15 Août 2014


De: Thierry DUVAL
Objet:
membre de la commission de cotations des gros bovins « entrée abattoir » du bassin Grand Ouest
Remplace:M. Gérard DORE
Groupe:
nomination
15 Août 201415/08/2014
De: Lachaud (Gérard, Jean, Louis)
ingénieur d'études et de fabrications, chef de projets au service infrastructure et logistique de l'ISAE
Objet:
des cadres
radiation
15 Août 201415/08/2014
De: Lachaud (Gérard, Jean, Louis)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur d'études et de fabrications, chef de projets au service infrastructure et logistique de l'ISAE
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
15 Août 201415/08/2014
De: Bernard DEMARS
inspecteur de la jeunesse et des sports de 1re classe, directeur départemental adjoint de la cohésion sociale du Puy-de-Dôme
Objet:
directeur départemental de la cohésion sociale de la Drôme
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
nomination
15 Août 201415/08/2014
De: Michel CANTET
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour invalidité
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
15 Août 201415/08/2014
De: J.-L. Harousseau
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
2 juillet 2014
Pour le collège
charge
15 Août 201415/08/2014
De: J.-L. Harousseau
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
2 juillet 2014
Pour le collège
charge
15 Août 201415/08/2014
De: J.-L. Harousseau
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
25 juin 2014
Pour le collège
charge
15 Août 201415/08/2014
De: J.-L. Harousseau
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
11 juin 2014
Pour le collège
charge
15 Août 201415/08/2014
De: HALIGON (Jean)
Docteur
Objet:
vice-présidents de la commission de certification des établissements de santé
Groupe:
nomination
15 Août 201415/08/2014
De: RAMBAUD (Claude)
Objet:
vice-présidents de la commission de certification des établissements de santé
Groupe:
nomination
15 Août 201415/08/2014
De: L'HOPITAL-ROSE (Isabelle)
Objet:
vice-présidents de la commission de certification des établissements de santé
Groupe:
nomination
15 Août 201415/08/2014
De: MIZZI (Éric)
Objet:
membres de la commission de certification des établissements de santé
1.2. Membres renouvelés
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201415/08/2014
De: HALIGON (Jean)
Docteur
Objet:
membres de la commission de certification des établissements de santé
1.2. Membres renouvelés
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201415/08/2014
De: BOUET (Roland)
Docteur
Objet:
membres de la commission de certification des établissements de santé
1.2. Membres renouvelés
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201415/08/2014
De: BAZIN (Cyril)
Objet:
membres de la commission de certification des établissements de santé
1.2. Membres renouvelés
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201415/08/2014
De: LAGARRIGUE (François)
Docteur
Objet:
membres de la commission de certification des établissements de santé
1.1. Nouveaux membres
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201415/08/2014
De: CANARELLI (Jean-Pierre)
Professeur
Objet:
membres de la commission de certification des établissements de santé
1.1. Nouveaux membres
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201415/08/2014
De: BRUN (Philippe)
Objet:
membres de la commission de certification des établissements de santé
1.1. Nouveaux membres
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201415/08/2014
De: RAMBAUD (Claude)
Objet:
membres de la commission de certification des établissements de santé
1.2. Membres renouvelés
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201415/08/2014
De: L'HOPITAL-ROSE (Isabelle)
Objet:
membres de la commission de certification des établissements de santé
1.2. Membres renouvelés
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201415/08/2014
De: KISLER (Héléna)
Objet:
membres de la commission de certification des établissements de santé
1.2. Membres renouvelés
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201415/08/2014
De: GENTILE (Stéphanie)
Professeur
Objet:
membres de la commission de certification des établissements de santé
1.2. Membres renouvelés
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201415/08/2014
De: DUFAY (Édith)
Objet:
membres de la commission de certification des établissements de santé
1.2. Membres renouvelés
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201415/08/2014
De: CHANSEL (Céline)
Objet:
membres de la commission de certification des établissements de santé
1.2. Membres renouvelés
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201415/08/2014
De: BUSSY (Catherine)
Objet:
membres de la commission de certification des établissements de santé
1.2. Membres renouvelés
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201415/08/2014
De: BAHEU (Geneviève)
Objet:
membres de la commission de certification des établissements de santé
1.2. Membres renouvelés
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201415/08/2014
De: ANTONINI (Françoise)
Objet:
membres de la commission de certification des établissements de santé
1.2. Membres renouvelés
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201415/08/2014
De: RIET (Zaynab)
Objet:
membres de la commission de certification des établissements de santé
1.1. Nouveaux membres
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201415/08/2014
De: PELLASSY TARBOURECH (Denise)
Objet:
membres de la commission de certification des établissements de santé
1.1. Nouveaux membres
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201415/08/2014
De: MORIN (Annie)
Objet:
membres de la commission de certification des établissements de santé
1.1. Nouveaux membres
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201415/08/2014
De: BEAU (Élisabeth)
Objet:
membres de la commission de certification des établissements de santé
1.1. Nouveaux membres
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201415/08/2014
De: KINGDOM (ROYAUME-UNI)
Wales juillet 2015 933356912
Objet:
les prestataires suivants
Company
NOM DES PRESTATAIRES INSCRITS ADRESSE
L'INSCRIPTION ENREGISTREMENT
Registar
I2014-07-001 incorporation
duree="un an"
inscription
15 Août 201415/08/2014
De: KINGDOM (ROYAUME-UNI)
Wales
Objet:
les prestataires suivants
Company
NOM DES PRESTATAIRES INSCRITS ADRESSE
L'INSCRIPTION ENREGISTREMENT
6161901, Registar of
Number and BOOST CONSULTING LIMITED
duree="un an"
inscription
15 Août 201415/08/2014
De: London Street
W2 1HR LONDON, UNITED 15/03/2007, England and BOOST CONSULTING LIMITED VAT
Objet:
les prestataires suivants
Company
NOM DES PRESTATAIRES INSCRITS ADRESSE
L'INSCRIPTION ENREGISTREMENT
Registar
I2014-07-001 incorporation
duree="un an"
inscription
15 Août 201415/08/2014
De: London Street
W2 1HR LONDON, UNITED England
Objet:
les prestataires suivants
Company
NOM DES PRESTATAIRES INSCRITS ADRESSE
L'INSCRIPTION ENREGISTREMENT
6161901, Registar of
I2014-07-001 Companies
duree="un an"
inscription
15 Août 201415/08/2014
De: Claudine JUDETUL VALCEA
– OLTENIA – ROMANIA (PFA), 933356912
Objet:
les prestataires suivants
Company
Date of
Personne : incorporation
Physique
15/03/2007, I2014-07-002
Igoin, Bloc B4, Scarab, Ap 1 Comuna Elunu, autorisée
VAT : du 15 juillet
duree="un an"
inscription
15 Août 201415/08/2014
De: Claudine JUDETUL VALCEA
– OLTENIA – ROMANIA (PFA), 2014 au 15
Objet:
les prestataires suivants
2014 au 15
(ROUMANIE) F38/496/21.08
Personne juillet 2015
2007, C.U.I
Physique
I2014-07-002 229/374
Igoin, Bloc B4, Scarab, Ap 1 Comuna Elunu, autorisée du 15 juillet
duree="un an"
inscription
15 Août 201415/08/2014
