12 Janvier 1992


De: Mesana (Thierry)
inscrit sur la liste d'admission faisant l'objet de l'arrêté du
11 juillet 1991
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier en chirurgie thoracique et cardiovasculaire, et affecté au centre hospitalier et universitaire de Marseille (université Aix-Marseille-II), service de chirurgie cardiaque et thoracique, hôpital d'adultes de La Timone (emploi no 513PR0740)
Groupe:
Université Aix-Marseille-II
date_debut="1991-10-01"
professeur
JORFTEXT000000722876(source JORF)
nomination
12 Janvier 199212/01/1992
De: Heber Suffrin (Danielle)
attaché principal de préfecture
Objet:
au grade de directeur de préfecture et affectée à la préfecture de la Moselle
Groupe:
Préfecture de Moselle
date_debut="1991-10-15"
JORFTEXT000000722875(source JORF)
nomination
12 Janvier 199212/01/1992
De: de Mazières (François)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
auprès de l'inspection générale des finances
inspecteur
au titre de la mobilité
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="1991-09-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Finances"
JORFTEXT000000721559(source JORF)
détachement
12 Janvier 199212/01/1992
De: Michel Remy
conseiller des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets.”
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000721524(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 199212/01/1992
De: Monique Constant
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets.”
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000721524(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 199212/01/1992
De: Monique Berger de Nomazy
conservateur général du patrimoine
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets.”
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000721524(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 199212/01/1992
De: Jean-Michel Claverie
professeur des universités à l'université de Rouen, nommé dans le corps des directeurs de recherche auprès du Centre national de la recherche scientifique
Objet:
de son corps d'origine (disciplines scientifiques)
date_debut="1990-10-15"
JORFTEXT000000721520(source JORF)
radiation
12 Janvier 199212/01/1992
De: Hedou (Christine, Emilia), épouse Auche
Objet:
avoué associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Loup Capdevila, Christine Auche-Hedou, Marie-Noëlle Gabolde-Capdevila, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel de Montpellier
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
JORFTEXT000000721519(source JORF)
cessation de fonction
12 Janvier 199212/01/1992
De: Prost (Michel)
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Rhône-Alpes
Groupe:
Chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Rhône-Alpes
date_debut="1991-10-24"
JORFTEXT000000539409(source JORF)
nomination
12 Janvier 199212/01/1992
De: Grouard (Serge)
administrateur de la ville de Paris
Objet:
dans un emploi d'administrateur civil
au titre de la mobilité
date_debut="1991-06-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000539408(source JORF)
détachement
12 Janvier 199212/01/1992
De: Chastre (Josiane)
attaché principal de préfecture
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
Chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
date_debut="1991-10-24"
JORFTEXT000000539407(source JORF)
nomination
12 Janvier 199212/01/1992
De: Hedou (Christine, Emilia), épouse Auche
Objet:
avoué près la cour d'appel de Montpellier
Remplace:M. Vertuel (Michel, Henri, René)
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
JORFTEXT000000539405(source JORF)
nomination
12 Janvier 199212/01/1992
De: Cesari (Italo)
Objet:
professeur associé des disciplines pharmaceutiques
à temps plein
à compter des dates indiquées ci-dessous
(première nomination), de nationalité italienne, université de Tours
Groupe:
Université de Tours
duree="un an"
professeur="De nationalité italienne"
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques"
JORFTEXT000000357165(source JORF)
nomination
12 Janvier 199212/01/1992
De: Sapi (Janos)
Objet:
professeur associé des disciplines pharmaceutiques
à temps plein
à compter des dates indiquées ci-dessous
(renouvellement), de nationalité hongroise, université de Reims
Groupe:
Université de Reims
date_debut="1991-10-01"
duree="un an"
professeur="De nationalité hongroise"
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques"
JORFTEXT000000357165(source JORF)
nomination
12 Janvier 199212/01/1992
De: de Ceaurriz (Jacques)
Objet:
