Pierre)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1994-04-01"
JORFTEXT000000368476(source JORF)
promotion
06 Janvier 199506/01/1995
De: Chery (Jean)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1994-04-01"
JORFTEXT000000368476(source JORF)
promotion
06 Janvier 199506/01/1995
De: Blanc (Daniel)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1994-04-01"
JORFTEXT000000368476(source JORF)
promotion
06 Janvier 199506/01/1995
De: Bouzy (André)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe
date_debut="1995-05-09"
depart_retraite
JORFTEXT000000368475(source JORF)
admission
06 Janvier 199506/01/1995
De: Kretz (Jean-Georges)
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale de première instance et de la Commission nationale d'appel de qualification en chirurgie vasculaire
2o Commission nationale d'appel
Représentant le corps enseignant, président
Suppléant
Groupe:
Commission nationale de première instance et de la Commission nationale d'appel de qualification en chirurgie vasculaire
suppleant
JORFTEXT000000368472(source JORF)
nomination
06 Janvier 199506/01/1995
De: Garbe (Jean-François)
Docteur
Objet:
membres de la Commission nationale de première instance et de la Commission nationale d'appel de qualification en chirurgie vasculaire
2o Commission nationale d'appel
Représentant le Syndicat national des chirurgiens vasculaires
Suppléant
Groupe:
Commission nationale de première instance et de la Commission nationale d'appel de qualification en chirurgie vasculaire
suppleant
JORFTEXT000000368472(source JORF)
nomination
06 Janvier 199506/01/1995
De: Enon (Bernard)
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale de première instance et de la Commission nationale d'appel de qualification en chirurgie vasculaire
2o Commission nationale d'appel
Représentant le Syndicat national des chirurgiens vasculaires
Suppléant
Groupe:
Commission nationale de première instance et de la Commission nationale d'appel de qualification en chirurgie vasculaire
suppleant
JORFTEXT000000368472(source JORF)
nomination
06 Janvier 199506/01/1995
De: Joyeux (André)
Docteur
Objet:
membres de la Commission nationale de première instance et de la Commission nationale d'appel de qualification en chirurgie vasculaire
2o Commission nationale d'appel
Représentant l'ordre des médecins
Suppléant
Groupe:
Commission nationale de première instance et de la Commission nationale d'appel de qualification en chirurgie vasculaire
suppleant
JORFTEXT000000368472(source JORF)
nomination
06 Janvier 199506/01/1995
De: Becade (Philippe)
Docteur
Objet:
membres de la Commission nationale de première instance et de la Commission nationale d'appel de qualification en chirurgie vasculaire
2o Commission nationale d'appel
Représentant l'ordre des médecins
Suppléant
Groupe:
Commission nationale de première instance et de la Commission nationale d'appel de qualification en chirurgie vasculaire
suppleant
JORFTEXT000000368472(source JORF)
nomination
06 Janvier 199506/01/1995
De: Nussaume (Oscar)
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale de première instance et de la Commission nationale d'appel de qualification en chirurgie vasculaire
1o Commission nationale de première instance
Représentant le corps enseignant, président
Suppléant
Groupe:
Commission nationale de première instance et de la Commission nationale d'appel de qualification en chirurgie vasculaire
suppleant
JORFTEXT000000368472(source JORF)
nomination
06 Janvier 199506/01/1995
De: Guidicelli (Henri)
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale de première instance et de la Commission nationale d'appel de qualification en chirurgie vasculaire
1o Commission nationale de première instance
Représentant le Syndicat national des chirurgiens vasculaires
Suppléant
Groupe:
Commission nationale de première instance et de la Commission nationale d'appel de qualification en chirurgie vasculaire
suppleant
JORFTEXT000000368472(source JORF)
nomination
06 Janvier 199506/01/1995
De: Giraud (Claude)
Docteur
Objet:
membres de la Commission nationale de première instance et de la Commission nationale d'appel de qualification en chirurgie vasculaire
1o Commission nationale de première instance
Représentant le Syndicat national des chirurgiens vasculaires
Suppléant
Groupe:
Commission nationale de première instance et de la Commission nationale d'appel de qualification en chirurgie vasculaire
suppleant
JORFTEXT000000368472(source JORF)
nomination
06 Janvier 199506/01/1995
