16 Juin 2009

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Marc BIEHLER
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membre de la commission de contrôle du plan d'accompagnement social de la presse quotidienne
commission de contrôle chargée de veiller au respect des engagements pris par les entreprises bénéficiaires du plan d'accompagnement social de la presse quotidienne
Président
Groupe:
Commission de contrôle du plan d'accompagnement social de la presse quotidienne
JORFTEXT000020741082(source JORF)
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Maurice BESTOSO
contrôleur général, économique et financier
Objet:
membre de la commission de contrôle du plan d'accompagnement social de la presse quotidienne
commission de contrôle chargée de veiller au respect des engagements pris par les entreprises bénéficiaires du plan d'accompagnement social de la presse quotidienne
Président
Groupe:
Commission de contrôle du plan d'accompagnement social de la presse quotidienne
JORFTEXT000020741082(source JORF)
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Michel BALLUTEAU
inspecteur général de l'administration des affaires culturelles
Objet:
membre de la commission de contrôle du plan d'accompagnement social de la presse quotidienne
commission de contrôle chargée de veiller au respect des engagements pris par les entreprises bénéficiaires du plan d'accompagnement social de la presse quotidienne
Président
Groupe:
Commission de contrôle du plan d'accompagnement social de la presse quotidienne
JORFTEXT000020741082(source JORF)
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Jean-Loup ARNAUD
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membre de la commission de contrôle du plan d'accompagnement social de la presse quotidienne
commission de contrôle chargée de veiller au respect des engagements pris par les entreprises bénéficiaires du plan d'accompagnement social de la presse quotidienne
Président
Groupe:
Commission de contrôle du plan d'accompagnement social de la presse quotidienne
JORFTEXT000020741082(source JORF)
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Khaldoun NAAMAN
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pneumologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="pneumologie"
JORFTEXT000020741075(source JORF)
autorisation
16 Juin 200916/06/2009
De: Rafic BARAKE
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pneumologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="pneumologie"
JORFTEXT000020741075(source JORF)
autorisation
16 Juin 200916/06/2009
De: Mohammad CHAKRA
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pneumologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="pneumologie"
JORFTEXT000020741075(source JORF)
autorisation
16 Juin 200916/06/2009
De: Abdelghani BENTALEB
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pneumologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="pneumologie"
JORFTEXT000020741075(source JORF)
autorisation
16 Juin 200916/06/2009
De: Ntumba-Kazambu KABEYA
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pneumologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="pneumologie"
JORFTEXT000020741075(source JORF)
autorisation
16 Juin 200916/06/2009
De: Babak NOOROLAHI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pneumologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="pneumologie"
JORFTEXT000020741075(source JORF)
autorisation
16 Juin 200916/06/2009
De: Réza IRANPOUR
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pneumologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="pneumologie"
JORFTEXT000020741075(source JORF)
autorisation
16 Juin 200916/06/2009
De: Amir Hassan NASSIRI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pneumologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="pneumologie"
JORFTEXT000020741075(source JORF)
autorisation
16 Juin 200916/06/2009
De: Yannick DAOUDI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pneumologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="pneumologie"
JORFTEXT000020741075(source JORF)
autorisation
16 Juin 200916/06/2009
De: Mohamed CHHIH
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pneumologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="pneumologie"
JORFTEXT000020741075(source JORF)
autorisation
16 Juin 200916/06/2009
De: Toufik MOUCHATY
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pneumologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="pneumologie"
JORFTEXT000020741075(source JORF)
autorisation
16 Juin 200916/06/2009
De: Abdelkhalek MOUFIDI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pneumologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="pneumologie"
JORFTEXT000020741075(source JORF)
autorisation
16 Juin 200916/06/2009
De: Ana Isabel NIEVES MARTINEZ
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pneumologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="pneumologie"
JORFTEXT000020741075(source JORF)
autorisation
16 Juin 200916/06/2009
De: Fawzia KAZEMYAR, épouse YAHOUEDEOU
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pneumologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="pneumologie"
JORFTEXT000020741075(source JORF)
autorisation
16 Juin 200916/06/2009
De: Khalid TABAOUTI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « biologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="biologie médicale"
JORFTEXT000020741071(source JORF)
autorisation
16 Juin 200916/06/2009
De: Mohand DJEMAI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « biologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="biologie médicale"
JORFTEXT000020741071(source JORF)
autorisation
16 Juin 200916/06/2009
De: Adrian Petre ADOCHITEI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « biologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="biologie médicale"
JORFTEXT000020741071(source JORF)
autorisation
16 Juin 200916/06/2009
De: Abdelkader ZOUHIR
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « biologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="biologie médicale"
JORFTEXT000020741071(source JORF)
autorisation
16 Juin 200916/06/2009
De: Mohand YAKOUBI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « biologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="biologie médicale"
JORFTEXT000020741071(source JORF)
autorisation
16 Juin 200916/06/2009
De: Mohamed el Amine MIHOUBI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « biologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="biologie médicale"
JORFTEXT000020741071(source JORF)
autorisation
16 Juin 200916/06/2009
De: Mohamdi AHMED KHALIFA
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « biologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="biologie médicale"
JORFTEXT000020741071(source JORF)
autorisation
16 Juin 200916/06/2009
De: Naziha KOUHIL, épouse MENASRIA
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « biologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="biologie médicale"
JORFTEXT000020741071(source JORF)
autorisation
16 Juin 200916/06/2009
De: YEHIA (Aihem)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « réanimation médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="réanimation médicale"