De: Anne-Hélène ETESSE
Objet:
pour représenter au sein de la commission locale de concertation de la délégation à l'information et à la communication des ministères sociaux
Secteur travail
suppléante
Groupe:
suppleant
désignation
15 Août 201415/08/2014
De: Noëlle DEQUIVRE
Objet:
pour représenter au sein de la commission locale de concertation de la délégation à l'information et à la communication des ministères sociaux
L'UNSA
Secteur santé-solidarité
suppléante
Groupe:
suppleant
désignation
15 Août 201415/08/2014
De: Antoine UHALDE
Objet:
pour représenter au sein de la commission locale de concertation de la délégation à l'information et à la communication des ministères sociaux
Secteur travail
titulaire
Groupe:
désignation
15 Août 201415/08/2014
De: Stéphane JOUSSEAUME
Objet:
pour représenter au sein de la commission locale de concertation de la délégation à l'information et à la communication des ministères sociaux
Secteur travail
titulaire
Groupe:
désignation
15 Août 201415/08/2014
De: Patrice BRISSAT
Objet:
pour représenter au sein de la commission locale de concertation de la délégation à l'information et à la communication des ministères sociaux
Secteur santé-solidarité
titulaire
Groupe:
désignation
15 Août 201415/08/2014
De: La CGT
Objet:
pour représenter au sein de la commission locale de concertation de la délégation à l'information et à la communication des ministères sociaux
Secteur travail
Groupe:
désignation
15 Août 201415/08/2014
De: Florence DESVOYES
Objet:
pour représenter au sein de la commission locale de concertation de la délégation à l'information et à la communication des ministères sociaux
Secteur santé-solidarité
titulaire
Groupe:
désignation
15 Août 201415/08/2014
De: Anne GAY
Objet:
pour représenter au sein de la commission locale de concertation de la délégation à l'information et à la communication des ministères sociaux
L'UNSA
Secteur santé-solidarité
titulaire
Groupe:
désignation
15 Août 201415/08/2014
De: La CFDT
Objet:
pour représenter au sein de la commission locale de concertation de la délégation à l'information et à la communication des ministères sociaux
Groupe:
désignation
15 Août 201415/08/2014
De:
François
Docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Août 201415/08/2014
De: Xavier DANGUY DES DESERTS
médecin conseil régional par intérim à la direction régionale du service médical des Pays de la Loire
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Août 201415/08/2014
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Août 201415/08/2014
De: Nadine AGOSTI
médecin conseil régional de la direction régionale du service médical du Centre
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Août 201415/08/2014
De: Cristel Haution-Sarac
Objet:
à représenter le Fonds de réserve pour les retraites à tout comité consultatif dans le cadre d'organismes de placement collectif français ou étrangers, et, à cet effet, signer tout compte rendu, procès-verbal
Groupe:
habilitation
15 Août 201415/08/2014
De: Salwa Boussoukaya-Nasr
Objet:
à représenter le Fonds de réserve pour les retraites à tout comité consultatif dans le cadre d'organismes de placement collectif français ou étrangers, et, à cet effet, signer tout compte rendu, procès-verbal
Groupe:
habilitation
15 Août 201415/08/2014
De: Olivier Rousseau
Objet:
membre du directoire, agissant seul
délégation de signature
15 Août 201415/08/2014
De: Bernard Pariset
Objet:
responsable du département middle-office, agissant seul
délégation de signature
15 Août 201415/08/2014
De: Pierre Leygue
Objet:
responsable du département des risques financiers et performance, agissant seul
délégation de signature
15 Août 201415/08/2014
De: Jérôme Houdbine
Objet:
responsable du département ressources humaines et contrôle de gestion, agissant seul
délégation de signature
15 Août 201415/08/2014
De: Sébastien Doisy
Objet:
responsable du département pilotage de l'allocation, agissant seul
délégation de signature
15 Août 201415/08/2014
De: Yann Derrien
Objet:
directeur des opérations, agissant seul
délégation de signature
15 Août 201415/08/2014
De: Yves Chevalier
Objet:
membre du directoire, agissant seul
délégation de signature
15 Août 201415/08/2014
De: Pierre-Olivier Billard
Objet:
responsable du département allocation stratégique, agissant seul
délégation de signature
15 Août 201415/08/2014
De: Anne-Marie Jourdan
Objet:
responsable du département conseil juridique, agissant seule
délégation de signature
15 Août 201415/08/2014
De: Cristel Haution-Sarac
Objet:
responsable du département gestion déléguée, agissant seule
délégation de signature
15 Août 201415/08/2014
De: Salwa Boussoukaya-Nasr
Objet:
directeur financier, agissant seule
délégation de signature
15 Août 201415/08/2014
De: Yves Chevalier
membre du directoire
Objet:
les correspondances, actes, décisions, contrats ou conventions, marchés, mandats de dépenses et titres de recettes, conformément aux règles en vigueur, passés dans le cadre de la présente délégation et dans la limite du budget
délégation de signature
15 Août 201415/08/2014
De:
née LE BORGNE
(Gwenael)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2014
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201415/08/2014
De: née WURTZ
(Alexandra)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2014
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201415/08/2014
De: née VATRAN
(Catherine)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2014
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201415/08/2014
De: née SIMEON
(Nathalie)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2014
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201415/08/2014
De: née SALL
(Ndeye Magatte)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2014
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201415/08/2014
De: née REBUT
(Nadine)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2014
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201415/08/2014
De: née PERES
(Véronique)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2014
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201415/08/2014
De: née MENUEL
(Jacqueline)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2014
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201415/08/2014
De: MAREK (Claude)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2014
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201415/08/2014
De: née MARCON
(Françoise)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2014
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201415/08/2014
De: née LHERITIER
(Caroline)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2014
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201415/08/2014
De: née LEPERRE
(Armelle)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2014
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201415/08/2014
De: née LEMAN
(Florence)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2014
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201415/08/2014
De: née LEBLANC
(Mélanie)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2014
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201415/08/2014
De: KOSIM (Malgorzata)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2014
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201415/08/2014
De: née KERVARREC
(Geneviève)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2014
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201415/08/2014
De: née JAUNATRE
(Joëlle)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2014
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201415/08/2014
