21 Juillet 1999

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"

De:	Alain Gombert
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"

De:	Pierre-Yves Duwoye de
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"

De:	Pierre-Yves Duwoye de
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"

De:	Claudine Peretti de
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"

De:	Claudine Peretti
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

délégation de signature

JORFTEXT000000761046 (source JORF)

De:	Henry Clément-Bollée Colonel de l'arme blindée et cavalerie
Objet:	à l'état-major particulier du Président de la République
Remplace:	M. Xavier de Zuchowicz
Groupe:	État-major particulier du président de la République française

date_debut="1999-07-31"

nomination

JORFTEXT000000761045 (source JORF)

De:	Clair (André) inspecteur du Trésor public
Objet:	agent comptable de l'Etablissement public du musée du quai Branly
Groupe:	Établissement public du musée du quai Branly

nomination

JORFTEXT000000761044 (source JORF)

De:	Dalbera (Rachel) inspectrice du Trésor public
Objet:	agent comptable du groupement d'intérêt public du Pays de Seyne
Remplace:	M. Vavasseur (Patrick)
Groupe:	Groupement d'intérêt public du pays de Seyne

nomination

JORFTEXT000000761043 (source JORF)

De:	Pasquinelli (Christiane) trésorière principale du Trésor public
Objet:	agent comptable de la Chambre nationale de la batellerie artisanale
Remplace:	M. Carreras (Eugène)
Groupe:	Chambre nationale de la batellerie artisanale (CNBA)

nomination

JORFTEXT000000577911 (source JORF)

De:	Bernard (Dominique) trésorière principale de 1re catégorie du Trésor public
Objet:	agent comptable du groupement d'intérêt public Bureau national de métrologie
Remplace:	M. Basso (Jean)
Groupe:	Groupement d'intérêt public Bureau national de métrologie

nomination

JORFTEXT000000577730 (source JORF)

De:	Hubert
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui Fait à Paris, le 18 juin 1999 Le président

charge

notaire
notaire_residence="Montpellier (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"

De:	Vialla (Laurent, Henri, Marie)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Philippe Vialla et Josette Mom, notaires associés, titulaire d'un office notarial

JORFTEXT000000576763 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Montpellier (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"

De:	Viallet (Josette, Marthe), épouse Mom
Objet:	notaire associée membre de la société Philippe Vialla et Josette Mom, notaires associés

JORFTEXT000000576763 (source JORF)

cessation de fonction

huissier
huissier_residence="Saint-Etienne-de-Montluc (Loire-Atlantique)"
huissier_residence_departement_code="44"

De:	Dahan (Elias, Gabriel)
Objet:	huissier de justice
Remplace:	M. Ricard (Robert, Amédée)

JORFTEXT000000576762 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000576761 (source JORF)

De:	Odin (Jean-Marie, André)
Objet:	notaire
Remplace:	M. Fournier (Jean, Claude)

notaire
notaire_residence="Vermenton (Yonne)"
notaire_residence_departement_code="89"

nomination

JORFTEXT000000576760 (source JORF)

De:	Christophe Eoche-Duval auditeur de 1re classe
Objet:	maître des requêtes au Conseil d'Etat (troisième tour intérieur)
Groupe:	Conseil d'État

nomination

JORFTEXT000000576759 (source JORF)

De:	Mattias Guyomar auditeur de 1re classe
Objet:	maître des requêtes au Conseil d'Etat (second tour intérieur)
Groupe:	Conseil d'État

nomination

De:	Ramdane Ouali administrateur civil, chef du bureau des ressources humaines et de la modernisation
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions. »
Groupe:	8 juillet 1999 portant délégation de signature

habilitation

De:	Nicolas Menvielle administrateur civil, chef du bureau de l'équipement, directement placés sous son autorité
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions. »
Groupe:	8 juillet 1999 portant délégation de signature

habilitation

De:	Ramdane Ouali
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:	8 juillet 1999 portant délégation de signature

habilitation

De:	Nicolas Menvielle
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:	8 juillet 1999 portant délégation de signature

habilitation

De:	Nicolas Menvielle
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:	8 juillet 1999 portant délégation de signature

habilitation

De:	Jean-François Daudet attaché d'administration centrale, directement placé sous l'autorité de
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:	8 juillet 1999 portant délégation de signature

habilitation

De:	Andrée Montagnon administratrice civile, chef du bureau des affaires financières et des questions juridiques
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions. »
Groupe:	8 juillet 1999 portant délégation de signature

habilitation

De:	Virginie Rouquier attachée d'administration centrale, directement placée sous l'autorité de
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:	8 juillet 1999 portant délégation de signature

habilitation

De:	Andrée Montagnon de
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:	8 juillet 1999 portant délégation de signature

habilitation

De:	Andrée Montagnon
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:	8 juillet 1999 portant délégation de signature

habilitation

De:	Dominique Duyck attachée d'administration centrale, directement placée sous l'autorité de
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:	8 juillet 1999 portant délégation de signature

habilitation

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"

