17 Août 1996

De:	Lazdunski (Michel) professeur des universités à l'université de Nice
Objet:	membres seniors, pour une seconde et dernière période de cinq ans, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

renouvellement

De:	Laffont (Jean-Jacques) professeur des universités à l'université Toulouse-I
Objet:	membres seniors, pour une seconde et dernière période de cinq ans, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

renouvellement

De:	Haroche (Serge) professeur des universités à l'université Paris-VI
Objet:	membres seniors, pour une seconde et dernière période de cinq ans, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

renouvellement

De:	Goulemot (Jean-Marie) professeur des universités à l'université de Tours
Objet:	membres seniors, pour une seconde et dernière période de cinq ans, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

renouvellement

De:	Dubet (François) professeur des universités à l'université Bordeaux-II
Objet:	membres seniors, pour une seconde et dernière période de cinq ans, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

renouvellement

De:	Davier (Michel) professeur des universités à l'université Paris-XI
Objet:	membres seniors, pour une seconde et dernière période de cinq ans, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

renouvellement

De:	Cuzin (François) professeur des universités à l'université de Nice
Objet:	membres seniors, pour une seconde et dernière période de cinq ans, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

renouvellement

De:	Corriu (Robert) professeur des universités à l'université Montpellier-II
Objet:	membres seniors, pour une seconde et dernière période de cinq ans, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

renouvellement

De:	Colin de Verdière (Yves) professeur des universités à l'université Grenoble-I
Objet:	membres seniors, pour une seconde et dernière période de cinq ans, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

renouvellement

De:	Ascher (Philippe) professeur des universités à l'université Paris-VI
Objet:	membres seniors, pour une seconde et dernière période de cinq ans, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

renouvellement

De:	Tilouine (Malek) professeur des universités à l'université Paris-XIII
Objet:	membres juniors à l'Institut universitaire de France non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

nomination

De:	Gutierrez (Claude) maître de conférences à l'université Toulouse-III
Objet:	membres juniors à l'Institut universitaire de France non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

nomination

De:	Von Boehmer (Harald) professeur des universités à l'université Paris-V
Objet:	membres seniors à l'Institut universitaire de France renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

nomination

De:	Valentin (Jean-Marie) professeur des universités à l'université Paris-IV
Objet:	membres seniors à l'Institut universitaire de France renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

nomination

De:	Sodini (Jean-Pierre) professeur des universités à l'université Paris-I
Objet:	membres seniors à l'Institut universitaire de France renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

nomination

De:	Ramis (Jean-Pierre) professeur des universités à l'université Toulouse-III
Objet:	membres seniors à l'Institut universitaire de France renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

nomination

De:	Montandon (Alain) professeur des universités à l'université Clermont-Ferrand-II
Objet:	membres seniors à l'Institut universitaire de France renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

nomination

De:	Mattéi (Jean-François) professeur des universités à l'université de Nice
Objet:	membres seniors à l'Institut universitaire de France renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

nomination

De:	Lévy (Laurent) professeur des universités à l'université Grenoble-I
Objet:	membres seniors à l'Institut universitaire de France renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

nomination

De:	Livage (Jacques) professeur des universités à l'université Paris-VI
Objet:	membres seniors à l'Institut universitaire de France renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

nomination

De:	Gutton (Jean-Pierre) professeur des universités à l'université Lyon-II
Objet:	membres seniors à l'Institut universitaire de France renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

nomination

De:	Etienne (Bruno) professeur des universités à l'Institut d'études politiques d'Aix-en-Provence
Objet:	membres seniors à l'Institut universitaire de France renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

nomination

De:	Dumas (Christian) professeur des universités à l'Ecole normale supérieure de Lyon
Objet:	membres seniors à l'Institut universitaire de France renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

nomination

De:	Dos Santos Ferreira (Rodolphe) professeur des universités à l'université Strasbourg-I
Objet:	membres seniors à l'Institut universitaire de France renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

nomination

De:	Courtillot (Vincent) professeur des universités à l'université Paris-VII
Objet:	membres seniors à l'Institut universitaire de France renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

nomination

De:	Ciarlet (Philippe) professeur des universités à l'université Paris-VI
Objet:	membres seniors à l'Institut universitaire de France renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

nomination

De:	Brun (Jean-Pierre) professeur des universités à l'université Rennes-I
Objet:	membres seniors à l'Institut universitaire de France renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