De: Marcade (Jean-Paul)
Docteur
Objet:
membres de la Commission nationale de première instance et de la Commission nationale d'appel de qualification en chirurgie vasculaire
1o Commission nationale de première instance
Représentant l'ordre des médecins
Suppléant
Groupe:
Commission nationale de première instance et de la Commission nationale d'appel de qualification en chirurgie vasculaire
suppleant
JORFTEXT000000368472(source JORF)
nomination
06 Janvier 199506/01/1995
De: Le Bas (Pierre)
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale de première instance et de la Commission nationale d'appel de qualification en chirurgie vasculaire
1o Commission nationale de première instance
Représentant l'ordre des médecins
Suppléant
Groupe:
Commission nationale de première instance et de la Commission nationale d'appel de qualification en chirurgie vasculaire
suppleant
JORFTEXT000000368472(source JORF)
nomination
06 Janvier 199506/01/1995
De: Kieffer (Edouard)
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale de première instance et de la Commission nationale d'appel de qualification en chirurgie vasculaire
2o Commission nationale d'appel
Représentant le corps enseignant, président
Titulaire
Groupe:
Commission nationale de première instance et de la Commission nationale d'appel de qualification en chirurgie vasculaire
JORFTEXT000000368472(source JORF)
nomination
06 Janvier 199506/01/1995
De: Ricco (Jean-Baptiste)
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale de première instance et de la Commission nationale d'appel de qualification en chirurgie vasculaire
2o Commission nationale d'appel
Représentant le Syndicat national des chirurgiens vasculaires
Titulaire
Groupe:
Commission nationale de première instance et de la Commission nationale d'appel de qualification en chirurgie vasculaire
JORFTEXT000000368472(source JORF)
nomination
06 Janvier 199506/01/1995
De: Lerche (Emile)
Docteur
Objet:
membres de la Commission nationale de première instance et de la Commission nationale d'appel de qualification en chirurgie vasculaire
2o Commission nationale d'appel
Représentant le Syndicat national des chirurgiens vasculaires
Titulaire
Groupe:
Commission nationale de première instance et de la Commission nationale d'appel de qualification en chirurgie vasculaire
JORFTEXT000000368472(source JORF)
nomination
06 Janvier 199506/01/1995
De: Patra (Philippe)
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale de première instance et de la Commission nationale d'appel de qualification en chirurgie vasculaire
2o Commission nationale d'appel
Représentant l'ordre des médecins
Titulaire
Groupe:
Commission nationale de première instance et de la Commission nationale d'appel de qualification en chirurgie vasculaire
JORFTEXT000000368472(source JORF)
nomination
06 Janvier 199506/01/1995
De: Melliere (Didier)
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale de première instance et de la Commission nationale d'appel de qualification en chirurgie vasculaire
2o Commission nationale d'appel
Représentant l'ordre des médecins
Titulaire
Groupe:
Commission nationale de première instance et de la Commission nationale d'appel de qualification en chirurgie vasculaire
JORFTEXT000000368472(source JORF)
nomination
06 Janvier 199506/01/1995
De: Nicaise (Hubert)
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale de première instance et de la Commission nationale d'appel de qualification en chirurgie vasculaire
1o Commission nationale de première instance
Représentant le corps enseignant, président
Titulaire
Groupe:
Commission nationale de première instance et de la Commission nationale d'appel de qualification en chirurgie vasculaire
JORFTEXT000000368472(source JORF)
nomination
06 Janvier 199506/01/1995
De: Mary (Henri)
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale de première instance et de la Commission nationale d'appel de qualification en chirurgie vasculaire
1o Commission nationale de première instance
Représentant le Syndicat national des chirurgiens vasculaires
Titulaire
Groupe:
Commission nationale de première instance et de la Commission nationale d'appel de qualification en chirurgie vasculaire
JORFTEXT000000368472(source JORF)
nomination
06 Janvier 199506/01/1995
De: Chatelard (Philippe)
Docteur
Objet:
membres de la Commission nationale de première instance et de la Commission nationale d'appel de qualification en chirurgie vasculaire
1o Commission nationale de première instance