De: née GUICHARD
(Isabelle)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2014
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201415/08/2014
De: née GARRIGUES
(Céline)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2014
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201415/08/2014
De: née GARBE
(Brigitte)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2014
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201415/08/2014
De: née FRITSCH-ANDRIEU
(Natacha)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2014
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201415/08/2014
De: née FERREIRA
(Anna-Paule)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2014
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201415/08/2014
De: née ETTORI
(Florence)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2014
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201415/08/2014
De: née CIURTIN
(Camélia)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2014
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201415/08/2014
De: née CHRISTOZOVA
(Marieta)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2014
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201415/08/2014
De: née CHOLLIER
(Thérèse)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2014
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201415/08/2014
De: née CAYZERGUES
(Laure)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2014
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201415/08/2014
De: née BRICE
(Aurélie)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2014
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201415/08/2014
De: née BOUSTANI
(Sandrine)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2014
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201415/08/2014
De: née BLUM
(Vanessa)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2014
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201415/08/2014
De: née BERTRANDIE
(Vanessa)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2014
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201415/08/2014
De: née BERCHOFF
(Valérie)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2014
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201415/08/2014
De: née BEAURAIN
(Sophie)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2014
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201415/08/2014
De: BARREAU (Dominique)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2014
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201415/08/2014
De: née BARBARIN
(Nathalie)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2014
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201415/08/2014
De: née AÏCHE
(Nadia)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2014
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201415/08/2014
De: née AUGUI
(Orly)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2014
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201415/08/2014
De: née AUFFRET
(Carole)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2014
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201415/08/2014
De: née ANGLADE
(Christelle)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2014
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201415/08/2014
De: née ALLOUCH
(Ibtissam)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2014
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201415/08/2014
De: née ABD-ALI
(Ghazwa)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2014
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201415/08/2014
De: TAKEH (Hossein)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2014
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201415/08/2014
De: PRUNIER (Jean-Christophe)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2014
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201415/08/2014
De: PERRIN (Patrick)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2014
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201415/08/2014
De: OUZEAU (Jean-François)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2014
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201415/08/2014
De: MONCHAUX (Éric)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2014
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201415/08/2014
De: LECHEVREL (Guillaume)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2014
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201415/08/2014
De: GAUDET (Pascal)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2014
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201415/08/2014
De: GARIBALDI DE KRISTESCU (Jean-Pierre)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2014
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201415/08/2014
De: FILOCHE (Paul)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2014
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201415/08/2014
De: ELAROUTI (Mohammed)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2014
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201415/08/2014
De: DUBIGEON (Hugues)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2014
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201415/08/2014
De: DONIKIAN (Philippe)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2014
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201415/08/2014
De: DIDELOT (Francis)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2014
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201415/08/2014
De: DELABRE (Jean-Philippe)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2014
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201415/08/2014
De: DEJAULT (Laurent)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2014
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201415/08/2014
De: BOUCHET-DOUMENQ (Raymond)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2014
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201415/08/2014
De: BLUME (Christophe)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2014
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201415/08/2014
De: BITOUN (Robert)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2014
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201415/08/2014
De: BIGE (Vincent)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2014
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201415/08/2014
De: ANELLI (Michel)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2014
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201415/08/2014
De: ALGLAVE (Thierry)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2014
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201415/08/2014
De: ALGAYRES (Pierre)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2014
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201415/08/2014
De: ROGER (Nathalie)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2014
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201415/08/2014
De: PRUVOT (Sandrine)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2014
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201415/08/2014
De: POUSSIER (Katia)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2014
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201415/08/2014
De: NOEL (Nathalie)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2014
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201415/08/2014
De: LHERMITE (Christine)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2014
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201415/08/2014