De:	Jean-Pierre Korolitski sous-directeur dans la limite des attributions du service des contrats et des formations. »
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

JORFTEXT000000576754 (source JORF)

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"

De:	Maurice Garden professeur des universités dans la limite des attributions de la mission scientifique universitaire
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

JORFTEXT000000576754 (source JORF)

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"

De:	Jean Rafenomanjato de
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"

De:	Jean Rafenomanjato de
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"

De:	Jean Rafenomanjato de
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"

De:	Jean Rafenomanjato de
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"

De:	Jean Rafenomanjato
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"

De:	Pascal Ponsart-Ponsart
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"

De:	Jean-Marie Hubert
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"

De:	Philippe Garnier de
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"

De:	Philippe Garnier
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"

De:	Bernard Blanc de
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"

De:	Bernard Blanc de
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"

De:	Bernard Blanc de
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"

De:	Bernard Blanc de
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"

De:	Bernard Blanc de
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"

De:	Jean Rafenomanjato de
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, toutes pièces justificatives concernant les traitements et les prestations familiales dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"

De:	Pascal Ponsart-Ponsart de
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, toutes pièces justificatives concernant les traitements et les prestations familiales dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"

De:	Philippe Garnier de
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, toutes pièces justificatives concernant les traitements et les prestations familiales dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"

De:	Bernard Blanc de
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, toutes pièces justificatives concernant les traitements et les prestations familiales dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"

De:	Nicole Faget
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"

De:	France Bosle attachée principale d'administration centrale dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"

De:	Bernard à
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"

De:	Françoise Rastoll attachée d'administration centrale
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, toutes pièces justificatives concernant les traitements et les prestations familiales dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"

De:	France Bosle
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, toutes pièces justificatives concernant les traitements et les prestations familiales dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels

délégation de signature

JORFTEXT000000396648 (source JORF)

De:	Peny (François, Jacques, Joseph)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre Lage, Véronique Lage-Werner et Patrick Mongeot, notaires associés, titulaire d'un office notarial

notaire
notaire_residence="Dijon (Côte-d'Or)"
notaire_residence_departement_code="21"

nomination

JORFTEXT000000396648 (source JORF)

De:	Lage (Jean-Pierre, Georges, André)
Objet:	notaire associé membre de société Jean-Pierre Lage, Véronique Lage-Werner et Patrick Mongeot, notaires associés

notaire
notaire_residence="Dijon (Côte-d'Or)"
notaire_residence_departement_code="21"

cessation de fonction

JORFTEXT000000396647 (source JORF)

De:	Jean-Philippe Thiellay auditeur de 1re classe
Objet:	maître des requêtes au Conseil d'Etat (premier tour intérieur)
Groupe:	Conseil d'État

nomination

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"

De:	Serge Héritier de
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"

De:	Serge Héritier
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"

De:	Jean-François Cuisinier de
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"

De:	Jean-François Cuisinier de
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"

De:	Simone Rosenwald
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"

De:	Christian Duc
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"

De:	Germaine Simoni professeur agrégé dans la limite des attributions du bureau de la formation continue des enseignants. »
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"

De:	Françoise Mallet de
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"

De:	François Mallet de
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"

De:	Martine Le Guen
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

délégation de signature

JORFTEXT000000396459 (source JORF)

De:	Feburier (Daniel) receveur-percepteur du Trésor public
Objet:	agent comptable intérimaire de l'université de Caen
Remplace:	M. Page (Maurice)
Groupe:	Université de Caen

nomination

JORFTEXT000000396458 (source JORF)

De:	Flory (Philippe) inspecteur du Trésor public
Objet:	agent comptable de l'Institut national de la consommation
Remplace:	Mme Cacaly (Marie-Louise)
Groupe:	Institut national de la consommation

nomination

JORFTEXT000000395853 (source JORF)

