14 Avril 2013

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: CATELAIN (Cathy)
Objet:
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
date_debut="2013-02-01"
cessation de fonction
14 Avril 201314/04/2013
De: Monnoyer-Smith (Laurence)
Objet:
vice-présidente de la Commission nationale du débat public
Groupe:
nomination
14 Avril 201314/04/2013
De: Anne TAGAND
ancienne élève de l'Ecole nationale d'administration
Objet:
inspectrice de l'administration de 2e classe à l'inspection générale de l'administration
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
inspecteur_general="Administration"
nomination
14 Avril 201314/04/2013
De: Aïssa DERMOUCHE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
Groupe:
date_debut="2013-06-01"
prefet
depart_retraite
admission
14 Avril 201314/04/2013
De: David CAVAILLOLES
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
date_debut="2013-02-01"
nomination
14 Avril 201314/04/2013
De: Anne Carblanc
magistrate du premier grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères afin de servir au sein de l'Organisation de coopération et de développement économiques
chef de la division de la politique de l'information, des communications et des consommateurs
Groupe:
date_debut="2013-05-01"
date_fin="2014-08-31"
détachement
14 Avril 201314/04/2013
De: Bruno Aubert
conseiller des affaires étrangères hors classe, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Soudan
Remplace:M. Patrick Nicoloso
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Soudan"
nomination
14 Avril 201314/04/2013
De: Alfred PIERRE-JEAN
agent contractuel
dans la limite des attributions du service à compétence nationale « Musée du château de Pau »
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
14 Avril 201314/04/2013
De: Olivier PARDO
adjoint administratif
dans la limite des attributions du service à compétence nationale « Musées nationaux du xxe siècle des Alpes-Maritimes » (musée Fernand Léger, à Biot, musée du message biblique Marc Chagall, à Nice, musée Picasso - La guerre et la paix, à Vallauris)
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
14 Avril 201314/04/2013
De: Alain MASO
secrétaire administratif
dans la limite des attributions du service à compétence nationale « Centre de recherche et de restauration des musées de France »
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
14 Avril 201314/04/2013
De: Henri KONDI
adjoint administratif
dans la limite des attributions du service à compétence nationale « Médiathèque de l'architecture et du patrimoine »
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
14 Avril 201314/04/2013
De: Bruno CHALOT
adjoint administratif
dans la limite des attributions du service à compétence nationale « Archives nationales du monde du travail »
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
14 Avril 201314/04/2013
De: André SCHMITT
attaché d'administration
dans la limite des attributions du service à compétence nationale « Musée de préhistoire des Eyzies-de-Tayac »
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
14 Avril 201314/04/2013
De: Francis ROCHE
attaché principal d'administration
dans la limite des attributions du service à compétence nationale « Musée d'archéologie nationale et domaine national de Saint-Germain-en-Laye »
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
14 Avril 201314/04/2013
De: Sylvain RAYBAUD
attaché principal d'administration
dans la limite des attributions du service à compétence nationale « Musées nationaux du xxe siècle des Alpes-Maritimes » (musée Fernand Léger, à Biot, musée du message biblique Marc Chagall, à Nice, musée Picasso - La guerre et la paix, à Vallauris)
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
14 Avril 201314/04/2013
De: Max POLONOVSKI
conservateur général du patrimoine
dans la limite des attributions du service à compétence nationale « Musée des plans-reliefs »
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
14 Avril 201314/04/2013
De: Cédric PICHOFF
attaché d'administration
dans la limite des attributions du service à compétence nationale « Archives nationales du monde du travail »
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
14 Avril 201314/04/2013
De: Jean-Daniel PARISET
conservateur général du patrimoine
dans la limite des attributions du service à compétence nationale « Médiathèque de l'architecture et du patrimoine »
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
14 Avril 201314/04/2013
De: Jean-François PAILLET
attaché principal d'administration
dans la limite des attributions du service à compétence nationale « Musée des plans-reliefs »
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
14 Avril 201314/04/2013
De: Paul MIRONNEAU
conservateur en chef du patrimoine
dans la limite des attributions du service à compétence nationale « Musée du château de Pau »
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
14 Avril 201314/04/2013
De: Dominique LANGLOIS
attaché principal d'administration
dans la limite des attributions du service à compétence nationale « Musée de Port-Royal des Champs »
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
14 Avril 201314/04/2013
De: Pierre-Gil FLORY
attaché principal d'administration
dans la limite des attributions du service à compétence nationale « Département des recherches archéologiques subaquatiques et sous-marines »
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
14 Avril 201314/04/2013
De: Jean-Jacques CLEYET-MERLE
conservateur général du patrimoine
dans la limite des attributions du service à compétence nationale « Musée de préhistoire des Eyzies-de-Tayac »
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
14 Avril 201314/04/2013