Représentant le Syndicat national des chirurgiens vasculaires
Titulaire
Groupe:
Commission nationale de première instance et de la Commission nationale d'appel de qualification en chirurgie vasculaire
JORFTEXT000000368472(source JORF)
nomination
06 Janvier 199506/01/1995
De: Watelet (Jacques)
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale de première instance et de la Commission nationale d'appel de qualification en chirurgie vasculaire
1o Commission nationale de première instance
Représentant l'ordre des médecins
Titulaire
Groupe:
Commission nationale de première instance et de la Commission nationale d'appel de qualification en chirurgie vasculaire
JORFTEXT000000368472(source JORF)
nomination
06 Janvier 199506/01/1995
De: Plot (Jean-Claude)
Docteur
Objet:
membres de la Commission nationale de première instance et de la Commission nationale d'appel de qualification en chirurgie vasculaire
1o Commission nationale de première instance
Représentant l'ordre des médecins
Titulaire
Groupe:
Commission nationale de première instance et de la Commission nationale d'appel de qualification en chirurgie vasculaire
JORFTEXT000000368472(source JORF)
nomination
06 Janvier 199506/01/1995
De: M.Sendral (Patrick)
Objet:
second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000367442(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: M.Gressot (Yannick)
Objet:
second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000367442(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: M.Grandame (Thierry)
Objet:
second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000367442(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: M.Ghigo (Christian)
Objet:
second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000367442(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: M.Fragnoli-Barthelemy (Thierry)
Objet:
second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000367442(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: M.Esper (Pierre)
Objet:
second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000367442(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: M.Chevrier (Patrick)
Objet:
second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000367442(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: M.Chareyre (Nicolas)
Objet:
second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000367442(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: M.Baab (Frédéric)
Objet:
second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000367442(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: M.Aubertin (Christophe)
Objet:
second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000367442(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: MmeDufour (Patricia)
épouse Rufin
Objet:
second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000367442(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: MlleOuaknine (Sarah)
Objet:
second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 5 SEPTEMBRE 1994
Liste
des candidats admis
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000367442(source JORF)
admissibilite
06 Janvier 199506/01/1995
De: Wahl (Thierry)
Objet:
dans la 2e classe du grade d'inspecteur des finances
inspecteur des finances de 2e classe
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="1994-12-01"
JORFTEXT000000186293(source JORF)
titularisation
06 Janvier 199506/01/1995
De: Rouquette (Jean-Louis)
Objet:
dans la 2e classe du grade d'inspecteur des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="1994-12-01"
JORFTEXT000000186293(source JORF)
titularisation
06 Janvier 199506/01/1995
De: Baulinet (Christophe)
Objet:
dans la 2e classe du grade d'inspecteur des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="1994-12-01"
JORFTEXT000000186293(source JORF)
titularisation
06 Janvier 199506/01/1995
De: François Bertrand
Objet:
directeur général des Houillères du bassin de Lorraine
Remplace:M. Robert Jourdan
Groupe:
Direction générale des Houillères du bassin de Lorraine
JORFTEXT000000186292(source JORF)
nomination
06 Janvier 199506/01/1995
De: Rusch (Olivier)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1994-07-01"
JORFTEXT000000186289(source JORF)
promotion
06 Janvier 199506/01/1995
De: Martineau (Michel)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000186288(source JORF)
promotion
06 Janvier 199506/01/1995
De: Lorenzo (Martial)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat
date_debut="1994-04-04"
