Tribunal d'instance de Tarascon

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Virginie TEYSSEDRE
Objet:
greffière, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Tarascon
Groupe:
Tribunal d'instance de Tarascon
date_debut="2019-08-31"
tribunal
tribunal_instance="Tarascon"
suppleant
JUSB1933102A(source BOMJ)
cessation de fonction
12 Novembre 201912/11/2019
De: Soliman MAKOUH
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Mende
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Tarascon
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Tarascon
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Tarascon
Tribunal d'instance de Tarascon
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Tarascon"
tribunal_instance="Tarascon"
JORFTEXT000038759421(source JORF)
nomination
14 Juillet 201914/07/2019
De: Philippe BRUEY
vice-président au tribunal de grande instance de Nîmes
Objet:
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
Tribunal de grande instance de Tarascon
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Tarascon
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Tarascon
Tribunal d'instance de Tarascon
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Tarascon"
tribunal_instance="Tarascon"
JORFTEXT000036386292(source JORF)
nomination
05 Janvier 201805/01/2018
De: Angelique NAKHLEH
vice-présidente placée auprès du premier président de la cour d'appel de Nîmes
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Tarascon
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Tarascon
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Tarascon
Tribunal d'instance de Tarascon
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Tarascon"
tribunal_instance="Tarascon"
JORFTEXT000033007789(source JORF)
nomination
10 Août 201610/08/2016
De: Virginie HOFLACK
juge au tribunal de grande instance de Grasse
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Tarascon
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Tarascon
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Tarascon
Tribunal d'instance de Tarascon
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Tarascon"
tribunal_instance="Tarascon"
JORFTEXT000030944006(source JORF)
nomination
29 Juillet 201529/07/2015
De: Magali VINCENT
juge au tribunal de grande instance de Marseille
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Tarascon
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Tarascon
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Tarascon
Tribunal d'instance de Tarascon
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Tarascon"
tribunal_instance="Tarascon"
JORFTEXT000029136583(source JORF)
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: ROUX Chantal, épouse JORDAN
greffière du premier grade
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Tarascon
Groupe:
Tribunal d'instance de Tarascon
date_debut="2011-03-01"
tribunal
tribunal_instance="Tarascon"
JUSB1106659A(source BOMJ)
nomination
25 Février 201125/02/2011
De: FERRARI Dany
Objet:
greffier du premier grade, en sa qualité de régisseur intérimaire du tribunal d' instance de Tarascon
Groupe:
Tribunal d'instance de Tarascon
date_debut="2011-03-01"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Tarascon"
JUSB1106659A(source BOMJ)
cessation de fonction
25 Février 201125/02/2011
De: Giguelay-Pion (Anita)
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Tarascon
Groupe:
Tribunal d'instance de Tarascon
tribunal
tribunal_instance="Tarascon"
JORFTEXT000021373785(source JORF)
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Stéphane CHARPENTIER
maître de conférences à l'université d'Orléans, placé en position de détachement judiciaire
Objet:
juge au tribunal de grande instance de Tarascon chargé du service du tribunal d'instance de Tarascon
Groupe:
Tribunal d'instance de Tarascon
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="Tarascon"
JORFTEXT000021288351(source JORF)
nomination
19 Novembre 200919/11/2009
De: Marie-José Franco
juge des enfants au tribunal de grande instance d'Auch
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Tarascon
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Tarascon
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Tarascon
Tribunal d'instance de Tarascon
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Tarascon"
tribunal_instance="Tarascon"
JORFTEXT000000278612(source JORF)
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Giguelay (Anita), épouse Pion
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Tarascon
Remplace:Mme Grasselli (Françoise), épouse Gasparoux
Groupe:
Tribunal d'instance de Tarascon
tribunal
tribunal_instance="Tarascon"
suppleant
JORFTEXT000000466426(source JORF)
nomination
31 Janvier 200731/01/2007
De: Hervé Lagarrigue
juge de l'application des peines audit tribunal
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Tarascon
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Tarascon
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Tarascon
Tribunal d'instance de Tarascon
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Tarascon"
tribunal_instance="Tarascon"
JORFTEXT000000807543(source JORF)
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Grasselli (Françoise), épouse Gasparoux
greffière du troisième grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Tarascon
Remplace:
Mme Saltzmann
Groupe:
Tribunal d'instance de Tarascon
tribunal
tribunal_instance="Tarascon"
suppleant
JORFTEXT000000585654(source JORF)
nomination
12 Septembre 200012/09/2000
De: Plagnes (Marie-José), épouse Aubert
greffière du troisième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Tarascon
Remplace:
Mme Gasparoux
Groupe:
Tribunal d'instance de Tarascon
tribunal
tribunal_instance="Tarascon"
JORFTEXT000000585654(source JORF)
nomination
12 Septembre 200012/09/2000
De: Paule Colombani, épouse Perruaux
juge des enfants au tribunal de grande instance d'Ajaccio
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Tarascon
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Tarascon
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Tarascon
Tribunal d'instance de Tarascon
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Tarascon"
tribunal_instance="Tarascon"
JORFTEXT000000583508(source JORF)
nomination
05 Août 200005/08/2000
De: Bessay (Anne), épouse Saltzmann
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal d'instance de Tarascon
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal d'instance de Tarascon
cour_appel="Aix-en-Provence"
tribunal
tribunal_instance="Tarascon"
suppleant
JORFTEXT000000747196(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Grasselli (Françoise), épouse Gasparoux
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal d'instance de Tarascon
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal d'instance de Tarascon
cour_appel="Aix-en-Provence"
tribunal
tribunal_instance="Tarascon"
JORFTEXT000000747196(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Bessay (Anne), épouse Saltzmann
agent administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseur suppléant du tribunal d'instance de Tarascon
Groupe:
Tribunal d'instance de Tarascon
tribunal
tribunal_instance="Tarascon"
suppleant
JORFTEXT000000189582(source JORF)
nomination
12 Juillet 199512/07/1995
De: Grasselli (Françoise), épouse Gasparoux
greffier
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Tarascon
Remplace:
M. Vansteenberghe
Groupe:
Tribunal d'instance de Tarascon
date_debut="1994-09-01"
tribunal
tribunal_instance="Tarascon"
JORFTEXT000000550677(source JORF)
nomination
06 Janvier 199506/01/1995
De: Grasselli (Françoise), épouse Gasparoux
greffier
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Tarascon
Remplace:
Mme Fina
Groupe:
Tribunal d'instance de Tarascon
date_debut="1994-01-01"
tribunal
tribunal_instance="Tarascon"
suppleant
JORFTEXT000000728926(source JORF)
nomination
02 Février 199402/02/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.