21 Octobre 2012

De: Candel (Sébastien)
professeur de 1re classe de l'Ecole centrale des arts et manufactures, placé en position de détachement dans le corps des professeurs des universités (62e section)
Objet:
dans ce corps
en application de l'article 58-4 du décret du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affecté à l'Ecole centrale de Paris au cours de l'année universitaire 2012-2013
Groupe:
École centrale Paris
ecole="École centrale de Paris au cours de l'année universitaire 2012-2013"
JORFTEXT000026512172(source JORF)
intégration
21 Octobre 201221/10/2012
De: Marcillan (Yoann, Roger, Paul)
brigadier-chef, artillerie ; 5 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 9 juin 2012
Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
Avec effet du
11 juin 2012
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
annees_service="5"
citation
JORFTEXT000026512168(source JORF)
décoration
21 Octobre 201221/10/2012
De: Serrat (Thierry, Antoine)
major, artillerie ; 28 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 9 juin 2012
Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
Avec effet du
11 juin 2012
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
annees_service="28"
citation
JORFTEXT000026512168(source JORF)
décoration
21 Octobre 201221/10/2012
De: Lumineau (Pierre-Olivier, Guy, Maurice)
maréchal des logis-chef, artillerie ; 2 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 9 juin 2012
Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
Avec effet du
11 juin 2012
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
annees_service="2"
citation
JORFTEXT000026512168(source JORF)
décoration
21 Octobre 201221/10/2012
De: Prudhom (Stéphane)
adjudant, arme blindée cavalerie ; 13 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 9 juin 2012
Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
Avec effet du
11 juin 2012
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
annees_service="13"
citation
JORFTEXT000026512168(source JORF)
décoration
21 Octobre 201221/10/2012
De: Balland (Yannick, Vladimir, Jean)
gendarme ; 4 ans de services. Grièvement blessé dans l'accomplissement de son devoir le 24 décembre 2011
Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
Avec effet du
11 janvier 2012
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
medaille_militaire
annees_service="4"
citation
JORFTEXT000026512165(source JORF)
décoration
21 Octobre 201221/10/2012
De: Richard (Ludovic, Lionel, Emmanuel)
adjudant-chef ; 11 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 12 janvier 2012
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
Avec effet du
16 janvier 2012
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
medaille_militaire
annees_service="11"
JORFTEXT000026512162(source JORF)
décoration
21 Octobre 201221/10/2012
De: Jean Ricard
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
date_debut="2012-09-01"
JORFTEXT000026512159(source JORF)
nomination
21 Octobre 201221/10/2012
De: Aurélien Palix
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
date_debut="2012-09-01"
JORFTEXT000026512159(source JORF)
nomination
21 Octobre 201221/10/2012
De: Sébastien Gilles
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
date_debut="2012-09-01"
JORFTEXT000026512159(source JORF)
nomination
21 Octobre 201221/10/2012
De: François Charbonnier
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
date_debut="2012-09-01"
JORFTEXT000026512159(source JORF)
nomination
21 Octobre 201221/10/2012
De: Julien Cabes
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
date_debut="2012-09-01"
JORFTEXT000026512159(source JORF)
nomination
21 Octobre 201221/10/2012
De: Joëlle CANTON
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
magistrat ancien auditeur de justice ayant moins de sept ans de services effectifs depuis sa première installation
Remplace:M. Bertrand ROUEDE
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
magistrat
conseil_administration
JORFTEXT000026512156(source JORF)
nomination
21 Octobre 201221/10/2012
De: Michel ROCHE
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
Cour de cassation
Conseillers
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000026512154(source JORF)
nomination
21 Octobre 201221/10/2012
De: Dominique HASCHER
président de chambre à la cour d'appel de Reims
Objet:
Cour de cassation
Conseillers
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000026512154(source JORF)
nomination
21 Octobre 201221/10/2012
De: Elisabeth MIGNOT, épouse BELFORT
présidente de chambre à la cour d'appel d'Amiens
Objet:
Cour de cassation
Conseillers
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000026512154(source JORF)
nomination
21 Octobre 201221/10/2012