JORFTEXT000000186287(source JORF)
promotion
06 Janvier 199506/01/1995
De: Villette (Serge)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat
date_debut="1994-04-01"
JORFTEXT000000186287(source JORF)
promotion
06 Janvier 199506/01/1995
De: Sebille (Michel)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat
date_debut="1994-04-01"
JORFTEXT000000186287(source JORF)
promotion
06 Janvier 199506/01/1995
De: Pont (Jean-Michel)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat
date_debut="1994-04-01"
JORFTEXT000000186287(source JORF)
promotion
06 Janvier 199506/01/1995
De: Pinelli (Jean-François)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat
date_debut="1994-04-01"
JORFTEXT000000186287(source JORF)
promotion
06 Janvier 199506/01/1995
De: Lefebvre (Gilles)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat
date_debut="1994-04-01"
JORFTEXT000000186287(source JORF)
promotion
06 Janvier 199506/01/1995
De: Jaquinet (Alain)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat
date_debut="1994-04-01"
JORFTEXT000000186287(source JORF)
promotion
06 Janvier 199506/01/1995
De: Gombert (Patrick)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat
date_debut="1994-04-01"
JORFTEXT000000186287(source JORF)
promotion
06 Janvier 199506/01/1995
De: Cracosky (Philippe)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat
date_debut="1994-04-01"
JORFTEXT000000186287(source JORF)
promotion
06 Janvier 199506/01/1995
De: Brenac (Thierry)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat
date_debut="1994-04-01"
JORFTEXT000000186287(source JORF)
promotion
06 Janvier 199506/01/1995
De: Borne (Lionel)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat
date_debut="1994-04-01"
JORFTEXT000000186287(source JORF)
promotion
06 Janvier 199506/01/1995
De: Andrieu (Hervé)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat
date_debut="1994-04-01"
JORFTEXT000000186287(source JORF)
promotion
06 Janvier 199506/01/1995
De: Olivier (Myriam)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat
date_debut="1994-04-01"
JORFTEXT000000186287(source JORF)
promotion
06 Janvier 199506/01/1995
De: Le Marec (Marie-Madeleine)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat
date_debut="1994-04-01"
JORFTEXT000000186287(source JORF)
promotion
06 Janvier 199506/01/1995
De: Bouton (Dominique)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000186287(source JORF)
promotion
06 Janvier 199506/01/1995
De: Lotzenou (Louis)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès à l'échelon exceptionnel du grade de médecin inspecteur en chef de la santé publique
au titre de l'année 1995 les médecins inspecteurs en chef de la santé publique
JORFTEXT000000186286(source JORF)
inscription
06 Janvier 199506/01/1995
De: Blanchy (Sixte)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès à l'échelon exceptionnel du grade de médecin inspecteur en chef de la santé publique
au titre de l'année 1995 les médecins inspecteurs en chef de la santé publique
JORFTEXT000000186286(source JORF)
inscription
06 Janvier 199506/01/1995
De: Nebbia (Danièle)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès à l'échelon exceptionnel du grade de médecin inspecteur en chef de la santé publique
au titre de l'année 1995 les médecins inspecteurs en chef de la santé publique
JORFTEXT000000186286(source JORF)
inscription
06 Janvier 199506/01/1995
De: Mischlich (Danièle)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès à l'échelon exceptionnel du grade de médecin inspecteur en chef de la santé publique
au titre de l'année 1995 les médecins inspecteurs en chef de la santé publique
JORFTEXT000000186286(source JORF)
inscription
06 Janvier 199506/01/1995
De: Cabo (Brigitte)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès à l'échelon exceptionnel du grade de médecin inspecteur en chef de la santé publique
au titre de l'année 1995 les médecins inspecteurs en chef de la santé publique
JORFTEXT000000186286(source JORF)
inscription
06 Janvier 199506/01/1995
De: Greff (Phillipe)
de
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 7 du décret no 92-1053 du 30 septembre 1992 portant renouvellement d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique
instituée à l'article 7 du décret no 92-1053 du
30 septembre 1992
portant renouvellement d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique
représentants du ministre du budget
porte-parole du Gouvernement
Groupe:
Fonds de soutien à l'expression radiophonique
JORFTEXT000000186284(source JORF)