De:	Desjuzeur (Bertrand)
Objet:	membre titulaire de la Commission nationale de concertation au titre des organisations nationales représentatives des bailleurs (Union nationale de la propriété immobilière)
Remplace:	M. Mosse (Yves)
Groupe:	Commission nationale de concertation

nomination

JORFTEXT000000395852 (source JORF)

De:	Viard (Patrick)
Objet:	dans les cadres des officiers de réserve ARMEE DE TERRE SPECIALISTE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant de réserve Le spécialiste GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR Spécialité administration et recrutement
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1999-06-28"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

huissier
huissier_residence="La Baule-Escoublac (Loire-Atlantique)"
huissier_residence_departement_code="44"

De:	Dahan (Elias, Gabriel)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Gabriel Dahan, Jean-Paul Guilleminot et Joël Doisneau, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

JORFTEXT000000395851 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000395850 (source JORF)

De:	Feuillard (Christian) président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:	membre de la commission de formation professionnelle des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires à la liquidation des entreprises prévue au III de l'article 54-1 du décret no 85-1389 du 27 décembre 1985 modifié relatif aux administrateurs judiciaires, mandataires liquidateurs et experts en diagnostic d'entreprise
Groupe:	Commission de formation professionnelle des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires à la liquidation des entreprises prévue au III de l'article 54-1 du décret no 85-1389

nomination

De:	Fresse (Dominique, M., O.)
Objet:	dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats(es) titulaires d'un diplôme de fin de premier cycle de l'enseignement supérieur en 1999 les candidats(es) classé(es) par corps en fonction des options choisies, et, dans chaque corps IV. - Corps technique et administratif du service des essences des armées
Groupe:	Service des essences des armées

admission

De:	Coëtquidan (Morbihan) le 2 août 1999 avant 8 heures. Ils recevront une lettre de convocation sous le timbre du commandement des organismes de formation de l'armée de terre. Le point de départ des services est fixé au 2 août 1999
Objet:	dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats(es) titulaires d'un diplôme de fin de premier cycle de l'enseignement supérieur en 1999 les candidats(es) classé(es) par corps en fonction des options choisies, et, dans chaque corps IV. - Corps technique et administratif du service des essences des armées
Groupe:	Service des essences des armées

admission

Fresse (Dominique, M., O.)

De:

Objet:

dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats(es) titulaires d'un diplôme de fin de premier cycle de l'enseignement supérieur en 1999 les candidats(es)

classé(es) par corps en fonction des options choisies, et, dans chaque corps

III. - Corps technique et administratif de l'armement

admission

De:	Fresse (Dominique, M., O.)
Objet:	dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats(es) titulaires d'un diplôme de fin de premier cycle de l'enseignement supérieur en 1999 les candidats(es) classé(es) par corps en fonction des options choisies, et, dans chaque corps II. - Corps technique et administratif du service de santé des armées
Groupe:	Service de santé des armées

admission

Fresse (Dominique, M., O.)

De:

Objet:

classé(es) par corps en fonction des options choisies, et, dans chaque corps

I. - Corps technique et administratif de l'armée de terre

admission

De:	Terrasson (Bruno, H., J.)
Objet:	dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats(es) titulaires d'un diplôme de fin de premier cycle de l'enseignement supérieur en 1999 les candidats(es) classé(es) par corps en fonction des options choisies, et, dans chaque corps IV. - Corps technique et administratif du service des essences des armées
Groupe:	Service des essences des armées

admission

De:	Rochefeuille (Nicolas, J., L.)
Objet:	dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats(es) titulaires d'un diplôme de fin de premier cycle de l'enseignement supérieur en 1999 les candidats(es) classé(es) par corps en fonction des options choisies, et, dans chaque corps IV. - Corps technique et administratif du service des essences des armées
Groupe:	Service des essences des armées

admission

De:	Parres (Frédéric)
Objet:	dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats(es) titulaires d'un diplôme de fin de premier cycle de l'enseignement supérieur en 1999 les candidats(es) classé(es) par corps en fonction des options choisies, et, dans chaque corps IV. - Corps technique et administratif du service des essences des armées
Groupe:	Service des essences des armées

