12 Octobre 2003


De: Philippe Cebe
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de l'urbanisme, du logement et de l'équipement à la préfecture de Paris
Groupe:
Direction de l'urbanisme, du logement et de l'équipement à la préfecture de Paris
JORFTEXT000000797575(source JORF)
nomination
12 Octobre 200312/10/2003
De: David Coste
inspecteur adjoint de l'administration, secrétaire général de l'inspection générale de l'administration
Objet:
les pièces relatives à la gestion courante du service
JORFTEXT000000611709(source JORF)
délégation de signature
12 Octobre 200312/10/2003
De: Anne Sipp
attachée principale d'administration centrale, secrétaire générale adjointe de l'inspection générale de l'administration
Objet:
les pièces relatives à la gestion courante du service. »
JORFTEXT000000611709(source JORF)
délégation de signature
12 Octobre 200312/10/2003
De: Philippe Leroy
ingénieur des mines, chef de bureau à la direction du Trésor au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
représentant de l'Etat, au conseil d'administration de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
Remplace:M. Jean-Baptiste Massignon
Groupe:
Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
conseil_administration
JORFTEXT000000432018(source JORF)
nomination
12 Octobre 200312/10/2003
De: Jean-René Marchand
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000432017(source JORF)
délégation de signature
12 Octobre 200312/10/2003
De: René Klein
inspecteurs généraux de l'administration des affaires culturelles
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000432017(source JORF)
délégation de signature
12 Octobre 200312/10/2003
De: Jacques Charpillon
chef du service de l'inspection générale de l'administration des affaires culturelles
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la culture et de la communication, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication"
JORFTEXT000000432017(source JORF)
délégation de signature
12 Octobre 200312/10/2003
De: Valéry Jost
ingénieur des ponts et chaussées, chef du bureau C1 « marchés et produits d'assurance » à la direction du Trésor
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
Remplace:M. Olivier Heres
Groupe:
Caisse centrale de réassurance (CCR)
conseil_administration
JORFTEXT000000431034(source JORF)
nomination
12 Octobre 200312/10/2003
De: Wirth (Didier)
président du Comité des parcs et jardins de France
Objet:
membres du Conseil national des parcs et jardins
4
représentants d'associations
choisis
en raison de leurs compétences dans le domaine des parcs et jardins
Groupe:
Conseil national des parcs et jardins
JORFTEXT000000248834(source JORF)
nomination
12 Octobre 200312/10/2003
De: Toussaint (Philippe)
président de Vieilles Maisons françaises
Objet:
membres du Conseil national des parcs et jardins
4
représentants d'associations
choisis
en raison de leurs compétences dans le domaine des parcs et jardins
Groupe:
Conseil national des parcs et jardins
JORFTEXT000000248834(source JORF)
nomination
12 Octobre 200312/10/2003
De: Gérard (Philippe)
président des Parcs botaniques de France
Objet:
membres du Conseil national des parcs et jardins
4
représentants d'associations
choisis
en raison de leurs compétences dans le domaine des parcs et jardins
Groupe:
Conseil national des parcs et jardins
JORFTEXT000000248834(source JORF)
nomination
12 Octobre 200312/10/2003
De: Girardon (Jean)
président de la Fédération nationale des conseils en architecture, urbanisme et environnement
Objet:
membres du Conseil national des parcs et jardins
4
représentants d'associations
choisis
en raison de leurs compétences dans le domaine des parcs et jardins
Groupe:
Conseil national des parcs et jardins
JORFTEXT000000248834(source JORF)
nomination
12 Octobre 200312/10/2003
De: Carvallo (Henri)
représentant de la Demeure historique
Objet:
membres du Conseil national des parcs et jardins
4
représentants d'associations
choisis
en raison de leurs compétences dans le domaine des parcs et jardins
Groupe:
Conseil national des parcs et jardins
JORFTEXT000000248834(source JORF)
nomination
12 Octobre 200312/10/2003
De: Pommereau (Marc)
président du conseil général d'Indre-et-Loire
Objet:
membres du Conseil national des parcs et jardins
3
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Conseil national des parcs et jardins
JORFTEXT000000248834(source JORF)
nomination
12 Octobre 200312/10/2003
De: Longuet (Gérard)
président du conseil régional de Lorraine
Objet:
membres du Conseil national des parcs et jardins
3
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Conseil national des parcs et jardins
JORFTEXT000000248834(source JORF)
nomination
12 Octobre 200312/10/2003
De: Becquet (Jean-Pierre)
maire d'Auvers-sur-Oise
Objet:
membres du Conseil national des parcs et jardins
3
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Conseil national des parcs et jardins
JORFTEXT000000248834(source JORF)
nomination
12 Octobre 200312/10/2003
De: Radelet (Michel)
Objet:
membres du Conseil national des parcs et jardins
2
membres désignés
c) Par le ministre chargé du tourisme
Groupe:
Conseil national des parcs et jardins
JORFTEXT000000248834(source JORF)
nomination
12 Octobre 200312/10/2003
De: Lebourdais (Gérard)
Objet:
membres du Conseil national des parcs et jardins
2
membres désignés
a) Par le ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
Conseil national des parcs et jardins
JORFTEXT000000248834(source JORF)
nomination
12 Octobre 200312/10/2003
De: Lablaude (Pierre-André)
architecte en chef des monuments historiques
Objet:
membres du Conseil national des parcs et jardins