De: Rémi CARIEL
conservateur du patrimoine
dans la limite des attributions du service à compétence nationale « Musée Magnin », à Dijon
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
14 Avril 201314/04/2013
De: Jean-François BOURASSEAU
agent contractuel
dans la limite des attributions du service à compétence nationale « Musée Clemenceau et de Lattre de Tassigny »
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
14 Avril 201314/04/2013
De: Jean-Marie BOU
ingénieur des services culturels et du patrimoine
dans la limite des attributions du service à compétence nationale « Laboratoire de recherches sur les monuments historiques »
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
14 Avril 201314/04/2013
De: Monique WANECQUE
adjointe administrative
dans la limite des attributions du service à compétence nationale « Musée des châteaux de Malmaison et de Bois-Préau et de ses annexes »
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
14 Avril 201314/04/2013
De: Catherine ROBERT
adjointe administrative
dans la limite des attributions du service à compétence nationale « Musée d'archéologie nationale et domaine national de Saint-Germain-en-Laye »
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
14 Avril 201314/04/2013
De: Marie-Lise LE CAMPION
secrétaire administrative
dans la limite des attributions du service à compétence nationale « Musée de préhistoire des Eyzies-de-Tayac »
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
14 Avril 201314/04/2013
De: Delphine JOUSSE
adjointe administrative
dans la limite des attributions du service à compétence nationale « Musées nationaux du xxe siècle des Alpes-Maritimes » (musée Fernand Léger, à Biot, musée du message biblique Marc Chagall, à Nice, musée Picasso - La guerre et la paix, à Vallauris)
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
14 Avril 201314/04/2013
De: Anne DEBARY
conservatrice des bibliothèques
dans la limite des attributions du service à compétence nationale « Service des bibliothèques, des archives et de la documentation générale des musées de France »
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
14 Avril 201314/04/2013
De: Laurence CROISE
agente contractuelle
dans la limite des attributions du service à compétence nationale « Musée Clemenceau et de Lattre de Tassigny »
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
14 Avril 201314/04/2013
De: Sophie CLERC
adjointe technique d'accueil, de surveillance et de magasinage
dans la limite des attributions du service à compétence nationale « Musée Magnin », à Dijon
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
14 Avril 201314/04/2013
De: Stéphanie CELLE
architecte urbaniste en chef de l'Etat
dans la limite des attributions du service à compétence nationale « Laboratoire de recherches sur les monuments historiques »
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
14 Avril 201314/04/2013
De: Pascale BERNAZEAU
adjointe administrative
dans la limite des attributions du service à compétence nationale « Musée des plans-reliefs »
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
14 Avril 201314/04/2013
De: Emilie AUROUSSEAU
secrétaire administrative
dans la limite des attributions du service à compétence nationale « Département des recherches archéologiques subaquatiques et sous-marines »
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
14 Avril 201314/04/2013
De: Isabelle WARMOES
ingénieure d'études
dans la limite des attributions du service à compétence nationale « Musée des plans-reliefs »
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
14 Avril 201314/04/2013
De: Astrid ROCHE
attachée principale d'administration
dans la limite des attributions du service à compétence nationale « Centre de recherche et de restauration des musées de France »
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
14 Avril 201314/04/2013
De: Marion POURTOUT
agente contractuelle
dans la limite des attributions du service à compétence nationale « Musée des châteaux de Malmaison et de Bois-Préau et de ses annexes »
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
14 Avril 201314/04/2013
De: Isabelle PALLOT-FROSSARD
conservatrice générale du patrimoine
dans la limite des attributions du service à compétence nationale « Laboratoire de recherches sur les monuments historiques »
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
14 Avril 201314/04/2013
De: Martine LE ROC'H MORGERE
conservatrice en chef du patrimoine
dans la limite des attributions du service à compétence nationale « Archives nationales du monde du travail »
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
14 Avril 201314/04/2013
De: Cécile LATOUR
chef de mission
dans la limite des attributions du service à compétence nationale « Musée du château de Pau »
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
14 Avril 201314/04/2013
De: Catherine GRANGER
conservatrice des bibliothèques en chef
dans la limite des attributions du service à compétence nationale « Service des bibliothèques, des archives et de la documentation générale des musées de France »
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
14 Avril 201314/04/2013
De: Martine GOUET
agente contractuelle
dans la limite des attributions du service à compétence nationale « Musée de la Renaissance, château d'Ecouen »
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
14 Avril 201314/04/2013
De: Anne-Bénédicte DANON
agente contractuelle
dans la limite des attributions du service à compétence nationale « Musée du Moyen Age - thermes et hôtel de Cluny »
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
14 Avril 201314/04/2013
De: Marie-Renée COURTY
attachée principale d'administration