admission

De:	Mathon dit Richard (Bruno)
Objet:	dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats(es) titulaires d'un diplôme de fin de premier cycle de l'enseignement supérieur en 1999 les candidats(es) classé(es) par corps en fonction des options choisies, et, dans chaque corps IV. - Corps technique et administratif du service des essences des armées
Groupe:	Service des essences des armées

admission

De:	Le Moigne (Gilles, C., J.)
Objet:	dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats(es) titulaires d'un diplôme de fin de premier cycle de l'enseignement supérieur en 1999 les candidats(es) classé(es) par corps en fonction des options choisies, et, dans chaque corps IV. - Corps technique et administratif du service des essences des armées
Groupe:	Service des essences des armées

admission

De:	Lalain (William)
Objet:	dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats(es) titulaires d'un diplôme de fin de premier cycle de l'enseignement supérieur en 1999 les candidats(es) classé(es) par corps en fonction des options choisies, et, dans chaque corps IV. - Corps technique et administratif du service des essences des armées
Groupe:	Service des essences des armées

admission

De:	Janiszewski (Sébastien)
Objet:	dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats(es) titulaires d'un diplôme de fin de premier cycle de l'enseignement supérieur en 1999 les candidats(es) classé(es) par corps en fonction des options choisies, et, dans chaque corps IV. - Corps technique et administratif du service des essences des armées
Groupe:	Service des essences des armées

admission

De:	Callewaert (Xavier)
Objet:	dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats(es) titulaires d'un diplôme de fin de premier cycle de l'enseignement supérieur en 1999 les candidats(es) classé(es) par corps en fonction des options choisies, et, dans chaque corps IV. - Corps technique et administratif du service des essences des armées
Groupe:	Service des essences des armées

admission

De:	Bertolo (David, D.)
Objet:	dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats(es) titulaires d'un diplôme de fin de premier cycle de l'enseignement supérieur en 1999 les candidats(es) classé(es) par corps en fonction des options choisies, et, dans chaque corps IV. - Corps technique et administratif du service des essences des armées
Groupe:	Service des essences des armées

admission

De:	Bayre (Alexandre, R., J.)
Objet:	dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats(es) titulaires d'un diplôme de fin de premier cycle de l'enseignement supérieur en 1999 les candidats(es) classé(es) par corps en fonction des options choisies, et, dans chaque corps IV. - Corps technique et administratif du service des essences des armées
Groupe:	Service des essences des armées

admission

De:	Baras (David, P., G.)
Objet:	dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats(es) titulaires d'un diplôme de fin de premier cycle de l'enseignement supérieur en 1999 les candidats(es) classé(es) par corps en fonction des options choisies, et, dans chaque corps IV. - Corps technique et administratif du service des essences des armées
Groupe:	Service des essences des armées

admission

De:	Alriq (Guillaume, D., P., L., F.)
Objet:	dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats(es) titulaires d'un diplôme de fin de premier cycle de l'enseignement supérieur en 1999 les candidats(es) classé(es) par corps en fonction des options choisies, et, dans chaque corps IV. - Corps technique et administratif du service des essences des armées
Groupe:	Service des essences des armées

admission

Rochefeuille (Nicolas, J., L.)

De:

Objet:

classé(es) par corps en fonction des options choisies, et, dans chaque corps

III. - Corps technique et administratif de l'armement

admission

De:

Parres (Frédéric)

Objet:

classé(es) par corps en fonction des options choisies, et, dans chaque corps

III. - Corps technique et administratif de l'armement

admission

Mathon dit Richard (Bruno)

De:

Objet:

classé(es) par corps en fonction des options choisies, et, dans chaque corps

III. - Corps technique et administratif de l'armement

admission

De:

Martin (Mathieu)

Objet:

classé(es) par corps en fonction des options choisies, et, dans chaque corps

III. - Corps technique et administratif de l'armement

admission

Le Moigne (Gilles, C., J.)

De:

Objet:

classé(es) par corps en fonction des options choisies, et, dans chaque corps

III. - Corps technique et administratif de l'armement

admission

De:

Lalain (William)

Objet:

classé(es) par corps en fonction des options choisies, et, dans chaque corps

III. - Corps technique et administratif de l'armement

admission

De:

Janiszewski (Sébastien)

Objet:

classé(es) par corps en fonction des options choisies, et, dans chaque corps

III. - Corps technique et administratif de l'armement

admission

De:

Guira (Issiaka, I.)