nomination

De:	Wolf (Jean-Pierre) professeur des universités à l'université Lyon-I
Objet:	membres juniors à l'Institut universitaire de France non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

nomination

De:	Willinger (Marc) professeur des universités à l'université Strasbourg-I
Objet:	membres juniors à l'Institut universitaire de France non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

nomination

De:	Vivier (Eric) professeur des universités à l'université Aix-Marseille-II
Objet:	membres juniors à l'Institut universitaire de France non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

nomination

De:	Vallée (Yannick) professeur des universités à l'université Grenoble-I
Objet:	membres juniors à l'Institut universitaire de France non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

nomination

De:	Sotin (Christophe) professeur des universités à l'université de Nantes
Objet:	membres juniors à l'Institut universitaire de France non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

nomination

De:	Robert (Michel) professeur des universités à l'université Montpellier-II
Objet:	membres juniors à l'Institut universitaire de France non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

nomination

De:	Pocheau (Alain) professeur des universités à l'université Aix-Marseille-I
Objet:	membres juniors à l'Institut universitaire de France non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

nomination

De:	Pijaudier-Cabot (Gilles) professeur des universités à l'école normale supérieure de Cachan
Objet:	membres juniors à l'Institut universitaire de France non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

nomination

De:	Payen (Christophe) maître de conférences à l'université de Nantes
Objet:	membres juniors à l'Institut universitaire de France non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

nomination

De:	Pale (Patrick) professeur des universités à l'université Strasbourg-I
Objet:	membres juniors à l'Institut universitaire de France non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

nomination

De:	Métivier (Yves) professeur des universités à l'Ecole nationale supérieure d'électronique et de radioélectricité de Bordeaux
Objet:	membres juniors à l'Institut universitaire de France non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

nomination

De:	Monnet (Jérôme) maître de conférences à l'université Toulouse-II
Objet:	membres juniors à l'Institut universitaire de France non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

nomination

De:	Maréchaux (Pierre) maître de conférences à l'université de Tours
Objet:	membres juniors à l'Institut universitaire de France non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

nomination

De:	Jouanjan (Olivier) professeur des universités à l'université Strasbourg-III
Objet:	membres juniors à l'Institut universitaire de France non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

nomination

De:	David (Guy) professeur des universités à l'université Paris-XI
Objet:	membres juniors à l'Institut universitaire de France non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

nomination

De:	Cussenot (Olivier) maître de conférences à l'université Paris-VII
Objet:	membres juniors à l'Institut universitaire de France non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

nomination

De:	Cremer (Helmuth) professeur des universités à l'université Toulouse-I
Objet:	membres juniors à l'Institut universitaire de France non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

nomination

De:	Brenier (Yann) professeur des universités à l'université Paris-VI
Objet:	membres juniors à l'Institut universitaire de France non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

nomination

De:	Borot (Luc) professeur des universités à l'université Montpellier-III
Objet:	membres juniors à l'Institut universitaire de France non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

nomination

De:	Arnaud (Pascal) professeur des universités à l'université de Nice
Objet:	membres juniors à l'Institut universitaire de France non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

nomination

De:	Bayard-Sakai (Anne) professeur des universités à l'université Lille-III
Objet:	membres juniors à l'Institut universitaire de France non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

nomination

De:	Abeillé (Anne) maître de conférences à l'université Paris-VII
Objet:	membres juniors à l'Institut universitaire de France non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

nomination

notaire
notaire_residence="La Bernerie-en-Retz (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"

De:	Tostivint (Olivier, Gilles, Yves)
Objet:	notaire
Remplace:	M. Robin (Gilles, Pierre, Marie, Charles)

JORFTEXT000000744247 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000744246 (source JORF)

De:	Loffeier (Martin) ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
Objet:	auprès du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement chercheur au C.I.R.A.D.-Forêt
Groupe:	Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement (CIRAD)

date_debut="1995-11-01"
date_fin="2000-10-31"

détachement

JORFTEXT000000744245 (source JORF)

De:	Chaineaux (Bernard) ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	auprès de la région Franche-Comté directeur général des services de la région
Groupe:	Région Franche-Comté

date_debut="1996-02-01"
date_fin="2001-01-31"

détachement

JORFTEXT000000744243 (source JORF)