1
représentants du ministre chargé de la culture
Groupe:
Conseil national des parcs et jardins
JORFTEXT000000248834(source JORF)
nomination
12 Octobre 200312/10/2003
De: Chauffert-Yvart (Bruno)
architecte des Bâtiments de France
Objet:
membres du Conseil national des parcs et jardins
1
représentants du ministre chargé de la culture
Groupe:
Conseil national des parcs et jardins
JORFTEXT000000248834(source JORF)
nomination
12 Octobre 200312/10/2003
De: Chatauret (Pierre)
directeur régional des affaires culturelles
Objet:
membres du Conseil national des parcs et jardins
1
représentants du ministre chargé de la culture
Groupe:
Conseil national des parcs et jardins
JORFTEXT000000248834(source JORF)
nomination
12 Octobre 200312/10/2003
De: Baraton (Alain)
jardinier en chef du domaine national de Versailles-Trianon
Objet:
membres du Conseil national des parcs et jardins
1
représentants du ministre chargé de la culture
Groupe:
Conseil national des parcs et jardins
JORFTEXT000000248834(source JORF)
nomination
12 Octobre 200312/10/2003
De: Henrion (Rosamée)
présidente de la section « jardins d'agrément » à la Société nationale d'horticulture de France
Objet:
membres du Conseil national des parcs et jardins
4
représentants d'associations
choisis
en raison de leurs compétences dans le domaine des parcs et jardins
Groupe:
Conseil national des parcs et jardins
JORFTEXT000000248834(source JORF)
nomination
12 Octobre 200312/10/2003
De: Bergeal (Catherine)
Objet:
membres du Conseil national des parcs et jardins
2
membres désignés
b) Par le ministre chargé de l'écologie
Groupe:
Conseil national des parcs et jardins
JORFTEXT000000248834(source JORF)
nomination
12 Octobre 200312/10/2003
De: de la Conté (Marie-Christiane)
conservatrice régionale des monuments historiques
Objet:
membres du Conseil national des parcs et jardins
1
représentants du ministre chargé de la culture
Groupe:
Conseil national des parcs et jardins
JORFTEXT000000248834(source JORF)
nomination
12 Octobre 200312/10/2003
De: Bady (Jean-Pierre)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président du Conseil national des parcs et jardins
Groupe:
Conseil national des parcs et jardins
president
JORFTEXT000000248834(source JORF)
nomination
12 Octobre 200312/10/2003
De: Postic (Jacques)
ingénieur en chef du service des espaces verts de la ville de Lorient, président de l'Association française des directeurs de jardins de ville
Objet:
membres du Conseil national des parcs et jardins
5
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine des parcs et jardins
Groupe:
Conseil national des parcs et jardins
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000248834(source JORF)
nomination
12 Octobre 200312/10/2003
De: Pigeat (Jean-Paul)
directeur du Conservatoire international des jardins de Chaumont
Objet:
membres du Conseil national des parcs et jardins
5
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine des parcs et jardins
Groupe:
Conseil national des parcs et jardins
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000248834(source JORF)
nomination
12 Octobre 200312/10/2003
De: Guéroult (Jean)
fondateur du Comité des parcs et jardins de France
Objet:
membres du Conseil national des parcs et jardins
5
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine des parcs et jardins
Groupe:
Conseil national des parcs et jardins
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000248834(source JORF)
nomination
12 Octobre 200312/10/2003
De: Fustier (Patrice)
propriétaire, créateur des « Journées des plantes » de Courson
Objet:
membres du Conseil national des parcs et jardins
5
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine des parcs et jardins
Groupe:
Conseil national des parcs et jardins
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000248834(source JORF)
nomination
12 Octobre 200312/10/2003
De: Cribier (Pascal)
paysagiste
Objet:
membres du Conseil national des parcs et jardins
5
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine des parcs et jardins
Groupe:
Conseil national des parcs et jardins
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000248834(source JORF)
nomination
12 Octobre 200312/10/2003
De: Baridon (Michel)
historien des jardins
Objet:
membres du Conseil national des parcs et jardins
5
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine des parcs et jardins
Groupe:
Conseil national des parcs et jardins
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000248834(source JORF)
nomination
12 Octobre 200312/10/2003
De: Van Zuylen (Gabrielle)
écrivain
Objet:
membres du Conseil national des parcs et jardins
5
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine des parcs et jardins
Groupe:
Conseil national des parcs et jardins
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000248834(source JORF)
nomination
12 Octobre 200312/10/2003
De: Mosser (Monique)
historienne des jardins, chercheuse au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du Conseil national des parcs et jardins
5
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine des parcs et jardins
Groupe:
Conseil national des parcs et jardins
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000248834(source JORF)
nomination
12 Octobre 200312/10/2003
De: Benoît Le Miere
sous-préfet hors classe, sous-préfet d'Antony (1re catégorie)
Objet:
préfet hors cadre, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
Groupe:
Mission de service public relevant du Gouvernement
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000248833(source JORF)
nomination
12 Octobre 200312/10/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.