11 Mars 1992

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(pub gratuite)

De: Dominique Moyen
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
11 Mars 199211/03/1992
De: Legrand (Bernard)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
11 Mars 199211/03/1992
De: Auger (Jean, Gabriel)
ancien notaire
Coursan (Aude)
Objet:
conférés
11 Mars 199211/03/1992
De: Ducel (René)
Objet:
pour ancienneté d'âge et de services
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'éducation nationale
date_debut="1992-08-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite
admission
11 Mars 199211/03/1992
De: Jean-Pierre Rodier
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
11 Mars 199211/03/1992
De: Moinot (Pierre)
membre de l'Académie française
Objet:
membre du conseil de l'ordre des Arts et des lettres
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Mars 199211/03/1992
De: Dragomir (Jeannine)
documentaliste de 1re classe
Objet:
des cadres de l'administration et admise à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1992-04-23"
radiation
11 Mars 199211/03/1992
De: Guitton (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université Grenoble-I
Groupe:
date_debut="1993-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Mars 199211/03/1992
De: Jean-Pierre Souviron
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
11 Mars 199211/03/1992
De: Lebreton (Joseph)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université de Tours
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Mars 199211/03/1992
De: Paget (Pierre)
Objet:
pour ancienneté d'âge et de services
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Mars 199211/03/1992
De: Napp (Jean-Louis)
Objet:
pour ancienneté d'âge et de services
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Mars 199211/03/1992
De: Fravalo (Jean)
Objet:
pour ancienneté d'âge et de services
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Mars 199211/03/1992
De: Dablanc (Jacques)
Objet:
pour ancienneté d'âge et de services
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Mars 199211/03/1992
De: Burie (Marcel)
Objet:
pour ancienneté d'âge et de services
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Mars 199211/03/1992
De: Allamigeon (Jeanne)
Objet:
pour ancienneté d'âge et de services
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Mars 199211/03/1992
De: Anne-Marie Helleisen
chef de cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux grands travaux, tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux grands travaux"
délégation de signature
11 Mars 199211/03/1992
De: Wuilleme (Jean)
Objet:
pour ancienneté d'âge et de services
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur de l'académie de Paris
Groupe:
date_debut="1992-09-09"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Mars 199211/03/1992
De: Meriaux (Jean-Louis, Raymond)
Objet:
notaire
Remplace:M. Meriaux (Louis, Zéphyr, Albert, Jules)
notaire
notaire_residence="Roisel (Somme)"
notaire_residence_departement_code="80"
nomination
11 Mars 199211/03/1992
De: Moreau (Jean-Louis)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
pour ancienneté d'âge et de services
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
date_debut="1992-10-16"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
depart_retraite
admission
11 Mars 199211/03/1992
De: Vigneron (Gérard)
ancien notaire
Granville (Manche)
Objet:
conférés
11 Mars 199211/03/1992
De: Van Assche (Christiane, Clarisse)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Diot (Roger, Marcel, Joseph)
huissier
huissier_residence="Montbazon (Indre-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="37"
nomination
11 Mars 199211/03/1992
De: Fleck (François, Gabriel, Albert)
Objet:
commissaire-priseur
Marseille (Bouches-du-Rhône)
Remplace:M. Fede (Robert, Paul)
nomination
11 Mars 199211/03/1992
De: Michel Praderie
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
11 Mars 199211/03/1992
De: Leroy (Anne-Marie)
directeur des affaires générales, internationales et de la coopération
Objet:
développer les actions du ministère de l'éducation nationale en matière de simplification des formalités administratives et d'amélioration des relations avec les usagers
Remplace:
M. Bernard
charge
11 Mars 199211/03/1992
De: Jean Chapelon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre des affaires sociales et de l'intégration
membre suppléant
Remplace:M. Bernard Basset
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Mars 199211/03/1992
De: Michel Guillot
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'intérieur
membre suppléant
Remplace:M. Christian de Lavernée
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Mars 199211/03/1992
De: Jean d'Aigneaux
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
personnalité qualifiée, proposée par l'Association des présidents des conseils généraux de France
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Mars 199211/03/1992
De: Lahaye (Jean-Pierre)
Objet:
régisseur d'avances auprès de la mission de coopération et d'action culturelle à Malabo (Guinée équatoriale)
Groupe:
date_debut="1991-12-30"
nomination
11 Mars 199211/03/1992
De: Drilhon (France, Jacqueline)
ingénieur d'études de 2e classe de la mission de la recherche
Objet:
des cadres de l'administration et admise à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1992-01-03"
a_sa_demande
radiation
11 Mars 199211/03/1992
De: Metche (Maurice)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application de la loi no 84-431 du
13 septembre 1984
bénéficie
du maintien en activité, en surnombre
jusqu'à la fin de l'année universitaire 1994-1995
prévu par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'Institut national polytechnique de Nancy (E.N.S.A.I.A.)
Groupe:
date_debut="1991-10-28"
a_sa_demande
depart_retraite="limite d'âge"
admission
11 Mars 199211/03/1992
De: de Loth (Philippe)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à jouissance différée
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université Toulouse-III
Groupe:
date_debut="1992-08-10"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
11 Mars 199211/03/1992
De: Diot (Roger, Marcel, Joseph)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Jammes (René, Jules, Lucien)
huissier
huissier_residence="Agde (Hérault)"
huissier_residence_departement_code="34"
nomination
11 Mars 199211/03/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.