JORFTEXT000020741067(source JORF)
autorisation
16 Juin 200916/06/2009
De: FAYE EL HADJ (Adama Ba)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « réanimation médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="réanimation médicale"
JORFTEXT000020741067(source JORF)
autorisation
16 Juin 200916/06/2009
De: RANDRIAMAHAZAKA (Raoul)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « réanimation médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="réanimation médicale"
JORFTEXT000020741067(source JORF)
autorisation
16 Juin 200916/06/2009
De: Roche (Louis-Alain)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès des sociétés SAFT SA et ASB SA
Remplace:M. Plane (Denis)
Groupe:
Commissariat du Gouvernement auprès des sociétés SAFT SA et ASB SA
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000020741063(source JORF)
désignation
16 Juin 200916/06/2009
De: Dairien (Jean-Luc)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
Section vigne
Président
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000020741056(source JORF)
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Cabanettes (Jean-Paul)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
Section tournesol, soja, ricin
Président
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000020741056(source JORF)
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Soyer (Jacques)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
Section pomme de terre
Secrétaire
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000020741056(source JORF)
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Marzin (Hervé)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
Section pomme de terre
Président
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000020741056(source JORF)
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Retailleau (Jean-Michel)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
Section plantes protéagineuses
Secrétaire
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000020741056(source JORF)
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Duc (Gérard)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
Section plantes protéagineuses
Président
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000020741056(source JORF)
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Boulineau (François)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
Section plantes potagères et maraîchères
Secrétaire
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000020741056(source JORF)
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Pitrat (Michel)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
Section plantes potagères et maraîchères
Président
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000020741056(source JORF)
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Gensollen (Vincent)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
Section plantes fourragères et à gazon
Secrétaire
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000020741056(source JORF)
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Huyghe (Christian)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
Section plantes fourragères et à gazon
Président
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000020741056(source JORF)
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Aizac (Bernard)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
Section maïs et sorgho
Secrétaire
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000020741056(source JORF)
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Hot (Bruno)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
Section maïs et sorgho
Président
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000020741056(source JORF)
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Lecœur (Constant)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
Section lin et chanvre
Président
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000020741056(source JORF)
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Bastergue (Patrick)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
Section céréales à paille
Secrétaire
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000020741056(source JORF)
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Drège (Pierre-Olivier)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
Section céréales à paille
Président
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000020741056(source JORF)
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Renard (Michel)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
Section colza et autres crucifères
Président
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000020741056(source JORF)
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Richard (Bruno)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
Section betteraves et chicorée industrielle
Secrétaire
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000020741056(source JORF)
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Moulinier (Alain)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
Section betteraves et chicorée industrielle
Président
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000020741056(source JORF)
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: M.Grivault (Gilbert)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
Section arbres fruitiers
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000020741056(source JORF)
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Bastien (Jean-Charles)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
Section arbres forestiers
Secrétaire
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000020741056(source JORF)
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Roman-Amat (Bernard)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
Section arbres forestiers
Président
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000020741056(source JORF)
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Brand (Richard)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
Secrétaire
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000020741056(source JORF)
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Tillon (Jean-Pierre)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000020741056(source JORF)
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Guiard (Joël)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000020741056(source JORF)
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Gate (Philippe)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000020741056(source JORF)
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Montet (Michel)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
représentants des utilisateurs des produits des récoltes obtenues à partir des semences et plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000020741056(source JORF)
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Dupont (Pierre)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
représentants des utilisateurs des produits des récoltes obtenues à partir des semences et plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000020741056(source JORF)
