16 Décembre 2019

De: François LEFEVRE
greffier
Objet:
régisseur suppléant au tribunal judiciaire de Nantes
Groupe:
Tribunal judiciaire de Nantes
date_debut="2020-01-01"
tribunal
tribunal_judiciaire="Nantes"
suppleant
JUSB1936810A(source BOMJ)
nomination
16 Décembre 201916/12/2019
De: Isabelle BEZIAU
(DAVID)
greffière, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Nantes
Objet:
à la date du présent arrêté
JUSB1936808A(source BOMJ)
cessation de fonction
16 Décembre 201916/12/2019
De: Noëlle PIMIENTA
(ANSELM!)
greffière
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Cannes
Groupe:
Tribunal d'instance de Cannes
tribunal
tribunal_instance="Cannes"
suppleant
JUSB1936806A(source BOMJ)
nomination
16 Décembre 201916/12/2019
De: Brigitte DUPONT
adjointe administrative principale, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Soissons
Objet:
à la date du présent arrêté
JUSB1936805A(source BOMJ)
cessation de fonction
16 Décembre 201916/12/2019
De: Ghislaine FAIVRE
(JACOBE)
greffière principale
Objet:
régisseuse suppléante au tribunal judiciaire de Grenoble
Groupe:
Tribunal judiciaire de Grenoble
date_debut="2020-01-01"
tribunal
tribunal_judiciaire="Grenoble"
suppleant
JUSB1936736A(source BOMJ)
nomination
16 Décembre 201916/12/2019
De: Véronique HENRY
(FONTAINE)
greffière principale
Objet:
régisseuse titulaire au tribunal judiciaire de Grenoble
Groupe:
Tribunal judiciaire de Grenoble
date_debut="2020-01-01"
tribunal
tribunal_judiciaire="Grenoble"
JUSB1936736A(source BOMJ)
nomination
16 Décembre 201916/12/2019
De: Jeanine TAVERNIER
Objet:
secrétaire administrative, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Grenoble
Groupe:
Tribunal de grande instance de Grenoble
date_debut="2019-12-31"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grenoble"
suppleant
JUSB1936327A(source BOMJ)
cessation de fonction
16 Décembre 201916/12/2019
De: Ghislaine FAIVRE
(JACOBE)
Objet:
greffière principale, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Grenoble
Groupe:
Tribunal de grande instance de Grenoble
date_debut="2019-12-31"
greffier
tribunal
tribunal_grande_instance="Grenoble"
JUSB1936327A(source BOMJ)
cessation de fonction
16 Décembre 201916/12/2019
De: Pascaline Saire
AI, responsable administrative
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC193317DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
16 Décembre 201916/12/2019
De: Daniele Faenzi
Objet:
professeur aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC193313DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
16 Décembre 201916/12/2019
De: Anissa Bellaassali Administratrice
Objet:
de l'unité aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC193313DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
16 Décembre 201916/12/2019
De: Gwénaël Massuyeau
Professeur
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC193313DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
16 Décembre 201916/12/2019
De: Daniele Faenzi
Objet:
professeur
DEC193312DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
16 Décembre 201916/12/2019
De: Gwénaël Massuyeau
Objet:
Professeur
DEC193312DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
16 Décembre 201916/12/2019
De: Anissa Bellaassali
Objet:
Administratrice de l'unité
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC193312DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
16 Décembre 201916/12/2019
De: Abderrahim JOURANI directeur de l'unité UMR5584
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC193312DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
16 Décembre 201916/12/2019
De: Patrice Soullié
délégué régional de la circonscription Alsace
Objet:
au nom du Présidentdirecteur général du CNRS, l'ensemble des actes relatifs à l'adhésion du CNRS à l'association « BioValley France »
au titre de l'année 2019
autorite_delegation="Présidentdirecteur général du CNRS"
DEC193147DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
16 Décembre 201916/12/2019