10 Juin 1990

De: Jacques Dehlinger
Objet:
conseiller maître à la Cour des comptes
Remplace:M. Gilbert Raoux
Groupe:
Cour des comptes
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000000715755(source JORF)
nomination
10 Juin 199010/06/1990
De: Patrick Hubert
auditeur de 1re classe au Conseil d'Etat
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat (1er tour intérieur)
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000000715754(source JORF)
nomination
10 Juin 199010/06/1990
De: Roger Lesgards
Objet:
président du conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie
Groupe:
Cité des sciences et de l'industrie
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
JORFTEXT000000533946(source JORF)
nomination
10 Juin 199010/06/1990
De: Michel Feneyrol
ingénieur général des télécommunications
Objet:
directeur du Centre national d'études des télécommunications
Groupe:
Direction du Centre national d'études des télécommunications
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000533945(source JORF)
nomination
10 Juin 199010/06/1990
De: Raymond Jaffrézou
préfet hors cadre
Objet:
conseiller maître en service extraordinaire à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000000533107(source JORF)
nomination
10 Juin 199010/06/1990
De: Jean-Louis Zoël
conseiller des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre, toutes ordonnances de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses ainsi que les titres de perception et des états exécutoires.”
autorite_delegation="Ministre DES AFFAIRES ETRANGERES"
JORFTEXT000000533105(source JORF)
délégation de signature
10 Juin 199010/06/1990
De: Claude Fay
secrétaires des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre, toutes ordonnances de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses ainsi que les titres de perception et des états exécutoires.”
autorite_delegation="Ministre DES AFFAIRES ETRANGERES"
JORFTEXT000000533105(source JORF)
délégation de signature
10 Juin 199010/06/1990
De: Jean-Michel Despax
Objet:
au nom du ministre, toutes ordonnances de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses ainsi que les titres de perception et des états exécutoires.”
autorite_delegation="Ministre DES AFFAIRES ETRANGERES"
JORFTEXT000000533105(source JORF)
délégation de signature
10 Juin 199010/06/1990
De: Sylviane Lenoir
chargé de mission
Objet:
au nom du ministre, toutes ordonnances de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses ainsi que les titres de perception et des états exécutoires.”
autorite_delegation="Ministre DES AFFAIRES ETRANGERES"
JORFTEXT000000533105(source JORF)
délégation de signature
10 Juin 199010/06/1990
De: Alain Menemenis
auditeur de 1re classe au Conseil d'Etat
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat (3e tour intérieur)
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000000350172(source JORF)
nomination
10 Juin 199010/06/1990
De: Jean-Yves Rossi
auditeur de 1re classe au Conseil d'Etat
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat (2e tour intérieur)
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000000350171(source JORF)
nomination
10 Juin 199010/06/1990
De: Jean Leca
Objet:
président du Conseil scientifique de l'évaluation
Groupe:
Conseil scientifique de l'évaluation
president
JORFTEXT000000350168(source JORF)
nomination
10 Juin 199010/06/1990
De: Bernard Soulage
Objet:
membres du Conseil scientifique de l'évaluation
1o
Groupe:
Conseil scientifique de l'évaluation
duree="trois ans"
JORFTEXT000000350168(source JORF)
nomination
10 Juin 199010/06/1990
De: Eric Monnier
Objet:
membres du Conseil scientifique de l'évaluation
1o
Groupe:
Conseil scientifique de l'évaluation
duree="trois ans"
JORFTEXT000000350168(source JORF)
nomination
10 Juin 199010/06/1990
De: Bernard Laponche
Objet:
membres du Conseil scientifique de l'évaluation
1o
Groupe:
Conseil scientifique de l'évaluation
duree="trois ans"
JORFTEXT000000350168(source JORF)
nomination
10 Juin 199010/06/1990
De: Gilles Guitton
Objet:
membres du Conseil scientifique de l'évaluation
1o
Groupe:
Conseil scientifique de l'évaluation
duree="trois ans"
JORFTEXT000000350168(source JORF)
nomination
10 Juin 199010/06/1990
De: Michel Berry
Objet:
membres du Conseil scientifique de l'évaluation
1o
Groupe:
Conseil scientifique de l'évaluation
