Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie


De: Daniel Chasseing
Objet:
membre du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
parlement="Sénat"
JORFTEXT000049263958(source JORF)
nomination
12 Mars 202412/03/2024
De: Corinne Imbert
Objet:
membre du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
parlement="Sénat"
JORFTEXT000049263958(source JORF)
nomination
12 Mars 202412/03/2024
De: Marie-Do Aeschlimann
Objet:
membre du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
parlement="Sénat"
JORFTEXT000049263958(source JORF)
nomination
12 Mars 202412/03/2024
De: Jean Sol
Objet:
membres du haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
parlement="Sénat"
JORFTEXT000043087969(source JORF)
nomination
02 Février 202102/02/2021
De: Pierre-Jean Lancry
Objet:
vice-président du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
SSAS1930148A(source BOSanté)
renouvellement
15 Mai 201915/05/2019
De: Karim Felissi
Objet:
membre du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre des représentants des usagers
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
SSAS1930148A(source BOSanté)
renouvellement
15 Mai 201915/05/2019
De: Pierre-Jean Lancry
Objet:
membres du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
SSAS1930148A(source BOSanté)
renouvellement
15 Mai 201915/05/2019
De: Dominique Bureau
Objet:
membres du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
SSAS1930148A(source BOSanté)
renouvellement
15 Mai 201915/05/2019
De: Valérie Paris
Objet:
membres du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
SSAS1930148A(source BOSanté)
renouvellement
15 Mai 201915/05/2019
De: Agnès Gramain
Objet:
membres du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
SSAS1930148A(source BOSanté)
renouvellement
15 Mai 201915/05/2019
De: Anne-Marie Brocas
Objet:
membres du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
SSAS1930148A(source BOSanté)
renouvellement
15 Mai 201915/05/2019
De: Anne-Marie Brocas
Objet:
présidente du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
president
SSAS1930148A(source BOSanté)
renouvellement
15 Mai 201915/05/2019
De: Gérard Raymond
Objet:
membres du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre des représentants des usagers
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
SSAS1930148A(source BOSanté)
nomination
15 Mai 201915/05/2019
De: Jean-Jacques Guyenet
Objet:
membres du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre des représentants des usagers
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
SSAS1930148A(source BOSanté)
nomination
15 Mai 201915/05/2019
De: Jérôme Wittwer
Objet:
membres du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
SSAS1930148A(source BOSanté)
nomination
15 Mai 201915/05/2019
De: Patrick Dehail
Objet:
membres du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
SSAS1930148A(source BOSanté)
nomination
15 Mai 201915/05/2019
De: Ludivine Gauthier
Objet:
membres du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
SSAS1930148A(source BOSanté)
nomination
15 Mai 201915/05/2019
De: Alain Joyandet
Objet:
membres titulaires du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
parlement="Sénat"
JORFTEXT000038125523(source JORF)
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Nathalie FOURCADE
Objet:
secrétaire général du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
Remplace:M. Stéphane LE BOULER
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
date_debut="2018-08-18"
SSAS1830216A(source BOSanté)
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Nicolas KANHONOU
Objet:
l'intérim des fonctions de secrétaire général du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
date_fin="2018-08-17"
SSAS1830216A(source BOSanté)
charge
15 Mai 201815/05/2018
De: Stéphane LE BOULER
Objet:
secrétaire général du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
Remplace:Mme Catherine ZAIDMAN
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
AFSS1631053A(source BOSanté)
nomination
15 Février 201715/02/2017
De: Pierre Jean LANCRY
Objet:
vice-président du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
AFSS1630861A(source BOSanté)
renouvellement
15 Décembre 201615/12/2016
De: Christian SAOUT
au titre du Collectif interassociatif sur la santé
Objet:
membre du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre des représentants des usagers
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
AFSS1630861A(source BOSanté)
renouvellement
15 Décembre 201615/12/2016
De: Karim FELISSI
au titre de la Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés
Objet:
membre du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre des représentants des usagers
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
AFSS1630861A(source BOSanté)
renouvellement
15 Décembre 201615/12/2016
De: Valérie PARIS
Objet:
membre du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
AFSS1630861A(source BOSanté)
renouvellement
15 Décembre 201615/12/2016
De: Christiane BASSET
au titre de l'Union nationale des associations familiales
Objet:
membre du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre des représentants des usagers
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
AFSS1630861A(source BOSanté)
renouvellement
15 Décembre 201615/12/2016
De: Anne-Marie BROCAS
Objet:
présidente du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
president
AFSS1630861A(source BOSanté)
renouvellement
15 Décembre 201615/12/2016
De: Julien LENGLET
Objet:
membres du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
AFSS1630861A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Dominique BUREAU
Objet:
membres du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
AFSS1630861A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Cécile COURREGES
