12 Février 1992

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Pean (Yves, Albert)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean Albertini et François Danre, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Fontainebleau (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
nomination
12 Février 199212/02/1992
De: Barcq (Martial, Louis, Emile)
Objet:
notaire
Remplace:M. Bernier (Michel, François, Alexandre)
notaire
notaire_residence="Marans (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
nomination
12 Février 199212/02/1992
De: Lehmann (Jean-Pierre, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société Pierre Fontayne, Marcel Guigui et José Ducasse-David, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
12 Février 199212/02/1992
De: Guigui (Marcel, Gilbert)
Objet:
notaire associé
membre de la société Pierre Fontayne, Marcel Guigui et José Ducasse-David, notaires associés
notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
cessation de fonction
12 Février 199212/02/1992
De: TITRE Ier
Objet:
en dispense pour l'application des articles 48 (2o), 61 et 62 a du décret no 84-135 du
24 février 1984
modifié portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires
Arrêtent
Art. 1er. - Les emplois de professeur des universités-praticien hospitalier désignés dans les listes annexées au présent arrêté (annexes I a et I b) sont vacants et pourront être pourvus dans les conditions
admission
12 Février 199212/02/1992
De: Marion (Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions du code des pensions civiles et militaires de retraite
maître-assistant de 1re classe, en fonctions à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Groupe:
date_debut="1992-02-10"
ecole
depart_retraite
admission
12 Février 199212/02/1992
De: Jean Pachot
chef de service
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
délégation de signature
12 Février 199212/02/1992
De: Geneviève Domenach-Chich
directeur de la jeunesse et de la vie associative
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse et des sports, tous actes, arrêtés et décisions ressortissant à ses attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse et des sports"
délégation de signature
12 Février 199212/02/1992
De: Hours (Denis)
attaché de préfecture de 2e classe
Objet:
dans les corps des personnels de préfecture
A la préfecture de la Manche
date_debut="1992-01-01"
intégration
12 Février 199212/02/1992
De: Desmoulins (Jean-Pierre)
attaché de préfecture de 2e classe
Objet:
dans les corps des personnels de préfecture
A la préfecture de la Manche
date_debut="1992-01-01"
intégration
12 Février 199212/02/1992
De: Chouilly (Joseph)
attaché de préfecture de 2e classe
Objet:
dans les corps des personnels de préfecture
A la préfecture de l'Hérault
date_debut="1992-01-01"
intégration
12 Février 199212/02/1992
De: Cambassédès (Robert)
attaché de préfecture de 2e classe
Objet:
dans les corps des personnels de préfecture
date_debut="1992-01-01"
intégration
12 Février 199212/02/1992
De: Quivet (Evelyne)
attaché de préfecture de 2e classe
Objet:
dans les corps des personnels de préfecture
A la préfecture de la Seine-Saint-Denis
date_debut="1992-01-01"
intégration
12 Février 199212/02/1992
De: Faucqueur (Marie-France)
attaché de préfecture de 2e classe
Objet:
dans les corps des personnels de préfecture
A la préfecture de la Seine-Saint-Denis
date_debut="1992-01-01"
intégration
12 Février 199212/02/1992
De: Bartoli (Marie-Josiane)
attaché de préfecture de 2e classe
Objet:
dans les corps des personnels de préfecture
A la préfecture de la Seine-Saint-Denis
date_debut="1992-01-01"
intégration
12 Février 199212/02/1992
De: Cros (Christophe)
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
auprès de la Caisse des dépôts et consignations
administrateur civil
afin d'y exercer des fonctions liées aux relations financières établies entre la Caisse des dépôts et consignations et le réseau des caisses d'épargne et de prévoyance
Groupe:
date_debut="1989-07-01"
date_fin="1991-08-31"
cour_comptes
disponibilité
12 Février 199212/02/1992
De: Daunay (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions du code des pensions civiles et militaires de retraite
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
date_debut="1992-02-01"
depart_retraite
admission
12 Février 199212/02/1992