professeur associé des disciplines pharmaceutiques
à temps plein
à compter des dates indiquées ci-dessous
(première nomination), de nationalité française, université Paris-XI
Groupe:
Université Paris-Sud (Paris XI)
date_debut="1991-10-01"
duree="un an"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques"
JORFTEXT000000357165(source JORF)
nomination
12 Janvier 199212/01/1992
De: Moreau de Saint Martin (Jean-Marie)
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe
à compter des dates ci-après
JORFTEXT000000357164(source JORF)
nomination
12 Janvier 199212/01/1992
De: Etienne (Maurice)
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe
à compter des dates ci-après
JORFTEXT000000357164(source JORF)
nomination
12 Janvier 199212/01/1992
De: Charmeil (Claude)
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe
à compter des dates ci-après
JORFTEXT000000357164(source JORF)
nomination
12 Janvier 199212/01/1992
De: Citerne (Jean)
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe
à compter des dates ci-après
JORFTEXT000000357164(source JORF)
nomination
12 Janvier 199212/01/1992
De: Catella (Pierre)
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe
à compter des dates ci-après
JORFTEXT000000357164(source JORF)
nomination
12 Janvier 199212/01/1992
De: Rivière (Jacques)
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe
à compter des dates ci-après
JORFTEXT000000357164(source JORF)
nomination
12 Janvier 199212/01/1992
De: Guittard (Jean-Michel)
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe
à compter des dates ci-après
JORFTEXT000000357164(source JORF)
nomination
12 Janvier 199212/01/1992
De: Giroult (Eric)
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe
à compter des dates ci-après
JORFTEXT000000357164(source JORF)
nomination
12 Janvier 199212/01/1992
De: Fontaine (Jean-Paul)
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe
à compter des dates ci-après
JORFTEXT000000357164(source JORF)
nomination
12 Janvier 199212/01/1992
De: Lenglume (Hugues)
administrateur de la ville de Paris
Objet:
dans un emploi d'administrateur civil
au titre de la mobilité
date_debut="1991-01-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000357162(source JORF)
détachement
12 Janvier 199212/01/1992
De: Moulin (Guy)
attaché d'administration centrale de 1re classe, placé en position de service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="1990-11-01"
JORFTEXT000000357010(source JORF)
réintégration
12 Janvier 199212/01/1992
De: Moulin (Guy)
attaché d'administration centrale de 1re classe, placé en position de service détaché
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la défense"
JORFTEXT000000357010(source JORF)
radiation
12 Janvier 199212/01/1992
De: Victor Letor
sapeur-pompier volontaire du centre de première intervention de Billy-Montigny (62)
Objet:
à l'ordre de la Nation
ordre_nation
JORFTEXT000000175004(source JORF)
citation
12 Janvier 199212/01/1992
De: Durain (André)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
Chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
date_debut="1991-10-01"
JORFTEXT000000174215(source JORF)
nomination
12 Janvier 199212/01/1992
De: Reig (Lionel)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
Chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
date_debut="1991-09-30"
JORFTEXT000000174215(source JORF)
cessation de fonction
12 Janvier 199212/01/1992
De: Philippe Provost
Objet:
professeur des universités associé (disciplines scientifiques), à temps partiel (50 p. 100)
auprès de l'université de Reims
de nationalité française
Groupe:
Université de Reims
date_debut="1991-10-01"
duree="un an"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000174214(source JORF)
renouvellement
12 Janvier 199212/01/1992
De: Louis Rey
Objet:
professeurs des universités associés (disciplines scientifiques), à temps partiel (50 p. 100)
auprès des établissements ci-dessous désignés
de nationalité française
Groupe:
De nationalité française
date_debut="1991-10-01"
duree="trois ans"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000174214(source JORF)
nomination
12 Janvier 199212/01/1992
De: Jean-Marie Journet
Objet:
professeurs des universités associés (disciplines scientifiques), à temps partiel (50 p. 100)
auprès des établissements ci-dessous désignés
de nationalité française
Groupe:
De nationalité française
date_debut="1991-10-01"
duree="trois ans"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000174214(source JORF)
nomination
12 Janvier 199212/01/1992
De: Serge Perrine
