12 Novembre 2013


De: Bruno CHARVE
substitut général près la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
suppléant
Objet:
ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
Remplace:Mme Anne-Marie NOEL
Groupe:
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
désignation
12 Novembre 201312/11/2013
De: Marie-Christine JAMAIN
avocate générale près la cour d'appel de Riom
suppléante
Objet:
ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Riom
Remplace:Mme Laure LEHUGEUR
Groupe:
cour_appel="Riom"
désignation
12 Novembre 201312/11/2013
De: Djamila BOUDJEBLA
(BERGHOUT)
adjointe administrative de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Pantin
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
12 Novembre 201312/11/2013
De: François Trottein
Objet:
membres de sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 2011-676 du
15 juin 2011
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique,
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
section 27 - « Relations hôte-pathogène, immunologie, inflammation »
Remplace:M. Marc Bonneville
Groupe:
nomination
12 Novembre 201312/11/2013
De: Roland Marquet
Objet:
membres de sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 2011-676 du
15 juin 2011
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique,
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
section 20 - « Biologie moléculaire et structurale, biochimie »
Remplace:Mme Catherine Royer
Groupe:
nomination
12 Novembre 201312/11/2013
De: Philippe Blache
Objet:
membres de sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 2011-676 du
15 juin 2011
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique,
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
section 07 - « Sciences de l'information : traitements, systèmes intégrés matériel-logiciel, robots, commandes, images, contenus, interactions, signaux et langues »
Remplace:M. François Yvon
Groupe:
nomination
12 Novembre 201312/11/2013
De: Antonio Celani
Objet:
membres de sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 2011-676 du
15 juin 2011
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique,
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
section 02 - « Théories physiques : méthodes, modèles et applications »
Remplace:M. Massimo Vergassola
Groupe:
nomination
12 Novembre 201312/11/2013
De: Evelyne VETTESSE
Secrétaire générale
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
12 Novembre 201312/11/2013
De: Evelyne VETTESSE
Objet:
Secrétaire générale
aux fins
mentionnées à l'article 1 er
délégation de signature
12 Novembre 201312/11/2013
De: Jean-François DUNYACH
directeur par intérim de l'unité GDR3434
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
12 Novembre 201312/11/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.