11 Février 1998

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De:
Victoria n'est pas fondé à soutenir que M. Tamaya
n'était pas, en sa qualité de remplaçant d'un sénateur, éligible à l'élection législative contestée
Objet:
député, elle perd, comme le prévoit explicitement l'article LO 138 du même code, la qualité de remplaçant ; que
par suite
JORFTEXT000000739453(source JORF)
élection
11 Février 199811/02/1998
De: de Charry (Jean)
directeur adjoint du travail de classe normale, affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt des Pays de la Loire (SRITEPSA)
Objet:
des cadres et admis à la retraite pour limite d'âge
date_debut="1998-07-29"
JORFTEXT000000739452(source JORF)
radiation
11 Février 199811/02/1998
De: Leveque (Bernard)
ingénieur en chef d'agronomie
Objet:
ingénieur général d'agronomie
date_debut="1997-05-01"
JORFTEXT000000739451(source JORF)
nomination
11 Février 199811/02/1998
De: Darnaudguilhem (Maryse)
Objet:
à la 1re classe de leur grade et rangés au 1er échelon
date_debut="1998-11-01"
JORFTEXT000000739419(source JORF)
promotion
11 Février 199811/02/1998
De: Akoun (Monique)
Objet:
à la 1re classe de leur grade et rangés au 1er échelon
date_debut="1998-04-01"
JORFTEXT000000739419(source JORF)
promotion
11 Février 199811/02/1998
De: Loze (Didier)
Objet:
à la 1re classe de leur grade et rangés au 1er échelon
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000739419(source JORF)
promotion
11 Février 199811/02/1998
De: Grevoz (Jean)
Objet:
à la 1re classe de leur grade et rangés au 1er échelon
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000739419(source JORF)
promotion
11 Février 199811/02/1998
De: Bacq (Isabelle)
Objet:
à la 1re classe de leur grade et rangés au 1er échelon
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000739419(source JORF)
promotion
11 Février 199811/02/1998
De: Hombert (Jean-Marie)
professeur à l'université Lyon-II
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
Groupe:
Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
ecole
president
conseil_administration
JORFTEXT000000739274(source JORF)
nomination
11 Février 199811/02/1998
De: Baspeyre (Bernard)
directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 1re classe) de l'hôpital de Condat-en-Feniers
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite de Lauzerte
Groupe:
Établissements sanitaires et sociaux
JORFTEXT000000739273(source JORF)
nomination
11 Février 199811/02/1998
De: Gharbi (André)
directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 2e classe) de la maison de retraite de Bourbourg
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite de Hem
Groupe:
Établissements sanitaires et sociaux
JORFTEXT000000739273(source JORF)
nomination
11 Février 199811/02/1998
De: Foucher (Christian)
directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 2e classe) de la maison de retraite de Montreuil-Bellay
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite de Coron
Groupe:
Établissements sanitaires et sociaux
JORFTEXT000000739273(source JORF)
nomination
11 Février 199811/02/1998
De: Le Borgne (Albert)
adjoint au secrétaire général (directeur d'établissement sanitaire et social de 2e classe) du syndicat interhospitalier de Castelsarrazin-Moissac
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite de Beaumont-de-Lomagne
Groupe:
Établissements sanitaires et sociaux
JORFTEXT000000739273(source JORF)
nomination
11 Février 199811/02/1998
De: Simoniti (Jean-Pierre)
directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 2e classe) de la maison de retraite de Gabarret
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite Les Ormes-sur-Voulzie
Groupe:
Établissements sanitaires et sociaux
JORFTEXT000000739273(source JORF)
nomination
11 Février 199811/02/1998
De: Burg (Jose)
directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 2e classe) de l'hôpital local de Saint-Amour
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Hôpital local de Wasselonne
Groupe:
Établissements sanitaires et sociaux
JORFTEXT000000739273(source JORF)
nomination
11 Février 199811/02/1998
De: Mathias (Robin)
adjoint au secrétaire général (directeur d'établissement sanitaire et social de 2e classe) du syndicat interhospitalier de Boulay-Forbach-Saint-Avold
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Hôpital local de Brumath
Groupe:
Établissements sanitaires et sociaux
JORFTEXT000000739273(source JORF)
nomination
11 Février 199811/02/1998
De: Ducarme (Sylvie)
directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 2e classe) de la maison de retraite de Châteaurenard
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite de Saint-Christophe-sur-le-Nais
Groupe:
Établissements sanitaires et sociaux
JORFTEXT000000739273(source JORF)
nomination
11 Février 199811/02/1998
De: Salelles (Annie)
directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 2e classe) de la maison de retraite du Châtelet-en-Brie
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite de Palaiseau
Groupe:
Établissements sanitaires et sociaux
JORFTEXT000000739273(source JORF)
nomination
11 Février 199811/02/1998
De: Channarond (Françoise)
directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 2e classe) de la maison de retraite de La Coquille
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite de Lagord-Château-d'Hure
Groupe:
Établissements sanitaires et sociaux
JORFTEXT000000739273(source JORF)
nomination
11 Février 199811/02/1998
De: Hocq (Josiane)
directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 2e classe) de la maison de retraite de Nogent-le-Roi
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite de Civray
Groupe:
Établissements sanitaires et sociaux
JORFTEXT000000739273(source JORF)
nomination
11 Février 199811/02/1998
De: Goussaud (Béatrice)
directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 2e classe) de la maison de retraite de Saint-Gérand-le-Puy
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite de Chamalières
Groupe:
Établissements sanitaires et sociaux
JORFTEXT000000739273(source JORF)
nomination
11 Février 199811/02/1998
De: Albisson (Chantal)
directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 2e classe) de la maison de retraite de Cucuron
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite de Cadenet
Groupe:
Établissements sanitaires et sociaux
JORFTEXT000000739273(source JORF)
nomination
11 Février 199811/02/1998
De: Rosello (Elisabeth)
adjoint au directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 2e classe) au centre hospitalier de Briançon
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite d'Eyragues
Groupe:
Établissements sanitaires et sociaux
JORFTEXT000000739273(source JORF)
nomination
11 Février 199811/02/1998
De: Doyelle (Claudine)
adjoint au directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 2e classe) à l'hôpital local de Pont-de-Vaux
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Hôpital local de Pélussin
Groupe:
Établissements sanitaires et sociaux
JORFTEXT000000739273(source JORF)
nomination
11 Février 199811/02/1998
De: Le Moign (Patricia)
directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 2e classe) de la maison de retraite de Saint-Benoît-sur-Loire
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Hôpital local de Clisson
Groupe:
Établissements sanitaires et sociaux
JORFTEXT000000739273(source JORF)
nomination
11 Février 199811/02/1998
De: Bottalico (Joëlle)
Secours populaire français
Objet:
membre du Conseil national de la vie associative
au titre des représentants d'associations
sur proposition de la ministre de l'emploi et de la solidarité
Travail
Titulaire
Remplace:Mme Feuilhade (Chantal)
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000739272(source JORF)
nomination
11 Février 199811/02/1998
De: Christian Clary
en date du
17 décembre 1997
Objet:
membre du comité technique radiophonique de Polynésie française
Le Conseil supérieur de l'audiovisuel
Vu le décret no 89-632 du
7 septembre 1989
relatif aux comités techniques
prévus par l'article 29-1 de la loi no 86-1067 du
30 septembre 1986
modifiée, et notamment son article 5
Groupe:
Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
JORFTEXT000000553075(source JORF)
nomination
11 Février 199811/02/1998
De: Christian Clary
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Polynésie française
Groupe:
Comité technique radiophonique de Polynésie française
date_debut="1998-01-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000553075(source JORF)
cessation de fonction
11 Février 199811/02/1998
De: Coillard (Jean-Luc)
directeur du travail de 2e classe, affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt du Centre
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
nommé chef du service régional de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
adjoint au chef du service régional de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
Groupe:
Service régional de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
date_debut="1998-01-05"
JORFTEXT000000552934(source JORF)
promotion
11 Février 199811/02/1998
De: Bascoul (Claude)
directeur du travail de 1re classe, affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Languedoc-Roussillon
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
chef du service régional de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
Groupe:
Service régional de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
date_debut="1998-01-05"
JORFTEXT000000552933(source JORF)
promotion
11 Février 199811/02/1998
De: Vessier (André)
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'aviation civile au ministère de l'équipement, des transports et du logement (direction générale de l'aviation civile)
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
inspecteur_general="Aviation civile au ministère de l'équipement, des transports et du logement (direction générale de l'aviation civile)"
JORFTEXT000000552932(source JORF)
nomination
11 Février 199811/02/1998
De: Pouget (Gilles)
directeur des relations extérieures à l'Institut international d'administration publique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
Groupe:
Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000552931(source JORF)
nomination
11 Février 199811/02/1998
De: Ponnau (Dominique)
directeur de l'Ecole du Louvre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
