membre du Conseil supérieur de l'énergie

au titre des représentants du personnel des industries électriques et gazières

représentants du personnel au comité technique spécial de service placé auprès du directeur des services judiciaires

ORGANISATI ONS

TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES

représentants du personnel au comité technique spécial de service placé auprès du directeur des services judiciaires

ORGANISATI ONS

TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES

représentants du personnel au comité technique spécial de service placé auprès du directeur des services judiciaires

ORGANISATI ONS

TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES

Mme. Dominique DUTEMPS C.G.T. des

représentants du personnel au comité technique spécial de service placé auprès du directeur des services judiciaires

ORGANISATI ONS

TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES

représentants du personnel au comité technique spécial de service placé auprès du directeur des services judiciaires

ORGANISATI ONS

TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES

représentants du personnel au comité technique spécial de service placé auprès du directeur des services judiciaires

ORGANISATI ONS

TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES

représentants du personnel au comité technique spécial de service placé auprès du directeur des services judiciaires

ORGANISATI ONS

TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES

Mme. GUILLON Lucie Techniques du ministère de la

représentants du personnel au comité technique spécial de service placé auprès du directeur des services judiciaires

ORGANISATI ONS

Syndicat national des personnels

représentants du personnel au comité technique spécial de service placé auprès du directeur des services judiciaires

ORGANISATI ONS

Services Judiciaires - Mme. COUYAL Magalie -

Mme. RENAULT Klervia C.JUSTICE

représentants du personnel au comité technique spécial de service placé auprès du directeur des services judiciaires

ORGANISATI ONS

Services Judiciaires - Mme. COUYAL Magalie -

Mme. WEBER Mireille-Aline -

représentants du personnel au comité technique spécial de service placé auprès du directeur des services judiciaires

ORGANISATI ONS

Services Judiciaires - Mme. COUYAL Magalie -

au mandat

représentante suppléante du personnel, remplacée par

au mandat

à faire valoir ses droits à la retraite

ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, affecté au secrétariat général

à faire valoir ses droits à la retraite

ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté à l'Office national des forêts

à faire valoir ses droits à la retraite

ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, affecté au lycée d'enseignement général et technologique agricole de Mâcon

attachée hors classe

directrice adjointe de l'unité départementale de Seine-Saint-Denis à la direction régionale et interdépartementale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités d'Ile-de-France

avec une période probatoire de quatre mois

notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société pluri-professionnelle d'exercice libéral à responsabilité limitée « RYCKMAN & Associés »

commissaire-priseur judiciaire salarié au sein de l'office de commissaire-priseur judiciaire

notaire associée

notaire

notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société à responsabilité limitée à associé unique « ANGLADA LOUAULT NOTAIRES »

notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral par actions simplifiée « PEROCHEAU et associés »

notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « Fabrice GOUBARD, Christophe GOUBARD, Gisèle LAVEISSIERE, notaires associés »

notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « SELARL BRUNEL - HALLIER - ASSELIN »

notaire associé

membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « NOTA CONSEILS TOME », titulaire d'un office de notaire

notaire associée

membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « NOTA CONSEILS HENNER », titulaire d'un office de notaire

notaire associé

membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « NOTA CONSEILS F »

pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire

notaire associée

membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « NOTA CONSEILS TOME », titulaire d'un office de notaire

notaire associé exerçant

au sein de l'office dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « NOTA CONSEILS HENNER »

notaire associé

membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « NOTA CONSEILS F », titulaire d'un office de notaire

huissiers de justice associés

membres de la société par actions simplifiée « SAS HERBETTE OUTRÉ MOYA TEDDE-MARCOT »

huissiers de justice associés

membres de la société par actions simplifiée « SAS HERBETTE OUTRÉ MOYA TEDDE-MARCOT »

huissiers de justice associés

membres de la société par actions simplifiée « SAS HERBETTE OUTRÉ MOYA TEDDE-MARCOT »

huissiers de justice associés

membres de la société par actions simplifiée « SAS HERBETTE OUTRÉ MOYA TEDDE-MARCOT »

huissiers de justice associés

membres de la société par actions simplifiée « SAS HERBETTE OUTRÉ MOYA TEDDE-MARCOT »

de

de

de

huissiers de justice associés

membres de la société par actions simplifiée « SAS HERBETTE, OUTRÉ ET ASSOCIÉS », titulaire d'un office d'huissier de justice

huissiers de justice associés

membres de la société civile professionnelle « David MOYA - Emilie TEDDE-MARCOT, Huissiers de Justice Associés », titulaire d'un office d'huissier de justice

notaire salarié au sein de l'office de notaire

notaire

notaire associée

membre de la société civile professionnelle « Marc GANDRÉ, Anne RÉGNIER-GANDRÉ, Alexandre GUILPAIN, notaires associés »

notaire associé

membre de la société civile professionnelle « Marc GANDRÉ, Anne RÉGNIER-GANDRÉ, Alexandre GUILPAIN, notaires associés »

notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Marc GANDRÉ, Anne RÉGNIER-GANDRÉ, Alexandre GUILPAIN, notaires associés »

directeur du secrétariat général commun départemental du Bas-Rhin

sergent-chef, infanterie, 12 ans de services. Grièvement blessé dans l'accomplissement de son devoir le 8 janvier 2021