De:	Freslon (Dominique)
Objet:	régisseur d'avances auprès de la mission de coopération et d'action culturelle de Port-Louis, à l'île Maurice
Groupe:	Mission de coopération et d'action culturelle de Port-Louis, à l'île Maurice

date_debut="1996-08-01"

cessation de fonction

JORFTEXT000000744071 (source JORF)

De:	Pecchioli (Jacques) secrétaire administratif de classe exceptionnelle
Objet:	sur la liste d'aptitude au grade d'attaché d'administration centrale au titre de l'année 1996

inscription

JORFTEXT000000562652 (source JORF)

De:	Gizard (Bruno) administrateur territorial, détaché
Objet:	chargé de mission pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Basse-Normandie, préfet du Calvados (1re catégorie) sous-préfet hors classe (hors cadre)
Groupe:	Chargé de mission pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Basse-Normandie, préfet du Calvados (1re catégorie)

sous-prefet

nomination

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Fontenay-le-Comte"
sous-prefecture_departement_code="85"

De:	de Barbeyrac-Saint-Maurice (François) sous-préfet hors classe, sous-préfet de Villefranche-sur-Saône (1re catégorie)
Objet:	sous-préfet de Fontenay-le-Comte
Groupe:	Sous-préfecture de Fontenay-le-Comte

JORFTEXT000000562651 (source JORF)

nomination

De:	Raymond Piganiol sous-directeur des statuts
Objet:	à signer, au nom du ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets.”
Groupe:	13 août 1996 portant délégation de signature

habilitation

De:	Didier Bargas chef de service
Objet:	à signer, au nom du ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets.”
Groupe:	13 août 1996 portant délégation de signature

habilitation

De:	Christine Nigretto sous-directeur de l'encadrement et de la formation
Objet:	à signer, au nom du ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets.”
Groupe:	13 août 1996 portant délégation de signature

habilitation

De:	Dorothée Huon de Kermadec sous-directeur de la modernisation et de la qualité
Objet:	à signer, au nom du ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets.”
Groupe:	13 août 1996 portant délégation de signature

habilitation

De:	Raymond Piganiol sous-directeur des statuts
Objet:	à signer dans la limite de leurs attributions et au nom du Premier ministre, tous arrêtés et conventions mentionnés à l'article 1er du présent arrêté.”
Groupe:	13 août 1996 portant délégation de signature

habilitation

De:	Didier Bargas chef de service
Objet:	à signer dans la limite de leurs attributions et au nom du Premier ministre, tous arrêtés et conventions mentionnés à l'article 1er du présent arrêté.”
Groupe:	13 août 1996 portant délégation de signature

habilitation

De:	Christine Nigretto sous-directeur de l'encadrement et de la formation
Objet:	à signer dans la limite de leurs attributions et au nom du Premier ministre, tous arrêtés et conventions mentionnés à l'article 1er du présent arrêté.”
Groupe:	13 août 1996 portant délégation de signature

habilitation

De:	Dorothée Huon de Kermadec sous-directeur de la modernisation et de la qualité
Objet:	à signer dans la limite de leurs attributions et au nom du Premier ministre, tous arrêtés et conventions mentionnés à l'article 1er du présent arrêté.”
Groupe:	13 août 1996 portant délégation de signature

habilitation

JORFTEXT000000562481 (source JORF)

De:	de Gestas (Bertrand) de la Chambre syndicale française du commerce chimique
Objet:	membres de la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
Remplace:	M. Muller (Philippe)
Groupe:	Commission interministérielle du transport des matières dangereuses

nomination

JORFTEXT000000562481 (source JORF)

De:	Boulanger (Christian) de la Chambre syndicale nationale des carrossiers et constructeurs de semi-remorques et conteneurs
Objet:	membres de la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
Remplace:	M. Auffray (Eugène)
Groupe:	Commission interministérielle du transport des matières dangereuses

nomination

JORFTEXT000000562480 (source JORF)

De:	Chaulet (Christian)
Objet:	régisseur d'avances auprès du détachement militaire à Atar, en Mauritanie
Groupe:	Détachement militaire à Atar, en Mauritanie

date_debut="1996-08-01"

nomination

JORFTEXT000000561410 (source JORF)

De:	Monnot (Jean-Guy)
Objet:	directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Marne, à Châlons-en-Champagne
Remplace:	M. de Manheulle (Guy)
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Marne, à Châlons-en-Champagne

nomination

JORFTEXT000000561410 (source JORF)

