07 Février 2017

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De: Eduardo Rihan Cypel
Objet:
Finances
Groupe:
Commission des finances (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033996125(source JORF)
désignation
07 Février 201707/02/2017
De: Alain Rodet
Objet:
Défense
Groupe:
Commission de la défense (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033996125(source JORF)
désignation
07 Février 201707/02/2017
De: Alain Rodet
Objet:
Finances
Groupe:
Commission des finances (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033996125(source JORF)
cessation de fonction
07 Février 201707/02/2017
De: Eduardo Rihan Cypel
Objet:
Défense
Groupe:
Commission de la défense (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033996125(source JORF)
cessation de fonction
07 Février 201707/02/2017
De: François RAVIGNON
adjoint au chef du bureau d'analyse et de gestion des risques à la sous-direction de la préparation à la gestion des crises du service de la planification et de la gestion des crises de la direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises
Objet:
membres au comité de sécurité et à la commission intergouvernementale de contrôle du tunnel routier du Somport
représentants du ministre de l'intérieur pour la partie sécurité civile
Commission intergouvernementale
membre suppléant
Groupe:
Commission intergouvernementale de contrôle du tunnel routier du Somport
suppleant
JORFTEXT000033995822(source JORF)
nomination
07 Février 201707/02/2017
De: Jean-Marc CLAUZEL
Lieutenant-colonel
du bureau d'analyse et de gestion des risques à la direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises
Objet:
membres au comité de sécurité et à la commission intergouvernementale de contrôle du tunnel routier du Somport
représentants du ministre de l'intérieur pour la partie sécurité civile
Comité de sécurité
membre suppléant
Groupe:
Commission intergouvernementale de contrôle du tunnel routier du Somport
suppleant
JORFTEXT000033995822(source JORF)
nomination
07 Février 201707/02/2017
De: Xavier YVENOU
Chef de bataillon
du bureau d'analyse et de gestion des risques à la sous-direction de la préparation à la gestion des crises du service de la planification et de la gestion des crises de la direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises
Objet:
membres au comité de sécurité et à la commission intergouvernementale de contrôle du tunnel routier du Somport
représentants du ministre de l'intérieur pour la partie sécurité civile
Comité de sécurité
membre titulaire
Groupe:
Commission intergouvernementale de contrôle du tunnel routier du Somport
JORFTEXT000033995822(source JORF)
nomination
07 Février 201707/02/2017
De: Faouzia FEKIRI
chef du bureau d'analyse et de gestion des risques à la sous-direction de la préparation à la gestion des crises du service de la planification et de la gestion des crises de la direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises
Objet:
membres au comité de sécurité et à la commission intergouvernementale de contrôle du tunnel routier du Somport
représentants du ministre de l'intérieur pour la partie sécurité civile
Commission intergouvernementale
membre titulaire
Groupe:
Commission intergouvernementale de contrôle du tunnel routier du Somport
JORFTEXT000033995822(source JORF)
nomination
07 Février 201707/02/2017
De: Nathalie GAY-SABOURDY
sous-préfète d'Oloron-Sainte-Marie
Objet:
membres au comité de sécurité et à la commission intergouvernementale de contrôle du tunnel routier du Somport
représentants du ministre de l'intérieur pour la partie sécurité civile
Comité de sécurité
membre titulaire
Groupe:
Commission intergouvernementale de contrôle du tunnel routier du Somport
JORFTEXT000033995822(source JORF)
nomination
07 Février 201707/02/2017
De: Nicolas DECLERCQ
commissaire divisionnaire, chef de la division du personnel à Nanterre (092) - DCI -
Objet:
sous-directeur de la coopération de sécurité et de gouvernance à Nanterre (092) - DCI -
Groupe:
Sous-direction de la coopération de sécurité et de gouvernance à Nanterre (092) - DCI -
date_debut="2017-02-01"
JORFTEXT000033995820(source JORF)
affectation
07 Février 201707/02/2017
De: SCHULLER (Laurence, Marie, Madeleine, Salomé)
Objet:
notaire
Remplace:M. SEYLER (François, Xavier, Auguste)
notaire
notaire_residence="Strasbourg (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
JORFTEXT000033995817(source JORF)
nomination
07 Février 201707/02/2017
De: SCHULLER (Laurence, Marie, Madeleine, Salomé)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle société civile professionnelle Laurence SCHULLER et François HOLL, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bischwiller (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
JORFTEXT000033995815(source JORF)
cessation de fonction
07 Février 201707/02/2017
De: PICANDET (Anne), épouse MONCELON
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Stéphane PATRY, Caroline MONOT-PATRY et Anne MONCELON-PICANDET, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Vierzon (Cher)"
notaire_residence_departement_code="18"