Blessé et cité

Médaille militaire

ARMÉE ACTIVE

Avec effet du

ARMÉE DE TERRE

membres de l'Observatoire de la sécurité des moyens de paiement

représentants des émetteurs de moyens de paiement et des opérateurs de systèmes de paiement

sur proposition du gouverneur de la Banque de France

membres de l'Observatoire de la sécurité des moyens de paiement

représentants des émetteurs de moyens de paiement et des opérateurs de systèmes de paiement

sur proposition du gouverneur de la Banque de France

membres de l'Observatoire de la sécurité des moyens de paiement

représentants des émetteurs de moyens de paiement et des opérateurs de systèmes de paiement

sur proposition du gouverneur de la Banque de France

membres de l'Observatoire de la sécurité des moyens de paiement

représentants des émetteurs de moyens de paiement et des opérateurs de systèmes de paiement

membres de l'Observatoire de la sécurité des moyens de paiement

représentants des émetteurs de moyens de paiement et des opérateurs de systèmes de paiement

membres de l'Observatoire de la sécurité des moyens de paiement

représentants des émetteurs de moyens de paiement et des opérateurs de systèmes de paiement

à faire valoir ses droits à la retraite

attachée d'administration de l'Etat

à faire valoir ses droits à la retraite

attachée d'administration de l'Etat

représentant de l'Etat au conseil d'administration de Thales

à faire valoir ses droits à la retraite

ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté à Météo France

Eur J Cardiothorac Surg. 2019 Jan 1;55(1):133-162

sous nom de marque sur la liste des produits et prestations

Conditions de prise en charge

La prescription doit être effectuée sur une ordonnance de produit de santé d'exception. Elle doit être conforme aux indications mentionnées dans la présente fiche

Adresser toute remarque ou demande d'information complémentaire à

Haute Autorité de santé, DEMESP, service d'évaluation des dispositifs, 5, avenue du Stade-de-France, 93218 Saint-Denis La Plaine Cedex

(1) Avis de la CNEDiMTS relatif à ROADSAVER du

(2) L'ASA est cotée de I, amélioration majeure, à V, absence d'amélioration

(3) La chirurgie cardiaque fait partie des activités de soins soumises à autorisation (article R. 6122-25 du code de la santé publique [CSP]), et qui relèvent d'un schéma interrégional d'organisation des soins (SIOS) (article D. 6121-11 du CSP). Les décrets du

(décrets nos 2006-77 et 2006-78) précisent les conditions d'autorisation des activités de soins de chirurgie cardiaque (conditions d'implantation et conditions techniques de fonctionnement)

au nom du ministre de l'intérieur, dans le cadre du dispositif de la carte “achats”

dans la limite de leurs attributions, les pièces comptables relatives aux crédits de l'unité opérationnelle “DGPN cabinet” du programme budgétaire 176 “police nationale”

major de police, responsable de la cellule logistique, placé sous l'autorité du chef de cabinet du directeur général de la police nationale. »

au nom du ministre de l'intérieur, dans le cadre du dispositif de la carte “achats”

dans la limite de leurs attributions, les pièces comptables relatives aux crédits de l'unité opérationnelle “DGPN cabinet” du programme budgétaire 176 “police nationale”

contrôleur général des services actifs de la police nationale, conseiller, chef du pôle social-ressources humaines au cabinet du directeur général de la police nationale

au nom du ministre de l'intérieur, dans le cadre du dispositif de la carte “achats”

dans la limite de leurs attributions, les pièces comptables relatives aux crédits de l'unité opérationnelle “DGPN cabinet” du programme budgétaire 176 “police nationale”

commissaire général de police, préfigurateur de l'unité nationale ETIAS

au nom du ministre de l'intérieur, dans le cadre du dispositif de la carte “achats”

dans la limite de leurs attributions, les pièces comptables relatives aux crédits de l'unité opérationnelle “DGPN cabinet” du programme budgétaire 176 “police nationale”

commissaire de police, chef du détachement central interministériel d'intervention technique

attachée d'administration de l'État hors classe

directrice générale des services (DGS) de l'université d'Orléans (groupe I)

pour une première période de quatre ans

attachée d'administration de l'État hors classe

directrice générale des services (DGS) de l'université de Perpignan Via Domitia (groupe II)

directeur adjoint

aux fins

mentionnées à l'article 1er de la présente décision

Secrétaire général

aux fins

mentionnées à l'article 1er de la présente décision

directrice adjointe

au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés

en application de l'article 2.I de la décision DEC190902DAJ susvisée1

ingénieur d'études

aux fins

mentionnées à l'article 1er de la présente décision

ingénieure d'études

aux fins

mentionnées à l'article 1er de la présente décision

ingénieure d'études

aux fins

mentionnées à l'article 1er de la présente décision

de

assistante-ingénieure

au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés

en application de l'article 2.I de la décision DEC190902DAJ susvisée1