duree="trois ans"
JORFTEXT000000350168(source JORF)
nomination
10 Juin 199010/06/1990
De: Claude Seibel
Objet:
membres du Conseil scientifique de l'évaluation
2o
Groupe:
Conseil scientifique de l'évaluation
duree="six ans"
JORFTEXT000000350168(source JORF)
nomination
10 Juin 199010/06/1990
De: Jean Leca
Objet:
membres du Conseil scientifique de l'évaluation
2o
Groupe:
Conseil scientifique de l'évaluation
duree="six ans"
JORFTEXT000000350168(source JORF)
nomination
10 Juin 199010/06/1990
De: Christian Join-Lambert
Objet:
membres du Conseil scientifique de l'évaluation
2o
Groupe:
Conseil scientifique de l'évaluation
duree="six ans"
JORFTEXT000000350168(source JORF)
nomination
10 Juin 199010/06/1990
De: Frédéric Jenny
Objet:
membres du Conseil scientifique de l'évaluation
2o
Groupe:
Conseil scientifique de l'évaluation
duree="six ans"
JORFTEXT000000350168(source JORF)
nomination
10 Juin 199010/06/1990
De: Yves Galmot
Objet:
membres du Conseil scientifique de l'évaluation
2o
Groupe:
Conseil scientifique de l'évaluation
duree="six ans"
JORFTEXT000000350168(source JORF)
nomination
10 Juin 199010/06/1990
De: Jacques Freyssinet
Objet:
membres du Conseil scientifique de l'évaluation
2o
Groupe:
Conseil scientifique de l'évaluation
duree="six ans"
JORFTEXT000000350168(source JORF)
nomination
10 Juin 199010/06/1990
De: Martine Laroque
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat (1er tour intérieur)
Groupe:
Conseil d'État
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000168825(source JORF)
nomination
10 Juin 199010/06/1990
De: Jean-Jacques Pascal
préfet de la Manche
Objet:
directeur central des renseignements généraux
Groupe:
Direction centrale des renseignements généraux
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000168824(source JORF)
nomination
10 Juin 199010/06/1990
De: Jean-Jacques Pascal
Objet:
préfet de la Manche
Groupe:
Préfecture de la Manche
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000168824(source JORF)
détachement
10 Juin 199010/06/1990
De: Raymond Jaffrezou
préfet des Côtes-d'Armor
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
Prefecture hors cadre
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000168353(source JORF)
nomination
10 Juin 199010/06/1990
De: Seguin (Guy)
médecin des hôpitaux, pédiatrie: hôpital de Cholet
Objet:
praticiens hospitaliers à titre probatoire
JORFTEXT000000167484(source JORF)
nomination
10 Juin 199010/06/1990
De: Pialoux (Jean-Claude)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente: centre hospitalier régional de Saint-Etienne,secteur 42G09
Objet:
praticiens hospitaliers à titre probatoire
JORFTEXT000000167484(source JORF)
nomination
10 Juin 199010/06/1990
De: Lecocq (Jean-Claude)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente, centre hospitalier général de Saint-Quentin, secteur 02G07
Objet:
praticiens hospitaliers à titre probatoire
JORFTEXT000000167484(source JORF)
nomination
10 Juin 199010/06/1990
De: Bolot-Gittler (Michel)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente: centre hospitalier général de Nemours, secteur 77G03
Objet:
praticiens hospitaliers à titre probatoire
JORFTEXT000000167484(source JORF)
nomination
10 Juin 199010/06/1990
De: Wintrebert (Dominique)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente: centre hospitalier spécialisé Psychiatrie de La Queue-en-Brie, secteur 94I01
Objet:
dans les établissements hospitaliers ci-après
JORFTEXT000000167484(source JORF)
nomination
10 Juin 199010/06/1990
De: Windisch (Marc)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente: centre hospitalier spécialisé Psychiatrie de Saint-Maurice, secteur 75G14
Objet:
dans les établissements hospitaliers ci-après
JORFTEXT000000167484(source JORF)
nomination
10 Juin 199010/06/1990
De: Soltani (Sami)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente: centre hospitalier spécialisé Psychiatrie de Brumath, secteur 67I02
Objet:
dans les établissements hospitaliers ci-après
JORFTEXT000000167484(source JORF)
nomination
10 Juin 199010/06/1990
De: Salabelle (Serge)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente, hôpital de Coulommiers, secteur 77I04
Objet:
dans les établissements hospitaliers ci-après
JORFTEXT000000167484(source JORF)
nomination
10 Juin 199010/06/1990
