10 Février 2014

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Vincent GEFFROY
Objet:
les ordres de service pris dans le cadre de l'exécution des marchés de nettoyage des espaces et des trains, dans la limite des montants desdits marchés
TRAT1402315S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201410/02/2014
De: Philippe LOPEZ
Objet:
les ordres de service pris dans le cadre de l'exécution des marchés de nettoyage des espaces et des trains, dans la limite des montants desdits marchés
TRAT1402095S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201410/02/2014
De: Jessica COUCHAUX
adjointe administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances au service pénitentiaire d'insertion et de probation du Val-d'Oise
Groupe:
Service pénitentiaire d'insertion et de probation du Val-d'Oise
date_debut="2014-02-10"
JUSK1403625A(source BOMJ)
nomination
10 Février 201410/02/2014
De: Habeba MILOUDI, épouse DUPUIS
Objet:
à la fonction de régisseuse de recettes et d'avances au service pénitentiaire d'insertion et de probation du Val-d'Oise
Groupe:
Service pénitentiaire d'insertion et de probation du Val-d'Oise
date_debut="2014-03-03"
JUSK1403625A(source BOMJ)
cessation de fonction
10 Février 201410/02/2014
De: Christophe GAUTHIER
secrétaire administratif
Objet:
régisseur de recettes et d'avances à la maison centrale de Poissy
date_debut="2014-03-03"
JUSK1403623A(source BOMJ)
nomination
10 Février 201410/02/2014
De: Aïcha ABAKASS, épouse FAIK
Objet:
à la fonction de régisseuse de recettes et d'avances à la maison centrale de Poissy
date_debut="2014-03-03"
JUSK1403623A(source BOMJ)
cessation de fonction
10 Février 201410/02/2014
De: Albert PORTHOS
adjoint administratif
Objet:
régisseur, gérant des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Villepinte
date_debut="2014-02-19"
JUSK1403619A(source BOMJ)
nomination
10 Février 201410/02/2014
De: Isabelle DOUSSOT
Objet:
à la fonction de régisseuse, gérante des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Villepinte
date_debut="2014-02-19"
JUSK1403619A(source BOMJ)
cessation de fonction
10 Février 201410/02/2014
De: Muriel MANEL
(SIEBERING)
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter du présent arrêté, régisseuse suppléante, au service administratif régional de la cour d'appel de Riom
Groupe:
Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
suppleant
JUSB1404114A(source BOMJ)
nomination
10 Février 201410/02/2014
De: Christel BAROU
adjointe administrative principale de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse suppléante, au service administratif régional de la cour d'appel de Riom
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
JUSB1404114A(source BOMJ)
cessation de fonction
10 Février 201410/02/2014
De: Francis ROL-TANGUY
directeur du cabinet du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Objet:
Le comité ministériel de rémunération du ministère de l'égalité des territoires et du logement et du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, prévu à l'article 4 du décret no 2006-1019 susvisé
Groupe:
Comité ministériel de rémunération du ministère de l'égalité des territoires et du logement et du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, prévu à l'article 4 du décret no 2006-1019 susvisé
ETLK1400751S(source BODD)
composition
10 Février 201410/02/2014
De: Patrice PARISÉ
vice-président du conseil général de l'environnement et du développement durable
Objet:
Le comité ministériel de rémunération du ministère de l'égalité des territoires et du logement et du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, prévu à l'article 4 du décret no 2006-1019 susvisé
Groupe:
Comité ministériel de rémunération du ministère de l'égalité des territoires et du logement et du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, prévu à l'article 4 du décret no 2006-1019 susvisé
ETLK1400751S(source BODD)
composition
10 Février 201410/02/2014
De: Vincent MAZAURIC
secrétaire général du ministère de l'égalité des territoires et du logement et du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
membre de droit
Objet:
Le comité ministériel de rémunération du ministère de l'égalité des territoires et du logement et du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, prévu à l'article 4 du décret no 2006-1019 susvisé
Groupe:
Comité ministériel de rémunération du ministère de l'égalité des territoires et du logement et du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, prévu à l'article 4 du décret no 2006-1019 susvisé
ETLK1400751S(source BODD)
composition
10 Février 201410/02/2014
De: Frédéric LENICA
directeur du cabinet de la ministre de l'égalité des territoires et du logement
Objet:
Le comité ministériel de rémunération du ministère de l'égalité des territoires et du logement et du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, prévu à l'article 4 du décret no 2006-1019 susvisé
Groupe:
Comité ministériel de rémunération du ministère de l'égalité des territoires et du logement et du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, prévu à l'article 4 du décret no 2006-1019 susvisé
ETLK1400751S(source BODD)
composition
10 Février 201410/02/2014
De: Véronique BEDAGUE-HAMILIUS