De: Brigitte LECOMTE, épouse VANNIER
présidente de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
Cour de cassation
Conseillers
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000026512154(source JORF)
nomination
21 Octobre 201221/10/2012
De: Elisabeth de LA LANCE
conseillère à la cour d'appel de Chambéry
Objet:
Cour de cassation
Conseillers
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000026512154(source JORF)
nomination
21 Octobre 201221/10/2012
De: Jeannine CLEMENT, épouse DEPOMMIER
présidente de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
Cour de cassation
Conseillers
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000026512154(source JORF)
nomination
21 Octobre 201221/10/2012
De: TROUILLET (Eric)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration des juridictions financières
attaché d'administration
date_debut="2012-01-01"
corps="Attachés d'administration des juridictions financières"
cour_comptes
JORFTEXT000026512151(source JORF)
nomination
21 Octobre 201221/10/2012
De: MARQUES (Bertrand)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration des juridictions financières
attaché d'administration
date_debut="2012-01-01"
corps="Attachés d'administration des juridictions financières"
cour_comptes
JORFTEXT000026512151(source JORF)
nomination
21 Octobre 201221/10/2012
De: BUTERI (Vincent)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration des juridictions financières
attaché d'administration
date_debut="2012-01-01"
corps="Attachés d'administration des juridictions financières"
cour_comptes
JORFTEXT000026512151(source JORF)
nomination
21 Octobre 201221/10/2012
De: AUGU (Jean-Michel)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration des juridictions financières
attaché d'administration
date_debut="2012-01-01"
corps="Attachés d'administration des juridictions financières"
cour_comptes
JORFTEXT000026512151(source JORF)
nomination
21 Octobre 201221/10/2012
De: BAYON (Sylvie)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration des juridictions financières
attaché d'administration
date_debut="2012-01-01"
corps="Attachés d'administration des juridictions financières"
cour_comptes
JORFTEXT000026512151(source JORF)
nomination
21 Octobre 201221/10/2012
De: André Eyssautier
secrétaire général de l'académie de Versailles
Objet:
membres du comité commun de contrôle interne pour la maîtrise des risques des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
c) Au titre du 4° de l'article 2 du même décret
secrétaire général d'académie
Groupe:
Comité commun de contrôle interne pour la maîtrise des risques des ministères chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
JORFTEXT000026512070(source JORF)
désignation
21 Octobre 201221/10/2012
De: Marie Reynier
rectrice de l'académie d'Orléans-Tours
Objet:
membres du comité commun de contrôle interne pour la maîtrise des risques des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
b) Au titre du 3° de l'article 2 du même décret
recteur d'académie
Groupe:
Comité commun de contrôle interne pour la maîtrise des risques des ministères chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
JORFTEXT000026512070(source JORF)
désignation
21 Octobre 201221/10/2012
De: Marcillan (Yoann, Roger, Paul)
brigadier-chef, artillerie ; 5 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 9 juin 2012
Cité
Objet:
ARMÉE ACTIVE
Au grade de chevalier
Avec effet du
11 juin 2012
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="5"
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000026512064(source JORF)
nomination
21 Octobre 201221/10/2012
De: Serrat (Thierry, Antoine)
major, artillerie ; 28 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 9 juin 2012
Cité
Objet:
ARMÉE ACTIVE
Au grade de chevalier
Avec effet du
11 juin 2012
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="28"
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000026512064(source JORF)
nomination
21 Octobre 201221/10/2012
De: Lumineau (Pierre-Olivier, Guy, Maurice)
maréchal des logis-chef, artillerie ; 2 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 9 juin 2012
Cité
Objet:
ARMÉE ACTIVE
Au grade de chevalier
Avec effet du
11 juin 2012
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="2"
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000026512064(source JORF)
nomination
21 Octobre 201221/10/2012
De: Prudhom (Stéphane)
adjudant, arme blindée et cavalerie ; 13 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 9 juin 2012
Cité
Objet:
ARMÉE ACTIVE
Au grade de chevalier
Avec effet du
11 juin 2012
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="13"
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000026512064(source JORF)
nomination
21 Octobre 201221/10/2012