Objet:

classé(es) par corps en fonction des options choisies, et, dans chaque corps

III. - Corps technique et administratif de l'armement

admission

Cottez (Jean-Charles, A., M.)

De:

Objet:

classé(es) par corps en fonction des options choisies, et, dans chaque corps

III. - Corps technique et administratif de l'armement

admission

De:

Callewaert (Xavier)

Objet:

classé(es) par corps en fonction des options choisies, et, dans chaque corps

III. - Corps technique et administratif de l'armement

admission

De:

Boniol (David, G., P.)

Objet:

classé(es) par corps en fonction des options choisies, et, dans chaque corps

III. - Corps technique et administratif de l'armement

admission

Bayre (Alexandre, R., J.)

De:

Objet:

classé(es) par corps en fonction des options choisies, et, dans chaque corps

III. - Corps technique et administratif de l'armement

admission

De:

Baras (David, P., G.)

Objet:

classé(es) par corps en fonction des options choisies, et, dans chaque corps

III. - Corps technique et administratif de l'armement

admission

Alriq (Guillaume, D., P., L., F.)

De:

Objet:

classé(es) par corps en fonction des options choisies, et, dans chaque corps

III. - Corps technique et administratif de l'armement

admission

De:	Tobie (Eric, A., P.)
Objet:	dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats(es) titulaires d'un diplôme de fin de premier cycle de l'enseignement supérieur en 1999 les candidats(es) classé(es) par corps en fonction des options choisies, et, dans chaque corps II. - Corps technique et administratif du service de santé des armées
Groupe:	Service de santé des armées

admission

De:	Rochefeuille (Nicolas, J., L.)
Objet:	dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats(es) titulaires d'un diplôme de fin de premier cycle de l'enseignement supérieur en 1999 les candidats(es) classé(es) par corps en fonction des options choisies, et, dans chaque corps II. - Corps technique et administratif du service de santé des armées
Groupe:	Service de santé des armées

admission

De:	Parres (Frédéric)
Objet:	dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats(es) titulaires d'un diplôme de fin de premier cycle de l'enseignement supérieur en 1999 les candidats(es) classé(es) par corps en fonction des options choisies, et, dans chaque corps II. - Corps technique et administratif du service de santé des armées
Groupe:	Service de santé des armées

admission

De:	Mathon dit Richard (Bruno)
Objet:	dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats(es) titulaires d'un diplôme de fin de premier cycle de l'enseignement supérieur en 1999 les candidats(es) classé(es) par corps en fonction des options choisies, et, dans chaque corps II. - Corps technique et administratif du service de santé des armées
Groupe:	Service de santé des armées

admission

De:	Martin (Mathieu)
Objet:	dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats(es) titulaires d'un diplôme de fin de premier cycle de l'enseignement supérieur en 1999 les candidats(es) classé(es) par corps en fonction des options choisies, et, dans chaque corps II. - Corps technique et administratif du service de santé des armées
Groupe:	Service de santé des armées

admission

De:	Le Moigne (Gilles, C., J.)
Objet:	dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats(es) titulaires d'un diplôme de fin de premier cycle de l'enseignement supérieur en 1999 les candidats(es) classé(es) par corps en fonction des options choisies, et, dans chaque corps II. - Corps technique et administratif du service de santé des armées
Groupe:	Service de santé des armées

admission

De:	Lalain (William)
Objet:	dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats(es) titulaires d'un diplôme de fin de premier cycle de l'enseignement supérieur en 1999 les candidats(es) classé(es) par corps en fonction des options choisies, et, dans chaque corps II. - Corps technique et administratif du service de santé des armées
Groupe:	Service de santé des armées

admission

De:	Janiszewski (Sébastien)
Objet:	dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats(es) titulaires d'un diplôme de fin de premier cycle de l'enseignement supérieur en 1999 les candidats(es) classé(es) par corps en fonction des options choisies, et, dans chaque corps II. - Corps technique et administratif du service de santé des armées
Groupe:	Service de santé des armées

admission

De:	Eychenne (Frédéric)
Objet:	dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats(es) titulaires d'un diplôme de fin de premier cycle de l'enseignement supérieur en 1999 les candidats(es) classé(es) par corps en fonction des options choisies, et, dans chaque corps II. - Corps technique et administratif du service de santé des armées
Groupe:	Service de santé des armées