De: Nadal (Robert)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions du code des pensions civiles et militaires de retraite
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
date_debut="1992-02-10"
depart_retraite
admission
12 Février 199212/02/1992
De: Holtz (Albert, Xavier)
Objet:
commissaire-priseur
Thonon-les-Bains (Haute-Savoie)
office créé
Groupe:
nomination
12 Février 199212/02/1992
De: Chappelet (Philippe, Jean)
Objet:
notaire
Remplace:M. Lehmann (Jean-Pierre, Marie)
notaire
notaire_residence="Saint-Martory (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
12 Février 199212/02/1992
De: Robert (Yves, Gabriel, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société Yves Pean et Jean-François Deniau, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="La Ferté-Alais (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
nomination
12 Février 199212/02/1992
De: Pean (Yves, Albert)
Objet:
notaire associé
membre de la société Yves Pean et Jean-François Deniau, notaires associés
notaire
notaire_residence="La Ferté-Alais (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
cessation de fonction
12 Février 199212/02/1992
De: Wemaere (Max, Roger, Philippe)
de Beaupuis (Arnaud, Henry, Jean-Marie, Hubert)
Objet:
commissaires-priseurs associés
Groupe:
nomination
12 Février 199212/02/1992
De: Fournier (Philippe, Jean, Michel)
Objet:
commissaire-priseur
Rouen (Seine-Maritime)
Groupe:
cessation de fonction
12 Février 199212/02/1992
De: Wemaere (Max, Roger, Philippe)
Objet:
commissaire-priseur
Fécamp (Seine-Maritime)
cessation de fonction
12 Février 199212/02/1992
De: Anye (Triny)
épouse Del Tedesco
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire aux sessions de juin et septembre 1991
III. - Centre Bordeaux-II
Groupe:
diplome
12 Février 199212/02/1992
De: Bertrand (Dany)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire aux sessions de juin et septembre 1991
diplome
12 Février 199212/02/1992
De: Simon (Christophe)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire aux sessions de juin et septembre 1991
III. - Centre Bordeaux-II
Groupe:
diplome
12 Février 199212/02/1992
De: Martineau (Paul)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire aux sessions de juin et septembre 1991
III. - Centre Bordeaux-II
Groupe:
diplome
12 Février 199212/02/1992
De: Mahe (Gilles)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire aux sessions de juin et septembre 1991
III. - Centre Bordeaux-II
Groupe:
diplome
12 Février 199212/02/1992
De: Goraguer (Yannick)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire aux sessions de juin et septembre 1991
III. - Centre Bordeaux-II
Groupe:
diplome
12 Février 199212/02/1992
De: Sigaud (Jacques)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire aux sessions de juin et septembre 1991
II. - Centre de Besançon
Groupe:
diplome
12 Février 199212/02/1992
De: Seiwert (Denis)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire aux sessions de juin et septembre 1991
II. - Centre de Besançon
Groupe:
diplome
12 Février 199212/02/1992
De: Schmitt (Richard)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire aux sessions de juin et septembre 1991
II. - Centre de Besançon
Groupe:
diplome
12 Février 199212/02/1992
De: Delesmont (Pascal)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire aux sessions de juin et septembre 1991
II. - Centre de Besançon
Groupe:
diplome
12 Février 199212/02/1992
De: Horrenberger (Serge)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire aux sessions de juin et septembre 1991
diplome
12 Février 199212/02/1992
De: Bono (Denis)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire aux sessions de juin et septembre 1991
diplome
12 Février 199212/02/1992
De: Valadier (Micheline)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire aux sessions de juin et septembre 1991
III. - Centre Bordeaux-II
Groupe:
diplome
12 Février 199212/02/1992
De: Trinquier (Nicole)
épouse Mazars
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire aux sessions de juin et septembre 1991
III. - Centre Bordeaux-II
Groupe:
diplome
12 Février 199212/02/1992
De: Torielli (Joëlle)
épouse Dagreou
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire aux sessions de juin et septembre 1991
III. - Centre Bordeaux-II
Groupe:
diplome
12 Février 199212/02/1992
De: Tabutaud (Marie-France)
épouse Desvignes
