19 Mai 1991


De: Joseph (Jean-Pierre)
député du Gers, président du conseil général du Gers, président-directeur général de la compagnie d'aménagement des coteaux de Gascogne
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
représentants des organisations professionnelles
membres de conseils élus des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mai 199119/05/1991
De: Faure (Jean)
sénateur-maire d'Autrans, président de l'Association nationale des élus de la montagne
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
représentants des organisations professionnelles
membres de conseils élus des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mai 199119/05/1991
De: Touzet (Georges)
directeur général de l'Office national des forêts
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
membres représentant les secteurs de la production agricole, aquacole et forestière, des industries qui leur sont liées et de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mai 199119/05/1991
De: Solelhac (Camille)
vice-président de l'Union nationale des fédérations de pêche
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
membres représentant les secteurs de la production agricole, aquacole et forestière, des industries qui leur sont liées et de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mai 199119/05/1991
De: Guez (Gilbert)
président du syndicat général des constructeurs de tracteurs et machines agricoles
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
membres représentant les secteurs de la production agricole, aquacole et forestière, des industries qui leur sont liées et de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mai 199119/05/1991
De: Frouin (André)
directeur de recherche à la société Bongrains
membre du comité Agrobio
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
membres représentant les secteurs de la production agricole, aquacole et forestière, des industries qui leur sont liées et de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mai 199119/05/1991
De: Fau (Michel)
président de l'Association nationale pour le développement agricole
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
membres représentant les secteurs de la production agricole, aquacole et forestière, des industries qui leur sont liées et de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mai 199119/05/1991
De: Vinconneau (Jean-Claude)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, président du conseil d'administration de l'Agence de bassin Loire-Bretagne
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mai 199119/05/1991
De: Combarnous (Michel)
président du conseil scientifique et technique du Cemagref
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mai 199119/05/1991
De: Bichat (Hervé)
directeur général de l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mai 199119/05/1991
De: Ariane Paris
chef de cabinet du ministre de la coopération et du développement
Objet:
au nom du ministre de la coopération et du développement, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre de la coopération et du développement"
délégation de signature
19 Mai 199119/05/1991
De: Dominique de Combles de Nayves
Objet:
au cabinet du ministre de la coopération et du développement
Directeur du cabinet
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
cabinet="Ministre de la coopération et du développement"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cour_comptes
nomination
19 Mai 199119/05/1991
De: Ariane Paris
Objet:
au cabinet du ministre de la coopération et du développement
Chef de cabinet
cabinet="Ministre de la coopération et du développement"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
19 Mai 199119/05/1991
De: Dominique de Combles de Nayves
directeur du cabinet du ministre de la coopération et du développement
Objet:
au nom du ministre de la coopération et du développement, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre de la coopération et du développement"
délégation de signature
19 Mai 199119/05/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.