JORFTEXT000033995813(source JORF)
cessation de fonction
07 Février 201707/02/2017
De: LECORNU (Jean-Baptiste, Marc, Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Martine BOMPAIN-CHATELARD, Vincent RIZZOTTO et Jean-Baptiste LECORNU, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Argences (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
JORFTEXT000033995811(source JORF)
cessation de fonction
07 Février 201707/02/2017
De: MOUSSEIGNE (Virginie, Marie-France,), épouse UMIASTOWSKI
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Frédéric AUJAY, Bertrand SOULAT, Fabienne WENDLING-HILLION et Jean DELFAUD, notaires associés
notaire
notaire_residence="Poissy (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
JORFTEXT000033995809(source JORF)
nomination
07 Février 201707/02/2017
De: LE BRIS (Céline, Nicole, Josiane), épouse BOURDOU
anciennement notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Mes Catherine ELUARD-PRAQUIN, Hervé GAMBERT, Jacques GRANIER et Antoine BONNIN, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Sylviane HAGUENAUER-PLANTELIN, Sylvain PLANTELIN, François PLANTELIN, Vincent LABORDE-DUPERE, notaires associés de la société civile professionnelle titulaire d'un office notarial sis à Saint-Germain-en-Laye (78100), 96, avenue du Maréchal-Foch
notaire
notaire_residence="Saint-Germain-en-Laye (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
JORFTEXT000033995807(source JORF)
reprise de fonctions
07 Février 201707/02/2017
De: LAFONT (Pierre, Antoine, Marie)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Marie PINATEL, Bernard LAFONT et Brice MESTRESSAT, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Bayonne (Pyrénées-Atlantiques)"
notaire_residence_departement_code="64"
JORFTEXT000033995805(source JORF)
nomination
07 Février 201707/02/2017
De: LACAMBRE (Corinne)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Jean-Pied-de-Port (Pyrénées-Atlantiques)"
notaire_residence_departement_code="64"
JORFTEXT000033995803(source JORF)
nomination
07 Février 201707/02/2017
De: Simier (Marc)
premier maître
Objet:
régisseur par intérim d'avances et de recettes auprès du groupement de soutien de la base de défense de Cherbourg
Remplace:M. Thevelein (Olivier)
Groupe:
Groupement de soutien de la base de défense de Cherbourg
date_debut="2017-02-01"
JORFTEXT000033995800(source JORF)
nomination
07 Février 201707/02/2017
De: Aliani (Laetitia)
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
régisseur de recettes et d'avances auprès du groupement de soutien de la base de défense de Pau - Bayonne - Tarbes
Remplace:M. Ticout (Willy)
Groupe:
Groupement de soutien de la base de défense de Pau-Bayonne-Tarbes
date_debut="2017-02-01"
JORFTEXT000033995798(source JORF)
nomination
07 Février 201707/02/2017
De: Pascal MARTIN
Objet:
la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentant des organisations syndicales
membre suppléant
Remplace:M. Didier HOELTGEN
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
suppleant
JORFTEXT000033995793(source JORF)
désignation
07 Février 201707/02/2017
De: Pascal Martin
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentant suppléant
Remplace:M. Didier Hoeltgen
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
suppleant
JORFTEXT000033995791(source JORF)
désignation
07 Février 201707/02/2017
De:
ABDO, épouse MORALES
(Ivana
)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « dermatologie et vénéréologie »
en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (II) du code de la santé publique, la personne
autorisation_exercice_medecin="dermatologie et vénéréologie"
JORFTEXT000033995787(source JORF)
autorisation
07 Février 201707/02/2017
De: BENNANI (Imane), épouse MIKOU
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « dermatologie et vénéréologie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="dermatologie et vénéréologie"
JORFTEXT000033995783(source JORF)
autorisation
07 Février 201707/02/2017
De: BEJAR ARDILES (Claudia), épouse TORRES
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « dermatologie et vénéréologie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="dermatologie et vénéréologie"
JORFTEXT000033995783(source JORF)
autorisation
07 Février 201707/02/2017
De: KHATIBI (Boutaina)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « dermatologie et vénéréologie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="dermatologie et vénéréologie"
JORFTEXT000033995783(source JORF)
autorisation
07 Février 201707/02/2017
De: AIT MAMAR (Assia), épouse ATEK
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « dermatologie et vénéréologie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="dermatologie et vénéréologie"
JORFTEXT000033995783(source JORF)
autorisation
07 Février 201707/02/2017
De: LAWSON-BODY (Laté Adodovi)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000033995774(source JORF)
autorisation
07 Février 201707/02/2017
De: LAISSAOUI (Mohammed Said)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000033995774(source JORF)
autorisation