De: LECHIEN (Christine)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2014
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201415/08/2014
De: LATIMIER (Sabine)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2014
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201415/08/2014
De: ELTGES (Françoise)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2014
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201415/08/2014
De: DUVIVIER (Alice)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2014
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201415/08/2014
De: CUVILLIER (Florence)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2014
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201415/08/2014
De: CARRE (Évelyne)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2014
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201415/08/2014
De: ALLIAUME (Catherine)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2014
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201415/08/2014
De: Catherine COLLOMBET
sous-directrice
Objet:
dans le cadre de la gestion de l'établissement public et pour son personnel, les pièces suivantes
délégation de signature
15 Août 201415/08/2014
De: Mathilde BLOT
responsable des politiques d'achats au secrétariat général
Objet:
dans le cadre de ses fonctions
délégation de signature
15 Août 201415/08/2014
De: Maité COURTOIS
Objet:
responsable du service développement des ressources humaines au département ressources humaines et logistique, au secrétariat général, dans le cadre de la gestion de l'établissement public, pour signer les pièces suivantes
délégation de signature
15 Août 201415/08/2014
De: Chindary VANTHO
responsable du pôle des instances
Objet:
dans le cadre de ses fonctions, les pièces suivantes
délégation de signature
15 Août 201415/08/2014
De: Frédérique LEPRINCE
sous-directrice
Objet:
dans le cadre de la gestion de l'établissement public et pour son personnel, les pièces suivantes
délégation de signature
15 Août 201415/08/2014
De: Bertrand DEUMIÉ
responsable du département de l'audit général de la mission de l'audit, de la conformité informatique et libertés et de la sécurité du système d'information
Objet:
dans le cadre de la gestion de l'établissement public et pour son personnel, les pièces suivantes
délégation de signature
15 Août 201415/08/2014
De: Marie-Noëlle SÉHABIAGUE
directrice de la mission de l'audit, de la conformité informatique et libertés et de la sécurité du système d'information
Objet:
dans le cadre de la gestion de l'établissement public et pour son personnel, les pièces suivantes
délégation de signature
15 Août 201415/08/2014
De: Emmanuelle MAURY
responsable du pôle développement RH/développement des compétences à la direction du réseau
Objet:
dans le cadre de la gestion de l'établissement public et pour son personnel, les pièces suivantes
délégation de signature
15 Août 201415/08/2014
De: Cédric FERRASSE
Objet:
membre de l'union régionale des professionnels de santé compétente pour les orthoptistes
En région Pays de la Loire
Remplace:Mme Martine ROUTON
Groupe:
nomination
15 Août 201415/08/2014
De: Jean-Claude BOISSON
Objet:
membre de l'union régionale des professionnels de santé compétente pour les orthophonistes
En région Picardie
Remplace:M. Jacques-André CORNET
Groupe:
nomination
15 Août 201415/08/2014
De: Jean-Hervé LE BRAS
Objet:
membre de l'union régionale des professionnels de santé compétente pour les biologistes responsables
En région Rhône-Alpes
Remplace: Robert Yves GRELAT
Groupe:
nomination
15 Août 201415/08/2014
De: Jean-Marc DUBERTRAND
Objet:
membre de l'union régionale des professionnels de santé compétente pour les biologistes responsables
En région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Remplace:M. Pierre VIAL
Groupe:
nomination
15 Août 201415/08/2014
De: Laurent VITALE
Objet:
membre de l'union régionale des professionnels de santé compétente pour les biologistes responsables
En région Pays de la Loire
Remplace:M. Antoine ZALCMAN
Groupe:
nomination
15 Août 201415/08/2014
De: Frédéric LAURENT
Objet:
membre de l'union régionale des professionnels de santé compétente pour les biologistes responsables
En région Aquitaine
Remplace:M. Jérôme CHABROL
Groupe:
nomination
15 Août 201415/08/2014
De: Axel SCHNEIDER
Objet:
membre de l'union régionale des professionnels de santé compétente pour les biologistes responsables
En région Alsace
Remplace:M. Philippe CHABOT
Groupe:
nomination
15 Août 201415/08/2014
De: Sonia VICAT-GANDRIAU
Objet:
membre de l'union régionale des professionnels de santé compétente pour les orthoptistes
En région Pays de la Loire
Remplace: Marie Noëlle VASSORT
Groupe:
nomination
15 Août 201415/08/2014
De: Flavie BROSSAULT
Objet:
membre de l'union régionale des professionnels de santé compétente pour les orthoptistes
En région Pays de la Loire
Remplace:Mme Véronique ANNIC VATIN
Groupe:
nomination
15 Août 201415/08/2014
De: Fabienne MAGNAT-TESSIER
Objet:
membre de l'union régionale des professionnels de santé compétente pour les orthophonistes
En région Poitou-Charentes
Remplace:Mme Anne-Clémence NEBAS
Groupe:
nomination
15 Août 201415/08/2014
De: Elodie BONNAFOUS
Objet:
membre de l'union régionale des professionnels de santé compétente pour les orthophonistes
En région Languedoc-Roussillon
Remplace:M. Renaud LOUVET
Groupe:
nomination
15 Août 201415/08/2014
De: Christelle BOLLORE
Objet:
membre de l'union régionale des professionnels de santé compétente pour les orthophonistes
En région Basse-Normandie
Remplace:Mme Alice ANGELLOZ-QUESNEL
Groupe:
nomination
15 Août 201415/08/2014
De: Nathalie GRILLET
Objet:
membre de l'union régionale des professionnels de santé compétente pour les biologistes responsables
En région Bourgogne
Remplace:Mme Christine BLONDEAU
Groupe:
nomination
15 Août 201415/08/2014
De: Martine FELTEN
Objet:
membre de l'union régionale des professionnels de santé compétente pour les biologistes responsables
En région Alsace
Remplace:M. Philippe FRACHE
Groupe:
nomination
15 Août 201415/08/2014
De: Catherine ZAIDMAN
Objet:
secrétaire générale du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
Remplace:Mme Marie REYNAUD
Groupe:
nomination
15 Août 201415/08/2014
De: Lemoine (Carole)
Objet:
les lettres et plus généralement tous les documents qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions concernant l'indemnisation des demandeurs
délégation de signature
15 Août 201415/08/2014
De: Maurice RAMIN
Objet:
membre titulaire de l'Union nationale des professionnels de santé
pour la période du mandat restant à accomplir
au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs
Remplace:M. Alain BERGEAU
Groupe:
nomination
15 Août 201415/08/2014
De: Nicolas SAINMONT
Objet:
membre suppléant de l'Union nationale des professionnels de santé
pour la période du mandat restant à accomplir
au titre des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes, pour les médecins généralistes
Remplace:Mme Béatrice FAZILLEAUD
Groupe:
suppleant
nomination
15 Août 201415/08/2014
De: Béatrice FAZILLEAUD
Objet:
membre titulaire de l'Union nationale des professionnels de santé
pour la période du mandat restant à accomplir
au titre des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes, pour les médecins généralistes
Remplace:
M. CHASSANG
Groupe:
nomination
15 Août 201415/08/2014
De:
Ainsi
selon le volume prélevé annuellement, de façon temporaire ou permanente, les forages, la création des puits ou des ouvrages souterrains à usage non domestique, sont soumis
Objet:
en gestion, des autorisations d'occupation temporaire (art. L. 1311-5 du code général des collectivités territoriales)
1.2. Forages sur des terrains privés
Il s'agit de capter des nappes souterraines d'eaux saumâtres s'étendant en dehors du DPMn
Comme pour les forages d'eau douce, l'exploitant de la ressource doit déclarer
–– auprès des ARS, tout ouvrage d'une profondeur inférieure à 10 m en dessous de la surface du sol
au titre du règlement sanitaire départemental type (article 10)
Au-delà de 10 000 m3 d'eau prélevés par an, le forage doit faire l'objet d'une déclaration
au titre de la loi sur l'eau et les milieux aquatiques du
30 décembre 2006
(rubriques 1.1.1.0 et 1.1.2.0 de l'article R. 214-1 du code de l'environnement
en application de ses articles L. 214-1 à L. 214-3)
Groupe:
transfert
15 Août 201415/08/2014
De: Thomas LUCOTTE
ingénieur agronome contractuel
Objet:
à la recherche et à la constatation d'infractions pénales les inspecteurs de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Groupe:
date_debut="2014-09-25"
habilitation
15 Août 201415/08/2014
De: Stéphane DESPINIS
pharmacien inspecteur de santé publique
Objet:
à la recherche et à la constatation d'infractions pénales les inspecteurs de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
habilitation
15 Août 201415/08/2014
De: Olivier RIBES
pharmacien contractuel
Objet:
à la recherche et à la constatation d'infractions pénales les inspecteurs de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Groupe:
date_debut="2014-08-29"
habilitation
15 Août 201415/08/2014
De: Joséphine ORIOL
ingénieur biochimiste contractuel
Objet:
à la recherche et à la constatation d'infractions pénales les inspecteurs de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Groupe:
date_debut="2014-08-29"
habilitation
15 Août 201415/08/2014
De: Rémi HESTERS
pharmacien contractuel
Objet:
à la recherche et à la constatation d'infractions pénales les inspecteurs de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Groupe:
date_debut="2014-07-28"
habilitation
15 Août 201415/08/2014
De: Kheira HAMADI
docteur en pharmacie
Objet:
à la recherche et à la constatation d'infractions pénales l'inspecteur de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Groupe:
habilitation
15 Août 201415/08/2014
De: Kheira HAMADI
docteur en pharmacie
Objet:
inspecteur de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Groupe:
désignation
15 Août 201415/08/2014
De: Thierry SCHNEIDER
directeur de l'EFS Pays de la Loire
Objet:
personne responsable pour l'ensemble des marchés nécessaires à la réalisation de l'opération
désignation
15 Août 201415/08/2014
De: Gilbert SEMANA
directeur de l'EFS Bretagne
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang, les documents relatifs à la procédure de passation et à l'exécution, hormis l'attribution et la signature du marché ainsi que les actes précontentieux, des deux marchés nationaux délégués suivants
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Août 201415/08/2014
De: Christine BECEL
secrétaire générale de l'EFS Bretagne
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang, les documents relatifs à la procédure de passation et à l'exécution, hormis l'attribution et la signature du marché ainsi que les actes précontentieux, des deux marchés nationaux délégués suivants
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Août 201415/08/2014
De: Michel STIENT
secrétaire général de l'EFS Pyrénées-Méditerranée
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang, les documents relatifs à la procédure de passation et à l'exécution du marché national délégué de fournitures de bureau et articles de papeterie, hormis l'attribution et la signature du marché ainsi que les actes précontentieux
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Août 201415/08/2014
De: Francis ROUBINET
directeur de l'EFS Pyrénées-Méditerranée
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang, les documents relatifs à la procédure de passation et à l'exécution du marché national délégué de fournitures de bureau et articles de papeterie, hormis l'attribution et la signature du marché ainsi que les actes précontentieux
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Août 201415/08/2014
De: Jacques CHIARONI
directeur de l'EFS Alpes-Méditerranée
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang, les documents relatifs à la procédure de passation et à l'exécution du marché national de fourniture de milieux de culture pour les cornées, hormis l'attribution et la signature du marché ainsi que les actes précontentieux
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Août 201415/08/2014
De: Isabelle AZARIAN
secrétaire général de l'EFS Alpes-Méditerranée
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang, les documents relatifs à la procédure de passation et à l'exécution du marché national de fourniture de milieux de culture pour les cornées, hormis l'attribution et la signature du marché ainsi que les actes précontentieux
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Août 201415/08/2014
De: Matthew ALBERT
Objet:
directeur scientifique de l'Établissement de transfusion sanguine Pays de la Loire
Groupe:
date_debut="2014-04-01"
nomination
15 Août 201415/08/2014
De: Olivier DRIGNY
Objet:
Conseil national de l'ordre des infirmiers (1er suppléant)
Remplace:Mme Marilyne PECNARD
Groupe:
suppleant
nomination
15 Août 201415/08/2014
De: DE LISTES INCOMPLÈTES (UNIQUEMENT POUR LES ÉLECTIONS AU CTE)
Objet:
dans l'ordre de la liste et siègera, pendant toute la durée de son mandat
au titre de la liste commune (syndicat A/syndicat B) quelle que soit sa propre appartenance syndicale. Les suffrages ont été remportés en effet
au titre de la liste commune et non
au titre de chacun des syndicats qui la composaient
En cas de scrutin de sigle : les syndicats qui ont obtenu des sièges
au titre de la candidature commune s'entendent pour désigner des agents qui siègeront au nom de la liste commune
1
Il s'agit ici des listes et des sigles qui peuvent être déposés par les organisations syndicales
2
Rappel de la règle des arrondis mathématiques : Pour choisir le chiffre qui sera le dernier à conserver. Augmenter ce chiffre d'une unité si le chiffre suivant vaut au moins 5 (arrondissage par excès). Le laisser identique si le chiffre suivant est strictement inférieur à 5 (arrondissage par défaut). Exemple : 1 245,349. Arrondi à une décimale : cela donne 1 245,3 car la première décimale de 1 245,349 est suivi d'un 4. Arrondi à deux décimales : cela donne 1 245,35 car la deuxième décimale est suivie d'un 9
ANNEXE 4
Groupe:
nomination
15 Août 201415/08/2014
De:
M
Objet:
dans la limite de ses attributions, tout courrier relatif aux déclarations de recevabilité (demandes de pièces complémentaires, accusés de réception) des dossiers de demande d'autorisation de centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal et de centre de diagnostic préimplantatoire aux déclarations de protocole de prélèvement à des fins scientifiques
délégation de signature
15 Août 201415/08/2014
De: Éric ORTAVANT
Objet:
adjoint à la directrice administrative et financière et responsable du pôle gestion, finances
délégation de signature
15 Août 201415/08/2014
De: Laurent HEYER
responsable du pôle formation des professionnels de santé
Objet:
dans la limite de ses attributions, tout acte et courrier relatifs à la gestion courante, à l'exception de toute décision engageant l'agence sur les aspects juridiques ou financiers
délégation de signature
15 Août 201415/08/2014
De: Jean DURQUETY
adjoint au directeur des systèmes d'information et responsable du pôle SI métiers
Objet:
dans la limite de ses attributions, tout acte ou courrier relatifs à la gestion courante à l'exception de toute décision engageant l'agence sur les aspects juridiques et financiers
délégation de signature
15 Août 201415/08/2014
De: Patrick BONNARD
directeur des ressources humaines
Objet:
dans la limite de ses attributions, tout courrier, convention ou décision relatifs à la gestion courante des ressources humaines, à l'exclusion des contrats de travail ou conventions de mise à disposition des personnels
délégation de signature
15 Août 201415/08/2014
De: Olivier BASTIEN
Objet:
directeur de la direction prélèvement greffe – organes-tissus
délégation de signature
15 Août 201415/08/2014
De: Jean-Philippe AUGER
directeur des systèmes d'information
Objet:
dans la limite de ses attributions, tout acte et courrier relatifs à la gestion courante de sa direction, à l'exception de toute décision engageant l'agence sur les aspects juridiques et financiers
délégation de signature
15 Août 201415/08/2014
De: Olivier HUOT
chef du pôle national de répartition des greffons et du pôle stratégie prélèvement-greffe
Objet:
toute correspondance relative à la gestion des listes d'attente de greffe et à la gestion du registre national des refus
délégation de signature
15 Août 201415/08/2014
De: Oliver BASTIEN
au docteur
Objet:
toute correspondance relative à la gestion des listes d'attente de greffe et à la gestion du registre national des refus
délégation de signature
15 Août 201415/08/2014
De: Marc SOUBRANE
responsable du pôle services généraux
Objet:
tout acte et courrier relatifs à la gestion courante
dans la limite de ses attributions, à l'exclusion de toute décision engageant l'agence sur les aspects juridiques et financiers
délégation de signature
15 Août 201415/08/2014
De: Éric ORTAVANT
Objet:
tout acte et courrier relatifs à la gestion courante
dans la limite de ses attributions, à l'exclusion de toute décision engageant l'agence sur les aspects juridiques et financiers
délégation de signature
15 Août 201415/08/2014
De: Fabien MARITEAU
Objet:
responsable du pôle achats, marchés
délégation de signature
15 Août 201415/08/2014
De: Federico GARNIER
adjoint à la directrice de la direction prélèvement greffe cellules souches hématopoïétiques
Objet:
dans la limite de ses attributions, tout courrier à objet médical, clinique et biologique, toute correspondance adressée aux correspondants internationaux du registre dans le cadre des collaborations établies et tout courrier ou document relatif au fonctionnement du registre et aux études collaboratives nationales et internationales, à l'exception de toute décision engageant l'agence sur les aspects juridiques ou financiers
délégation de signature
15 Août 201415/08/2014
De: Thomas VAN DEN HEUVEL
adjoint à la directrice juridique
Objet:
dans la limite de ses attributions, tout courrier relatif aux déclarations de recevabilité (demandes de pièces complémentaires, accusés de réception) des dossiers de demande d'autorisation de centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal et de centre de diagnostic préimplantatoire aux déclarations de protocole de prélèvement à des fins scientifiques
délégation de signature
15 Août 201415/08/2014
De: Karim LAOUABDIA-SELLAMI
Objet:
dans la limite de ses attributions, tout courrier et décision, à l'exception des décisions engageant l'agence sur les aspects financiers
délégation de signature
15 Août 201415/08/2014
De: Marc SOUBRANE
Objet:
chef du pôle comptabilité ordonnateur
délégation de signature
15 Août 201415/08/2014
De: Sixte BLANCHY
chef de la mission d'inspection, pour signer les courriers de transmission des rapports d'inspection ainsi que
dans la limite de ses attributions, tout acte et courrier relatifs à la gestion courante, à l'exception de toute décision engageant l'agence sur les aspects juridiques ou financiers
Objet:
au docteur
délégation de signature
15 Août 201415/08/2014
De: Éric ORTAVANT
Objet:
délégation de signature
15 Août 201415/08/2014
De: Éric ORTAVANT
Objet:
délégation de signature
15 Août 201415/08/2014
De: Éric ORTAVANT
Objet:
délégation de signature
15 Août 201415/08/2014
De: Brigitte VOISIN
directrice administrative et financière
Objet:
les mandats et titres de recette ainsi que tout acte et courrier relatifs à la gestion courante
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décisions relatives aux appels d'offres recherche
délégation de signature
15 Août 201415/08/2014
De: Bénédicte VINCENT
adjointe à la directrice de la communication
Objet:
dans la limite de ses attributions, tout acte ou courrier relatifs à la gestion courante, à l'exception de toute décision engageant l'agence sur les aspects juridiques et financiers
délégation de signature
15 Août 201415/08/2014
De: Isabelle TREMA
directrice de la communication
Objet:
dans la limite de ses attributions, tout acte et courrier relatifs à la gestion courante de sa direction, à l'exception de toute décision engageant l'agence sur les aspects juridiques et financiers
délégation de signature
15 Août 201415/08/2014
De: Evelyne MARRY
directrice de la direction prélèvement greffe cellules souches hématopoïétiques
Objet:
dans la limite de ses attributions, tout courrier à objet médical, clinique et biologique, toute correspondance adressée aux correspondants internationaux du registre dans le cadre des collaborations établies et tout courrier ou document relatif au fonctionnement du registre et aux études collaboratives nationales et internationales, à l'exception de toute décision engageant l'agence sur les aspects juridiques ou financiers
délégation de signature
15 Août 201415/08/2014
De: Fabienne MARCHADIER
adjointe au directeur des ressources humaines et responsable du pôle paie et administration
Objet:
dans la limite de ses attributions, tout courrier, convention ou décision relatifs à la gestion courante des ressources humaines, à l'exclusion des contrats de travail ou conventions de mise à disposition des personnels
délégation de signature
15 Août 201415/08/2014
De: Anne DEBEAUMONT
Objet:
directrice juridique
délégation de signature
15 Août 201415/08/2014
De: Marisol PLANES
Objet:
responsable du pôle frais de missions
délégation de signature
15 Août 201415/08/2014
De: Evelyne MARRY
au docteur
Objet:
dans la limite de ses attributions, tout courrier à objet médical, clinique et biologique, toute correspondance adressée aux correspondants internationaux du registre dans le cadre des collaborations établies et tout courrier ou document relatif au fonctionnement du registre et aux études collaboratives nationales et internationales, à l'exception de toute décision engageant l'agence sur les aspects juridiques ou financiers
délégation de signature
15 Août 201415/08/2014
De: Anne DEBEAUMONT
directrice juridique
Objet:
dans la limite de ses attributions, tout courrier et décision, à l'exception des décisions engageant l'agence sur les aspects financiers
délégation de signature
15 Août 201415/08/2014
De: Karim LAOUABDIA-SELLAMI
directeur général adjoint en charge de la politique médicale et scientifique
Objet:
au nom du directeur général, tout acte, contrat, marché, bail et convention intéressant l'agence, ainsi que les engagements et ordonnancements de dépenses et les titres de recettes
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Août 201415/08/2014
De: Karim LAOUABDIA-SELLAMI
directeur général adjoint en charge de la politique médicale et scientifique
Objet:
au nom du directeur général par intérim, tout acte et courrier de nature médicale intéressant l'agence
autorite_delegation="Directeur général par intérim"
délégation de signature