personnalité qualifiée
Objet:
Le comité ministériel de rémunération du ministère de l'égalité des territoires et du logement et du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, prévu à l'article 4 du décret no 2006-1019 susvisé
Groupe:
Comité ministériel de rémunération du ministère de l'égalité des territoires et du logement et du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, prévu à l'article 4 du décret no 2006-1019 susvisé
ETLK1400751S(source BODD)
composition
10 Février 201410/02/2014
De: Marc Renner
professeur des universités
Objet:
directeur de l'Institut national des sciences appliquées de Strasbourg
Groupe:
École nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg
date_debut="2014-03-01"
ESRS1400066A(source BOESR)
nomination
10 Février 201410/02/2014
De: JOANNIS DE VERCLOS (DE)
Christian
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe excep tionnelle
à compter du
1er juillet 2014
DEVK1400850A(source BODD)
promotion
10 Février 201410/02/2014
De: HUCHER Dominique
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe excep tionnelle
à compter du
1er juillet 2014
DEVK1400850A(source BODD)
promotion
10 Février 201410/02/2014
De: HUPAYS Michel
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe excep tionnelle
à compter du
1er octobre 2014
DEVK1400850A(source BODD)
promotion
10 Février 201410/02/2014
De: LAFITTE Jean-Jacques
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe excep tionnelle
à compter du
1er mai 2014
DEVK1400850A(source BODD)
promotion
10 Février 201410/02/2014
De: CHARRIER Jean-Loup
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe excep tionnelle
à compter du
1er juin 2014
DEVK1400850A(source BODD)
promotion
10 Février 201410/02/2014
De: WINTER Laurent
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe excep tionnelle
à compter du
1er juillet 2014
DEVK1400850A(source BODD)
promotion
10 Février 201410/02/2014
De: VERNEDE Alain
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe excep tionnelle
à compter du
1er juillet 2014
DEVK1400850A(source BODD)
promotion
10 Février 201410/02/2014
De: SOULAN Alain
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe excep tionnelle
à compter du
1er juillet 2014
DEVK1400850A(source BODD)
promotion
10 Février 201410/02/2014
De: REGNAUD Georges
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe excep tionnelle
à compter du
1er juillet 2014
DEVK1400850A(source BODD)
promotion
10 Février 201410/02/2014
De: POULAIN Jacques
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe excep tionnelle
à compter du
1er juillet 2014
DEVK1400850A(source BODD)
promotion
10 Février 201410/02/2014
De: MASSONI Michel
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe excep tionnelle
à compter du
1er juillet 2014
DEVK1400850A(source BODD)
promotion
10 Février 201410/02/2014
De: MASSA Aldo
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe excep tionnelle
à compter du
1er juillet 2014
DEVK1400850A(source BODD)
promotion
10 Février 201410/02/2014
De: MAGIMEL Michel
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe excep tionnelle
à compter du
1er juillet 2014
DEVK1400850A(source BODD)
promotion
10 Février 201410/02/2014
De: LEVI Guy
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe excep tionnelle
à compter du
1er juillet 2014
DEVK1400850A(source BODD)
promotion
10 Février 201410/02/2014
De: LARROUTUROU Bernard
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe excep tionnelle
à compter du
1er juillet 2014
DEVK1400850A(source BODD)
promotion
10 Février 201410/02/2014
De: HOULLIER François
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe excep tionnelle
à compter du
1er juillet 2014
DEVK1400850A(source BODD)
promotion
10 Février 201410/02/2014
De: HIRSCH Denis
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe excep tionnelle
à compter du
1er juillet 2014
DEVK1400850A(source BODD)
promotion
10 Février 201410/02/2014
De: GARRIGUES Yves
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe excep tionnelle
à compter du
1er juillet 2014
DEVK1400850A(source BODD)
promotion
10 Février 201410/02/2014
De: GAMBLIN Bernard
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe excep tionnelle
à compter du
1er juillet 2014
DEVK1400850A(source BODD)
promotion
10 Février 201410/02/2014
De: FORRAY Nicolas
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe excep tionnelle
à compter du
1er juillet 2014
DEVK1400850A(source BODD)
promotion
10 Février 201410/02/2014
De: DUFAY Jean-Pierre
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe excep tionnelle
à compter du
1er juillet 2014
DEVK1400850A(source BODD)
promotion
10 Février 201410/02/2014
De: DEFRESNE Jean-Pierre
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe excep tionnelle
à compter du
1er juillet 2014
DEVK1400850A(source BODD)
promotion
10 Février 201410/02/2014
De: BOUCHOT Gérard
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe excep tionnelle
à compter du
1er juillet 2014
DEVK1400850A(source BODD)
promotion
10 Février 201410/02/2014
De: BEZEAUD Bernard
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe excep tionnelle
à compter du
1er juillet 2014
DEVK1400850A(source BODD)
promotion
10 Février 201410/02/2014
De: BERGER Yves