admission

De:	Courrèges (Pierre-Arnaud, B.)
Objet:	dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats(es) titulaires d'un diplôme de fin de premier cycle de l'enseignement supérieur en 1999 les candidats(es) classé(es) par corps en fonction des options choisies, et, dans chaque corps II. - Corps technique et administratif du service de santé des armées
Groupe:	Service de santé des armées

admission

De:	Callewaert (Xavier)
Objet:	dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats(es) titulaires d'un diplôme de fin de premier cycle de l'enseignement supérieur en 1999 les candidats(es) classé(es) par corps en fonction des options choisies, et, dans chaque corps II. - Corps technique et administratif du service de santé des armées
Groupe:	Service de santé des armées

admission

De:	Bertolo (David, D.)
Objet:	dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats(es) titulaires d'un diplôme de fin de premier cycle de l'enseignement supérieur en 1999 les candidats(es) classé(es) par corps en fonction des options choisies, et, dans chaque corps II. - Corps technique et administratif du service de santé des armées
Groupe:	Service de santé des armées

admission

De:	Bayre (Alexandre, R., J.)
Objet:	dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats(es) titulaires d'un diplôme de fin de premier cycle de l'enseignement supérieur en 1999 les candidats(es) classé(es) par corps en fonction des options choisies, et, dans chaque corps II. - Corps technique et administratif du service de santé des armées
Groupe:	Service de santé des armées

admission

De:	Bayle (Ludovic)
Objet:	dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats(es) titulaires d'un diplôme de fin de premier cycle de l'enseignement supérieur en 1999 les candidats(es) classé(es) par corps en fonction des options choisies, et, dans chaque corps II. - Corps technique et administratif du service de santé des armées
Groupe:	Service de santé des armées

admission

De:	Baras (David, P., G.)
Objet:	dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats(es) titulaires d'un diplôme de fin de premier cycle de l'enseignement supérieur en 1999 les candidats(es) classé(es) par corps en fonction des options choisies, et, dans chaque corps II. - Corps technique et administratif du service de santé des armées
Groupe:	Service de santé des armées

admission

De:	Alriq (Guillaume, D., P., L., F.)
Objet:	dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats(es) titulaires d'un diplôme de fin de premier cycle de l'enseignement supérieur en 1999 les candidats(es) classé(es) par corps en fonction des options choisies, et, dans chaque corps II. - Corps technique et administratif du service de santé des armées
Groupe:	Service de santé des armées

admission

Terrasson (Bruno, H., J.)

De:

Objet:

classé(es) par corps en fonction des options choisies, et, dans chaque corps

I. - Corps technique et administratif de l'armée de terre

admission

Rochefeuille (Nicolas, J., L.)

De:

Objet:

classé(es) par corps en fonction des options choisies, et, dans chaque corps

I. - Corps technique et administratif de l'armée de terre

admission

Py (Pierre-Antoine, Y., M.)

De:

Objet:

classé(es) par corps en fonction des options choisies, et, dans chaque corps

I. - Corps technique et administratif de l'armée de terre

admission

De:

Parres (Frédéric)

Objet:

classé(es) par corps en fonction des options choisies, et, dans chaque corps

I. - Corps technique et administratif de l'armée de terre

admission

Mathon dit Richard (Bruno)

De:

Objet:

classé(es) par corps en fonction des options choisies, et, dans chaque corps

I. - Corps technique et administratif de l'armée de terre

admission

Le Moigne (Gilles, C., J.)

De:

Objet:

classé(es) par corps en fonction des options choisies, et, dans chaque corps

I. - Corps technique et administratif de l'armée de terre

admission

De:

Lalain (William)

Objet:

classé(es) par corps en fonction des options choisies, et, dans chaque corps

I. - Corps technique et administratif de l'armée de terre

admission

De:

Janiszewski (Sébastien)

Objet:

classé(es) par corps en fonction des options choisies, et, dans chaque corps

I. - Corps technique et administratif de l'armée de terre

admission

De:

Hiebel (Antoine, R., H.)

Objet:

classé(es) par corps en fonction des options choisies, et, dans chaque corps

I. - Corps technique et administratif de l'armée de terre

admission

De:

Callewaert (Xavier)

Objet:

classé(es) par corps en fonction des options choisies, et, dans chaque corps

I. - Corps technique et administratif de l'armée de terre

admission

De:

Bertolo (David, D.)