De: Rouillon (Frédéric)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente, hôpital de Beaumont-sur-Oise, secteur 95G07
Objet:
dans les établissements hospitaliers ci-après
JORFTEXT000000167484(source JORF)
nomination
10 Juin 199010/06/1990
De: Noel (Jean-Luc)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente, hôpital psychiatrique de Valence Montléger, pour fonctions à l'hôpital de jour de Montélimar, secteur 26I02
Objet:
dans les établissements hospitaliers ci-après
JORFTEXT000000167484(source JORF)
nomination
10 Juin 199010/06/1990
De: Levy (Gérard)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente: centre hospitalier spécialisé Psychiatrie de Bassens, secteur 73G02
Objet:
dans les établissements hospitaliers ci-après
JORFTEXT000000167484(source JORF)
nomination
10 Juin 199010/06/1990
De: Levigneron (Marc)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente, centre hospitalier spécialisé Psychiatrie de Bordeaux, secteur 33G08
Objet:
dans les établissements hospitaliers ci-après
JORFTEXT000000167484(source JORF)
nomination
10 Juin 199010/06/1990
De: Klein (André)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente: centre hospitalier spécialisé Psychiatrie d'Antony, secteur 92G10
Objet:
dans les établissements hospitaliers ci-après
JORFTEXT000000167484(source JORF)
nomination
10 Juin 199010/06/1990
De: Bereau (Maurice)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente, centre hospitalier spécialisé Psychiatrie de Paris, secteur 75G05
Objet:
dans les établissements hospitaliers ci-après
JORFTEXT000000167484(source JORF)
nomination
10 Juin 199010/06/1990
De: Abrieu (Alain)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente: centre hospitalier spécialisé Edouard-Toulouse (Marseille), secteur 13G15
Objet:
dans les établissements hospitaliers ci-après
JORFTEXT000000167484(source JORF)
nomination
10 Juin 199010/06/1990
De: Rennou, née Le Fell (Dominique)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente: hôpital de Châteaubriant, secteur 44I05
Objet:
praticiens hospitaliers à titre probatoire
JORFTEXT000000167484(source JORF)
nomination
10 Juin 199010/06/1990
De: Bourgeon, née Viode (Eliane)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente: centre hospitalier spécialisé Psychiatrie d'Epinay-sur-Orge, secteur 75G28
Objet:
praticiens hospitaliers à titre probatoire
JORFTEXT000000167484(source JORF)
nomination
10 Juin 199010/06/1990
De: Ben Haim, née Albertini (Françoise)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente: centre hospitalier spécialisé Edouard-Toulouse (Marseille), secteur 13T02
Objet:
praticiens hospitaliers à titre probatoire
JORFTEXT000000167484(source JORF)
nomination
10 Juin 199010/06/1990
De: Allancon (Marie, Annick)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente, centre moyen et long séjour de Plougonven
Objet:
praticiens hospitaliers à titre probatoire
JORFTEXT000000167484(source JORF)
nomination
10 Juin 199010/06/1990
De: Simonnet, née Rouveyre (Dominique)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente: centre hospitalier spécialisé Psychiatrie d'Epinay-sur-Orge, secteur 75G04
Objet:
dans les établissements hospitaliers ci-après
JORFTEXT000000167484(source JORF)
nomination
10 Juin 199010/06/1990
De: Pin (Marie-Claude)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente, centre hospitalier spécialisé Edouard-Toulouse (Marseille), secteur 13G11
Objet:
dans les établissements hospitaliers ci-après
JORFTEXT000000167484(source JORF)
nomination
10 Juin 199010/06/1990
De: Juan, née Mazel (Elisabeth)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente: centre hospitalier général de Corbeil-Essonnes, secteur 91G10
Objet:
dans les établissements hospitaliers ci-après
JORFTEXT000000167484(source JORF)
nomination
10 Juin 199010/06/1990
De: Gerard, née Blanchard (Lydie)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente: centre hospitalier général de Corbeil-Essonnes, secteur 91I20
Objet:
dans les établissements hospitaliers ci-après
JORFTEXT000000167484(source JORF)
nomination
10 Juin 199010/06/1990
De: Dagorne, née Chamballon (Marie-Odile)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente: centre hospitalier spécialisé Psychiatrie de Villejuif, secteur 94G11
Objet:
dans les établissements hospitaliers ci-après
JORFTEXT000000167484(source JORF)