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe excep tionnelle
à compter du
1er juillet 2014
DEVK1400850A(source BODD)
promotion
10 Février 201410/02/2014
De: BELLIER Michel
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe excep tionnelle
à compter du
1er juillet 2014
DEVK1400850A(source BODD)
promotion
10 Février 201410/02/2014
De: AUBAS Jean-Michel
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe excep tionnelle
à compter du
1er juillet 2014
DEVK1400850A(source BODD)
promotion
10 Février 201410/02/2014
De: DONZIER Jean-François
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe excep tionnelle
à compter du
1er février 2014
DEVK1400850A(source BODD)
promotion
10 Février 201410/02/2014
De: HERVE Jean-Jacques
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe excep tionnelle
à compter du
1er avril 2014
DEVK1400850A(source BODD)
promotion
10 Février 201410/02/2014
De: BAZIN Daniel
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe excep tionnelle
à compter du
1er avril 2014
DEVK1400850A(source BODD)
promotion
10 Février 201410/02/2014
De: VILLERS Sophie
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe excep tionnelle
à compter du
1er juillet 2014
DEVK1400850A(source BODD)
promotion
10 Février 201410/02/2014
De: BREHIER Régine
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe excep tionnelle
à compter du
1er juillet 2014
DEVK1400850A(source BODD)
promotion
10 Février 201410/02/2014
De: BORNE Elisabeth
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe excep tionnelle
à compter du
1er juillet 2014
DEVK1400850A(source BODD)
promotion
10 Février 201410/02/2014
De: Georges Desclaux
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, directeur de la sécurité de l'aviation civile Sud
Objet:
tous actes ou pièces administra tives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
DEVA1401563S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201410/02/2014
De: Georges Breda
assistant d'administration de l'aviation civile, chef de la subdivision « finances » du département « gestion des ressources »
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
DEVA1401563S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201410/02/2014
De: Gérard Daniel
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, délégué Limousin
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens », dans la limite de 5 000 € hors taxes
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
DEVA1401563S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201410/02/2014
De: Karine Osty
attachée d'administration de l'aviation civile, adjointe au chef du département « gestion des ressources »
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
DEVA1401563S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201410/02/2014
De: Valérie Cariou-Pilate
conseillère d'administration de l'aviation civile, chef du département « gestion des ressources »
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
DEVA1401563S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201410/02/2014
De: Odile Gradot
adjointe d'administration de l'aviation civile, régisseuse de recettes
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de recettes
mentionnées à l'article 23 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
DEVA1401563S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201410/02/2014
De: Marie-Paz Montoya
adjointe d'administration de l'aviation civile, gestionnaire finances
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées aux articles 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
DEVA1401563S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201410/02/2014
De: Isabelle Larrieu
adjointe d'administration de l'aviation civile, gestionnaire finances
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées aux articles 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
DEVA1401563S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201410/02/2014
De: Odile Gradot
adjointe d'administration de l'aviation civile, gestionnaire finances
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées aux articles 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
DEVA1401563S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201410/02/2014
De: Patrick Cipriani
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, directeur de la sécurité de l'aviation civile Nord
Objet:
tous actes ou pièces administra tives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
DEVA1400562S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201410/02/2014
De: Stéphane Corcos
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef du département « surveillance et régulation » à Roissy-Charles-de-Gaulle
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens », dans la limite de 15 000 € hors taxes
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
DEVA1400562S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201410/02/2014
De: Didier Villaret
ingénieur des travaux publics de l'État, chef de la division « aéroports » du département « surveillance et régulation » à Athis-Mons
Objet:
les ordres de mission dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
DEVA1400562S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201410/02/2014
