Conseil de 2e classe (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Vidal (Philippe)
anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseillers de 2e classe
Groupe:
Conseil de 2e classe
date_debut="2001-04-01"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000579748(source JORF)
nomination
17 Mai 200117/05/2001
De: Savès (Christian)
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseillers de 2e classe
Groupe:
Conseil de 2e classe
date_debut="2001-04-01"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000579748(source JORF)
nomination
17 Mai 200117/05/2001
De: Pagès (Olivier)
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseillers de 2e classe
Groupe:
Conseil de 2e classe
date_debut="2001-04-01"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000579748(source JORF)
nomination
17 Mai 200117/05/2001
De: Le Mercier (Jean-Luc)
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseillers de 2e classe
Groupe:
Conseil de 2e classe
date_debut="2001-04-01"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000579748(source JORF)
nomination
17 Mai 200117/05/2001
De: Indart (Rémi)
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseillers de 2e classe
Groupe:
Conseil de 2e classe
date_debut="2001-04-01"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000579748(source JORF)
nomination
17 Mai 200117/05/2001
De: Caiani (Patrick)
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseillers de 2e classe
Groupe:
Conseil de 2e classe
date_debut="2001-04-01"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000579748(source JORF)
nomination
17 Mai 200117/05/2001
De: Berbach (Marie-Laure)
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseillers de 2e classe
Groupe:
Conseil de 2e classe
date_debut="2001-04-01"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000579748(source JORF)
nomination
17 Mai 200117/05/2001
De: Royer (Christophe)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de la justice, détaché auprès de l'Ecole nationale d'administration depuis le
1er janvier 1998
Objet:
à l'administration centrale du ministère de la justice et radié du corps des attachés d'administration centrale du ministère de la justice
date de sa nomination et de sa titularisation dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseiller de 2e classe
Groupe:
Conseil de 2e classe
date_debut="2000-04-01"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000217374(source JORF)
réintégration
25 Août 200025/08/2000
De: Royer (Christophe)
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseiller de 2e classe
Groupe:
Conseil de 2e classe
date_debut="2000-04-01"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000583746(source JORF)
nomination
31 Mai 200031/05/2000
De: Mounier (Pascal)
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseiller de 2e classe
Groupe:
Conseil de 2e classe
date_debut="2000-04-01"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000583746(source JORF)
nomination
31 Mai 200031/05/2000
De: de Lorgeril (Nicolas)
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseiller de 2e classe
Groupe:
Conseil de 2e classe
date_debut="2000-04-01"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000583746(source JORF)
nomination
31 Mai 200031/05/2000
De: Tellez (Eliette)
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseiller de 2e classe
Groupe:
Conseil de 2e classe
date_debut="2000-04-01"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000583746(source JORF)
nomination
31 Mai 200031/05/2000
De: Prévot (Lucile)
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseiller de 2e classe
Groupe:
Conseil de 2e classe
date_debut="2000-04-01"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000583746(source JORF)
nomination
31 Mai 200031/05/2000
De: Dubreuil (Josiane)
anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseiller de 2e classe
Groupe:
Conseil de 2e classe
date_debut="2000-04-01"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000583746(source JORF)
nomination
31 Mai 200031/05/2000
De: Bergogne (Sophie)
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseiller de 2e classe
Groupe:
Conseil de 2e classe
date_debut="2000-04-01"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000583746(source JORF)
nomination
31 Mai 200031/05/2000
De: Doucet (Pierre)
attaché principal de 2e classe de l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine et radié dudit corps
date de sa nomination et de sa titularisation dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseiller de 2e classe
Groupe:
Conseil de 2e classe
date_debut="1999-04-01"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000212829(source JORF)
réintégration
25 Août 199925/08/1999
De: Vayssié (Michel)
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseillers de 2e classe
Groupe:
Conseil de 2e classe
date_debut="1999-04-01"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000211748(source JORF)
nomination
02 Juin 199902/06/1999
De: Tronco (Jean-Luc)
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseillers de 2e classe
Groupe:
Conseil de 2e classe
date_debut="1999-04-01"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000211748(source JORF)
nomination
02 Juin 199902/06/1999
De: Sire (Philippe)
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseillers de 2e classe
Groupe:
Conseil de 2e classe
date_debut="1999-04-01"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000211748(source JORF)
nomination
02 Juin 199902/06/1999
De: Sigalla (Alain)
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseillers de 2e classe
Groupe:
Conseil de 2e classe
date_debut="1999-04-01"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000211748(source JORF)
nomination
02 Juin 199902/06/1999
De: Myard (Olivier)
