Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle des Rives-de-l'Etang-de-Berre


De: Odette Lacombe
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Etablissement public d'aménagement des rives de l'étang de Berre
Remplace:Mme Murielle Busby
Groupe:
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Durand (Jean-Louis)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement des Rives-de-l'Etang-de-Berre
Remplace:M. Faure (Guy)
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Décembre 200106/12/2001
De: Didier Maupas
trésorier-payeur général du département des Bouches-du-Rhône et de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
administrateur représentant l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement des Rives-de-l'Etang-de-Berre (EPAREB)
Remplace:M. Jean-Louis Chaussende
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Décembre 200021/12/2000
De: Gilles Gemini
Objet:
contrôleur financier du département des Bouches-du-Rhône, de représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement des Rives-de-l'Etang-de-Berre (EPAREB)
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
renouvellement
25 Novembre 200025/11/2000
De: Jean-Michel Fromion
sous-préfet de l'arrondissement d'Istres
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle des Rives-de-L'Etang-de-Berre
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
29 Octobre 200029/10/2000
De: Faure (Guy)
ingénieur général de l'équipement, conseiller du directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle des Rives-de-l'Etang-de-Berre
Groupe:
date_debut="2000-09-16"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
01 Septembre 200001/09/2000
De: Peigne (Hubert)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle des Rives-de-l'Etang-de-Berre
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Septembre 200001/09/2000
De: Busby (Murielle)
inspectrice du Trésor public
Objet:
agente comptable de l'Etablissement public d'aménagement des rives de l'étang de Berre
Remplace:M. Rouanet (Pierre)
Groupe:
nomination
29 Août 200029/08/2000
De: Peigné (Hubert)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement des Rives-de-l'Etang-de-Berre
désigné par le ministre de l'équipement, des transports et du logement, de l'Etablissement public d'aménagement des Rives-de-l'Etang-de-Berre
Remplace:M. David (Jean-Pierre)
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Avril 199824/04/1998
De: Chaussende (Jean-Louis)
trésorier-payeur général des Bouches-du-Rhône et de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement des Rives-de-l'Etang-de-Berre
représentant de l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Décembre 199713/12/1997
De: Valentin (Guy)
contrôleur financier des Bouches-du-Rhône
Objet:
administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement des Rives-de-l'Etang-de-Berre
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
29 Novembre 199729/11/1997
De: Fromion (Jean-Michel)
sous-préfet de l'arrondissement d'Istres
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle des Rives-de-l'Etang-de-Berre
Groupe:
date_debut="1997-10-10"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199709/10/1997
De: Faure (Guy)
chef de service, directeur adjoint à la direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle des rives de l'étang de Berre
Groupe:
date_debut="1997-09-16"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
09 Septembre 199709/09/1997
De: David (Jean-Pierre)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur régional de l'équipement de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle des rives de l'étang de Berre
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Septembre 199709/09/1997
De: Orsolini (Dominique)
secrétaire général de l'établissement
Objet:
directeur de l'Etablissement public d'aménagement des rives de l'étang de Berre, à titre provisoire et jusqu'à la nomination d'un nouveau titulaire de ce poste
Groupe:
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: Chabert (Henry)
Objet:
directeur de l'Etablissement public d'aménagement des rives de l'étang de Berre
Groupe:
date_debut="1997-08-12"
cessation de fonction
21 Août 199721/08/1997
De: Martel (Isabelle)
administrateur civil, chef de bureau à la direction du Trésor
Objet:
administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle des Rives de l'étang de Berre
au titre du ministère de l'économie et des finances
Remplace:M. de Fontaine-Vive (Philippe)
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Novembre 199624/11/1996
De: Fromion (Jean-Michel)
sous-préfet de l'arrondissement d'Istres
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement des rives de l'étang de Berre
Remplace:M. Mermet (Louis)
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Octobre 199618/10/1996
De: David (Jean-Pierre)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur régional de l'équipement de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement des rives de l'étang de Berre
Remplace:M. Becker (Dominique)
Groupe:
date_fin="1997-09-15"
conseil_administration
nomination
14 Juin 199614/06/1996
De: Philippe de Fontaine Vive
administrateur civil, chef de bureau à la direction du Trésor
Objet:
administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle des rives de l'étang de Berre
au titre du ministère de l'économie et des finances
Remplace:M. Bertrand Jarrige
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Février 199602/02/1996
De: Jarrige (Bertrand)
administrateur civil à la direction du Trésor
Objet:
administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle des Rives-de-l'Etang-de-Berre
au titre du ministère de l'économie et des finances
Remplace:M. Beunardeau (Jean)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Juillet 199505/07/1995
De: Kert (Christian)
Objet:
comme personne qualifiée au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement des rives de l'étang de Berre
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
désignation
06 Mai 199506/05/1995
De: Chabert (Henry)
Objet:
directeur général de l'Etablissement public d'aménagement des rives de l'étang de Berre
Remplace:M. Gallas (Lucien)
Groupe:
date_debut="1994-12-01"
nomination
13 Décembre 199413/12/1994
De: Watine (Paul-Henri)
trésorier-payeur général de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, trésorier-payeur général du département des Bouches-du-Rhône
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement des rives de l'étang de Berre
représentant de l'Etat
au titre du ministère du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Décembre 199410/12/1994
De: Faure (Guy)
chef de service, chargé de mission à la direction de l'architecture et de l'urbanisme
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle des rives de l'Etang de Berre
représentants de l'Etat
Groupe:
date_debut="1994-09-16"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
12 Octobre 199412/10/1994
De: Becker (Dominique)
ingénieur général des ponts et chaussées, direction régionale de l'équipement de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle des rives de l'Etang de Berre
représentants de l'Etat
Groupe:
date_debut="1994-09-16"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
12 Octobre 199412/10/1994
De: Mermet (Louis)
sous-préfet d'Istres
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle des rives de l'Etang de Berre
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199409/10/1994
De: Beunardeau (Jean)
ingénieur des télécommunications à la direction du Trésor
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle des Rives-de-l'Etang-de-Berre
Groupe:
date_debut="1994-08-28"
duree="trois ans"
conseil_administration
renouvellement
02 Septembre 199402/09/1994
De: Rouanet (Pierre)
inspecteur central du Trésor
Objet:
agent comptable de l'Etablissement public d'aménagement des rives de l'étang de Berre
Remplace:
M. Malka
Groupe:
nomination
26 Avril 199026/04/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.