15 Août 201415/08/2014
De: Romain GIRARDOT
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. Prada-Bordenave
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Bordeaux - groupe hospitalier Pellegrin appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Août 201415/08/2014
De: Olivier TANDONNET
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. Prada-Bordenave
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Bordeaux - groupe hospitalier Pellegrin appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie-néonatologie
Groupe:
charge
15 Août 201415/08/2014
De: Christophe ELLEAU
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. Prada-Bordenave
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Bordeaux - groupe hospitalier Pellegrin appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie-néonatologie
Groupe:
charge
15 Août 201415/08/2014
De: Robert SAURA
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. Prada-Bordenave
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Bordeaux - groupe hospitalier Pellegrin appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Août 201415/08/2014
De: Didier LACOMBE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. Prada-Bordenave
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Bordeaux - groupe hospitalier Pellegrin appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Août 201415/08/2014
De: Cyril GOIZET
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. Prada-Bordenave
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Bordeaux - groupe hospitalier Pellegrin appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Août 201415/08/2014
De: Denis ROUX
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. Prada-Bordenave
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Bordeaux - groupe hospitalier Pellegrin appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Août 201415/08/2014
De: Jacques HOROVITZ
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. Prada-Bordenave
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Bordeaux - groupe hospitalier Pellegrin appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Août 201415/08/2014
De: Dominique DALLAY
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. Prada-Bordenave
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Bordeaux - groupe hospitalier Pellegrin appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Août 201415/08/2014
De: Frédéric COATLEVEN
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. Prada-Bordenave
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Bordeaux - groupe hospitalier Pellegrin appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Août 201415/08/2014
De: Pierre CHABANIER
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. Prada-Bordenave
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Bordeaux - groupe hospitalier Pellegrin appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Août 201415/08/2014
De: Julie THOMAS-CHABANEIX
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. Prada-Bordenave
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Bordeaux - groupe hospitalier Pellegrin appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Août 201415/08/2014
De: Brigitte MAUGEY-LAULOM
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. Prada-Bordenave
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Bordeaux - groupe hospitalier Pellegrin appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Août 201415/08/2014
De: Raphaëlle MANGIONE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. Prada-Bordenave
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Bordeaux - groupe hospitalier Pellegrin appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Août 201415/08/2014
De: Sara AMAT
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. Prada-Bordenave
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Bordeaux - groupe hospitalier Pellegrin appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Août 201415/08/2014
De: Caroline ROORYCK-THAMBO
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. Prada-Bordenave
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Bordeaux - groupe hospitalier Pellegrin appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Août 201415/08/2014
De: Sophie NAUDION
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. Prada-Bordenave
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Bordeaux - groupe hospitalier Pellegrin appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Août 201415/08/2014
De: Hélène GOMER
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. Prada-Bordenave
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Bordeaux - groupe hospitalier Pellegrin appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Août 201415/08/2014
De: Marie-Anne COUSTEL
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. Prada-Bordenave
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Bordeaux - groupe hospitalier Pellegrin appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Août 201415/08/2014
De: Emmanuel JULIEN
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. Prada-Bordenave
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier du Mans appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Août 201415/08/2014
De: Vincent FLURIN
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. Prada-Bordenave
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier du Mans appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie-néonatologie
Groupe:
charge
15 Août 201415/08/2014
De: Abdoul Gadirou BAH
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. Prada-Bordenave
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier du Mans appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie-néonatologie
Groupe:
charge
15 Août 201415/08/2014
De: Emmanuel JULIEN
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. Prada-Bordenave
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier du Mans appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Août 201415/08/2014
De: Claire DAZEL-SALONNE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. Prada-Bordenave
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier du Mans appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Août 201415/08/2014
De: Marie-Thérèse CHEVE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. Prada-Bordenave
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier du Mans appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Août 201415/08/2014
De: Dominique MARTIN-COIGNARD
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. Prada-Bordenave
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier du Mans appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Août 201415/08/2014
De: Claire DAZEL-SALONNE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. Prada-Bordenave
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier du Mans appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Août 201415/08/2014
De: Marie-Thérèse CHEVE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. Prada-Bordenave
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier du Mans appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Août 201415/08/2014
De: Kim VU
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. Prada-Bordenave
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal de l'hôpital de la Croix-RousseHospices civils de Lyon appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Août 201415/08/2014
De: Hervé JOLY
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. Prada-Bordenave