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseillers de 2e classe
Groupe:
Conseil de 2e classe
date_debut="1999-04-01"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000211748(source JORF)
nomination
02 Juin 199902/06/1999
De: Gauthier (Benoît)
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseillers de 2e classe
Groupe:
Conseil de 2e classe
date_debut="1999-04-01"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000211748(source JORF)
nomination
02 Juin 199902/06/1999
De: Estampes (Hervé)
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseillers de 2e classe
Groupe:
Conseil de 2e classe
date_debut="1999-04-01"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000211748(source JORF)
nomination
02 Juin 199902/06/1999
De: Doucet (Pierre)
anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseillers de 2e classe
Groupe:
Conseil de 2e classe
date_debut="1999-04-01"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000211748(source JORF)
nomination
02 Juin 199902/06/1999
De: Boutereau-Tichet (Sylvie)
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseillers de 2e classe
Groupe:
Conseil de 2e classe
date_debut="1999-04-01"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000211748(source JORF)
nomination
02 Juin 199902/06/1999
De: Soulas (Michel)
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseillers de 2e classe
Groupe:
Conseil de 2e classe
date_debut="1998-04-01"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000756844(source JORF)
nomination
23 Juillet 199823/07/1998
De: Raelison-Rajaobelina (Thierry)
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseillers de 2e classe
Groupe:
Conseil de 2e classe
date_debut="1998-04-01"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000756844(source JORF)
nomination
23 Juillet 199823/07/1998
De: Moutard (Thierry)
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseillers de 2e classe
Groupe:
Conseil de 2e classe
date_debut="1998-04-01"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000756844(source JORF)
nomination
23 Juillet 199823/07/1998
De: Danièle (Jean-Marc)
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseillers de 2e classe
Groupe:
Conseil de 2e classe
date_debut="1998-04-01"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000756844(source JORF)
nomination
23 Juillet 199823/07/1998
De: Colantoni (Jean-François)
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseillers de 2e classe
Groupe:
Conseil de 2e classe
date_debut="1998-04-01"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000756844(source JORF)
nomination
23 Juillet 199823/07/1998
De: Arhoul (Kléber)
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseillers de 2e classe
Groupe:
Conseil de 2e classe
date_debut="1998-04-01"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000756844(source JORF)
nomination
23 Juillet 199823/07/1998
De: Chambellan Le Levier (Chantal)
anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseillers de 2e classe
Groupe:
Conseil de 2e classe
date_debut="1998-04-01"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000756844(source JORF)
nomination
23 Juillet 199823/07/1998
De: Colin (Christian)
commandant de l'armée de terre
Objet:
dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
conseiller de 2e classe, 7e échelon, avec une ancienneté dans l'échelon du
1er février 1997
Groupe:
Conseil de 2e classe
date_debut="1997-10-01"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000555954(source JORF)
nomination
24 Février 199824/02/1998
De: Lucien-Brun (Stéphane)
commissaire principal de la marine
Objet:
dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
conseiller de 2e classe, 7e échelon, avec une ancienneté dans l'échelon du
1er août 1997
Groupe:
Conseil de 2e classe
date_debut="1997-10-01"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000752925(source JORF)
nomination
30 Janvier 199830/01/1998
De: Jouanin (Olivier)
commissaire principal de la marine
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseiller de 2e classe, 7e échelon, avec une ancienneté du
1er août 1996
Groupe:
Conseil de 2e classe
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000561336(source JORF)
nomination
29 Octobre 199629/10/1996
De: Stephan (Alain)
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseillers de 2e classe, 3e échelon
Groupe:
Conseil de 2e classe
date_debut="1996-04-01"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000560782(source JORF)
nomination
09 Juin 199609/06/1996
De: Sachot (Guy-Pierre)
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseillers de 2e classe, 3e échelon
Groupe:
Conseil de 2e classe
date_debut="1996-04-01"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000560782(source JORF)
nomination
09 Juin 199609/06/1996
De: Demurger (Pascal)
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseillers de 2e classe, 3e échelon
Groupe:
Conseil de 2e classe
date_debut="1996-04-01"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000560782(source JORF)
nomination
09 Juin 199609/06/1996
De: Bellin (Richard)
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseillers de 2e classe, 3e échelon
Groupe:
Conseil de 2e classe
date_debut="1996-04-01"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000560782(source JORF)
nomination
09 Juin 199609/06/1996
De: Busidan (Hélène)
anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseillers de 2e classe, 3e échelon
Groupe:
Conseil de 2e classe
date_debut="1996-04-01"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000560782(source JORF)
nomination
09 Juin 199609/06/1996
De: Aubey-Berthelot (Catherine)
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseillers de 2e classe, 3e échelon
Groupe:
Conseil de 2e classe
date_debut="1996-04-01"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000560782(source JORF)