Objet:
membre du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
directrice générale d'agence régionale de santé
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
AFSS1630861A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Isabelle RICHARD
Objet:
membres du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
AFSS1630861A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Lucile OLIER
Objet:
membres du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
AFSS1630861A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Agnès GRAMAIN
Objet:
membres du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
AFSS1630861A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Lisa CANN
Objet:
membres du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
AFSS1630861A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Francis DELATTRE
Objet:
sein du Haut conseil pour l'avenir de l'assurance-maladie
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
parlement="Sénat"
JORFTEXT000031837942(source JORF)
désignation
15 Janvier 201615/01/2016
De: Pierre-Jean LANCRY
Objet:
vice-président du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
Remplace:M. Vincent LIDSKY
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
AFSS1430544A(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 201415/09/2014
De: Catherine ZAIDMAN
Objet:
secrétaire générale du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
Remplace:Mme Marie REYNAUD
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
AFSS1430530A(source BOSanté)
nomination
15 Août 201415/08/2014
De: Anne-Marie BROCAS
Objet:
présidente du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
Remplace:Mme MOREL
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
date_debut="2014-02-01"
president
AFSS1430046A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Annick MOREL
Objet:
présidente du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
date_debut="2014-02-01"
a_sa_demande
president
AFSS1430046A(source BOSanté)
cessation de fonction
15 Mars 201415/03/2014
De: Christian SAOUT
au titre du Collectif interassociatif sur la santé
Objet:
membre du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre des représentants des usagers
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
AFSS1330668A(source BOSanté)
renouvellement
15 Octobre 201315/10/2013
De: Dominique POLTON
Objet:
membre du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
AFSS1330668A(source BOSanté)
renouvellement
15 Octobre 201315/10/2013
De: Christiane BASSET
au titre de l'Union nationale des associations familiales
Objet:
membre du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre des représentants des usagers
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
AFSS1330668A(source BOSanté)
renouvellement
15 Octobre 201315/10/2013
De: Didier HOUSSIN
Objet:
membres du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence et de leur expérience
Remplace:M. Bernard LUBOINSKI
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
AFSS1330668A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201315/10/2013
De: Yves CHARPAK
Objet:
membres du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence et de leur expérience
Remplace:M. Guillaume SARKOZY
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
AFSS1330668A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201315/10/2013
De: Valérie PARIS
Objet:
membres du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence et de leur expérience
Remplace:M. Bruno DURIEUX
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
AFSS1330668A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201315/10/2013
De: Vincent LIDSKY
Objet:
vice-président du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
Remplace:M. Alain CORDIER
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
date_debut="2012-11-02"
AFSS1230628A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Annick MOREL
Objet:
présidente du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
Remplace:M. Denis PIVETEAU
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
date_debut="2012-11-02"
president
AFSS1230628A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Marie REYNAUD
Objet:
secrétaire générale du Haut Conseil pour l'avenir de l'assu rance maladie
Remplace:M. Jean-Philippe VINQUANT
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
AFSS1230406A(source BOSanté)
nomination
15 Août 201215/08/2012
De: Karim FELISSI
membre de la Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés
Objet:
au Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
Remplace:M. Arnaud de Broca
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
ETSS1130913A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201215/01/2012
De: Marie-Sophie DESSAULE
Objet:
membre du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre du directeur général d'agence régionale de santé
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
ETSS1130303A(source BOSanté)
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Noël RENAUDIN
Objet:
membres du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
ETSS1130302A(source BOSanté)
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Laurent DEGOS
Objet:
membres du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
ETSS1130302A(source BOSanté)
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Brigitte DORMONT
Objet:
membres du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
ETSS1130302A(source BOSanté)
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Christian SAOUT
au titre du Collectif interassociatif sur la santé
Objet:
au Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
représentants des usagers
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
