18 Janvier 2009


De: Parrot (Jean)
président du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Objet:
vice-président du Conseil supérieur de la pharmacie
Groupe:
date_debut="2008-11-05"
duree="un an"
nomination
18 Janvier 200918/01/2009
De: Riegert (Anne-Marie)
administratrice civile hors classe
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de la défense
adjointe au directeur des ressources humaines du ministère de la défense, chef du service des ressources humaines civiles
Groupe:
nomination
18 Janvier 200918/01/2009
De: Riegert (Anne-Marie)
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice « administration finances » à la direction centrale du service d'infrastructure de la défense, à l'administration centrale du ministère de la défense
Groupe:
cessation de fonction
18 Janvier 200918/01/2009
De: Pierre Blanc
Objet:
au titre du 2° de l'article 2 de l'arrêté du
13 juillet 2006
précité
membre suppléant du Fonds pour l'insertion professionnelle des personnes handicapées (AGEFIPH)
Remplace:Mme Claudie Buisson
Groupe:
suppleant
nomination
18 Janvier 200918/01/2009
De: Marcel Herault
Objet:
au titre du 1° de l'article 2 de l'arrêté du
13 juillet 2006
fixant la liste des associations et organismes représentés au Conseil national consultatif des personnes handicapées
membre suppléant de la Fédération française Sésame-Autisme
Remplace:Mme Christine Meignien
Groupe:
suppleant
nomination
18 Janvier 200918/01/2009
De: Michel Viennot
Objet:
au titre du 1° de l'article 2 de l'arrêté du
13 juillet 2006
fixant la liste des associations et organismes représentés au Conseil national consultatif des personnes handicapées
membre suppléant de l'UNAFTC
Remplace:M. Eric Guillermou
Groupe:
suppleant
nomination
18 Janvier 200918/01/2009
De: Laurent Cocquebert
Objet:
au titre du 1° de l'article 2 de l'arrêté du
13 juillet 2006
fixant la liste des associations et organismes représentés au Conseil national consultatif des personnes handicapées
membre suppléant de l'ADAPT (Association pour l'insertion sociale et professionnelle des personnes handicapées)
Remplace:M. Philippe Van Den Herrewehe
Groupe:
suppleant
nomination
18 Janvier 200918/01/2009
De: Bernadette Constans
Objet:
au titre du 3° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membre suppléant de l'AMF
Remplace:Mme Martine Richard
Groupe:
suppleant
nomination
18 Janvier 200918/01/2009
De: Claudette Chesne
Objet:
au titre du 2° de l'article 2 de l'arrêté du
13 juillet 2006
précité
membre suppléant de l'Union nationale de l'aide, des soins et des services aux domiciles (UNA)
Remplace:Mme Florence Leduc
Groupe:
suppleant
nomination
18 Janvier 200918/01/2009
De: Odile Annota
Objet:
au titre du 1° de l'article 2 de l'arrêté du
13 juillet 2006
fixant la liste des associations et organismes représentés au Conseil national consultatif des personnes handicapées
membre suppléant de l'association Autisme France
Remplace:Mme Catherine Dupont Le Calve
Groupe:
suppleant
nomination
18 Janvier 200918/01/2009
De: Jean-Denis Martin
Objet:
au titre du 2° de l'article 2 de l'arrêté du
13 juillet 2006
précité
membre titulaire représentant l'Union nationale des entreprises adaptées (UNEA)
Remplace:M. Guy Lacam
Groupe:
nomination
18 Janvier 200918/01/2009
De: Sébastien Citerne
Objet:
au titre du 2° de l'article 2 de l'arrêté du
13 juillet 2006
précité
membre titulaire représentant l'Union nationale des entreprises adaptées (UNEA)
Remplace:M. Guy Lacam
Groupe:
nomination
18 Janvier 200918/01/2009
De: Aurélien Chopinaud
Objet:
au titre du 2° de l'article 2 de l'arrêté du
13 juillet 2006
précité
membre titulaire représentant l'Union nationale des entreprises adaptées (UNEA)
Remplace:M. Guy Lacam
Groupe:
nomination
18 Janvier 200918/01/2009
De: Pierre Gallix
Objet:
au titre du 1° de l'article 2 de l'arrêté du
