15 Mars 1992 - JORFSearch

15 Mars 1992

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De:	Schryve (François, René, Joseph) ancien huissier de justice Compiègne (Oise)
Objet:

JORFTEXT000000721573 (source JORF)

conférés

15 Mars 1992 15/03/1992

De:

Médecin général

médecin directeur de l'Institution nationale des invalides

Objet:

au nom du secrétaire d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre, tous actes et décisions entrant dans les attributions de l'Institution nationale des invalides, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions dans les matières relevant des attributions du secrétaire d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre qui sont exercées par l'Institution nationale des invalides

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre"

JORFTEXT000000721535 (source JORF)

délégation de signature

15 Mars 1992 15/03/1992

De:	Pierre Monzani
Objet:	sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet De la région Centre, préfet du Loiret
Groupe:	Préfecture du Loiret

sous-prefet
cabinet="Préfet"

JORFTEXT000000539997 (source JORF)

nomination

15 Mars 1992 15/03/1992

De:	Yannick Blanc
Objet:	sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet De la région Aquitaine, préfet de la Gironde

sous-prefet
cabinet="Préfet"

JORFTEXT000000539997 (source JORF)

nomination

15 Mars 1992 15/03/1992

De:	Jean-François Verdier
Objet:	sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet De la Charente-Maritime

sous-prefet
cabinet="Préfet"

JORFTEXT000000539997 (source JORF)

nomination

15 Mars 1992 15/03/1992

De:	Patrick Lefebvre
Objet:	sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet De l'Oise

sous-prefet
cabinet="Préfet"

JORFTEXT000000539997 (source JORF)

nomination

15 Mars 1992 15/03/1992

De:	Frédéric Brassac
Objet:	sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet De Vaucluse

sous-prefet
cabinet="Préfet"

JORFTEXT000000539997 (source JORF)

nomination

15 Mars 1992 15/03/1992

De:	Maxime Tandonnet
Objet:	sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet D'Indre-et-Loire

sous-prefet
cabinet="Préfet"

JORFTEXT000000539997 (source JORF)

nomination

15 Mars 1992 15/03/1992

De:	Poulenat (Georges) administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace, détaché auprès du conseil régional d'Ile-de-France
Objet:	auprès du conseil général du Val-d'Oise directeur général des services
Groupe:	Conseil général du Val-d'Oise

date_debut="1990-01-01"
duree="cinq ans"

JORFTEXT000000539955 (source JORF)

détachement

15 Mars 1992 15/03/1992

De:	Melot (Robert, Gustave, Auguste) ancien huissier de justice Troarn (Calvados)
Objet:

JORFTEXT000000356190 (source JORF)

conférés

15 Mars 1992 15/03/1992

De:	Ambroise (Georges) administrateur civil de 1re classe
Objet:	sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Fougères
Groupe:	Sous-préfecture - Fougères

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Fougères"
sous-prefecture_departement_code="35"

JORFTEXT000000356188 (source JORF)

nomination

15 Mars 1992 15/03/1992

De:	Werbrouck (Henry, Jules, Daniel) ancien huissier de justice Pau (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:

JORFTEXT000000356187 (source JORF)

conférés

15 Mars 1992 15/03/1992

De:	Honig (Max) conseillers d'enseignement technologique
Objet:	membre titulaire et membres suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous 2o Membres suppléants salariés
Groupe:	Commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes

JORFTEXT000000356186 (source JORF)

nomination

15 Mars 1992 15/03/1992

De:	Sardin (Pierre) conseillers d'enseignement technologique
Objet:	membre titulaire et membres suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous 2o Membres suppléants employeurs
Groupe:	Commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes

JORFTEXT000000356186 (source JORF)

nomination

15 Mars 1992 15/03/1992

De:	Guichard (Christian)
Objet:	membre titulaire et membres suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous 2o Membres suppléants
Groupe:	Commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes

JORFTEXT000000356186 (source JORF)

nomination

15 Mars 1992 15/03/1992

De:	Faucqueur (Robert)
Objet:	membre titulaire et membres suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous 2o Membres suppléants
Groupe:	Commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes

JORFTEXT000000356186 (source JORF)

nomination

15 Mars 1992 15/03/1992

De:	Beyssac (Roland) membre du corps des tribunaux administratifs
Objet:	membre titulaire et membres suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous 2o Membres suppléants
Groupe:	Commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes

JORFTEXT000000356186 (source JORF)

nomination

15 Mars 1992 15/03/1992

De:	Lefoulon (Joëlle) membre du corps des tribunaux administratifs
Objet:	membre titulaire et membres suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous 1o Membre titulaire
Groupe:	Commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes

JORFTEXT000000356186 (source JORF)

nomination

15 Mars 1992 15/03/1992

De:	Guilbaud (Françoise) administrateur civil hors classe, sous-directeur
Objet:	chef de service à l'administration centrale du ministère de la défense
Groupe:	Chef de service à l'administration centrale du ministère de la défense

JORFTEXT000000356183 (source JORF)

nomination

15 Mars 1992 15/03/1992

De:	Moracchini (Jean-Yves)
Objet:	sous-préfet de 1re classe

JORFTEXT000000356147 (source JORF)

détachement

15 Mars 1992 15/03/1992

De:	Moracchini (Jean-Yves) sous-préfet de 1re classe
Objet:	sous-préfet de Belley
Groupe:	Sous-préfecture de Belley

a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Belley"
sous-prefecture_departement_code="01"

JORFTEXT000000356147 (source JORF)

cessation de fonction

15 Mars 1992 15/03/1992

De:	Jallas (Jean, Paul) ancien huissier de justice Roanne (Loire)
Objet:

JORFTEXT000000356139 (source JORF)

conférés

15 Mars 1992 15/03/1992

De:	Souchon (Henri) sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture de l'Allier
Objet:	sous-préfet d'Albertville
Groupe:	Sous-préfecture - Albertville

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Albertville"
sous-prefecture_departement_code="73"

JORFTEXT000000174788 (source JORF)

nomination

15 Mars 1992 15/03/1992

De:	Nevache (Jean-Luc) sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de Saône-et-Loire
Objet:	sous-préfet hors cadre

JORFTEXT000000174786 (source JORF)

nomination

15 Mars 1992 15/03/1992

De:	Giraud (Jean-Claude) sous-préfet de 1re classe, sous-préfet d'Arles
Objet:	sous-préfet hors cadre

JORFTEXT000000174786 (source JORF)

nomination

15 Mars 1992 15/03/1992

De:	Grosselin (Guy, Pierre, Frédéric) ancien huissier de justice Charleville-Mézières (Ardennes)
Objet:

JORFTEXT000000174785 (source JORF)

conférés

15 Mars 1992 15/03/1992

De:	Joël Gadbin
Objet:	dans le grade de préfet

JORFTEXT000000174784 (source JORF)

titularisation

15 Mars 1992 15/03/1992

De:	André Igonin administrateur civil hors classe
Objet:	à signer, au nom du ministre délégué à l'industrie et au commerce extérieur dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	13 mars 1992 portant délégation de signature

JORFTEXT000000174745 (source JORF)

habilitation

15 Mars 1992 15/03/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.