De:	Monnot (Jean-Guy) ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Essonne, à Evry
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de l'Essonne, à Evry

date_debut="1996-09-30"

cessation de fonction

JORFTEXT000000378352 (source JORF)

De:	Pecchioli (Jacques) secrétaire administratif de classe exceptionnelle
Objet:	attaché d'administration centrale

nomination

JORFTEXT000000378351 (source JORF)

De:	Mondot (Robert)
Objet:	directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Drôme, à Valence
Remplace:	M. Cailly (Pierre)
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Drôme, à Valence

nomination

JORFTEXT000000378351 (source JORF)

De:	Mondot (Robert) ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Cantal, à Aurillac
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Cantal, à Aurillac

date_debut="1996-09-30"

cessation de fonction

JORFTEXT000000378350 (source JORF)

De:	Vautier (Claude)
Objet:	assesseur près la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail au titre de représentant des employeurs et travailleurs indépendants
Groupe:	Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)

magistrat="Assesseur"

désignation

JORFTEXT000000378349 (source JORF)

De:	Proust (Hervé)
Objet:	assesseurs près la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail au titre de représentants des employeurs et travailleurs indépendants
Groupe:	Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)

magistrat="Assesseur"

désignation

JORFTEXT000000378349 (source JORF)

De:	Castel (Maurice)
Objet:	assesseurs près la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail au titre de représentants des employeurs et travailleurs indépendants
Groupe:	Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)

magistrat="Assesseur"

désignation

JORFTEXT000000378348 (source JORF)

De:	Ravaux (Xavier) vétérinaire inspecteur en chef, directeur des services vétérinaires à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de l'Ariège, à Foix
Objet:	directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Vienne, à Limoges
Remplace:	M. Thomas (Michel)
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Vienne, à Limoges

date_debut="1996-09-30"

nomination

JORFTEXT000000378344 (source JORF)

De:	Onion Yellow Darf Virus (OYDV)
Objet:	au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées à compter de la date du présent arrêté, les variétés d'ail variétés indemnes d'

duree="dix ans"

inscription

JORFTEXT000000378194 (source JORF)

De:	Buck (Fabienne)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite pour invalidité au titre des articles L. 4-2 et L. 29 du code des pensions attaché administratif des services déconcentrés

date_debut="1996-10-21"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

De:	Ziane (Mohammed) de nationalité marocaine
Objet:	la pharmacie en France

autorisation

De:	Zakizadeh-Rodriguez (Mehrdad) de nationalité iranienne
Objet:	la pharmacie en France

autorisation

De:	Taoufik (Yassine) de nationalité marocaine
Objet:	la pharmacie en France

autorisation

De:	Sidje (Robert) de nationalité camerounaise
Objet:	la pharmacie en France

autorisation

De:	Ndongo-Tenga (Roger) de nationalité camerounaise
Objet:	la pharmacie en France

autorisation

De:	Karmous (Adnane) de nationalité tunisienne
Objet:	la pharmacie en France

autorisation

De:	Hassan (Lucien) de nationalité tunisienne
Objet:	la pharmacie en France

autorisation

De:	Hamouch (Mohamed) de nationalité marocaine
Objet:	la pharmacie en France

autorisation

De:	Gassim (Saïd) de nationalité marocaine
Objet:	la pharmacie en France

autorisation

De:	Elmanjra (Jalil) de nationalité marocaine
Objet:	la pharmacie en France

autorisation

De:	Sadoun (Catherine) de nationalité marocaine
Objet:	la pharmacie en France

autorisation

De:	Petrakian (Tania) de nationalité libanaise
Objet:	la pharmacie en France

autorisation

De:	Ohnona (Margalith) de nationalité marocaine
Objet:	la pharmacie en France

autorisation

De:	Nassar (Nayla) de nationalité libanaise
Objet:	la pharmacie en France

autorisation

De:	Mauchamp, née Nkodia (Flore-Bertille) de nationalité congolaise
Objet:	la pharmacie en France

autorisation

De:	Léo, née Benarafa (Hanae) de nationalité marocaine
Objet:	la pharmacie en France

autorisation

De:	Ghanbari (Roxana) de nationalité iranienne
Objet:	la pharmacie en France

autorisation

De:	El-Khoury, née Mrad (Marie) de nationalité libanaise
Objet:	la pharmacie en France

autorisation

De:	Balat, née Taheri Yazdi (Mitra) de nationalité iranienne
Objet:	la pharmacie en France

autorisation

De:	Akar, née Hachem (Ouidad) de nationalité libanaise
Objet:	la pharmacie en France

autorisation

De:	Afifi-Hachemi (Mehrnaz) de nationalité iranienne
Objet:	la pharmacie en France

autorisation

JORFTEXT000000194929 (source JORF)