dans la limite des attributions du service à compétence nationale « Centre de recherche et de restauration des musées de France »
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
14 Avril 201314/04/2013
De: Marie-France COCHETEUX
attachée principale d'administration
dans la limite des attributions du service à compétence nationale « Musée du Moyen Age - thermes et hôtel de Cluny »
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
14 Avril 201314/04/2013
De: Anne BAYLAC-MARTRES
agente contractuelle
dans la limite des attributions du service à compétence nationale « Médiathèque de l'architecture et du patrimoine »
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
14 Avril 201314/04/2013
De: Patricia AUGER-LECAS
attachée d'administration
dans la limite des attributions du service à compétence nationale « Musées et domaines de Compiègne et Blérancourt »
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
14 Avril 201314/04/2013
De: Jean-Marc Détré
colonel de gendarmerie, responsable de la mission centrale d'exploitation ministérielle, directement placé sous l'autorité du directeur des systèmes d'information et de communication, et responsable de la mission de pilotage et de convergence des réseaux, directement placé sous l'autorité du chef du service de la gouvernance des systèmes d'information et de communication
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions, pièces comptables
dans la limite de ses attributions. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
14 Avril 201314/04/2013
De: Erik Baudry
agent contractuel, chef du bureau de l'ingénierie des projets, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions, pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
14 Avril 201314/04/2013
De: Yannick Barritaud
ingénieur principal des systèmes d'information et de communication, chef du bureau des projets transversaux, directement placés sous l'autorité du sous-directeur des études et des projets
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions, pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
14 Avril 201314/04/2013
De: Xavier Asperge
ingénieur en chef des mines, chef du bureau des projets métiers, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions, pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
14 Avril 201314/04/2013
De: Romain Matschek
ingénieur général des mines
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'exploitation et du soutien. »
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
14 Avril 201314/04/2013
De: Bruno Latombe
ingénieur général des mines
dans la limite des attributions du service de coordination de l'action territoriale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
14 Avril 201314/04/2013
De: Gilles Dautois
général de gendarmerie
dans la limite des attributions du service de la gouvernance des systèmes d'information et de communication
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
14 Avril 201314/04/2013
De: Stéphanie Oberlé
attachée d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placée sous l'autorité du chef du bureau des affaires juridiques
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions, pièces comptables
dans la limite des attributions du bureau des affaires juridiques. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
14 Avril 201314/04/2013
De: Vanina Nicoli
administratrice civile, adjointe au sous-directeur de l'administration générale et de l'achat, directement placée sous son autorité
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de ses attributions. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
14 Avril 201314/04/2013
De: Emmanuelle Deschênes
attachée principale, chef du bureau du pilotage et de la gestion, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions, pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
14 Avril 201314/04/2013
De: Julien Goubault
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les assemblées générales ou au sein de tous autres organes d'entités cotées ou non cotées, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère, relevant du département "développement, filiales et participations”
Groupe:
habilitation
14 Avril 201314/04/2013
De: Franck Silvent
directeur de la direction du pilotage stratégique, du développement durable et des études
Objet:
au nom du directeur général
tous les actes stipulés aux 1° et 2° du présent article. »
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
14 Avril 201314/04/2013
De: Julien Goubault
responsable par intérim du département "développement, filiales et participations”
Objet:
au nom du directeur général
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
14 Avril 201314/04/2013
De: Julien Français
responsable de l'unité transports et services
Objet:
au nom du directeur général
les actes mentionnés au 2°
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
14 Avril 201314/04/2013
De: Thomas Espiard
responsable de l'unité capital investissement et infrastructures
Objet:
au nom du directeur général
les actes mentionnés au 2°
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
14 Avril 201314/04/2013
De: Loïc Bonhoure
responsable de l'unité développement
Objet:
au nom du directeur général
les actes mentionnés au 2°
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
14 Avril 201314/04/2013
De: Delphine de Chaisemartin
responsable de l'unité institutions financières
Objet:
au nom du directeur général
les actes mentionnés au 2°
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
14 Avril 201314/04/2013
De: Florence Gouache
chef de cabinet
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
14 Avril 201314/04/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.