Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise


De: Christophe Nebon
ingénieur des ponts et chaussées, en poste à la direction du Trésor
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Julien Matabon
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise
conseil_administration
JORFTEXT000000599351(source JORF)
nomination
17 Octobre 200217/10/2002
De: Verdon (Bruno)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise
date_debut="2000-09-16"
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000583786(source JORF)
nomination
01 Septembre 200001/09/2000
De: de Senneville (Gérard)
inspecteur général de l'équipement
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise
conseil_administration
JORFTEXT000000583786(source JORF)
nomination
01 Septembre 200001/09/2000
De: Dumay (Jean-Luc)
chef des services du Trésor public
Objet:
administrateur suppléant représentant l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise
Remplace:M. Scribot (Gérard)
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000763686(source JORF)
nomination
01 Mars 200001/03/2000
De: Verdon (Bruno)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise
Remplace:Mme Debreil (Aude)
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise
conseil_administration
JORFTEXT000000197764(source JORF)
nomination
30 Novembre 199930/11/1999
De: Klein (Philippe)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise
Remplace:M. Poignant (James)
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise
JORFTEXT000000373173(source JORF)
nomination
18 Décembre 199718/12/1997
De: Scribot (Gérard)
trésorier-payeur général du Val-d'Oise
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise
représentant de l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise
conseil_administration
JORFTEXT000000569433(source JORF)
nomination
03 Décembre 199703/12/1997
De: Maréchaux (Bertrand)
secrétaire général de la préfecture du Val-d'Oise
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise
date_debut="1997-10-10"
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000751070(source JORF)
nomination
09 Octobre 199709/10/1997
De: Debreil (Aude)
administrateur civil, chargée de la sous-direction des interventions urbaines à la direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise
date_debut="1997-09-16"
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000200790(source JORF)
nomination
09 Septembre 199709/09/1997
De: de Senneville (Gérard)
inspecteur général de l'équipement, chargé de la sous-section Urbanisme au Conseil général des ponts et chaussées
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise
conseil_administration
JORFTEXT000000200790(source JORF)
nomination
09 Septembre 199709/09/1997
De: de Senneville (Gérard)
inspecteur général de l'équipement, chargé de la sous-section Urbanisme au conseil général des ponts et chaussées
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise
Remplace:M. Cavallier (Georges)
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise
date_fin="1997-09-15"
conseil_administration
JORFTEXT000000749044(source JORF)
nomination
07 Mai 199707/05/1997
De: Marechaux (Bertrand)
secrétaire général de la préfecture du Val-d'Oise
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise
Remplace:Mme Orzechowski (Corinne)
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise
conseil_administration
JORFTEXT000000747720(source JORF)
nomination
15 Mars 199715/03/1997
De: Debreil (Aude)
administrateur civil de 1re classe
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise
Remplace:M. Begault (Pierre)
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise
conseil_administration
JORFTEXT000000562739(source JORF)
nomination
08 Décembre 199608/12/1996
De: Fulachier (Jean-Luc)
administrateur civil, chef de bureau à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise
représentant de l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et du Plan
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise
conseil_administration
JORFTEXT000000356452(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Orzechowski (Corinne)
sous-préfet chargé de mission auprès du préfet du Val-d'Oise
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise
au titre du ministère de l'intérieur
Remplace:
M. Schweisguth
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise
conseil_administration
JORFTEXT000000719753(source JORF)
nomination
14 Juin 199514/06/1995
De: Chadeau (André)
Objet:
comme personne qualifiée au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise
Remplace:M. Delouvrier (Paul)
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise
date_fin="1997-08-29"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000188559(source JORF)
désignation
06 Mai 199506/05/1995
De: Marigeaud (Martine)
administrateur civil à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise
représentant de l'Etat
au titre du ministère du budget
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise
conseil_administration
JORFTEXT000000186353(source JORF)
nomination
10 Décembre 199410/12/1994
De: Cavallier (Georges)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise
représentants de l'Etat
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise
date_debut="1994-09-16"
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000733859(source JORF)
nomination
06 Décembre 199406/12/1994
De: Bégault (Pierre)
sous-directeur à la direction de l'architecture et de l'urbanisme
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise
représentants de l'Etat
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise
date_debut="1994-09-16"
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000733859(source JORF)
nomination
06 Décembre 199406/12/1994
De: Delouvrier (Paul)
Objet:
comme personne qualifiée au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise
date_debut="1994-08-29"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000550211(source JORF)
désignation
28 Octobre 199428/10/1994
De: Schweisguth (Charles)
sous-préfet, chargé de mission pour l'arrondissement de Pontoise
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise
conseil_administration
JORFTEXT000000185507(source JORF)
nomination
09 Octobre 199409/10/1994
De: Beunardeau (Jean)
ingénieur des télécommunications à la direction du Trésor
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise
date_debut="1994-08-28"
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000348315(source JORF)
renouvellement
02 Septembre 199402/09/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.