09 Août 1998


De: Pommellet (Pierre)
Objet:
directeur de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
date_debut="1998-08-17"
JORFTEXT000000740804(source JORF)
nomination
09 Août 199809/08/1998
De: Gaillard (Michel)
Objet:
directeur
par intérim, de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
date_debut="1998-08-17"
JORFTEXT000000740804(source JORF)
cessation de fonction
09 Août 199809/08/1998
De: Genu (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
juge au tribunal de grande instance de Saint-Malo chargé du service du tribunal d'instance de cette ville
Groupe:
Tribunal de grande instance de Saint-Malo chargé du service du tribunal d'instance de cette ville
date_debut="1998-11-06"
a_sa_demande
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="cette ville"
depart_retraite
JORFTEXT000000740803(source JORF)
admission
09 Août 199809/08/1998
De: Guthmann (Michèle), épouse Weil
vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
du ministère des affaires étrangères
pour servir sous l'autorité de l'ambassadeur représentant permanent de la France auprès de l'Office des Nations unies à Genève
conseiller pour les affaires de justice rattaché au groupe 4 au sens de l'article 16 de l'arrêté du
28 mars 1967
Groupe:
Office des Nations unies à Genève
date_debut="1998-07-27"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000740802(source JORF)
mise à disposition
09 Août 199809/08/1998
De: Maria (Bernard)
Objet:
personnalité qualifiée
membre suppléant de la section Evaluation du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Remplace:M. Loirat (Philippe)
Groupe:
Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000740801(source JORF)
nomination
09 Août 199809/08/1998
De: Dureuil (Bertrand)
Objet:
personnalité qualifiée
membre titulaire de la section Evaluation du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Remplace:M. Garabedjan (Erea, Noël)
Groupe:
Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000740801(source JORF)
nomination
09 Août 199809/08/1998
De: de Saint-Phalle (Guillaume)
titulaire
Objet:
personnalités qualifiées
membres de la section Evaluation du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000740801(source JORF)
nomination
09 Août 199809/08/1998
De: Lachaussee (Henri)
suppléant
Objet:
personnalités qualifiées
membres de la section Evaluation du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000740801(source JORF)
nomination
09 Août 199809/08/1998
De: Goaer (Jean-Claude)
titulaire
Objet:
personnalités qualifiées
membres de la section Evaluation du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000740801(source JORF)
nomination
09 Août 199809/08/1998
De: Carlet (Jean)
suppléant
Objet:
personnalités qualifiées
membres de la section Evaluation du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000740801(source JORF)
nomination
09 Août 199809/08/1998
De: Souweine (Gilbert)
suppléant
Objet:
personnalités qualifiées
membres de la section Accréditation du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000740801(source JORF)
nomination
09 Août 199809/08/1998
De: Lancry (Pierre-Jean)
titulaire
Objet:
personnalités qualifiées
membres de la section Accréditation du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000740801(source JORF)
nomination
09 Août 199809/08/1998
De: Gay (Bernard)
titulaire
Objet:
personnalités qualifiées
membres de la section Accréditation du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000740801(source JORF)
nomination
09 Août 199809/08/1998
De: Bois (Dominique)
suppléant
Objet:
personnalités qualifiées
membres de la section Accréditation du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000740801(source JORF)
nomination
09 Août 199809/08/1998
De: Saux (Marie-Claude)
suppléante
Objet:
personnalités qualifiées
membres de la section Evaluation du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000740801(source JORF)
nomination
09 Août 199809/08/1998
De: Huchet (Jacqueline)
titulaire
Objet:
personnalités qualifiées
membres de la section Evaluation du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000740801(source JORF)
nomination
09 Août 199809/08/1998
De: Rochaix (Lise)
suppléante
Objet:
personnalités qualifiées
membres de la section Accréditation du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000740801(source JORF)
nomination
09 Août 199809/08/1998
De: Boy-Lefevre (Marie-Laure)
titulaire
Objet:
personnalités qualifiées
membres de la section Accréditation du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000740801(source JORF)
nomination
09 Août 199809/08/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.