Objet:

classé(es) par corps en fonction des options choisies, et, dans chaque corps

I. - Corps technique et administratif de l'armée de terre

admission

Bayre (Alexandre, R., J.)

De:

Objet:

classé(es) par corps en fonction des options choisies, et, dans chaque corps

I. - Corps technique et administratif de l'armée de terre

admission

De:

Baras (David, P., G.)

Objet:

classé(es) par corps en fonction des options choisies, et, dans chaque corps

I. - Corps technique et administratif de l'armée de terre

admission

Alriq (Guillaume, D., P., L., F.)

De:

Objet:

classé(es) par corps en fonction des options choisies, et, dans chaque corps

I. - Corps technique et administratif de l'armée de terre

admission

De:	Remy (Sandra, C.)
Objet:	dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats(es) titulaires d'un diplôme de fin de premier cycle de l'enseignement supérieur en 1999 les candidats(es) classé(es) par corps en fonction des options choisies, et, dans chaque corps IV. - Corps technique et administratif du service des essences des armées
Groupe:	Service des essences des armées

admission

De:	Pichard (Patricia, C., J.)
Objet:	dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats(es) titulaires d'un diplôme de fin de premier cycle de l'enseignement supérieur en 1999 les candidats(es) classé(es) par corps en fonction des options choisies, et, dans chaque corps IV. - Corps technique et administratif du service des essences des armées
Groupe:	Service des essences des armées

admission

De:	Pennequin (Sophie)
Objet:	dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats(es) titulaires d'un diplôme de fin de premier cycle de l'enseignement supérieur en 1999 les candidats(es) classé(es) par corps en fonction des options choisies, et, dans chaque corps IV. - Corps technique et administratif du service des essences des armées
Groupe:	Service des essences des armées

admission

De:	François (Alexandra, C., M.)
Objet:	dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats(es) titulaires d'un diplôme de fin de premier cycle de l'enseignement supérieur en 1999 les candidats(es) classé(es) par corps en fonction des options choisies, et, dans chaque corps IV. - Corps technique et administratif du service des essences des armées
Groupe:	Service des essences des armées

admission

Sotin (Véronique, M., A.)

De:

Objet:

classé(es) par corps en fonction des options choisies, et, dans chaque corps

III. - Corps technique et administratif de l'armement

admission

Péraudeau (Edwige, L., L.)

De:

Objet:

classé(es) par corps en fonction des options choisies, et, dans chaque corps

III. - Corps technique et administratif de l'armement

admission

Pichard (Patricia, C., J.)

De:

Objet:

classé(es) par corps en fonction des options choisies, et, dans chaque corps

III. - Corps technique et administratif de l'armement

admission

De:

Pennequin (Sophie)

Objet:

classé(es) par corps en fonction des options choisies, et, dans chaque corps

III. - Corps technique et administratif de l'armement

admission

François (Alexandra, C., M.)

De:

Objet:

classé(es) par corps en fonction des options choisies, et, dans chaque corps

III. - Corps technique et administratif de l'armement

admission

De:	Sotin (Véronique, M., A.)
Objet:	dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats(es) titulaires d'un diplôme de fin de premier cycle de l'enseignement supérieur en 1999 les candidats(es) classé(es) par corps en fonction des options choisies, et, dans chaque corps II. - Corps technique et administratif du service de santé des armées
Groupe:	Service de santé des armées

admission

De:	Rivoallan (Emmanuelle, F.)
Objet:	dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats(es) titulaires d'un diplôme de fin de premier cycle de l'enseignement supérieur en 1999 les candidats(es) classé(es) par corps en fonction des options choisies, et, dans chaque corps II. - Corps technique et administratif du service de santé des armées
Groupe:	Service de santé des armées

admission

De:	Pichard (Patricia, C., J.)
Objet:	dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats(es) titulaires d'un diplôme de fin de premier cycle de l'enseignement supérieur en 1999 les candidats(es) classé(es) par corps en fonction des options choisies, et, dans chaque corps II. - Corps technique et administratif du service de santé des armées
Groupe:	Service de santé des armées

admission

De:	Pennequin (Sophie)
Objet:	dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats(es) titulaires d'un diplôme de fin de premier cycle de l'enseignement supérieur en 1999 les candidats(es) classé(es) par corps en fonction des options choisies, et, dans chaque corps II. - Corps technique et administratif du service de santé des armées
Groupe:	Service de santé des armées

admission

De:	François (Alexandra, C., M.)
Objet:	dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats(es) titulaires d'un diplôme de fin de premier cycle de l'enseignement supérieur en 1999 les candidats(es) classé(es) par corps en fonction des options choisies, et, dans chaque corps II. - Corps technique et administratif du service de santé des armées
Groupe:	Service de santé des armées

admission

De:

Rolland (Gaëlle, P.)