Objet:
professeurs des universités associés (disciplines scientifiques), à temps partiel (50 p. 100)
auprès des établissements ci-dessous désignés
Université de Metz
de nationalité française
Groupe:
Université de Metz
date_debut="1991-10-01"
duree="trois ans"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000174214(source JORF)
nomination
12 Janvier 199212/01/1992
De: Robert Dautray
Objet:
professeurs des universités associés (disciplines scientifiques), à temps partiel (50 p. 100)
auprès des établissements ci-dessous désignés
Université de Marne-la-Vallée
de nationalité française
Groupe:
Université de Marne-la-Vallée
date_debut="1991-10-01"
duree="trois ans"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000174214(source JORF)
nomination
12 Janvier 199212/01/1992
De: Alain Bamberger
Objet:
professeurs des universités associés (disciplines scientifiques), à temps partiel (50 p. 100)
auprès des établissements ci-dessous désignés
Université de Marne-la-Vallée
de nationalité française
Groupe:
Université de Marne-la-Vallée
date_debut="1991-10-01"
duree="trois ans"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000174214(source JORF)
nomination
12 Janvier 199212/01/1992
De: Patrick Sharrock
Objet:
professeurs des universités associés (disciplines scientifiques), à temps partiel (50 p. 100)
auprès des établissements ci-dessous désignés
Université Toulouse-III
de nationalité française
Groupe:
Université Toulouse-III
date_debut="1991-10-01"
duree="trois ans"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000174214(source JORF)
nomination
12 Janvier 199212/01/1992
De: Jean-François Chamayou
Objet:
professeurs des universités associés (disciplines scientifiques), à temps partiel (50 p. 100)
auprès des établissements ci-dessous désignés
Université Toulouse-III
de nationalité française
Groupe:
Université Toulouse-III
date_debut="1991-10-01"
duree="trois ans"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000174214(source JORF)
nomination
12 Janvier 199212/01/1992
De: Pierre Andrieux
Objet:
professeurs des universités associés (disciplines scientifiques), à temps partiel (50 p. 100)
auprès des établissements ci-dessous désignés
Université Paris-VI
de nationalité française
Groupe:
Université Paris-VI
date_debut="1991-10-01"
duree="trois ans"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000174214(source JORF)
nomination
12 Janvier 199212/01/1992
De: Bertrand Herz
Objet:
professeurs des universités associés (disciplines scientifiques), à temps partiel (50 p. 100)
auprès des établissements ci-dessous désignés
Université Paris-V
Institut universitaire de technologie de l'avenue de Versailles
de nationalité française
Groupe:
Université Paris-V
date_debut="1991-10-01"
duree="trois ans"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000174214(source JORF)
nomination
12 Janvier 199212/01/1992
De: Patrick Alnot
Objet:
professeurs des universités associés (disciplines scientifiques), à temps partiel (50 p. 100)
auprès des établissements ci-dessous désignés
Université Nancy-I
de nationalité française
Groupe:
Université Nancy-I
date_debut="1991-10-01"
duree="trois ans"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000174214(source JORF)
nomination
12 Janvier 199212/01/1992
De: Michel Vernet
Objet:
professeurs des universités associés (disciplines scientifiques), à temps partiel (50 p. 100)
auprès des établissements ci-dessous désignés
Institut national polytechnique de Grenoble
de nationalité française
Groupe:
Institut polytechnique de Grenoble
date_debut="1991-10-01"
duree="trois ans"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000174214(source JORF)
nomination
12 Janvier 199212/01/1992
De: Yves-Louis Lecoffre
Objet:
professeur des universités associé (disciplines scientifiques), à temps partiel
auprès de l'Institut national polytechnique de Grenoble (régularisation)
de nationalité française
Groupe:
De nationalité française
Institut national polytechnique de Grenoble (régularisation)
date_debut="1990-10-01"
duree="trois ans"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000174214(source JORF)
nomination
12 Janvier 199212/01/1992
De: Boinet (Jacques)
Objet:
admis à faire valoir ses droits à une pension de retraite
pour compter du
2 janvier 1992
attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon
attaché de préfecture de 1re classe, 4e échelon, détaché
depart_retraite
JORFTEXT000000174213(source JORF)
réintégration
12 Janvier 199212/01/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.