nomination
10 Juin 199010/06/1990
De: Cano (Nicole)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente: centre hospitalier régional de Marseille, secteur 13G24
Objet:
dans les établissements hospitaliers ci-après
JORFTEXT000000167484(source JORF)
nomination
10 Juin 199010/06/1990
De: Vuvan (Alain)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente: centre hospitalier de Maubeuge, secteur 59G38
Objet:
dans les établissements suivants
chargés des fonctions de chef de service
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000167484(source JORF)
nomination
10 Juin 199010/06/1990
De: Vidon (Gilles)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente: centre hospitalier spécialisé Psychiatrie de Saint-Maurice,secteur 75G15
Objet:
dans les établissements suivants
chargés des fonctions de chef de service
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000167484(source JORF)
nomination
10 Juin 199010/06/1990
De: Skurnik (Norbert)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente, centre hospitalier spécialisé de Maison-Blanche,secteur 75G37
Objet:
dans les établissements suivants
chargés des fonctions de chef de service
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000167484(source JORF)
nomination
10 Juin 199010/06/1990
De: Reverzy (Jean-François)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente: centre hospitalier spécialisé Psychiatrie de Bron,secteur 69G05
Objet:
dans les établissements suivants
chargés des fonctions de chef de service
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000167484(source JORF)
nomination
10 Juin 199010/06/1990
De: Losson (Jean-Pierre)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente, centre hospitalier spécialisé Psychiatrie de Bron, secteur 69G01
Objet:
dans les établissements suivants
chargés des fonctions de chef de service
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000167484(source JORF)
nomination
10 Juin 199010/06/1990
De: Lernout (Philippe)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente, centre hospitalier spécialisé Psychiatrie de Dury,secteur 80G04
Objet:
dans les établissements suivants
chargés des fonctions de chef de service
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000167484(source JORF)
nomination
10 Juin 199010/06/1990
De: Le Goff (Jean-François)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente: centre hospitalier spécialisé Psychiatrie d'Etampes, secteur 91G08
Objet:
dans les établissements suivants
chargés des fonctions de chef de service
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000167484(source JORF)
nomination
10 Juin 199010/06/1990
De: Guinard (Claude)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente, centre hospitalier spécialisé de Colson, secteur 97G03
Objet:
dans les établissements suivants
chargés des fonctions de chef de service
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000167484(source JORF)
nomination
10 Juin 199010/06/1990
De: Gayda (Michel)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente: centre hospitalier spécialisé Psychiatrie d'Etampes, secteur 91G01
Objet:
dans les établissements suivants
chargés des fonctions de chef de service
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000167484(source JORF)
nomination
10 Juin 199010/06/1990
De: Courtin (Stéphane)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente, centre hospitalier d'Arras, secteur 62G19
Objet:
dans les établissements suivants
chargés des fonctions de chef de service
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000167484(source JORF)
nomination
10 Juin 199010/06/1990
De: Bogoratz (Pierre)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente, centre hospitalier spécialisé Psychiatrie de Maison-Blanche, secteur 75G26
Objet:
dans les établissements suivants
chargés des fonctions de chef de service
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000167484(source JORF)
nomination
10 Juin 199010/06/1990
De: Josselin (Françoise)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente: centre hospitalier spécialisé Psychiatrie de Villejuif,secteur 94G15
Objet:
dans les établissements suivants
chargés des fonctions de chef de service
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000167484(source JORF)
nomination
10 Juin 199010/06/1990