Objet:

classé(es) par corps en fonction des options choisies, et, dans chaque corps

I. - Corps technique et administratif de l'armée de terre

admission

De:

Remy (Sandra, C.)

Objet:

classé(es) par corps en fonction des options choisies, et, dans chaque corps

I. - Corps technique et administratif de l'armée de terre

admission

Pichard (Patricia, C., J.)

De:

Objet:

classé(es) par corps en fonction des options choisies, et, dans chaque corps

I. - Corps technique et administratif de l'armée de terre

admission

De:

Pennequin (Sophie)

Objet:

classé(es) par corps en fonction des options choisies, et, dans chaque corps

I. - Corps technique et administratif de l'armée de terre

admission

De:

Leclerc (Gwenaëlle, A.)

Objet:

classé(es) par corps en fonction des options choisies, et, dans chaque corps

I. - Corps technique et administratif de l'armée de terre

admission

François (Alexandra, C., M.)

De:

Objet:

classé(es) par corps en fonction des options choisies, et, dans chaque corps

I. - Corps technique et administratif de l'armée de terre

admission

De:

Daures (Marie, H., E.)

Objet:

classé(es) par corps en fonction des options choisies, et, dans chaque corps

I. - Corps technique et administratif de l'armée de terre

admission

JORFTEXT000000211957 (source JORF)

De:	Bringuier (Guy)
Objet:	directeur régional de l'agriculture et de la forêt pour la région Aquitaine, à Bordeaux
Remplace:	M. Béziat (Pierre)
Groupe:	Direction régionale de l'agriculture et de la forêt pour la région Aquitaine, à Bordeaux

nomination

JORFTEXT000000211957 (source JORF)

De:	Bringuier (Guy) ingénieur en chef d'agronomie
Objet:	directeur départemental de l'agriculture et de la forêt des Pyrénées-Orientales, à Perpignan
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Pyrénées-Orientales, à Perpignan

date_debut="1999-09-01"

cessation de fonction

JORFTEXT000000211956 (source JORF)

De:	Bonny (Jean) ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
Objet:	directeur du centre d'études techniques de l'équipement Normandie-Centre
Groupe:	Direction du Centre d'études techniques de l'équipement Normandie-Centre

date_debut="1999-07-19"

nomination

De:	Bernard Rolland
Objet:	membres du directoire de l'Entreprise minière et chimique
Groupe:	Directoire de l'Entreprise minière et chimique

nomination

De:	Bernard Pache
Objet:	membres du directoire de l'Entreprise minière et chimique
Groupe:	Directoire de l'Entreprise minière et chimique

nomination

De:	Claude Niedergang
Objet:	membres du directoire de l'Entreprise minière et chimique
Groupe:	Directoire de l'Entreprise minière et chimique

nomination

De:	Gérard Marchand
Objet:	membres du directoire de l'Entreprise minière et chimique
Groupe:	Directoire de l'Entreprise minière et chimique

nomination

JORFTEXT000000211917 (source JORF)

De:	Cacaly
Objet:	agent comptable du centre d'enseignement zootechnique de Rambouillet
Remplace:	Mme Martialis (Pascale)
Groupe:	Centre d'enseignement zootechnique (C.E.Z.)

nomination

JORFTEXT000000211917 (source JORF)

De:	Cacaly (Marie-Louise) inspectrice du Trésor public
Objet:	agent comptable de l'Ecole nationale supérieure du paysage de Versailles
Remplace:	Mme Martialis (Pascale)
Groupe:	École nationale supérieure du paysage (ENSP)

ecole

nomination

JORFTEXT000000211916 (source JORF)

De:	Gazeau (Jean-François) inspecteur du Trésor public
Objet:	agent comptable de l'Agence de développement rural et d'aménagement foncier
Remplace:	M. Olland (Thierry)
Groupe:	Agence de développement rural et d'aménagement foncier (ADRAF)

nomination