De: Thomas Lévecque
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef de la division « transport aérien » à Athis-Mons
Objet:
les ordres de mission dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
DEVA1400562S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201410/02/2014
De: Michel El-Maari
attaché principal d'administration de l'aviation civile, chef de la division « régu lation et développement durable » du département « surveillance et régulation » à Athis-Mons
Objet:
les ordres de mission dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
DEVA1400562S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201410/02/2014
De: Bruno Commarmond
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef de la division « sûreté » du département « surveillance et régulation » à Athis-Mons
Objet:
les ordres de mission dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
DEVA1400562S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201410/02/2014
De: Franck Bouniol
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef de la division « aviation générale » du département « surveillance et régulation » du département « surveillance et régulation » à Athis-Mons
Objet:
les ordres de mission dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
DEVA1400562S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201410/02/2014
De: Franck Besse
agent contractuel, chef de la division « sûreté » du département « surveillance et régulation » à Roissy-Charles-de-Gaulle
Objet:
les ordres de mission dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
DEVA1400562S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201410/02/2014
De: Vincent Ammi
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef de la division « aéroports » du département « surveillance et régulation » à Roissy-Charles-de-Gaulle
Objet:
les ordres de mission dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
DEVA1400562S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201410/02/2014
De: Jean-Pierre Monsiaud
adjoint d'administration de l'aviation civile, régisseur d'avances et de recettes
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de recettes
mentionnées à l'article 23 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitations aériens »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
DEVA1400562S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201410/02/2014
De: Didier Villaret
ingénieur des travaux publics de l'État, chef de la division « aéroports » du département « surveillance et régulation » à Athis-Mons
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées à l'article 30 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des ordres de mission dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitations aériens »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
DEVA1400562S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201410/02/2014
De: Nicolas Vende
adjoint d'administration de l'aviation civile, secrétaire
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées à l'article 30 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des ordres de mission dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitations aériens »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
DEVA1400562S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201410/02/2014
De: Thomas Lévecque
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef de la division « transport aérien » à Athis-Mons
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées à l'article 30 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des ordres de mission dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitations aériens »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
DEVA1400562S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201410/02/2014
De: Michel El-Maari
attaché principal d'administration de l'aviation civile, chef de la division « régu lation et développement durable » du département « surveillance et régulation » à Athis-Mons
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées à l'article 30 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des ordres de mission dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitations aériens »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
DEVA1400562S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201410/02/2014
De: Bruno Commarmond
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef de la division « sûreté » du département « surveillance et régulation » à Athis-Mons
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées à l'article 30 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des ordres de mission dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitations aériens »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
DEVA1400562S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201410/02/2014
De: Franck Bouniol
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef de la division « aviation générale » du département « surveillance et régulation » du département « surveillance et régulation » à Athis-Mons