nomination
09 Juin 199609/06/1996
De: de Cherge (Stanislas)
capitaine de l'arme des transmissions
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseiller de 2e classe, 6e échelon, avec une ancienneté du
1er août 1995
Groupe:
Conseil de 2e classe
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000555270(source JORF)
nomination
06 Septembre 199506/09/1995
De: Chep (Yves)
chef d'escadron de gendarmerie
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseiller de 2e classe, 7e échelon, avec une ancienneté du
1er août 1993
Groupe:
Conseil de 2e classe
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000371203(source JORF)
nomination
06 Septembre 199506/09/1995
De: Seibert (Charles)
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseillers de 2e classe, 3e échelon
Groupe:
Conseil de 2e classe
date_debut="1995-03-01"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000169193(source JORF)
nomination
28 Avril 199528/04/1995
De: Cocula (Daniel)
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseillers de 2e classe, 3e échelon
Groupe:
Conseil de 2e classe
date_debut="1995-03-01"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000169193(source JORF)
nomination
28 Avril 199528/04/1995
De: Bonnelle (Denis)
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseillers de 2e classe, 3e échelon
Groupe:
Conseil de 2e classe
date_debut="1995-03-01"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000169193(source JORF)
nomination
28 Avril 199528/04/1995
De: Renondin (Catherine)
anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseillers de 2e classe, 3e échelon
Groupe:
Conseil de 2e classe
date_debut="1995-03-01"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000169193(source JORF)
nomination
28 Avril 199528/04/1995
De: Bretagne (Catherine)
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseillers de 2e classe, 3e échelon
Groupe:
Conseil de 2e classe
date_debut="1995-03-01"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000169193(source JORF)
nomination
28 Avril 199528/04/1995
De: Hourt (Michèle)
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
dans le corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
conseiller de 2e classe
Groupe:
Conseil de 2e classe
date_debut="1994-09-01"
duree="trois ans"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000549022(source JORF)
détachement
23 Juillet 199423/07/1994
De: Maccury (René)
commissaire commandant de l'armée de terre
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseiller de 2e classe, 7e échelon, avec une ancienneté du
1er août 1991
Groupe:
Conseil de 2e classe
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000729256(source JORF)
nomination
08 Avril 199408/04/1994
De: Sauvage (André)
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseiller de 2e classe, 3e échelon
Groupe:
Conseil de 2e classe
date_debut="1994-03-01"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000347661(source JORF)
nomination
06 Avril 199406/04/1994
De: Mathey (Michel)
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseiller de 2e classe, 3e échelon
Groupe:
Conseil de 2e classe
date_debut="1994-03-01"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000347661(source JORF)
nomination
06 Avril 199406/04/1994
De: Tizon (Marie-Christine)
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseiller de 2e classe, 3e échelon
Groupe:
Conseil de 2e classe
date_debut="1994-03-01"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000347661(source JORF)
nomination
06 Avril 199406/04/1994
De: Guyenot (Geneviève)
anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseiller de 2e classe, 3e échelon
Groupe:
Conseil de 2e classe
date_debut="1994-03-01"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000347661(source JORF)
nomination
06 Avril 199406/04/1994
De: Guillot (Paule)
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseiller de 2e classe, 3e échelon
Groupe:
Conseil de 2e classe
date_debut="1994-03-01"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000347661(source JORF)
nomination
06 Avril 199406/04/1994
De: Agier-Cabanes (Isabel)
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseiller de 2e classe, 3e échelon
Groupe:
Conseil de 2e classe
date_debut="1994-03-01"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000347661(source JORF)
nomination
06 Avril 199406/04/1994
De: Hourt (Michèle)
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
dans le corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
conseiller de 2e classe
Groupe:
Conseil de 2e classe
date_debut="1991-09-01"
duree="trois ans"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000347227(source JORF)
détachement
27 Février 199327/02/1993
De: Larue (Marc)
attaché principal d'administration centrale, en service détaché
Objet:
dans les cadres de l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances et du ministère du budget et radié de son corps d'origine
date de sa nomination et de sa titularisation dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseiller de 2e classe
Groupe:
Conseil de 2e classe
date_debut="1992-02-01"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000541641(source JORF)
réintégration
03 Novembre 199203/11/1992
De: Van-Herzele (Pierre)
anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseillers de 2e classe, 3e échelon
Groupe:
Conseil de 2e classe
date_debut="1992-02-01"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000711385(source JORF)
nomination
04 Mars 199204/03/1992
De: Larue (Marc)
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseillers de 2e classe, 3e échelon
Groupe:
Conseil de 2e classe
date_debut="1992-02-01"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000711385(source JORF)
nomination
04 Mars 199204/03/1992
De: Champomier (Jean-Michel)
