11 Juin 2006


De: Saffarzadeh Kermani (Afchine)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation
11 Juin 200611/06/2006
De: Boukpessi (Tchilalo)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation
11 Juin 200611/06/2006
De: Youssef Francis (Elias)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation
11 Juin 200611/06/2006
De: Lopez Gonzalez (Livan)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation
11 Juin 200611/06/2006
De: Jamaleddine (Ahmad)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation
11 Juin 200611/06/2006
De: Gabriel (Assaad)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation
11 Juin 200611/06/2006
De: Bdeoui (Fadi)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation
11 Juin 200611/06/2006
De: Mostefaoui (Siham)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation
11 Juin 200611/06/2006
De: Kirane (Nadia)
épouse El Jamali
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation
11 Juin 200611/06/2006
De: Jouonzo (Henriette)
épouse Dah
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation
11 Juin 200611/06/2006
De: Diab (Randa)
épouse El Ladki
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation
11 Juin 200611/06/2006
De: Asselin (Marie-Eve)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation
11 Juin 200611/06/2006
De: Abdul-Karim (Vicky)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation
11 Juin 200611/06/2006
De: Pierre Roesler
juge consulaire au tribunal de grande instance de Mulhouse
membre de la chambre de commerce et d'industrie Sud Alsace Mulhouse, titulaire
Objet:
membre de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Remplace:M. Jean Louvet
Groupe:
cour_appel="Colmar"
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juin 200611/06/2006
De: Antoine d'Elloy de Bonninghen
Commissaire en chef de la marine
chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction personnel
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
11 Juin 200611/06/2006
De: Etienne Vuillermet
Commissaire en chef de la marine
chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction logistique
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
11 Juin 200611/06/2006
De: Olivier Moittié
Commissaire en chef de la marine
chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction administration-finances
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
11 Juin 200611/06/2006
De: François Martineau
Commissaire en chef de la marine
chef du bureau droit de la mer et événements de mer
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
11 Juin 200611/06/2006
De: Stéphane Pislor
Officier de 1re classe du corps technique et administratif de la marine
chef du bureau budget-finances de la sous-direction administration finances
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
11 Juin 200611/06/2006
De: Isabelle Hugou
Lieutenante de vaisseau
chef du bureau avances consulaires et traites de la marine
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
11 Juin 200611/06/2006
De: Brigitte Colin
secrétaire administrative, adjointe au chef du bureau budget-finances de la sous-direction administration-finances
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
11 Juin 200611/06/2006
De: Zukauskas (Daniel César)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin
autorisation
11 Juin 200611/06/2006
De: Parma (Enrique Eduardo)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin
autorisation
11 Juin 200611/06/2006
De: Nukkari (Eyad)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin
autorisation
11 Juin 200611/06/2006
De: Charosky (Sebastian)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin
autorisation
11 Juin 200611/06/2006
De: Burgos Cantor (Javier Alonso)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin
autorisation
11 Juin 200611/06/2006
De: Bruzzoni (Heriberto José)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin
autorisation
11 Juin 200611/06/2006
De: Annocaro (Fabrizio)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin
autorisation
11 Juin 200611/06/2006
De: Zarlenga (Paola Alejandra), épouse Joubert
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin
autorisation
11 Juin 200611/06/2006
De: Urban Pimentel (Ana Paula), épouse Olivero
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin
autorisation
11 Juin 200611/06/2006
De: Pogrebinskaya (Ellina), épouse Vittadello
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin
autorisation
11 Juin 200611/06/2006
De: Caro Zamora (Herline), épouse Malonga
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin
autorisation
11 Juin 200611/06/2006
De: Belforte (Beatriz Elisa)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin
autorisation
11 Juin 200611/06/2006
De: Al Barriova (Nadezda)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin
autorisation
11 Juin 200611/06/2006
De: Salhi (Driss)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="pédiatrie"
autorisation
11 Juin 200611/06/2006
De: Okoko (Shako)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="pédiatrie"
autorisation
11 Juin 200611/06/2006
De: Ntangala Zanuka (Michel)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="pédiatrie"
autorisation
11 Juin 200611/06/2006
De: Nicobaharaye (Dieudonné)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="pédiatrie"
autorisation
11 Juin 200611/06/2006
De: Ndizeye (Jean-Bosco)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="pédiatrie"
autorisation
11 Juin 200611/06/2006
De: Mteyrek (Mohamad)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="pédiatrie"
autorisation
11 Juin 200611/06/2006
De: Mohanna (Kamel)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="pédiatrie"
autorisation
11 Juin 200611/06/2006
De: El Hachem (Charles)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="pédiatrie"
autorisation
11 Juin 200611/06/2006
De: Salah (Samia), épouse Ben Abdesselam
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="pédiatrie"
autorisation
11 Juin 200611/06/2006
De: Jean-Raphaël Peytregnet
adjoint au sous-directeur de la communication, direction de la communication et de l'information
Objet:
à la commission pour l'expansion de la presse française à l'étranger
au titre du ministère chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
suppléant
Remplace:M. Thierry Berthelot
Groupe:
suppleant
nomination
11 Juin 200611/06/2006
De: Benoît Melonio
rédacteur à la direction du budget
Objet:
à la commission pour l'expansion de la presse française à l'étranger
au titre du ministère chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
suppléant
Remplace:Mme Olivia Amozig
Groupe:
suppleant
nomination
11 Juin 200611/06/2006
De: Denis Simonneau
directeur adjoint, porte-parole adjoint, direction de la communication et de l'information
Objet:
à la commission pour l'expansion de la presse française à l'étranger
au titre du ministère chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
titulaire
Remplace:M. Gérard Guillonneau
Groupe:
nomination
11 Juin 200611/06/2006
De: Stéphane Austry
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
afin de continuer à exercer les fonctions de conseiller financier, adjoint au chef de la mission économique pour le Japon et la Corée
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
duree="un an"
détachement
11 Juin 200611/06/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.