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées à l'article 30 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des ordres de mission dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitations aériens »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
DEVA1400562S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201410/02/2014
De: Franck Besse
agent contractuel, chef de la division « sûreté » du département « surveillance et régulation » à Roissy-Charles-de-Gaulle
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées à l'article 30 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des ordres de mission dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitations aériens »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
DEVA1400562S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201410/02/2014
De: Vincent Ammi
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef de la division « aéroports » du département « surveillance et régulation » à Roissy-Charles-de-Gaulle
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées à l'article 30 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des ordres de mission dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitations aériens »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
DEVA1400562S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201410/02/2014
De: Jean-Pierre Monsiaud
adjoint d'administration de l'aviation civile, gestionnaire finances
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées aux articles 30 et 31 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitations aériens »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
DEVA1400562S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201410/02/2014
De: François Delaize
assistant d'administration de l'aviation civile, gestionnaire finances
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées aux articles 30 et 31 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitations aériens »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
DEVA1400562S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201410/02/2014
De: Joëlle Petitbois
attachée d'administration de l'aviation civile, adjointe au chef du dépar tement « gestion des ressources »
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
DEVA1400562S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201410/02/2014
De: Annie Ostrowsky
assistante d'administration de l'aviation civile, chef de la subdivision « finances » du département « gestion des ressources »
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
DEVA1400562S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201410/02/2014
De: Danielle N'Guyen N'Goc-Aubier
agent contractuel, médecin de région
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens », dans la limite de 4 000 € hors taxes
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
DEVA1400562S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201410/02/2014
De: Françoise Poussard
adjointe d'administration de l'aviation civile, gestionnaires finances
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de recettes
mentionnées à l'article 23 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitations aériens »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
DEVA1400562S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201410/02/2014
De: Christine Torralba
adjointe d'administration de l'aviation civile, secrétaire
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées à l'article 30 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des ordres de mission dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitations aériens »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
DEVA1400562S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201410/02/2014
De: Evelyne Peyrillaud
adjointe d'administration de l'aviation civile, secrétaire de la division « transport aérien » du département « surveillance et régulation » à Athis-Mons
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées à l'article 30 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des ordres de mission dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitations aériens »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
DEVA1400562S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201410/02/2014
De: Catherine Michel
adjointe d'administration de l'aviation civile, secrétaire de cabinet
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées à l'article 30 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des ordres de mission dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitations aériens »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
DEVA1400562S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201410/02/2014
De: Magali Meneux
adjointe d'administration de l'aviation civile, secrétaire du directeur
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées à l'article 30 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des ordres de mission dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitations aériens »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
DEVA1400562S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201410/02/2014
De: Sylvie Ferrari
