25 Janvier 1992


De: Gutmann (Francis)
est fixée à deux ans
à compter de la date de signature du présent arrêté
Objet:
membres français du comité directeur du fonds d'amitié France-Nouvelle-Zélande
La durée du mandat du commandant
Groupe:
nomination
25 Janvier 199225/01/1992
De: Cousteau (Jacques-Yves)
de
Objet:
membres français du comité directeur du fonds d'amitié France-Nouvelle-Zélande
La durée du mandat du commandant
Groupe:
nomination
25 Janvier 199225/01/1992
De: Hmeun (Gaston)
prendra effet à l'expiration du mandat de
Objet:
membres français du comité directeur du fonds d'amitié France-Nouvelle-Zélande
La durée du mandat de
Groupe:
nomination
25 Janvier 199225/01/1992
De: Hmeun (Gaston)
est fixée à un an. Selon un principe d'alternance entre la Polynésie française et la Nouvelle-Calédonie, le mandat de
Objet:
membres français du comité directeur du fonds d'amitié France-Nouvelle-Zélande
La durée du mandat de
Groupe:
nomination
25 Janvier 199225/01/1992
De: Ata
Objet:
membres français du comité directeur du fonds d'amitié France-Nouvelle-Zélande
La durée du mandat de
Groupe:
nomination
25 Janvier 199225/01/1992
De: Ata (Alexandre, Moeava)
prendra effet à la date de signature du présent arrêté, et le mandat de
Objet:
membres français du comité directeur du fonds d'amitié France-Nouvelle-Zélande
La durée du mandat de
Groupe:
nomination
25 Janvier 199225/01/1992
De: Ata (Alexandre, Moeava)
de
Objet:
membres français du comité directeur du fonds d'amitié France-Nouvelle-Zélande
La durée du mandat de
Groupe:
nomination
25 Janvier 199225/01/1992
De: Hmeun (Gaston)
conseiller économique et social représentant la Nouvelle-Calédonie
Objet:
membres français du comité directeur du fonds d'amitié France-Nouvelle-Zélande
Groupe:
nomination
25 Janvier 199225/01/1992
De: Gutmann (Francis)
ambassadeur de France
Objet:
membres français du comité directeur du fonds d'amitié France-Nouvelle-Zélande
Groupe:
nomination
25 Janvier 199225/01/1992
De: Cousteau (Jacques-Yves)
coprésident
Objet:
membres français du comité directeur du fonds d'amitié France-Nouvelle-Zélande
Groupe:
nomination
25 Janvier 199225/01/1992
De: Ata (Alexandre, Moeava)
conseiller du président du gouvernement territorial de la Polynésie française
Objet:
membres français du comité directeur du fonds d'amitié France-Nouvelle-Zélande
Groupe:
nomination
25 Janvier 199225/01/1992
De: Nabil Nassif
Objet:
professeur des universités associé (disciplines scientifiques) auprès de l'université de Reims
à temps plein
de nationalité libanaise
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
duree="douze mois"
professeur="De nationalité libanaise"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
renouvellement
25 Janvier 199225/01/1992
De: Jean Sudre
maître de conférences à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
directeur d'études de paléontologie à la section des sciences de la vie et de la terre de l'Ecole pratique des hautes études
Groupe:
date_debut="1991-10-15"
ecole
nomination
25 Janvier 199225/01/1992
De: Laurent Thevenot
directeur adjoint pour la recherche au centre d'études de l'emploi
Objet:
directeur d'études cumulant de “l'équivalence à l'équité” à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Groupe:
date_debut="1991-10-15"
ecole
nomination
25 Janvier 199225/01/1992
De: Jean-Marie Coussirou
Objet:
conseil_des_ministres
détachement
25 Janvier 199225/01/1992
De: Jean-Marie Coussirou
Objet:
préfet de la région Midi-Pyrénées, préfet de la Haute-Garonne
Groupe:
a_sa_demande
conseil_des_ministres
prefet_region="Midi-Pyrénées"
prefet_departement="Haute-Garonne"
prefet_departement_code="31"
prefet
cessation de fonction
25 Janvier 199225/01/1992
De: Bernard Dupaigne
Objet:
professeur de la chaire d'ethnologie au Muséum national d'histoire naturelle
maître de conférences, sous-directeur au laboratoire d'ethnologie du musée de l'Homme
Groupe:
date_debut="1991-12-01"
professeur="Maître de conférences"
nomination
25 Janvier 199225/01/1992
De: Jean-Marie Coussirou
préfet
Objet:
directeur de l'Ecole nationale d'administration
Remplace:M. René Lenoir
Groupe:
conseil_des_ministres
ecole
nomination
25 Janvier 199225/01/1992
De: François Rivasseau
conseillers de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date de leur intégration dans le corps des conseillers et secrétaires des affaires étrangères
date_debut="1991-12-18"
corps="Conseillers et secrétaires des affaires étrangères"
radiation
25 Janvier 199225/01/1992
De: Sylvie de Bruchard
Objet:
du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date de leur intégration dans le corps des conseillers et secrétaires des affaires étrangères
date_debut="1991-12-18"
corps="Conseillers et secrétaires des affaires étrangères"
radiation
25 Janvier 199225/01/1992
De: Rouvier (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
