tribunal_instance="Cannes" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Noëlle PIMIENTA
(ANSELM!)
greffière
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Cannes
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Cannes"
suppleant
nomination
16 Décembre 201916/12/2019
De: Lydie TRAVIA
greffière
Objet:
régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Cannes
Groupe:
date_debut="2019-05-01"
tribunal
tribunal_instance="Cannes"
nomination
13 Mars 201913/03/2019
De: Lydie TRAVIA
Objet:
greffière, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Cannes
Groupe:
date_debut="2019-05-01"
tribunal
tribunal_instance="Cannes"
suppleant
cessation de fonction
13 Mars 201913/03/2019
De: Corinne MANSUETTI
(MIGLIOR)
Objet:
greffière principale, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Cannes
Groupe:
date_debut="2019-05-01"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Cannes"
cessation de fonction
13 Mars 201913/03/2019
De: Lydie TRAVIA
greffière
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Cannes
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Cannes"
suppleant
nomination
01 Octobre 201801/10/2018
De: Vincent JACQUEY
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Draguignan
Objet:
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
Tribunal de grande instance de Grasse
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Cannes
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grasse"
tribunal_instance="Cannes"
nomination
27 Juin 201827/06/2018
De: Anne-Véronique BITAR-GHANEM
vice-présidente
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Grasse
du service du tribunal d'instance de Cannes
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
cour_appel="Aix-en-Provence"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grasse"
tribunal_instance="Cannes"
décharge
23 Juillet 201623/07/2016
De: Christophe TRILLOU
juge au tribunal de première instance de Papeete
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Grasse
Vice-présidents chargés du service du tribunal d'instance de Cannes
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grasse"
tribunal_instance="Cannes"
nomination
30 Avril 201630/04/2016
De: Catherine VANNIER
juge au tribunal de première instance de Papeete chargée du service de la section détachée de Nuku Hiva
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Grasse
Vice-présidents chargés du service du tribunal d'instance de Cannes
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grasse"
tribunal_instance="Cannes"
nomination
30 Avril 201630/04/2016
De: Pascale HAXAIRE
(LATIL)
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Cannes
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Cannes"
suppleant
nomination
18 Mars 201518/03/2015
De: Fatma BOGGIO-COSADIA
juriste consultante
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Grasse
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Cannes
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grasse"
tribunal_instance="Cannes"
nomination
17 Juillet 201417/07/2014
De: Fatma BOGGIO-COSADIA
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Grasse
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Cannes
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grasse"
tribunal_instance="Cannes"
nomination
17 Juillet 201417/07/2014
De: Patricia ZAJAC-PREMI
juge au tribunal de grande instance de Basse-Terre
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Grasse
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Cannes
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grasse"
tribunal_instance="Cannes"
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: Anne-Véronique Bitar-Ghanem
magistrate du premier grade placée en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Grasse
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Cannes
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grasse"
tribunal_instance="Cannes"
nomination
25 Août 200625/08/2006
De: Mireille Infuso, épouse Delgado
juge au tribunal de grande instance d'Albertville chargée du service du tribunal d'instance de Moutiers
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Grasse
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Cannes
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grasse"
tribunal_instance="Cannes"
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Philippe Chemla
juge au tribunal de grande instance de Marseille chargé du service du tribunal d'instance de Marseille
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Grasse
Vice-présidents chargés du service du tribunal d'instance de Cannes
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grasse"
tribunal_instance="Cannes"
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Elisabeth Bourdon, épouse Medioni
juge audit tribunal chargée du service du tribunal d'instance de Cannes
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Grasse
Vice-présidents chargés du service du tribunal d'instance de Cannes
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grasse"
tribunal_instance="Cannes"
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Mansuetti (Corinne), épouse Miglior
greffière du premier grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Cannes
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Cannes"
nomination
02 Septembre 200102/09/2001
De: Sandrine Lefebvre
juge au tribunal de grande instance de Pontoise, chargée du service du tribunal d'instance de Montmorency
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Grasse
Juges chargées du service du tribunal d'instance de Cannes
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grasse"
tribunal_instance="Cannes"
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Elisabeth Bourdon, épouse Medioni
juge au tribunal de grande instance de Nanterre, chargée du service du tribunal d'instance de Neuilly-sur-Seine
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Grasse
Juges chargées du service du tribunal d'instance de Cannes
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grasse"
tribunal_instance="Cannes"
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Antoine Cendo
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
pour être maintenus en activité en surnombre, après avis du Conseil supérieur de la magistrature, dans les conditions fixées par la loi organique no 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée
juge au tribunal de grande instance de Grasse, chargé du service du tribunal d'instance de Cannes
Groupe:
date_debut="2001-05-14"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="Cannes"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
21 Décembre 200021/12/2000
De: Bazoge (Martine)
greffière du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseur suppléant du tribunal d'instance de Cannes
Remplace:
Mme Miglior
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Cannes"
suppleant
nomination
25 Février 199925/02/1999
De: Mansuetti (Corinne), épouse Miglior
greffier stagiaire
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Cannes
Remplace:
Mme Sigaut
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Cannes"
suppleant
nomination
25 Mars 199325/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.