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire aux sessions de juin et septembre 1991
III. - Centre Bordeaux-II
Groupe:
diplome
12 Février 199212/02/1992
De: Saitos (Elisabeth)
épouse Turellier
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire aux sessions de juin et septembre 1991
III. - Centre Bordeaux-II
Groupe:
diplome
12 Février 199212/02/1992
De: Rup (Martine)
épouse Torres
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire aux sessions de juin et septembre 1991
III. - Centre Bordeaux-II
Groupe:
diplome
12 Février 199212/02/1992
De: Redon (Joëlle)
épouse Duparc
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire aux sessions de juin et septembre 1991
III. - Centre Bordeaux-II
Groupe:
diplome
12 Février 199212/02/1992
De: Molinie (Martine)
épouse Aubret
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire aux sessions de juin et septembre 1991
III. - Centre Bordeaux-II
Groupe:
diplome
12 Février 199212/02/1992
De: Mocquot (Françoise)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire aux sessions de juin et septembre 1991
III. - Centre Bordeaux-II
Groupe:
diplome
12 Février 199212/02/1992
De: Leveneur (Martine)
épouse Ezvan
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire aux sessions de juin et septembre 1991
III. - Centre Bordeaux-II
Groupe:
diplome
12 Février 199212/02/1992
De: Le Gall (Catherine)
épouse Derrien
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire aux sessions de juin et septembre 1991
III. - Centre Bordeaux-II
Groupe:
diplome
12 Février 199212/02/1992
De: Laval (Micheline)
épouse Bousses
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire aux sessions de juin et septembre 1991
III. - Centre Bordeaux-II
Groupe:
diplome
12 Février 199212/02/1992
De: Guingal (Brigitte)
épouse Fonds
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire aux sessions de juin et septembre 1991
III. - Centre Bordeaux-II
Groupe:
diplome
12 Février 199212/02/1992
De: Faure (Michèle)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire aux sessions de juin et septembre 1991
III. - Centre Bordeaux-II
Groupe:
diplome
12 Février 199212/02/1992
De: Del (Françoise)
épouse Parmentier
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire aux sessions de juin et septembre 1991
III. - Centre Bordeaux-II
Groupe:
diplome
12 Février 199212/02/1992
De: Cerou (Pascale)
épouse Guittard
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire aux sessions de juin et septembre 1991
III. - Centre Bordeaux-II
Groupe:
diplome
12 Février 199212/02/1992
De: Brunet (Françoise)
épouse Puyo
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire aux sessions de juin et septembre 1991
III. - Centre Bordeaux-II
Groupe:
diplome
12 Février 199212/02/1992
De: Beaumet (Anne)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire aux sessions de juin et septembre 1991
III. - Centre Bordeaux-II
Groupe:
diplome
12 Février 199212/02/1992
De: Beaudoin (Yvette)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire aux sessions de juin et septembre 1991
III. - Centre Bordeaux-II
Groupe:
diplome
12 Février 199212/02/1992
De: Baratange (Danielle)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire aux sessions de juin et septembre 1991
III. - Centre Bordeaux-II
Groupe:
diplome
12 Février 199212/02/1992
De: Tritz (Pascale)
épouse Rocchi
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire aux sessions de juin et septembre 1991
II. - Centre de Besançon
Groupe:
diplome
12 Février 199212/02/1992
De: Sterckeman (Chantal)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire aux sessions de juin et septembre 1991
II. - Centre de Besançon
Groupe:
diplome
12 Février 199212/02/1992
De: Perrin (Brigitte)
épouse Flores
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire aux sessions de juin et septembre 1991
II. - Centre de Besançon
Groupe:
diplome
12 Février 199212/02/1992
De: Monnin (Joëlle)
épouse Emonin
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire aux sessions de juin et septembre 1991
II. - Centre de Besançon
Groupe:
diplome
12 Février 199212/02/1992
De: Mall (Anne)
épouse Pascual
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire aux sessions de juin et septembre 1991
II. - Centre de Besançon
Groupe:
diplome
12 Février 199212/02/1992
De: Guillemin (Monique)
épouse Huot
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire aux sessions de juin et septembre 1991