07 Février 201707/02/2017
De: ZONGO (Drissa)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000033995774(source JORF)
autorisation
07 Février 201707/02/2017
De: CHOHO (Béda Marcellin)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000033995774(source JORF)
autorisation
07 Février 201707/02/2017
De: JOHNSON-ZIGBE (Mawudjro Beni)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000033995774(source JORF)
autorisation
07 Février 201707/02/2017
De: BOUTAOUS (Brahim)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000033995774(source JORF)
autorisation
07 Février 201707/02/2017
De: MALKI (Zahir)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000033995774(source JORF)
autorisation
07 Février 201707/02/2017
De: MAPEKANI LOUMBO (Karl Siahnouk)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000033995774(source JORF)
autorisation
07 Février 201707/02/2017
De: NACER (Ali)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000033995774(source JORF)
autorisation
07 Février 201707/02/2017
De: RAZAFIMAHATRATRA (Marcellin)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000033995774(source JORF)
autorisation
07 Février 201707/02/2017
De: RAMANANTSOA (Dinalalaina Yvon)
à Befelatanana Antananarivo (Madagascar)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000033995774(source JORF)
autorisation
07 Février 201707/02/2017
De: ILUNGA NSENDA (Jean-Claude)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000033995774(source JORF)
autorisation
07 Février 201707/02/2017
De: GAALOUL (Kaouther), épouse CHAABANE
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000033995774(source JORF)
autorisation
07 Février 201707/02/2017
De: CHANBAH (Ferdaous), épouse OULD AHMED
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000033995774(source JORF)
autorisation
07 Février 201707/02/2017
De: ADOU (Agbey Faustine Nadège)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000033995774(source JORF)
autorisation
07 Février 201707/02/2017
De: CHETTOUHI (Hasna), épouse MAHIOUZ
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000033995774(source JORF)
autorisation
07 Février 201707/02/2017
De: ZERZOURI (Karima), épouse LOUKAM
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000033995774(source JORF)
autorisation
07 Février 201707/02/2017
De: EDDAIF (Safia), épouse EL BAZ
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000033995774(source JORF)
autorisation
07 Février 201707/02/2017
De: ILINA (Olga), épouse BONNAUD
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000033995774(source JORF)
autorisation
07 Février 201707/02/2017
De: BOUTEMINE (Latifa), épouse BENAMARA
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000033995774(source JORF)
autorisation
07 Février 201707/02/2017
De: EL KHOULI (Amr)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Neurologie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="neurologie"
JORFTEXT000033995770(source JORF)
autorisation
07 Février 201707/02/2017
De: PETRIRENA HERNANDEZ (Grégorio Jésus)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Neurologie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="neurologie"
JORFTEXT000033995770(source JORF)
autorisation
07 Février 201707/02/2017
De: BANGOURA (N'fanly)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Neurologie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="neurologie"
JORFTEXT000033995770(source JORF)
autorisation
07 Février 201707/02/2017
De: LANOUAR (Linda), épouse HAMMAS
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Neurologie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="neurologie"
JORFTEXT000033995770(source JORF)
autorisation
07 Février 201707/02/2017
De: TCHOUATA NGANDJOUC (Leonelle), épouse TCHEKOUMENI TCHATCHU
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Neurologie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="neurologie"
JORFTEXT000033995770(source JORF)
autorisation
07 Février 201707/02/2017
De: Guillaume LEGOUPIL
attaché économique, en position de disponibilité pour convenances personnelles depuis le
7 août 2006
Objet:
radié du corps des attachés économiques du ministère de l'économie et des finances
date_debut="2016-08-07"
JORFTEXT000033995767(source JORF)
réintégration
07 Février 201707/02/2017
De: Maud Phélizot
au sein du cabinet de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
conseillère en charge des ressources humaines et de l'enseignement privé
date_debut="2017-01-31"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033995763(source JORF)
cessation de fonction
07 Février 201707/02/2017
De: Pierre CAUSSADE
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2017-04-24"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000033995760(source JORF)
admission
07 Février 201707/02/2017
De: Grégoire Devaux
Objet:
conseiller adjoint presse et communication
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033995756(source JORF)
cessation de fonction
07 Février 201707/02/2017
De: De Frayssinet (Isabelle)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2017-10-01"
a_sa_demande