13 juillet 2006
fixant la liste des associations et organismes représentés au Conseil national consultatif des personnes handicapées
membre titulaire représentant l'Association nationale des parents d'enfants aveugles ou gravement déficients visuels avec ou sans handicaps associés (ANPEA)
Remplace:Mme Françoise Baldy
Groupe:
nomination
18 Janvier 200918/01/2009
De: Eric Guillermou
Objet:
au titre du 1° de l'article 2 de l'arrêté du
13 juillet 2006
fixant la liste des associations et organismes représentés au Conseil national consultatif des personnes handicapées
membre titulaire représentant de l'Union nationale des associations de familles de traumatisés crâniens (UNAFTC)
Remplace:M. Jean Barucq
Groupe:
nomination
18 Janvier 200918/01/2009
De: Caroline Cayeux
Objet:
au titre du 3° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membre titulaire représentant de l'Association des maires de France (AMF)
Remplace:M. Gérard Chabert
Groupe:
nomination
18 Janvier 200918/01/2009
De: Marine Darnault
Objet:
au titre du 2° de l'article 2 de l'arrêté du
13 juillet 2006
précité
membre titulaire représentant l'Union des fédérations et syndicats nationaux d'employeurs du secteur sanitaire, social, médico-social privé à but non lucratif (UNIFED)
Remplace:Mme Véronique Covin-Leroux
Groupe:
nomination
18 Janvier 200918/01/2009
De: Anne Lepicard
Objet:
au titre du 2° de l'article 2 de l'arrêté du
13 juillet 2006
précité
membre titulaire de l'Union nationale interfédérale des œuvres et organismes privés sanitaires et sociaux (UNIOPSS)
Remplace:Mme Ingrid Lauvray
Groupe:
nomination
18 Janvier 200918/01/2009
De: Bernadette Maillard
Objet:
au titre du 1° de l'article 2 de l'arrêté du
13 juillet 2006
fixant la liste des associations et organismes représentés au Conseil national consultatif des personnes handicapées
membre titulaire représentant la Fédération française Sésame-Autisme
Remplace:M. Marcel Herault
Groupe:
nomination
18 Janvier 200918/01/2009
De: Philippe Peyronnet
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 10 de la loi n° 2004-803 du 9 août 2004 relative au service public de l'électricité et du gaz et aux entreprises électriques et gazières
Groupe:
nomination
18 Janvier 200918/01/2009
De: Jean-Pierre Leteurtrois
ingénieur général des mines
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 10 de la loi n° 2004-803 du 9 août 2004 relative au service public de l'électricité et du gaz et aux entreprises électriques et gazières
Groupe:
nomination
18 Janvier 200918/01/2009
De: Gérard Moulin
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de la commission prévue à l'article 10 de la loi n° 2004-803 du 9 août 2004 relative au service public de l'électricité et du gaz et aux entreprises électriques et gazières
Groupe:
president
nomination
18 Janvier 200918/01/2009
De: Mesclon (Claudine)
administratrice civile, chargée des fonctions de sous-directrice du recrutement et de la gestion des carrières
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction du recrutement et de la gestion des carrières
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
18 Janvier 200918/01/2009
De: Marcel Jurien de la Gravière
délégué à la sûreté nucléaire et à la radioprotection pour les activités et installations intéressant la défense
Objet:
au nom de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
dans la limite de ses attributions, tous actes ou décisions, à l'exception des décrets, des décisions de mise en service des systèmes nucléaires militaires, ainsi que des décisions ayant une incidence directe sur la disponibilité opérationnelle des forces nucléaires
autorite_delegation="Ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
délégation de signature
18 Janvier 200918/01/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.