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal de l'hôpital de la Croix-RousseHospices civils de Lyon appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Août 201415/08/2014
De: Pierre BRAHIMI
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. Prada-Bordenave
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal de l'hôpital de la Croix-RousseHospices civils de Lyon appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Août 201415/08/2014
De: Christian BISCH
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. Prada-Bordenave
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal de l'hôpital de la Croix-RousseHospices civils de Lyon appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Août 201415/08/2014
De: Léon SANN
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. Prada-Bordenave
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal de l'hôpital de la Croix-RousseHospices civils de Lyon appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie-néonatologie
Groupe:
charge
15 Août 201415/08/2014
De: Jean-Marc LABAUNE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. Prada-Bordenave
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal de l'hôpital de la Croix-RousseHospices civils de Lyon appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie-néonatologie
Groupe:
charge
15 Août 201415/08/2014
De: René-Charles RUDIGOZ
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. Prada-Bordenave
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal de l'hôpital de la Croix-RousseHospices civils de Lyon appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Août 201415/08/2014
De: Cyril HUISSOUD
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. Prada-Bordenave
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal de l'hôpital de la Croix-RousseHospices civils de Lyon appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Août 201415/08/2014
De: Axel FICHEZ
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. Prada-Bordenave
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal de l'hôpital de la Croix-RousseHospices civils de Lyon appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Août 201415/08/2014
De: Joëlle DEKEYSER
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. Prada-Bordenave
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal de l'hôpital de la Croix-RousseHospices civils de Lyon appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Août 201415/08/2014
De: Karine CHARRIN
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. Prada-Bordenave
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal de l'hôpital de la Croix-RousseHospices civils de Lyon appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Août 201415/08/2014
De: Annie ANDRE TIERCELIN
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. Prada-Bordenave
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal de l'hôpital de la Croix-RousseHospices civils de Lyon appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Août 201415/08/2014
De: Rachel BUFFIN
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. Prada-Bordenave
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal de l'hôpital de la Croix-RousseHospices civils de Lyon appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie-néonatologie
Groupe:
charge
15 Août 201415/08/2014
De: Élisabeth OLLAGNON-ROMAN
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. Prada-Bordenave
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal de l'hôpital de la Croix-RousseHospices civils de Lyon appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Août 201415/08/2014
De: Carine ABEL
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. Prada-Bordenave
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal de l'hôpital de la Croix-RousseHospices civils de Lyon appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Août 201415/08/2014
De: Patrick MORCEL
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. Prada-Bordenave
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier Lyon-Sud, à Pierre-Bénite (hospices civils de Lyon), appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Août 201415/08/2014
De: Olivier CLARIS
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. Prada-Bordenave
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier Lyon-Sud, à Pierre-Bénite (hospices civils de Lyon), appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie-néonatologie
Groupe:
charge
15 Août 201415/08/2014
De: Tanguy MARTIN-DENAVIT
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. Prada-Bordenave
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier Lyon-Sud, à Pierre-Bénite (hospices civils de Lyon), appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Août 201415/08/2014
De: Charles EDERY
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. Prada-Bordenave
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier Lyon-Sud, à Pierre-Bénite (hospices civils de Lyon), appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Août 201415/08/2014
De: Étienne LIARAS
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. Prada-Bordenave
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier Lyon-Sud, à Pierre-Bénite (hospices civils de Lyon), appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Août 201415/08/2014
De: François GOLFIER
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. Prada-Bordenave
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier Lyon-Sud, à Pierre-Bénite (hospices civils de Lyon), appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Août 201415/08/2014
De: Olivier DUPUIS
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. Prada-Bordenave
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier Lyon-Sud, à Pierre-Bénite (hospices civils de Lyon), appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Août 201415/08/2014
De: Martine PITIOT
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. Prada-Bordenave
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier Lyon-Sud, à Pierre-Bénite (hospices civils de Lyon), appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Août 201415/08/2014
De: Juliette MIRIBEL
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. Prada-Bordenave
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier Lyon-Sud, à Pierre-Bénite (hospices civils de Lyon), appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Août 201415/08/2014
De: Roxana DIEHL
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. Prada-Bordenave
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier Lyon-Sud, à Pierre-Bénite (hospices civils de Lyon), appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie-néonatologie
Groupe:
charge
15 Août 201415/08/2014
De: Dominique BOGGIO
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. Prada-Bordenave
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier Lyon-Sud, à Pierre-Bénite (hospices civils de Lyon), appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Août 201415/08/2014
De: Fabienne CHAMPION-RASKIN
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. Prada-Bordenave
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier Lyon-Sud, à Pierre-Bénite (hospices civils de Lyon), appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Août 201415/08/2014
De: Jocelyne ATTIA
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. Prada-Bordenave
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier Lyon-Sud, à Pierre-Bénite (hospices civils de Lyon), appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Août 201415/08/2014

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.