De:	Szymanik (Cecylia)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4-1 et L. 24-1 du code des pensions attaché administratif des services déconcentrés

date_debut="1996-11-25"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

De:	Roche (François) à Cuers (Var)
Objet:	membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Provence-Corse 2. Représentants du secteur Commerce
Groupe:	Comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Provence-Corse

nomination

De:	Mars (Daniel) à Nice (Alpes-Maritimes)
Objet:	membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Provence-Corse 2. Représentants du secteur Commerce
Groupe:	Comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Provence-Corse

nomination

De:	Duruble (Jacques) à Vidauban (Var)
Objet:	membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Provence-Corse 2. Représentants du secteur Commerce
Groupe:	Comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Provence-Corse

nomination

De:	Breban (Jean-Jacques) à Brignoles (Var)
Objet:	membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Provence-Corse 2. Représentants du secteur Commerce
Groupe:	Comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Provence-Corse

nomination

De:	Bertri (Marcel) à Cuers (Var)
Objet:	membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Provence-Corse 2. Représentants du secteur Commerce
Groupe:	Comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Provence-Corse

nomination

De:	Suzzoni (Etienne) à Lumio (Corse)
Objet:	membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Provence-Corse 1. Représentants du secteur Production
Groupe:	Comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Provence-Corse

nomination

De:	Martel (Claude) à Pierrefeu (Var)
Objet:	membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Provence-Corse 1. Représentants du secteur Production
Groupe:	Comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Provence-Corse

nomination

De:	Gassier (Gaston) à Lançon-Provence (Bouches-du-Rhône)
Objet:	membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Provence-Corse 1. Représentants du secteur Production
Groupe:	Comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Provence-Corse

nomination

De:	Gasperini (Guy) à La Crau (Var)
Objet:	membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Provence-Corse 1. Représentants du secteur Production
Groupe:	Comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Provence-Corse

nomination

De:	Fabre (Louis) à Pierrefeu (Var)
Objet:	membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Provence-Corse 1. Représentants du secteur Production
Groupe:	Comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Provence-Corse

nomination

De:	Di Placido (Daniel) à La Roquebrussanne (Var)
Objet:	membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Provence-Corse 1. Représentants du secteur Production
Groupe:	Comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Provence-Corse

nomination

De:	Bronzo (Michel) au Beausset (Var)
Objet:	membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Provence-Corse 1. Représentants du secteur Production
Groupe:	Comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Provence-Corse

nomination

De:	Bordonado (Jean) au Puy-Sainte-Réparade (Bouches-du-Rhône)
Objet:	membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Provence-Corse 1. Représentants du secteur Production
Groupe:	Comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Provence-Corse

nomination

JORFTEXT000000194822 (source JORF)

De:	Piot (Michel)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:	Commissariat divisionnaire de la police nationale

date_debut="1996-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000194819 (source JORF)

De:	Delaye (Alain)
Objet:	directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de Saône-et-Loire, à Mâcon
Remplace:	M. Bertrand (Lucien)
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de Saône-et-Loire, à Mâcon

nomination

JORFTEXT000000194819 (source JORF)

De:	Delaye (Alain) ingénieur en chef d'agronomie
Objet:	directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Creuse, à Guéret
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Creuse, à Guéret

date_debut="1996-10-28"

cessation de fonction

JORFTEXT000000194737 (source JORF)

De:	Suisse de Sainte Claire (Eric) ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	auprès de l'Office national interprofessionnel des céréales agent contractuel, responsable du service des systèmes d'information
Groupe:	Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)

date_debut="1995-01-01"
date_fin="1997-12-31"

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JORFTEXT000000194736 (source JORF)

De:	Porry (Jean-Louis) ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
Objet:	auprès du ministère de l'économie et des finances pour être affecté à Pékin conseiller de 2e classe attaché agricole sous l'autorité du chef des services d'expansion économique en Chine
Groupe:	Ministère de l'économie et des finances

date_debut="1996-03-11"
date_fin="2001-03-10"

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