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
depart_retraite
JORFTEXT000033995754(source JORF)
admission
07 Février 201707/02/2017
De: Enric PORQUERES ! GENE
Directeur d'études à l'EHESS
Objet:
chargé de mission auprès de la Directrice générale déléguée à la science pour l'Institut des Sciences Humaines et Sociales
Sa mission est centrée sur le suivi de la section 38 et sur le suivi de la participation des anthropologques aux défis de la Mission Interdisciplinarité (MI) et plus généralement de fous les projets de recherche pluri et interdisciplinaires
Groupe:
Chargé de mission auprès de la Directrice générale déléguée à la science pour l'Institut des Sciences Humaines et Sociales
date_debut="2017-01-01"
date_fin="2017-12-31"
DEC170623INSHS(source BOCNRS)
nomination
07 Février 201707/02/2017
De: Yann RICHARD
PU2
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC170511DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Février 201707/02/2017
De: Alexandre HENRY
IE1
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC170511DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Février 201707/02/2017
De: Yann RICHARD
Objet:
PU2
DEC170510DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Février 201707/02/2017
De: Alexandre HENRY
Objet:
IE1
aux fins
mentionnées à l'article
DEC170510DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Février 201707/02/2017
De: Jérôme LOMBARD
directeur de l'unité UMR8586
Objet:
au nom du délégué
autorite_delegation="Délégué"
DEC170510DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Février 201707/02/2017
De: Frédéric VALES
Objet:
IRHC
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC170509DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Février 201707/02/2017
De: Gilles Régnier
Objet:
directeur de l'unité
DEC170509DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Février 201707/02/2017
De: Nita JACQUIN
Objet:
AI
aux fins
mentionnées à l'article
DEC170507DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Février 201707/02/2017
De: Audrey BERTINET
Objet:
AI
DEC170507DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Février 201707/02/2017
De: Lionel FONTAGNE
directeur de l'unité UMR8174
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC170507DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Février 201707/02/2017
De: Marc Quincampoix
professeur des universités de 2e classe
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC170499DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Février 201707/02/2017
De: Liu Quansheng
professeur des universités de 1e classe
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC170499DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Février 201707/02/2017
De: Philippe Blanchard
directeur de recherche de 2e classe
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC170497DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Février 201707/02/2017
De: Marie-Thérèse Leblanc
technicienne de classe supérieure
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC170497DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Février 201707/02/2017
De: Sophie Lumineau
maître de conférences hors classe
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC170462DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Février 201707/02/2017
De: Catherine Quemener
technicienne de classe supérieure
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directrice d'unité"
DEC170460DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Février 201707/02/2017
De: Maryline Boizard
maître de conférence des universités de classe exceptionnelle
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directrice d'unité"
DEC170460DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Février 201707/02/2017
De: Etienne RUELLAN
Directeur de recherche au CNRS
Objet:
directeur par intérim de l'unité mixte de recherche n°5563
Groupe:
Unité mixte de recherche n°5563
date_fin="2017-08-31"
DEC170284INSU(source BOCNRS)
nomination
07 Février 201707/02/2017
De: Michel GREGOIRE
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche n°5563
Groupe:
Direction de l'unité mixte de recherche n°5563
date_debut="2017-02-01"
DEC170284INSU(source BOCNRS)
cessation de fonction
07 Février 201707/02/2017
De: Nicolas Mangold
directeur de recherche de 2e classe
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC170277DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Février 201707/02/2017
De: Emmanuelle Geslin
professeur de 2e classe
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC170277DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Février 201707/02/2017
De: Andrée Hulbert
ingénieure d'études de 1ère classe
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC170206DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Février 201707/02/2017
De: Agnès Granier
directrice de recherche de 1e classe
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC170206DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Février 201707/02/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.