nomination
06 Janvier 199506/01/1995
De: Feller (Vincent)
titulaire
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 7 du décret no 92-1053 du 30 septembre 1992 portant renouvellement d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique
instituée à l'article 7 du décret no 92-1053 du
30 septembre 1992
portant renouvellement d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique
représentants du ministre du budget
porte-parole du Gouvernement
Groupe:
Fonds de soutien à l'expression radiophonique
JORFTEXT000000186284(source JORF)
nomination
06 Janvier 199506/01/1995
De: Bornard (Loïc)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 7 du décret no 92-1053 du 30 septembre 1992 portant renouvellement d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique
instituée à l'article 7 du décret no 92-1053 du
30 septembre 1992
portant renouvellement d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique
représentants du ministre du budget
porte-parole du Gouvernement
Groupe:
Fonds de soutien à l'expression radiophonique
JORFTEXT000000186284(source JORF)
nomination
06 Janvier 199506/01/1995
De: Karsenti (Jean-Claude)
de
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 7 du décret no 92-1053 du 30 septembre 1992 portant renouvellement d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique
instituée à l'article 7 du décret no 92-1053 du
30 septembre 1992
portant renouvellement d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique
représentants du ministre chargé de la communication
Groupe:
Fonds de soutien à l'expression radiophonique
JORFTEXT000000186284(source JORF)
nomination
06 Janvier 199506/01/1995
De: Deguelle (Etienne)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 7 du décret no 92-1053 du 30 septembre 1992 portant renouvellement d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique
instituée à l'article 7 du décret no 92-1053 du
30 septembre 1992
portant renouvellement d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique
représentants du ministre chargé de la communication
Groupe:
Fonds de soutien à l'expression radiophonique
JORFTEXT000000186284(source JORF)
nomination
06 Janvier 199506/01/1995
De: Brunaux (Didier)
suppléant
en remplacement respectivement de
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 7 du décret no 92-1053 du 30 septembre 1992 portant renouvellement d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique
instituée à l'article 7 du décret no 92-1053 du
30 septembre 1992
portant renouvellement d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique
représentants du ministre chargé de la communication
Groupe:
Fonds de soutien à l'expression radiophonique
JORFTEXT000000186284(source JORF)
nomination
06 Janvier 199506/01/1995
De: Balluteau (Michel)
titulaire
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 7 du décret no 92-1053 du 30 septembre 1992 portant renouvellement d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique
instituée à l'article 7 du décret no 92-1053 du
30 septembre 1992
portant renouvellement d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique
représentants du ministre chargé de la communication
Groupe:
Fonds de soutien à l'expression radiophonique
JORFTEXT000000186284(source JORF)
nomination
06 Janvier 199506/01/1995
De: Coste (Roger)
suppléant
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 7 du décret no 92-1053 du 30 septembre 1992 portant renouvellement d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique
instituée à l'article 7 du décret no 92-1053 du
30 septembre 1992
portant renouvellement d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique
représentant des radios associatives
Remplace:M. Battesti (Gérard)
Groupe:
Fonds de soutien à l'expression radiophonique
JORFTEXT000000186284(source JORF)
nomination
06 Janvier 199506/01/1995
De: Ranuccini (Evelyne)
suppléante
en remplacement respectivement de
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 7 du décret no 92-1053 du 30 septembre 1992 portant renouvellement d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique
instituée à l'article 7 du décret no 92-1053 du
30 septembre 1992
portant renouvellement d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique
représentants du ministre du budget
porte-parole du Gouvernement
Groupe:
Fonds de soutien à l'expression radiophonique
JORFTEXT000000186284(source JORF)
nomination
06 Janvier 199506/01/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.