19 Mars 2023

De: Pascal KITTEL
professeur agrégé représentant la CFDT
Objet:
membres du jury chargés d'apprécier les épreuves pour l'accès en 2023 au cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Institut national du service public
Groupe:
Institut national du service public
JORFTEXT000047319047(source JORF)
nomination
19 Mars 202319/03/2023
De: Frédéric FOREST
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
membres du jury chargés d'apprécier les épreuves pour l'accès en 2023 au cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Institut national du service public
Groupe:
Institut national du service public
JORFTEXT000047319047(source JORF)
nomination
19 Mars 202319/03/2023
De: Michel DUTRUS
magistrat représentant la FGF-FO
Objet:
membres du jury chargés d'apprécier les épreuves pour l'accès en 2023 au cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Institut national du service public
Groupe:
Institut national du service public
JORFTEXT000047319047(source JORF)
nomination
19 Mars 202319/03/2023
De: Marine SALES-JUET
professeure agrégée d'économie et gestion
Objet:
membres du jury chargés d'apprécier les épreuves pour l'accès en 2023 au cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Institut national du service public
Groupe:
Institut national du service public
JORFTEXT000047319047(source JORF)
nomination
19 Mars 202319/03/2023
De: Isabelle ROUSSEL
inspectrice générale honoraire de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
membres du jury chargés d'apprécier les épreuves pour l'accès en 2023 au cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Institut national du service public
Groupe:
Institut national du service public
JORFTEXT000047319047(source JORF)
nomination
19 Mars 202319/03/2023
De: Isabelle ROUSSEL
Objet:
membres du jury chargés d'apprécier les épreuves pour l'accès en 2023 au cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Institut national du service public
Groupe:
Institut national du service public
JORFTEXT000047319047(source JORF)
nomination
19 Mars 202319/03/2023
De: Nathalie LUCCHINI
professeure de chaire supérieure
Objet:
membres du jury chargés d'apprécier les épreuves pour l'accès en 2023 au cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Institut national du service public
Groupe:
Institut national du service public
JORFTEXT000047319047(source JORF)
nomination
19 Mars 202319/03/2023
De: Philippe DEBROSSE
inspecteur général de l'administration
Objet:
président du jury chargé d'apprécier les épreuves instituées en 2023 pour l'accès au cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Institut national du service public
Groupe:
Institut national du service public
president
JORFTEXT000047319047(source JORF)
nomination
19 Mars 202319/03/2023
De: GRASSI (Ghassan)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine d'urgence »
en application des dispositions du B du IV del'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine d'urgence"
JORFTEXT000047319043(source JORF)
autorisation
19 Mars 202319/03/2023
De: AMRANE (Mahmoud)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine d'urgence »
en application des dispositions du B du IV del'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine d'urgence"
JORFTEXT000047319043(source JORF)
autorisation
19 Mars 202319/03/2023
De: SAFA (Mohamad)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine d'urgence »
en application des dispositions du B du IV del'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine d'urgence"
JORFTEXT000047319043(source JORF)
autorisation
19 Mars 202319/03/2023
De: ABDELLI (Fayçal)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine d'urgence »
en application des dispositions du B du IV del'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine d'urgence"
JORFTEXT000047319043(source JORF)
autorisation
19 Mars 202319/03/2023
De: LEKOUARA (Daniel, Akim)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine d'urgence »
en application des dispositions du B du IV del'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine d'urgence"
JORFTEXT000047319043(source JORF)
autorisation
19 Mars 202319/03/2023
De: BELLIL (Hichem)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine d'urgence »
en application des dispositions du B du IV del'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine d'urgence"
JORFTEXT000047319043(source JORF)
autorisation
19 Mars 202319/03/2023
De: YAKAN (Safwan)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine d'urgence »
en application des dispositions du B du IV del'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine d'urgence"
JORFTEXT000047319043(source JORF)
autorisation
19 Mars 202319/03/2023
De: MGHAIETH (Neila), épouse Chkir
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine d'urgence »
en application des dispositions du B du IV del'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine d'urgence"
JORFTEXT000047319043(source JORF)
autorisation
19 Mars 202319/03/2023
De: FELLAG CHEBRA (Fatima), épouse Chakir
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine d'urgence »
en application des dispositions du B du IV del'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine d'urgence"
JORFTEXT000047319043(source JORF)
autorisation
19 Mars 202319/03/2023
De: Virginie DUPONT
présidente de l'université Bretagne Sud, vice-présidente de France Universités