II. - Centre de Besançon
Groupe:
diplome
12 Février 199212/02/1992
De: Gillot (Sylvie)
épouse Otero
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire aux sessions de juin et septembre 1991
II. - Centre de Besançon
Groupe:
diplome
12 Février 199212/02/1992
De: Gaunand (Brigitte)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire aux sessions de juin et septembre 1991
II. - Centre de Besançon
Groupe:
diplome
12 Février 199212/02/1992
De: Feyler (Viviane)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire aux sessions de juin et septembre 1991
II. - Centre de Besançon
Groupe:
diplome
12 Février 199212/02/1992
De: Dantel (Evelyne)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire aux sessions de juin et septembre 1991
II. - Centre de Besançon
Groupe:
diplome
12 Février 199212/02/1992
De: Brossaud (Sylvie)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire aux sessions de juin et septembre 1991
II. - Centre de Besançon
Groupe:
diplome
12 Février 199212/02/1992
De: Bergeon (Jacqueline)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire aux sessions de juin et septembre 1991
II. - Centre de Besançon
Groupe:
diplome
12 Février 199212/02/1992
De: Santos (Marie-France)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire aux sessions de juin et septembre 1991
diplome
12 Février 199212/02/1992
De: Limones (Yvette)
épouse Fenart
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire aux sessions de juin et septembre 1991
diplome
12 Février 199212/02/1992
De: Laforet (Elisabeth)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire aux sessions de juin et septembre 1991
diplome
12 Février 199212/02/1992
De: Ison (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire aux sessions de juin et septembre 1991
diplome
12 Février 199212/02/1992
De: Gery (Marianne)
épouse L'Hote
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire aux sessions de juin et septembre 1991
diplome
12 Février 199212/02/1992
De: Emeline (Marcelle)
épouse Defranoux
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire aux sessions de juin et septembre 1991
diplome
12 Février 199212/02/1992
De: Casanova (Lucie)
épouse Boissier
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire aux sessions de juin et septembre 1991
diplome
12 Février 199212/02/1992
De: Bonhomme (Michèle)
épouse Fontecave
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire aux sessions de juin et septembre 1991
diplome
12 Février 199212/02/1992
De: Bertène Juminer
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Guadeloupe (S.I.G.)
représentant du ministre des départements et territoires d'outre-mer
Remplace:M. Jean-Pierre Maillant
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 199212/02/1992
De: Michel Tyvaert
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
12 Février 199212/02/1992
De: Gérard Maurel
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
directeur, chef du service de l'inspection générale de la police nationale
Groupe:
date_debut="1992-06-16"
inspecteur_general="Police nationale"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
12 Février 199212/02/1992
De: Henaut (Philippe-André)
Objet:
notaire associé
membre de la société Gérard Turlur et Patrick Vancostenoble, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial sise
notaire
notaire_residence="Seclin (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
12 Février 199212/02/1992
De: Turlur (Gérard, Paul, Alexandre, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société Gérard Turlur et Patrick Vancostenoble, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Seclin (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
12 Février 199212/02/1992
De: de Beaupuis (Arnaud, Henry, Jean-Marie, Hubert)
Objet:
commissaire-priseur
Pont-Audemer (Eure)
cessation de fonction
12 Février 199212/02/1992
De: TITRE Ier
Objet:
en dispense pour l'application des articles 48 (2o), 61 et 62 a du décret no 84-135 du
24 février 1984
modifié portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires
Arrêtent
Art. 1er. - Les emplois de maître de conférences des universités-praticien hospitalier désignés dans la liste annexée au présent arrêté (annexe I) sont vacants et pourront être pourvus dans les conditions
admission
12 Février 199212/02/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.