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Boucly (Michel)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
représentants des utilisateurs des produits des récoltes obtenues à partir des semences et plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000020741056(source JORF)
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Terrain (Christophe)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
représentants des utilisateurs de semences ou plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000020741056(source JORF)
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Simonnot (Jean-Paul)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
représentants des utilisateurs de semences ou plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000020741056(source JORF)
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Lahaye (Thierry)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
représentants des utilisateurs de semences ou plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000020741056(source JORF)
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Kastler (Guy)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
représentants des utilisateurs de semences ou plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000020741056(source JORF)
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Trameau (Jean-René)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000020741056(source JORF)
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Toulemonde (Dominique)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000020741056(source JORF)
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Gillard (Dominique)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000020741056(source JORF)
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Delsuc (Bernard)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000020741056(source JORF)
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Van Der Heijden (Stefan)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000020741056(source JORF)
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Segonds (Daniel)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000020741056(source JORF)
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Pagesse (Pierre)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000020741056(source JORF)
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Gautier (Jacques)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000020741056(source JORF)
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Devron (Eric)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000020741056(source JORF)
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Desprez (François)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000020741056(source JORF)
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Bonleu (Estelle)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
Section tournesol, soja, ricin
Secrétaire
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000020741056(source JORF)
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Gandelin (Marie-Hélène)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
Section plantes ornementales
Secrétaire
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000020741056(source JORF)
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Dorion (Noëlle)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
Section plantes ornementales
Président
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000020741056(source JORF)
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Godin (Christelle)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
Section lin et chanvre
Secrétaire
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000020741056(source JORF)
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Denecheau (Laetitia)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
Section colza et autres crucifères
Secrétaire
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000020741056(source JORF)
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Pope De Vallavielle (Claude)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000020741056(source JORF)
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Jeuffroy (Marie-Hélène)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000020741056(source JORF)
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Denis MEFFRAY
inspecteur de la santé publique vétérinaire, chargé des fonctions de directeur départemental des services vétérinaires de l'Indre
Objet:
des fonctions de directeur départemental des services vétérinaires de la Haute-Loire
Remplace:M. André KLEIN
Groupe:
Direction départementale des services vétérinaires de la Haute-Loire
date_debut="2009-06-15"
JORFTEXT000020741054(source JORF)
charge
16 Juin 200916/06/2009
De: Jean-François DALVAI
inspecteur du travail, en fonction à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Vaucluse
Objet:
sur place
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2009-05-01"
JORFTEXT000020741051(source JORF)
promotion
16 Juin 200916/06/2009
De: Véronique ALIES GIRARDOT
inspectrice du travail, en fonction à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Haute-Normandie
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2009-07-01"
JORFTEXT000020741049(source JORF)
promotion
16 Juin 200916/06/2009
De: Bello (Raphaël)
Objet:
membre du conseil d'administration de la société ODAS
représentant de l'Etat
Remplace:M. de Ricolfis (François)
Groupe:
Office français d'exportation d'armement
conseil_administration
JORFTEXT000020741046(source JORF)
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: François Tanguy
administrateur civil hors classe, sous-directeur des dépenses de l'Etat et des opérateurs à la direction générale des finances publiques
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public de réalisation de défaisance (EPRD)
Groupe:
Établissement public de réalisation de défaisance (EPRD)
conseil_administration
JORFTEXT000020741044(source JORF)
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: LE GALL (Thierry)
Objet:
dans le corps des attachés des systèmes d'information et de communication
date_debut="2009-04-15"
corps="Attachés des systèmes d'information et de communication (ASIC)"
JORFTEXT000020741041(source JORF)
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Elisabeth BOUROT
adjointe administrative principale
Objet:
régisseuse suppléante
suppleant
JORFTEXT000020741038(source JORF)
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Jérôme SEKLOKA
adjoint administratif
Objet:
régisseur de recettes et d'avances auprès du secrétaire d'Etat à l'outre-mer au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:
Secrétaire d'Etat à l'outre-mer au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
JORFTEXT000020741038(source JORF)
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Olivier Babeau
Objet:
conseiller technique (discours) au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020741034(source JORF)
nomination
16 Juin 200916/06/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.