Groupe:
Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000552931(source JORF)
nomination
11 Février 199811/02/1998
De: Le Gourrierec (Alain)
directeur de la coopération scientifique et technique au ministère des affaires étrangères
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
Groupe:
Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000552931(source JORF)
nomination
11 Février 199811/02/1998
De: Hombert (Jean-Marie)
professeur à l'université Lyon-II
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
Groupe:
Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000552931(source JORF)
nomination
11 Février 199811/02/1998
De: Fontaine (Jacques)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
Groupe:
Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000552931(source JORF)
nomination
11 Février 199811/02/1998
De: Coquin (François-Xavier)
professeur au Collège de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
Groupe:
Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000552931(source JORF)
nomination
11 Février 199811/02/1998
De: Colombat (Bernard)
professeur à l'université Grenoble-III
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
Groupe:
Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000552931(source JORF)
nomination
11 Février 199811/02/1998
De: Chartier (Roger)
directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
Groupe:
Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000552931(source JORF)
nomination
11 Février 199811/02/1998
De: Cerquiglini (Bernard)
professeur à l'université Paris-VII
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
Groupe:
Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000552931(source JORF)
nomination
11 Février 199811/02/1998
De: Carpentier (Jean-Baptiste)
professeur à l'université Paris-IV
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
Groupe:
Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000552931(source JORF)
nomination
11 Février 199811/02/1998
De: Blay (Michel)
chargé de mission au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
Groupe:
Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000552931(source JORF)
nomination
11 Février 199811/02/1998
De: Azéma (Jean-Pierre)
professeur à l'Institut d'études politiques de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
Groupe:
Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000552931(source JORF)
nomination
11 Février 199811/02/1998
De: Antoine (Gérald)
membre de l'Académie des sciences morales et politiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
Groupe:
Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000552931(source JORF)
nomination
11 Février 199811/02/1998
De: Perrin-Naffakh (Anne-Marie)
professeur à l'université Bordeaux-III
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
Groupe:
Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000552931(source JORF)
nomination
11 Février 199811/02/1998
De: Bonnafous (Simone)
professeur à l'université Paris-XII
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
Groupe:
Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000552931(source JORF)
nomination
11 Février 199811/02/1998
De: Jougla (Eric)
directeur du service commun no 8 de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
Objet:
membre du Comité national d'experts sur la mortalité maternelle, comme épidémiologiste
Remplace:Mme Hatton (Françoise)
Groupe:
Comité national d'experts sur la mortalité maternelle
JORFTEXT000000552930(source JORF)
nomination
11 Février 199811/02/1998
De: Gachet (René)
admis
à faire valoir ses droits à la retraite
pour limite d'âge
Objet:
directeur régional des affaires culturelles d'Ile-de-France
Groupe:
Direction régionale des affaires culturelles Île-de-France
JORFTEXT000000552693(source JORF)
cessation de fonction
11 Février 199811/02/1998
De: Walter (Roland)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants du secteur de la brasserie
Groupe:
Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture (OniFlhor)
JORFTEXT000000373970(source JORF)
nomination
11 Février 199811/02/1998
De: Delalande (Louis)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants du secteur de la brasserie
Groupe:
Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture (OniFlhor)
JORFTEXT000000373970(source JORF)
nomination
11 Février 199811/02/1998
De: Caignard (Georges)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants du secteur de la brasserie
Groupe:
Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture (OniFlhor)
JORFTEXT000000373970(source JORF)
nomination
11 Février 199811/02/1998
De: Feldmann (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants des coopératives
Groupe:
Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture (OniFlhor)
JORFTEXT000000373970(source JORF)
nomination
11 Février 199811/02/1998
De: Beck (Denis)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants des coopératives
Groupe:
Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture (OniFlhor)
JORFTEXT000000373970(source JORF)
nomination
11 Février 199811/02/1998
De: Sander (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production houblonnière