SASS1030550A(source BOSanté)
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Arnaud de BROCA
au titre de la Fédération nationale des accidentés du travail et des handi capés
Objet:
au Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
représentants des usagers
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
SASS1030550A(source BOSanté)
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Christiane BASSET
au titre de l'Union nationale des associations familiales
Objet:
au Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
représentants des usagers
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
SASS1030550A(source BOSanté)
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Guillaume SARKOZY
Objet:
membres du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
SASS1030279A(source BOSanté)
renouvellement
15 Juin 201015/06/2010
De: le professeur
Objet:
membres du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
SASS1030279A(source BOSanté)
renouvellement
15 Juin 201015/06/2010
De: Denis PIVETEAU
Objet:
membres du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
SASS1030279A(source BOSanté)
renouvellement
15 Juin 201015/06/2010
De: Bernard LUBOINSKI
Objet:
membres du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
SASS1030279A(source BOSanté)
renouvellement
15 Juin 201015/06/2010
De: Bruno DURIEUX
Objet:
membres du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
SASS1030279A(source BOSanté)
renouvellement
15 Juin 201015/06/2010
De: Alain CORDIER
Objet:
membres du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
SASS1030279A(source BOSanté)
renouvellement
15 Juin 201015/06/2010
De: Dominique POLTON
Objet:
membres du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
SASS1030279A(source BOSanté)
renouvellement
15 Juin 201015/06/2010
De: Élisabeth HUBERT
Objet:
membres du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
SASS1030279A(source BOSanté)
renouvellement
15 Juin 201015/06/2010
De: Christophe JACQUINET
Objet:
membre du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence et de leur expérience
Remplace:M. Pierre-Jean LANCRY
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
SASS1030279A(source BOSanté)
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Yann BOURGUEIL
Objet:
membre du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
SASS1030279A(source BOSanté)
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Jean-Philippe VINQUANT
Objet:
secrétaire général du Haut Conseil pour l'avenir de l'assu rance maladie
Remplace:Mme Agnès BOCOGNANO
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
SASS0931176A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Denis PIVETEAU
Objet:
président du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
Remplace:M. Bertrand FRAGONARD
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
president
SASS0930923A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 200915/11/2009
De: Denis PIVETEAU
Objet:
vice-président du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
Remplace:M. Pierre-Jean LANCRY
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
SASS0930293A(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: Pierre-Jean LANCRY
Objet:
membre du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
SASS0930293A(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: Piveteau (Denis)
Objet:
membre du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
SJSH0831155A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Arnaud de Broca
membre de la Fédération nationale des accidentés du travail et handicapés
Objet:
au Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
Remplace:M. Marcel Royez
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
JORFTEXT000000275981(source JORF)
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Christian Saout
président de l'association AIDES
Objet:
membres du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre de représentants des usagers
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
JORFTEXT000000790889(source JORF)
nomination
27 Décembre 200627/12/2006
De: Marcel Royez
secrétaire général de la Fédération nationale des accidentés du travail et handicapés (FNATH)
Objet:
membres du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre de représentants des usagers
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
JORFTEXT000000790889(source JORF)
nomination
27 Décembre 200627/12/2006
De: Christiane Basset
membre de l'Union nationale des associations familiales (UNAF)
Objet:
membres du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre de représentants des usagers
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
JORFTEXT000000790889(source JORF)
nomination
27 Décembre 200627/12/2006
De: Guillaume Sarkozy
Objet:
membres du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
JORFTEXT000000245280(source JORF)
nomination
12 Décembre 200612/12/2006
De: Bernard Luboinski
Objet:
membres du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
JORFTEXT000000245280(source JORF)
nomination
12 Décembre 200612/12/2006
De: Pierre-Jean Lancry
Objet:
membres du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
JORFTEXT000000245280(source JORF)
nomination
12 Décembre 200612/12/2006
De: Bertrand Fragonard
Objet:
membres du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
JORFTEXT000000245280(source JORF)
nomination
12 Décembre 200612/12/2006
De: Bruno Durieux
Objet:
membres du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
JORFTEXT000000245280(source JORF)
nomination
12 Décembre 200612/12/2006
De: Dominique Polton
Objet:
membres du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
JORFTEXT000000245280(source JORF)
nomination
12 Décembre 200612/12/2006