adjointe d'administration de l'aviation civile, secrétaire du département « surveillance et régulation » à Athis-Mons
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées à l'article 30 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des ordres de mission dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitations aériens »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
DEVA1400562S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201410/02/2014
De: Carole Dran
adjointe d'administration de l'aviation civile, secrétaire
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées à l'article 30 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des ordres de mission dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitations aériens »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
DEVA1400562S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201410/02/2014
De: Danie Collignon
adjointe d'administration de l'aviation civile, secrétaire
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées à l'article 30 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des ordres de mission dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitations aériens »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
DEVA1400562S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201410/02/2014
De: Martine Mignot
assistante d'administration de l'aviation civile, gestionnaire finances
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées aux articles 30 et 31 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitations aériens »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
DEVA1400562S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201410/02/2014
De: Ghislaine Deweirder
adjoint d'administration de l'aviation civile, gestionnaire finances
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées aux articles 30 et 31 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitations aériens »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
DEVA1400562S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201410/02/2014
De: Sylvio de FRANCESCHI
directeur d'études à l'EPHE
Objet:
directeur par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
Unité mixte de recherche susvisée
date_fin="2014-12-31"
DEC141111INSHS(source BOCNRS)
nomination
10 Février 201410/02/2014
De: Olivier BOULNOIS
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
Direction de l'unité mixte de recherche susvisée
date_debut="2014-04-16"
DEC141111INSHS(source BOCNRS)
cessation de fonction
10 Février 201410/02/2014
De: Marie-Laure Massot-Crespo
Ingénieur d'Etudes
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directrice d'unité"
DEC140604DR02(source BOCNRS)
délégation de signature
10 Février 201410/02/2014
De: Marie-Laure Massot-Crespo
Objet:
Ingénieur d'Etudes
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC140602DR02(source BOCNRS)
délégation de signature
10 Février 201410/02/2014
De: Mireille Delbraccio
directrice de l'unité UMS3610
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC140602DR02(source BOCNRS)
délégation de signature
10 Février 201410/02/2014
De: Radhia Achheb
Objet:
Technicien de Classe Normale
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC140598DR02(source BOCNRS)
délégation de signature
10 Février 201410/02/2014
De: Jérôme Sackur
Directeur-adjoint
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directrice d'unité"
DEC140598DR02(source BOCNRS)
délégation de signature
10 Février 201410/02/2014
De: Jérôme Sackur
Objet:
Directeur-Adjoint
DEC140597DR02(source BOCNRS)
délégation de signature
10 Février 201410/02/2014
De: Radhia Achheb
Objet:
Technicien de Classe Normale
aux fins
mentionnées à l'article 1 er
DEC140597DR02(source BOCNRS)
délégation de signature
10 Février 201410/02/2014
De: Anne Christophe
directrice de l'unité UMR8554
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC140597DR02(source BOCNRS)
délégation de signature
10 Février 201410/02/2014
De: Dominique Simon
Objet:
Assistant-Ingénieur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC140596DR02(source BOCNRS)
délégation de signature
10 Février 201410/02/2014
De: Antoine Compagnon
directeur de l'unité USR3608
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC140596DR02(source BOCNRS)
délégation de signature
10 Février 201410/02/2014
De: Jean Houmard
Objet:
Directeur de Recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC140595DR02(source BOCNRS)
délégation de signature
10 Février 201410/02/2014
De: Danièle Murciano
Objet:
Directrice de Recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1 er de la présente décision
DEC140595DR02(source BOCNRS)
délégation de signature
10 Février 201410/02/2014
De: Lina Boitier
Ingénieur d'Etudes
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC140595DR02(source BOCNRS)
délégation de signature
10 Février 201410/02/2014
De: Jean Houmard
Objet:
Directeur de Recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC140594DR02(source BOCNRS)
délégation de signature
10 Février 201410/02/2014
De: Lina Boitier
Objet:
Ingénieur d'Etudes
DEC140594DR02(source BOCNRS)
délégation de signature
10 Février 201410/02/2014
De: Danièle Murciano
Objet:
Directrice de Recherche
DEC140594DR02(source BOCNRS)