Groupe:
Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture (OniFlhor)
JORFTEXT000000373970(source JORF)
nomination
11 Février 199811/02/1998
De: Prouvost (Yvon)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production houblonnière
Groupe:
Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture (OniFlhor)
JORFTEXT000000373970(source JORF)
nomination
11 Février 199811/02/1998
De: Ingwiller (Bernard)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production houblonnière
Groupe:
Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture (OniFlhor)
JORFTEXT000000373970(source JORF)
nomination
11 Février 199811/02/1998
De: Hemmerle (André)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentant des salariés de la filière
Groupe:
Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture (OniFlhor)
JORFTEXT000000373970(source JORF)
nomination
11 Février 199811/02/1998
De: Leclère (Pacifique)
Objet:
administrateurs du comité professionnel de la distribution de carburants
membres représentant la profession
b)
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des sociétés de distribution du secteur des carburants
sur proposition de la Fédération française des pétroliers indépendants
Groupe:
Comité professionnel de la distribution de carburants
date_debut="1998-02-02"
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000373969(source JORF)
nomination
11 Février 199811/02/1998
De: Esbrat (Jean-Gabriel)
Objet:
administrateurs du comité professionnel de la distribution de carburants
membres représentant la profession
b)
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des sociétés de distribution du secteur des carburants
sur proposition de la Fédération française des combustibles et carburants
Groupe:
Comité professionnel de la distribution de carburants
date_debut="1998-02-02"
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000373969(source JORF)
nomination
11 Février 199811/02/1998
De: Carvallo (Philippe)
Objet:
administrateurs du comité professionnel de la distribution de carburants
membres représentant la profession
b)
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des sociétés de distribution du secteur des carburants
sur proposition de l'Union française des industries pétrolières
Groupe:
Comité professionnel de la distribution de carburants
date_debut="1998-02-02"
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000373969(source JORF)
nomination
11 Février 199811/02/1998
De: Souquet (Jean-René)
Objet:
administrateurs du comité professionnel de la distribution de carburants
membres représentant la profession
a)
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives du commerce de détail en carburants
sur proposition du Conseil national des professions de l'automobile
Groupe:
Comité professionnel de la distribution de carburants
date_debut="1998-02-02"
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000373969(source JORF)
nomination
11 Février 199811/02/1998
De: Roux (Christian)
Objet:
administrateurs du comité professionnel de la distribution de carburants
membres représentant la profession
a)
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives du commerce de détail en carburants
sur proposition du Conseil national des professions de l'automobile
Groupe:
Comité professionnel de la distribution de carburants
date_debut="1998-02-02"
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000373969(source JORF)
nomination
11 Février 199811/02/1998
De: Hénaut (Jean-Pierre)
Objet:
administrateurs du comité professionnel de la distribution de carburants
membres représentant la profession
a)
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives du commerce de détail en carburants
sur proposition du Conseil national des professions de l'automobile
Groupe:
Comité professionnel de la distribution de carburants
date_debut="1998-02-02"
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000373969(source JORF)
nomination
11 Février 199811/02/1998
De: Haziza (Marc)
Objet:
administrateurs du comité professionnel de la distribution de carburants
membres représentant la profession
a)
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives du commerce de détail en carburants
sur proposition du Conseil national des professions de l'automobile
Groupe:
Comité professionnel de la distribution de carburants
date_debut="1998-02-02"
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000373969(source JORF)
nomination
11 Février 199811/02/1998
De: Cormorèche (Pierre)
Objet:
administrateurs du comité professionnel de la distribution de carburants
membres représentant la profession
a)
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives du commerce de détail en carburants
sur proposition de la Fédération nationale de l'artisanat automobile
Groupe:
Comité professionnel de la distribution de carburants
date_debut="1998-02-02"
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000373969(source JORF)
nomination
11 Février 199811/02/1998
De: Carbonnel (René)
Objet:
administrateurs du comité professionnel de la distribution de carburants
membres représentant la profession
a)
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives du commerce de détail en carburants