Objet:
représentantes des présidents ou directeurs d'établissements d'enseignement supérieur publics ou privés
membre suppléante
Remplace:Mme Virginie LAVAL
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
JORFTEXT000047319040(source JORF)
nomination
19 Mars 202319/03/2023
De: Virginie LAVAL
présidente de l'université de Poitiers et du conseil formation, vie étudiante et insertion professionnelle de France Universités
Objet:
représentantes des présidents ou directeurs d'établissements d'enseignement supérieur publics ou privés
membre titulaire
Remplace:Mme Virginie DUPONT
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
JORFTEXT000047319040(source JORF)
nomination
19 Mars 202319/03/2023
De: Pascal KIEFER
(suppléant)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Services et produits de consommation »
représentants de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remplace:M. Raphaël GANS
Groupe:
Commission professionnelle consultative « Services et produits de consommation »
JORFTEXT000047319037(source JORF)
nomination
19 Mars 202319/03/2023
De: Patrick SEYCHELLES
(titulaire)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Services et produits de consommation »
représentant du ministre des armées
Remplace:M. Nicolas VILLETARD
Groupe:
Commission professionnelle consultative « Services et produits de consommation »
JORFTEXT000047319037(source JORF)
nomination
19 Mars 202319/03/2023
De: Eléonore SUSANA
(titulaire)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Services et produits de consommation »
représentants de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remplace:Mme Catherine KERNEUR
Groupe:
Commission professionnelle consultative « Services et produits de consommation »
JORFTEXT000047319037(source JORF)
nomination
19 Mars 202319/03/2023
De: Nadège DEKENUYDT
(suppléante)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Services et produits de consommation »
représentant de l'Union des entreprises de proximité (U2P)
Remplace:Mme Monique AMOROS
Groupe:
Union professionnelle artisanale (UPA)
JORFTEXT000047319037(source JORF)
nomination
19 Mars 202319/03/2023
De: Pascal KIEFER
(suppléant)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Mobilité et logistique »
représentants de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remplace:M. Raphaël GANS
Groupe:
Commission professionnelle consultative « Mobilité et logistique »
JORFTEXT000047319035(source JORF)
nomination
19 Mars 202319/03/2023
De: Mathieu DUFOUR
(suppléant)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Mobilité et logistique »
représentants de l'Union des transports publics et ferroviaires (UTP)
Remplace:Mme Justine LASSANSAA
Groupe:
Commission professionnelle consultative « Mobilité et logistique »
JORFTEXT000047319035(source JORF)
nomination
19 Mars 202319/03/2023
De: Patrick SEYCHELLES
(titulaire)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Mobilité et logistique »
représentant du ministre des armées
Remplace:M. Nicolas VILLETARD
Groupe:
Commission professionnelle consultative « Mobilité et logistique »
JORFTEXT000047319035(source JORF)
nomination
19 Mars 202319/03/2023
De: Eléonore SUSANA
(titulaire)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Mobilité et logistique »
représentants de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remplace:Mme Catherine KERNEUR
Groupe:
Commission professionnelle consultative « Mobilité et logistique »
JORFTEXT000047319035(source JORF)
nomination
19 Mars 202319/03/2023
De: Géraldine ADAM
(titulaire)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Mobilité et logistique »
représentants de l'Union des transports publics et ferroviaires (UTP)
Remplace:M. Mathieu DUFOUR
Groupe:
Commission professionnelle consultative « Mobilité et logistique »
JORFTEXT000047319035(source JORF)
nomination
19 Mars 202319/03/2023
De: Théo ENFER
(suppléant)
Objet:
membre de la commission professionnelle consultative « Arts, spectacles et médias »
représentant du ministre de la culture
Remplace:M. Kévin BREUIL
Groupe:
Commission professionnelle consultative « Arts, spectacles et médias »
JORFTEXT000047319033(source JORF)
nomination
19 Mars 202319/03/2023
De: May GICQUEL
Objet:
membre du conseil d'administration de la société Air France-KLM
représentante de l'Etat
Remplace:Mme Stéphanie BESNIER
Groupe:
société Air France
conseil_administration
JORFTEXT000047319030(source JORF)
nomination
19 Mars 202319/03/2023
De: Laurent CHAPELLE
Objet:
président par intérim du conseil d'administration de l'Agence nationale des fréquences
Groupe:
Agence nationale des fréquences (ANFR)
president
conseil_administration
JORFTEXT000047319028(source JORF)
nomination
19 Mars 202319/03/2023
De: Anaïs MATEOS
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du Bureau central de tarification
Remplace:Mme Laetitia DE COUDENHOVE
Groupe:
Bureau central de tarification
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000047319026(source JORF)
nomination
19 Mars 202319/03/2023
De: José JOUNEAU
Objet:
président du conseil spécialisé de FranceAgriMer « produits de la pêche et aquaculture »
Remplace:M. Frédéric TOULLIOU
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « produits de la pêche et aquaculture »
president
JORFTEXT000047319023(source JORF)
nomination
19 Mars 202319/03/2023