professeur des universités (science politique) à l'université Paris-II
Groupe:
date_debut="1992-05-26"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
25 Janvier 199225/01/1992
De: Emile (Bruno)
agent administratif au tribunal d'instance de Cayenne
Objet:
régisseur suppléant
suppleant
nomination
25 Janvier 199225/01/1992
De: Charvein (Jacqueline), épouse Partarrieu
premier greffier au tribunal d'instance de Biarritz
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Harriet
suppleant
nomination
25 Janvier 199225/01/1992
De: Harriet (Martine)
adjoint administratif au tribunal d'instance de Biarritz
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:
Mme Partarrieu
nomination
25 Janvier 199225/01/1992
De: Heulot (Laurent)
conservateur du patrimoine
Objet:
chargé de mission pour les affaires culturelles auprès du préfet de la Guyane
Groupe:
date_debut="1992-02-01"
nomination
25 Janvier 199225/01/1992
De: Chonik (Catherine)
Objet:
régisseur de recettes
auprès de la mission de coopération et d'action culturelle de Kigali Rwanda
Groupe:
date_debut="1991-09-13"
nomination
25 Janvier 199225/01/1992
De: Alain Royer
chef adjoint du service Ressources humaines d'E.D.F.-G.D.F. Services
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières représentant conjointement les directions générales d'Electricité de France et de Gaz de France
Remplace:M. Buchenaud (Jean-Claude)
Groupe:
suppleant
nomination
25 Janvier 199225/01/1992
De: François Sigaut
maître de conférences à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Techniques et sociétés
Groupe:
date_debut="1991-10-15"
ecole
nomination
25 Janvier 199225/01/1992
De: Jacques Roubaud
professeur à l'université Paris-X
Objet:
directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Méthodes et questions d'une poétique formelle
Groupe:
date_debut="1991-10-15"
ecole
nomination
25 Janvier 199225/01/1992
De: Vincent Descombes
maître de conférences à l'université Paris-I
Objet:
directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
La philosophie de l'action
Groupe:
date_debut="1991-10-15"
ecole
nomination
25 Janvier 199225/01/1992
De: Alain Dewerpe
maître de conférences à l'Ecole normale supérieure
Objet:
directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Histoire sociale comparée de l'industrialisation
Groupe:
date_debut="1991-10-15"
ecole
nomination
25 Janvier 199225/01/1992
De: Alain Joxe
maître de conférences à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Etudes stratégiques
Groupe:
date_debut="1991-10-15"
ecole
nomination
25 Janvier 199225/01/1992
De: Vincent (François)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire
au titre de l'année 1991 est dressé
inscription
25 Janvier 199225/01/1992
De: Vallart (Jacques)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire
au titre de l'année 1991 est dressé
inscription
25 Janvier 199225/01/1992
De: Schapman (Alain)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire
au titre de l'année 1991 est dressé
inscription
25 Janvier 199225/01/1992
De: Sarels (Guy)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire
au titre de l'année 1991 est dressé
inscription
25 Janvier 199225/01/1992
De: Sandon (Gilbert)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire
au titre de l'année 1991 est dressé
inscription
25 Janvier 199225/01/1992
De: Robineau (Patrick)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire
au titre de l'année 1991 est dressé
inscription
25 Janvier 199225/01/1992
De: Layrolle (Jean-Louis)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire
au titre de l'année 1991 est dressé
inscription
25 Janvier 199225/01/1992
De: Lacote (Bernard)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire
au titre de l'année 1991 est dressé
inscription
25 Janvier 199225/01/1992
De: Kamalski (Gérard)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire
au titre de l'année 1991 est dressé
inscription
25 Janvier 199225/01/1992
De: Gaudilliere (Rémy)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire
au titre de l'année 1991 est dressé
inscription
25 Janvier 199225/01/1992
De: Garcia (Gérard)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire
au titre de l'année 1991 est dressé
inscription
25 Janvier 199225/01/1992
De: Foray (Jean-Pierre)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire
au titre de l'année 1991 est dressé
inscription
25 Janvier 199225/01/1992
De: Derache (Bernard)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire
au titre de l'année 1991 est dressé
inscription
25 Janvier 199225/01/1992
De: Chevereau (Dominique)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire
au titre de l'année 1991 est dressé
inscription
25 Janvier 199225/01/1992
De: Faure (Gilbert)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines)
Au titre de la procédure “coup de chapeau”
inscription
25 Janvier 199225/01/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.