délégation de signature
10 Février 201410/02/2014
De: Antoine Triller
directeur de l'unité UMR8197
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC140594DR02(source BOCNRS)
délégation de signature
10 Février 201410/02/2014
De: Sylvie Dalla-Foglia
Objet:
Technicienne de Classe
DEC140593DR02(source BOCNRS)
délégation de signature
10 Février 201410/02/2014
De: Sylvie Dalla-Foglia
Objet:
Technicien de Classe Exceptionnelle
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC140592DR02(source BOCNRS)
délégation de signature
10 Février 201410/02/2014
De: Pascal Viot
directeur de l'unité UMR7600
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC140592DR02(source BOCNRS)
délégation de signature
10 Février 201410/02/2014
De: Hugues CAPLIER
Al
Objet:
dans sa nomination
assistant de prévention
au sein de l'unité mixte n°8161 intitulée Approches
Groupe:
Unité mixte n°8161 intitulée Approches
DEC140590DR18(source BOCNRS)
reconduction
10 Février 201410/02/2014
De: Nadim Kassis
assistant ingénieur
Objet:
personne compétente en radioprotection
jusqu'au 26/02/2018, date d'expiration de sa formation
duree="5 ans"
DEC140581DR02(source BOCNRS)
nomination
10 Février 201410/02/2014
De: Jean-Marie Dupret
Objet:
l'étendue de leurs missions respectives est à préciser]
Fait à Paris, le 10/02/2014
Le directeur d'unité
Groupe:
Direction d'unité
DEC140581DR02(source BOCNRS)
désignation
10 Février 201410/02/2014
De: Christine Clérici
Objet:
l'étendue de leurs missions respectives est à préciser]
Visa de l'administratrice provisoire de Paris Diderot
Groupe:
Paris Diderot
DEC140581DR02(source BOCNRS)
désignation
10 Février 201410/02/2014
De: Carine AVONDO
T
Objet:
dans sa nomination
assistante de prévention au sein de l'unité du CNRS n°3580
Groupe:
Unité du CNRS n°3580
DEC140580DR18(source BOCNRS)
reconduction
10 Février 201410/02/2014
De: Anh-Tu Ngo
ingénieur d'études
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte n°8233 intitulée De la molécule aux Nano-objets , Réactivité, Interactions et Spectroscopies
à compter du 01/01/2014
Groupe:
Unité mixte n°8233 intitulée De la molécule aux Nano-objets , Réactivité, Interactions et Spectroscopies
DEC140579DR02(source BOCNRS)
nomination
10 Février 201410/02/2014
De: Thierry Séropian
technicien
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte n°8233 intitulée De la molécule aux Nano-objets , Réactivité, Interactions et Spectroscopies
à compter du 01/01/2014
Groupe:
Unité mixte n°8233 intitulée De la molécule aux Nano-objets , Réactivité, Interactions et Spectroscopies
DEC140578DR02(source BOCNRS)
nomination
10 Février 201410/02/2014
De: Valérie PRIMA
Assistant Ingénieur
Objet:
personne compétente en radioprotection
date_debut="2010-11-26"
duree="5 ans"
DEC140546DR12(source BOCNRS)
nomination
10 Février 201410/02/2014
De: Younis HERMES
Objet:
l'étendue de leurs missions respectives est à préciser]
1
Fait à Marseille, le
10 février 2014
Visa du délégué régional du CNRS
DEC140546DR12(source BOCNRS)
désignation
10 Février 201410/02/2014
De: Yvon BERLAND
Objet:
l'étendue de leurs missions respectives est à préciser]
1
Fait à Marseille, le
10 février 2014
Visa du Président d'Aix-Marseille Université
Groupe:
Aix-Marseille Université
DEC140546DR12(source BOCNRS)
désignation
10 Février 201410/02/2014
De: Jean-Michel CLAVERIE
Objet:
l'étendue de leurs missions respectives est à préciser]
1
Fait à Marseille, le
10 février 2014
Le directeur d'unité
Groupe:
Direction d'unité
DEC140546DR12(source BOCNRS)
désignation
10 Février 201410/02/2014
De: Yohann DUVERGER
Ingénieur d'Etudes
Objet:
personne compétente en radioprotection
date_debut="2010-09-17"
duree="5 ans"
DEC140545DR12(source BOCNRS)
nomination
10 Février 201410/02/2014
De: Bernard Canton
ingénieur d'études
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte n°7585 intitulée Laboratoire physique nucléaire et hautes énergies
à compter du 01/01/2014
Groupe:
Unité mixte n°7585 intitulée Laboratoire physique nucléaire et hautes énergies
DEC140451DR02(source BOCNRS)
nomination
10 Février 201410/02/2014
De: Jean-Marc Parraud
assistant ingénieur
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte n°7585 intitulée Laboratoire physique nucléaire et hautes énergies
à compter du 01/01/2014
Groupe:
Unité mixte n°7585 intitulée Laboratoire physique nucléaire et hautes énergies
DEC140450DR02(source BOCNRS)
nomination
10 Février 201410/02/2014
De: Cédric Boissière
chercheur
Objet:
personne compétente en radioprotection
jusqu'au 06/11/2017, date d'expiration de sa formation
duree="5 ans"
DEC140449DR02(source BOCNRS)
nomination
10 Février 201410/02/2014
De: Ghislaine Gibello
déléguée régionale
Objet:
au nom du président du CNRS, la convention portant renouvellement de l'unité mixte de recherche n° 3145 – SYSDIAG : modélisation et ingéniérie des systèmes complexes biologiques pour le diagnostic
autorite_delegation="Président du CNRS, la convention portant renouvellement de l'unité mixte de recherche n° 3145 – SYSDIAG : modélisation et ingéniérie des systèmes complexes biologiques pour le diagnostic"
DEC133291DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
10 Février 201410/02/2014

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.