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseillers de 2e classe, 3e échelon
Groupe:
Conseil de 2e classe
date_debut="1992-02-01"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000711385(source JORF)
nomination
04 Mars 199204/03/1992
De: Angermann (Frédéric)
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseillers de 2e classe, 3e échelon
Groupe:
Conseil de 2e classe
date_debut="1992-02-01"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000711385(source JORF)
nomination
04 Mars 199204/03/1992
De: Roguez (Dominique)
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseillers de 2e classe, 3e échelon
Groupe:
Conseil de 2e classe
date_debut="1992-02-01"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000711385(source JORF)
nomination
04 Mars 199204/03/1992
De: Bahuaud (Loïc)
commissaire commandant de l'armée de terre
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseiller de 2e classe, 7e échelon, avec une ancienneté du
1er août 1989
Groupe:
Conseil de 2e classe
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000173541(source JORF)
nomination
08 Janvier 199208/01/1992
De: Warin (Daniel)
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Charleville-Mézières
Objet:
dans le corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
conseiller de 2e classe
Groupe:
Conseil de 2e classe
date_debut="1991-02-01"
duree="trois ans"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000720943(source JORF)
détachement
18 Octobre 199118/10/1991
De: Rieuf (Alain)
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseiller de 2e classe, 3e échelon
Groupe:
Conseil de 2e classe
date_debut="1991-02-01"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000170269(source JORF)
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Geneteaud (Michel)
anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseiller de 2e classe, 3e échelon
Groupe:
Conseil de 2e classe
date_debut="1991-02-01"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000170269(source JORF)
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Fratacci (Michel)
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseiller de 2e classe, 3e échelon
Groupe:
Conseil de 2e classe
date_debut="1991-02-01"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000170269(source JORF)
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Chagnot (Stéphane)
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseiller de 2e classe, 3e échelon
Groupe:
Conseil de 2e classe
date_debut="1991-02-01"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000170269(source JORF)
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Barichard (Serge)
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseiller de 2e classe, 3e échelon
Groupe:
Conseil de 2e classe
date_debut="1991-02-01"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000170269(source JORF)
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Sitbon (Patrick)
attaché d'administration centrale en service détaché
Objet:
dans les cadres de l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et du budget et radié de son corps d'origine
date de sa nomination et titularisation dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseiller de 2e classe
Groupe:
Conseil de 2e classe
date_debut="1990-02-01"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000159908(source JORF)
réintégration
27 Décembre 199027/12/1990
De: Michel Filhol
conseiller commercial de 2e classe
Objet:
dans le corps des conseillers et secrétaires des affaires étrangères et dans leur emploi de détachement
à compter de la date de signature du présent décret
conseillers de 2e classe
Groupe:
Conseil de 2e classe
a_sa_demande
corps="Conseillers et secrétaires des affaires étrangères et dans leur emploi de détachement"
JORFTEXT000000169692(source JORF)
intégration
04 Décembre 199004/12/1990
De: Jacques Courbin
administrateur civil hors classe
Objet:
dans le corps des conseillers et secrétaires des affaires étrangères et dans leur emploi de détachement
à compter de la date de signature du présent décret
conseillers de 2e classe
Groupe:
Conseil de 2e classe
a_sa_demande
corps="Conseillers et secrétaires des affaires étrangères et dans leur emploi de détachement"
JORFTEXT000000169692(source JORF)
intégration
04 Décembre 199004/12/1990
De: Lajoix (Pierre)
précédemment juge au tribunal de grande instance d'Alès
Objet:
dans le corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
conseiller de 2e classe
Groupe:
Conseil de 2e classe
date_debut="1990-09-01"
duree="trois ans"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000159743(source JORF)
détachement
29 Août 199029/08/1990
De: Sitbon (Patrick)
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseiller de 2e classe, 3e échelon
Groupe:
Conseil de 2e classe
date_debut="1990-02-01"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000531640(source JORF)
nomination
14 Avril 199014/04/1990
De: Simon (Thierry)
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseiller de 2e classe, 3e échelon
Groupe:
Conseil de 2e classe
date_debut="1990-02-01"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000531640(source JORF)
nomination
14 Avril 199014/04/1990
De: Diringer (Bertrand)
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseiller de 2e classe, 3e échelon
Groupe:
Conseil de 2e classe
date_debut="1990-02-01"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000531640(source JORF)
nomination
14 Avril 199014/04/1990
De: Bonnet (Francis)
anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseiller de 2e classe, 3e échelon
Groupe:
Conseil de 2e classe
date_debut="1990-02-01"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000531640(source JORF)
nomination
14 Avril 199014/04/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.