De: Elisabeth Hubert
Objet:
membres du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
JORFTEXT000000245280(source JORF)
nomination
12 Décembre 200612/12/2006
De: Chantal Cases
Objet:
membres du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
JORFTEXT000000245280(source JORF)
nomination
12 Décembre 200612/12/2006
De: France (MEDEF)
Objet:
Le Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
mentionné à l'article 72 de la loi du
19 décembre 2005
susvisée
cinquante-huit membres répartis
1° Quinze membres représentant les assurés sociaux et les employeurs ou les régimes d'assurance maladie
e) Un représentant désigné par la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
JORFTEXT000000423356(source JORF)
composition
11 Novembre 200611/11/2006
De: Agnès Bocognano
Objet:
secrétaire générale du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
Remplace:M. Pierre-Jean Lancry
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
date_debut="2006-10-01"
JORFTEXT000000821725(source JORF)
nomination
14 Octobre 200614/10/2006
De: Chantal Cases
Objet:
membre
personnalité qualifiée au Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
Remplace:M. Bernard Brunhes
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000608621(source JORF)
nomination
07 Avril 200607/04/2006
De: Bruno Durieux
Objet:
membre
personnalité qualifiée au Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
Remplace:M. Raymond Soubie
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000424949(source JORF)
nomination
07 Avril 200607/04/2006
De: Dominique Polton
Objet:
vice-présidente du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
Remplace:M. Denis Piveteau
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
JORFTEXT000000237362(source JORF)
nomination
05 Février 200505/02/2005
De: Frédéric Van Roeckeghem
Objet:
membre du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre des personnalités choisies en fonction de leur compétence et de leur expérience
Remplace:M. Daniel Lenoir
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
JORFTEXT000000809772(source JORF)
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Pierre-Jean Lancry
Objet:
secrétaire général du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
JORFTEXT000000797411(source JORF)
nomination
11 Octobre 200311/10/2003
De: Christian Saout
président de l'association AIDES
Objet:
membres du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre des représentants des usagers
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
JORFTEXT000000797411(source JORF)
nomination
11 Octobre 200311/10/2003
De: Hubert Brin
président de l'Union nationale des associations familiales
Objet:
membres du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre des représentants des usagers
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
JORFTEXT000000797411(source JORF)
nomination
11 Octobre 200311/10/2003
De: Raymond Soubie
Objet:
membres du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre des personnalités choisies en fonction de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
JORFTEXT000000797411(source JORF)
nomination
11 Octobre 200311/10/2003
De: Denis Piveteau
Objet:
membres du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre des personnalités choisies en fonction de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
JORFTEXT000000797411(source JORF)
nomination
11 Octobre 200311/10/2003
De: Daniel Lenoir
Objet:
membres du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre des personnalités choisies en fonction de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
JORFTEXT000000797411(source JORF)
nomination
11 Octobre 200311/10/2003
De: Daniel Havis
Objet:
membres du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre des personnalités choisies en fonction de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
JORFTEXT000000797411(source JORF)
nomination
11 Octobre 200311/10/2003
De: Bertrand Fragonard
Objet:
membres du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre des personnalités choisies en fonction de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
JORFTEXT000000797411(source JORF)
nomination
11 Octobre 200311/10/2003
De: Alain Cordier
Objet:
membres du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre des personnalités choisies en fonction de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
JORFTEXT000000797411(source JORF)
nomination
11 Octobre 200311/10/2003
De: Bernard Brunhes
Objet:
membres du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre des personnalités choisies en fonction de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
JORFTEXT000000797411(source JORF)
nomination
11 Octobre 200311/10/2003
De: Frédérique Pothier
membre de l'association « Lutte, information, étude des infections nosocomiales »
Objet:
membres du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre des représentants des usagers
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
JORFTEXT000000797411(source JORF)
nomination
11 Octobre 200311/10/2003
De: Dominique Polton
Objet:
membres du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre des personnalités choisies en fonction de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
JORFTEXT000000797411(source JORF)
nomination
11 Octobre 200311/10/2003
De: France (MEDEF)
Objet:
Le haut conseil
cinquante-trois membres répartis
1° Quinze membres représentant les assurés sociaux et les employeurs ou les régimes d'assurance maladie
e) Un représentant désigné par la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Groupe:
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
JORFTEXT000000232944(source JORF)
composition
08 Octobre 200308/10/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.