09 Avril 2000


De: Dulamon (Claude)
sous-préfète de 2e classe
Objet:
directrice du cabinet du préfet de la Manche
Groupe:
Préfecture de la Manche
a_sa_demande
cabinet="Préfet de la Manche"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000764654(source JORF)
cessation de fonction
09 Avril 200009/04/2000
De: Giraud (Jean-Claude)
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Montmorency (1re catégorie)
Objet:
sous-préfet de Sarcelles (1re catégorie)
Groupe:
Sous-préfecture - Sarcelles
date_debut="2000-03-05"
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Sarcelles"
sous-prefecture_departement_code="95"
JORFTEXT000000764653(source JORF)
nomination
09 Avril 200009/04/2000
De: Martre (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société de gestion de participations aéronautiques (SOGEPA)
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la défense
Groupe:
Société de gestion de participations aéronautiques (SOGEPA)
conseil_administration
JORFTEXT000000582622(source JORF)
nomination
09 Avril 200009/04/2000
De: Coq (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société de gestion de participations aéronautiques (SOGEPA)
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la défense
Groupe:
Société de gestion de participations aéronautiques (SOGEPA)
conseil_administration
JORFTEXT000000582622(source JORF)
nomination
09 Avril 200009/04/2000
De: Jachiet (Nicolas)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société de gestion de participations aéronautiques (SOGEPA)
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'économie
Groupe:
Société de gestion de participations aéronautiques (SOGEPA)
conseil_administration
JORFTEXT000000582622(source JORF)
nomination
09 Avril 200009/04/2000
De: Graff (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société de gestion de participations aéronautiques (SOGEPA)
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'aviation civile
Groupe:
Société de gestion de participations aéronautiques (SOGEPA)
conseil_administration
JORFTEXT000000582622(source JORF)
nomination
09 Avril 200009/04/2000
De: Gallois (Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société de gestion de participations aéronautiques (SOGEPA)
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'aviation civile
Groupe:
Société de gestion de participations aéronautiques (SOGEPA)
conseil_administration
JORFTEXT000000582622(source JORF)
nomination
09 Avril 200009/04/2000
De: Buhl (Christine)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société de gestion de participations aéronautiques (SOGEPA)
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
Groupe:
Société de gestion de participations aéronautiques (SOGEPA)
conseil_administration
JORFTEXT000000582622(source JORF)
nomination
09 Avril 200009/04/2000
De: Jacques Barel
préfet en service détaché
Objet:
préfet hors cadres
Groupe:
Prefecture hors cadres
date_debut="2000-04-01"
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000582621(source JORF)
nomination
09 Avril 200009/04/2000
De: François Leblond
préfet en service détaché
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
Prefecture hors cadre
date_debut="2000-04-01"
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000399816(source JORF)
nomination
09 Avril 200009/04/2000
De: Rioult (Emmanuel, Jacques, Roger)
lieutenant de vaisseau ; 11 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 28 décembre 1999
Objet:
ARMEE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Au grade de chevalier
Avec effet du
30 décembre 1999
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
annees_service="11"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000399811(source JORF)
nomination
09 Avril 200009/04/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.