sur proposition de la Fédération nationale de l'artisanat automobile
Groupe:
Comité professionnel de la distribution de carburants
date_debut="1998-02-02"
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000373969(source JORF)
nomination
11 Février 199811/02/1998
De: Davoust (Francis)
Objet:
administrateurs du comité professionnel de la distribution de carburants
membres représentant la profession
a)
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives du commerce de détail en carburants
sur proposition conjointe du Conseil national des professions de l'automobile et de la Fédération nationale de l'artisanat automobile
Groupe:
Comité professionnel de la distribution de carburants
date_debut="1998-02-02"
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000373969(source JORF)
nomination
11 Février 199811/02/1998
De: Bezy (Rose-Marie)
Objet:
des cadres et admise
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Gironde
Groupe:
Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Gironde
date_debut="1998-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000373968(source JORF)
radiation
11 Février 199811/02/1998
De: Henri d'Attilio
député des Bouches-du-Rhône
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du secrétaire d'Etat à l'industrie
Groupe:
Une mission temporaire auprès du secrétaire d'Etat à l'industrie
JORFTEXT000000373967(source JORF)
charge
11 Février 199811/02/1998
De: Sourd (Louis)
ingénieur en chef d'agronomie
Objet:
ingénieur général d'agronomie
date_debut="1997-05-01"
JORFTEXT000000186753(source JORF)
nomination
11 Février 199811/02/1998
De: Ponthus (Bernard)
ingénieur en chef d'agronomie
Objet:
ingénieur général d'agronomie
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000186752(source JORF)
nomination
11 Février 199811/02/1998
De: Balay (Jean-Marie)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 6e échelon
date_debut="1998-06-26"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000186718(source JORF)
admission
11 Février 199811/02/1998
De: Gilger (Renaud)
Objet:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
Remplace:M. Sabaud (Robert)
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000186717(source JORF)
nomination
11 Février 199811/02/1998
De: Elisabeth Dupont-Kerlan
Objet:
de
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000186716(source JORF)
cessation de fonction
11 Février 199811/02/1998
De: Alain Vaniche
Objet:
conseillers techniques au cabinet du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000186716(source JORF)
cessation de fonction
11 Février 199811/02/1998
De: Loze (Didier)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1998 les attachés principaux d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon
JORFTEXT000000186715(source JORF)
promotion
11 Février 199811/02/1998
De: Herrmann (Noël)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1998 les attachés principaux d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon
JORFTEXT000000186715(source JORF)
promotion
11 Février 199811/02/1998
De: Grevoz (Jean)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1998 les attachés principaux d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon
JORFTEXT000000186715(source JORF)
promotion
11 Février 199811/02/1998
De: Gaultier (Frédéric)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1998 les attachés principaux d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon
JORFTEXT000000186715(source JORF)
promotion
11 Février 199811/02/1998
De: Darnaudguilhem (Maryse)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1998 les attachés principaux d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon
JORFTEXT000000186715(source JORF)
promotion
11 Février 199811/02/1998
De: Bacq (Isabelle)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1998 les attachés principaux d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon
JORFTEXT000000186715(source JORF)
promotion
11 Février 199811/02/1998
De: Akoun (Monique)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1998 les attachés principaux d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon
JORFTEXT000000186715(source JORF)
promotion
11 Février 199811/02/1998
De: Etienne (Roland)
professeur des universités
Objet:
directeur de l'Ecole française d'Athènes
Groupe:
Direction de l'École française d'Athènes
duree="cinq ans"
ecole="École française d'Athènes"
JORFTEXT000000186568(source JORF)
nomination
11 Février 199811/02/1998
De: Noulin (Martine)
administrateur civil, affectée au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
au ministère de la défense
chargé de mission auprès du sous-directeur, chef de la mission pour la mobilité professionnelle, à la direction de la fonction militaire et du personnel civil
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
Chargé de mission auprès du sous-directeur, chef de la mission pour la mobilité professionnelle, à la direction de la fonction militaire et du personnel civil
date_debut="1997-11-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000186567(source JORF)
affectation
11 Février 199811/02/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.